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1 049 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    1er juillet 1693-30 avril 1694.

    2 lots 154 medias

    1er juillet 1693-30 avril 1694.

    Date

    1693-1694

    Cote

    00291, 10C258

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Beaujeu.
    • Contrôle des actes des notaires.
    • 1er juillet 1693-30 avril 1694.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  2. Résultat n°2
    16 juillet 1699-11 octobre 1700.

    2 lots 102 medias

    16 juillet 1699-11 octobre 1700.

    Date

    1699-1700

    Cote

    00292, 10C259

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Beaujeu.
    • Contrôle des actes des notaires.
    • 16 juillet 1699-11 octobre 1700.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  3. Résultat n°3
    Petit scel.

    2 lots 52 medias

    Petit scel.

    Date

    2 août 1699-9 mars 1701

    Cote

    00405, 10C369

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Beaujeu.
    • Petit scel.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  4. Résultat n°4
    14 octobre 1704-28 janvier 1707.

    2 lots 105 medias

    14 octobre 1704-28 janvier 1707.

    Date

    1704-1707

    Cote

    00294, 10C260

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Beaujeu.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 14 octobre 1704-28 janvier 1707.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  5. Résultat n°5
    9 avril 1721-1er juillet 1720.

    2 lots 12 medias

    9 avril 1721-1er juillet 1720.

    Date

    1721-1720

    Cote

    00300, 10C266

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Beaujeu.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 9 avril 1721-1er juillet 1720.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  6. Résultat n°6
    10 novembre 1709-30 novembre 1717.

    2 lots 44 medias

    10 novembre 1709-30 novembre 1717.

    Date

    1709-1717

    Cote

    00367, 10C332

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Beaujeu.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 10 novembre 1709-30 novembre 1717.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  7. Résultat n°7
    7 octobre 1710-7 octobre 1713.

    2 lots 106 medias

    7 octobre 1710-7 octobre 1713.

    Date

    1710-1713

    Cote

    00295, 10C261

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Beaujeu.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 7 octobre 1710-7 octobre 1713.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  8. Résultat n°8
    8 octobre 1713-22 avril 1715.

    2 lots 54 medias

    8 octobre 1713-22 avril 1715.

    Date

    1713-1715

    Cote

    00296, 10C262

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Beaujeu.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 8 octobre 1713-22 avril 1715.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  9. Résultat n°9
    1er avril 1715-16 janvier 1717.

    2 lots 55 medias

    1er avril 1715-16 janvier 1717.

    Date

    1715-1717

    Cote

    00297, 10C263

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Beaujeu.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1er avril 1715-16 janvier 1717.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  10. Résultat n°10
    17 janvier 1717-18 septembre 1718.

    2 lots 53 medias

    17 janvier 1717-18 septembre 1718.

    Date

    1717-1718

    Cote

    00298, 10C264

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Beaujeu.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 17 janvier 1717-18 septembre 1718.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  11. Résultat n°11
    19 septembre 1718-8 avril 1720.

    2 lots 52 medias

    19 septembre 1718-8 avril 1720.

    Date

    1718-1720

    Cote

    00299, 10C265

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Beaujeu.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 19 septembre 1718-8 avril 1720.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  12. Résultat n°12
    22 mars 1719-30 juin 1720.

    2 lots 12 medias

    22 mars 1719-30 juin 1720.

    Date

    1719-1720

    Cote

    00368, 10C333

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Beaujeu.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 22 mars 1719-30 juin 1720.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  13. Résultat n°13
    30 janvier 1722-28 mars 1725.

    2 lots 23 medias

    30 janvier 1722-28 mars 1725.

    Date

    1722-1725

    Cote

    00369, 10C334

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Beaujeu.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 30 janvier 1722-28 mars 1725.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  14. Résultat n°14
    28 novembre 1722-3 février 1724.

    2 lots 104 medias

    28 novembre 1722-3 février 1724.

    Date

    1722-1724

    Cote

    00301, 10C267

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Beaujeu.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 28 novembre 1722-3 février 1724.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  15. Résultat n°15
    4 février 1724-1er août 1725.

    2 lots 104 medias

    4 février 1724-1er août 1725.

    Date

    1724-1725

    Cote

    00302, 10C268

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Beaujeu.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 4 février 1724-1er août 1725.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  16. Résultat n°16
    9 janvier 1725-27 août 1730.

    2 lots 53 medias

    9 janvier 1725-27 août 1730.

    Date

    1725-1730

    Cote

    00370, 10C335

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Beaujeu.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 9 janvier 1725-27 août 1730.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  17. Résultat n°17
    1er août 1725-30 janvier 1727.

    2 lots 105 medias

    1er août 1725-30 janvier 1727.

    Date

    1725-1727

    Cote

    00303, 10C269

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Beaujeu.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1er août 1725-30 janvier 1727.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  18. Résultat n°18
    Table alphabétique des vendeurs et anciens possesseurs.

    2 lots 19 medias

    Table alphabétique des vendeurs et anciens possesseurs.

    Date

    10 janvier 1725-20 mai 1741

    Cote

    00418, 10C379

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Beaujeu.
    • Table alphabétique des vendeurs et anciens possesseurs.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  19. Résultat n°19
    30 janvier 1727-16 décembre 1728.

    2 lots 104 medias

    30 janvier 1727-16 décembre 1728.

    Date

    1727-1728

    Cote

    00304, 10C270

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Beaujeu.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 30 janvier 1727-16 décembre 1728.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  20. Résultat n°20
    17 décembre 1728-12 avril 1730.

    2 lots 104 medias

    17 décembre 1728-12 avril 1730.

    Date

    1728-1730

    Cote

    00305, 10C271

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Beaujeu.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 17 décembre 1728-12 avril 1730.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes