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59 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    8 mai 1751-4 octobre 1752.

    2 lots 104 medias

    8 mai 1751-4 octobre 1752.

    Date

    1751-1752

    Cote

    00616, 10C554

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Chamelet.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 8 mai 1751-4 octobre 1752.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  2. Résultat n°2
    1er avril 1756-31 mai 1758.

    2 lots 104 medias

    1er avril 1756-31 mai 1758.

    Date

    1756-1758

    Cote

    00619, 10C557

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Chamelet.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1er avril 1756-31 mai 1758.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  3. Résultat n°3
    13 janvier 1722-31 janvier 1724.

    2 lots 18 medias

    13 janvier 1722-31 janvier 1724.

    Date

    1722-1724

    Cote

    00639, 10C576

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Chamelet.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 13 janvier 1722-31 janvier 1724.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  4. Résultat n°4
    14 avril 1762-3 mars 1764.

    2 lots 104 medias

    14 avril 1762-3 mars 1764.

    Date

    1762-1764

    Cote

    00622, 10C560

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Chamelet.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 14 avril 1762-3 mars 1764.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  5. Résultat n°5
    18 août 1774-17 janvier 1780.

    2 lots 53 medias

    18 août 1774-17 janvier 1780.

    Date

    1774-1780

    Cote

    00655, 10C590

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Chamelet.
    • Centième denier.
    • 18 août 1774-17 janvier 1780.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  6. Résultat n°6
    14 septembre 1728-26 juillet 1732.

    2 lots 106 medias

    14 septembre 1728-26 juillet 1732.

    Date

    1728-1732

    Cote

    00607, 10C545

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Chamelet.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 14 septembre 1728-26 juillet 1732.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  7. Résultat n°7
    27 août 1787-3 octobre 1790.

    2 lots 205 medias

    27 août 1787-3 octobre 1790.

    Date

    1787-1790

    Cote

    00634, 10C572

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Chamelet.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 27 août 1787-3 octobre 1790.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  8. Résultat n°8
    16 août 1748-2 janvier 1750.

    2 lots 104 medias

    16 août 1748-2 janvier 1750.

    Date

    1748-1750

    Cote

    00614, 10C552

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Chamelet.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 16 août 1748-2 janvier 1750.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  9. Résultat n°9
    Pièces annexes aux registres du centième denier.

    2 lots 296 medias

    Pièces annexes aux registres du centième denier.

    Date

    7 décembre 1746-17 novembre 1788

    Cote

    00658, 10C593

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Chamelet.
    • Pièces annexes aux registres du centième denier.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  10. Résultat n°10
    1er février 1724-30 décembre 1724.

    2 lots 10 medias

    1er février 1724-30 décembre 1724.

    Date

    1724-1724

    Cote

    00640, 10C577

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Chamelet.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 1er février 1724-30 décembre 1724.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  11. Résultat n°11
    1er juillet 1744-20 juin 1747.

    2 lots 20 medias

    1er juillet 1744-20 juin 1747.

    Date

    1744-1747

    Cote

    00644, 10C580

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Chamelet.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 1er juillet 1744-20 juin 1747.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  12. Résultat n°12
    12 novembre 1718-30 juin 1720.

    2 lots 20 medias

    12 novembre 1718-30 juin 1720.

    Date

    1718-1720

    Cote

    00604, 10C542

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Chamelet.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 12 novembre 1718-30 juin 1720.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  13. Résultat n°13
    17 septembre 1773-4 juillet 1775.

    2 lots 103 medias

    17 septembre 1773-4 juillet 1775.

    Date

    1773-1775

    Cote

    00627, 10C565

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Chamelet.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 17 septembre 1773-4 juillet 1775.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  14. Résultat n°14
    Sommier des contraintes (ou droits certains).

    2 lots 7 medias

    Sommier des contraintes (ou droits certains).

    Date

    19 novembre 1757-3 janvier 1791

    Cote

    00659, 10C594

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Chamelet.
    • Sommier des contraintes (ou droits certains).

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  15. Résultat n°15
    4 avril 1768-18 août 1774.

    2 lots 56 medias

    4 avril 1768-18 août 1774.

    Date

    1768-1774

    Cote

    00654, 10C589

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Chamelet.
    • Centième denier.
    • 4 avril 1768-18 août 1774.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  16. Résultat n°16
    1er février 1746-7 mai 1758.

    2 lots 53 medias

    1er février 1746-7 mai 1758.

    Date

    1746-1758

    Cote

    00652, 10C587

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Chamelet.
    • Centième denier.
    • 1er février 1746-7 mai 1758.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  17. Résultat n°17
    19 mars 1772-4 mars 1778.

    2 lots 53 medias

    19 mars 1772-4 mars 1778.

    Date

    1772-1778

    Cote

    00647, 10C583

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Chamelet.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 19 mars 1772-4 mars 1778.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  18. Résultat n°18
    5 novembre 1766-28 mars 1769.

    2 lots 104 medias

    5 novembre 1766-28 mars 1769.

    Date

    1766-1769

    Cote

    00624, 10C562

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Chamelet.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 5 novembre 1766-28 mars 1769.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  19. Résultat n°19
    21 janvier 1779-8 novembre 1780.

    2 lots 104 medias

    21 janvier 1779-8 novembre 1780.

    Date

    1779-1780

    Cote

    00630, 10C568

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Chamelet.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 21 janvier 1779-8 novembre 1780.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  20. Résultat n°20
    12 novembre 1701-3 juillet 1703.

    2 lots 37 medias

    12 novembre 1701-3 juillet 1703.

    Date

    1701-1703

    Cote

    00599, 10C538

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Chamelet.
    • Contrôle des actes des notaires.
    • 12 novembre 1701-3 juillet 1703.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  21. Résultat n°21
    13 août 1784-31 janvier 1791.

