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59 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    28 juillet 1693-17 novembre 1694.

    2 lots 64 medias

    28 juillet 1693-17 novembre 1694.

    Date

    1693-1694

    Cote

    00597, 10C536

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Chamelet.
    • Contrôle des actes des notaires.
    • 28 juillet 1693-17 novembre 1694.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  2. Résultat n°2
    27 décembre 1699-12 novembre 1701.

    2 lots 35 medias

    27 décembre 1699-12 novembre 1701.

    Date

    1699-1701

    Cote

    00598, 10C537

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Chamelet.
    • Contrôle des actes des notaires.
    • 27 décembre 1699-12 novembre 1701.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  3. Résultat n°3
    12 novembre 1701-3 juillet 1703.

    2 lots 37 medias

    12 novembre 1701-3 juillet 1703.

    Date

    1701-1703

    Cote

    00599, 10C538

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Chamelet.
    • Contrôle des actes des notaires.
    • 12 novembre 1701-3 juillet 1703.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  4. Résultat n°4
    3 juillet 1703-22 août 1706.

    2 lots 54 medias

    3 juillet 1703-22 août 1706.

    Date

    1703-1706

    Cote

    00601, 10C539

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Chamelet.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 3 juillet 1703-22 août 1706.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  5. Résultat n°5
    7 avril 1705-19 mars 1719.

    2 lots 51 medias

    7 avril 1705-19 mars 1719.

    Date

    1705-1719

    Cote

    00637, 10C574

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Chamelet.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 7 avril 1705-19 mars 1719.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  6. Résultat n°6
    4 septembre 1706-7 avril 1713.

    2 lots 106 medias

    4 septembre 1706-7 avril 1713.

    Date

    1706-1713

    Cote

    00602, 10C540

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Chamelet.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 4 septembre 1706-7 avril 1713.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  7. Résultat n°7
    7 avril 1713-27 avril 1715.

    2 lots 22 medias

    7 avril 1713-27 avril 1715.

    Date

    1713-1715

    Cote

    00603, 10C541

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Chamelet.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 7 avril 1713-27 avril 1715.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  8. Résultat n°8
    12 novembre 1718-30 juin 1720.

    2 lots 20 medias

    12 novembre 1718-30 juin 1720.

    Date

    1718-1720

    Cote

    00604, 10C542

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Chamelet.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 12 novembre 1718-30 juin 1720.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  9. Résultat n°9
    3 avril