    2 lots 44 medias

    13 août 1784-31 janvier 1791.

    Date

    1784-1791

    Cote

    00649, 10C585

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Chamelet.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 13 août 1784-31 janvier 1791.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  22. Résultat n°22
    23 mars 1784-27 août 1787.

    2 lots 205 medias

    23 mars 1784-27 août 1787.

    Date

    1784-1787

    Cote

    00633, 10C571

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Chamelet.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 23 mars 1784-27 août 1787.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  23. Résultat n°23
    8 novembre 1780-17 juillet 1782.

    2 lots 104 medias

    8 novembre 1780-17 juillet 1782.

    Date

    1780-1782

    Cote

    00631, 10C569

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Chamelet.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 8 novembre 1780-17 juillet 1782.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  24. Résultat n°24
    22 novembre 1722-5 novembre 1725.

    2 lots 104 medias

    22 novembre 1722-5 novembre 1725.

    Date

    1722-1725

    Cote

    00605, 10C543

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Chamelet.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 22 novembre 1722-5 novembre 1725.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  25. Résultat n°25
    Pièces annexes aux registres d'insinuation.

    2 lots 160 medias

    Pièces annexes aux registres d'insinuation.

    Date

    20 septembre 1746-5 janvier 1791

    Cote

    00650, 10C586

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Chamelet.
    • Pièces annexes aux registres d'insinuation.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  26. Résultat n°26
    5 mars 1764-4 novembre 1766.

    2 lots 104 medias

    5 mars 1764-4 novembre 1766.

    Date

    1764-1766

    Cote

    00623, 10C561

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Chamelet.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 5 mars 1764-4 novembre 1766.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  27. Résultat n°27
    17 avril 1760-14 avril 1762.

    2 lots 104 medias

    17 avril 1760-14 avril 1762.

    Date

    1760-1762

    Cote

    00621, 10C559

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Chamelet.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 17 avril 1760-14 avril 1762.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  28. Résultat n°28
    3 avril 1719-28 juin 1720.

    2 lots 9 medias

    3 avril 1719-28 juin 1720.

    Date

    1719-1720

    Cote

    00638, 10C575

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Chamelet.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 3 avril 1719-28 juin 1720.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  29. Résultat n°29
    4 juillet 1775-26 avril 1777.

    2 lots 102 medias

    4 juillet 1775-26 avril 1777.

    Date

    1775-1777

    Cote

    00628, 10C566

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Chamelet.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 4 juillet 1775-26 avril 1777.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  30. Résultat n°30
    28 juillet 1693-17 novembre 1694.

    2 lots 64 medias

    28 juillet 1693-17 novembre 1694.

    Date

    1693-1694

    Cote

    00597, 10C536

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Chamelet.
    • Contrôle des actes des notaires.
    • 28 juillet 1693-17 novembre 1694.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  31. Résultat n°31
    25 mai 1743-16 juillet 1745.

    2 lots 104 medias

    25 mai 1743-16 juillet 1745.

    Date

    1743-1745

    Cote

    00611, 10C549

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Chamelet.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 25 mai 1743-16 juillet 1745.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  32. Résultat n°32
    27 décembre 1699-12 novembre 1701.

    2 lots 35 medias

    27 décembre 1699-12 novembre 1701.

    Date

    1699-1701

    Cote

    00598, 10C537

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Chamelet.
    • Contrôle des actes des notaires.
    • 27 décembre 1699-12 novembre 1701.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  33. Résultat n°33
    13 août 1736-23 mai 1740.

    2 lots 104 medias

    13 août 1736-23 mai 1740.

    Date

    1736-1740

    Cote

    00609, 10C547

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Chamelet.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 13 août 1736-23 mai 1740.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  34. Résultat n°34
    23 juillet 1734-30 juin 1744.

    2 lots 53 medias

    23 juillet 1734-30 juin 1744.

    Date

    1734-1744

    Cote

    00642, 10C579

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Chamelet.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 23 juillet 1734-30 juin 1744.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  35. Résultat n°35
    31 octobre 1771-16 septembre 1773.

    2 lots 104 medias

    31 octobre 1771-16 septembre 1773.

    Date

    1771-1773

    Cote

    00626, 10C564

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Chamelet.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 31 octobre 1771-16 septembre 1773.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  36. Résultat n°36
    7 mai 1758-1er avril 1768.

    2 lots 53 medias

    7 mai 1758-1er avril 1768.

    Date

    1758-1768

    Cote

    00653, 10C588

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Chamelet.
    • Centième denier.
    • 7 mai 1758-1er avril 1768.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  37. Résultat n°37
    17 juillet 1745-22 février 1747.

    2 lots 104 medias

    17 juillet 1745-22 février 1747.

    Date

    1745-1747

    Cote

    00612, 10C550

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Chamelet.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 17 juillet 1745-22 février 1747.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  38. Résultat n°38
    18 juillet 1782-22 mars 1784.

    2 lots 104 medias

    18 juillet 1782-22 mars 1784.

    Date

    1782-1784

    Cote

    00632, 10C570

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Chamelet.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 18 juillet 1782-22 mars 1784.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  39. Résultat n°39
    27 avril 1777-20 janvier 1779.

    2 lots 107 medias

    27 avril 1777-20 janvier 1779.

    Date

    1777-1779

    Cote

    00629, 10C567

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Chamelet.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 27 avril 1777-20 janvier 1779.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  40. Résultat n°40
    7 avril 1705-19 mars 1719.

    2 lots 51 medias

    7 avril 1705-19 mars 1719.

    Date

    1705-1719

    Cote

    00637, 10C574

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Chamelet.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 7 avril 1705-19 mars 1719.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes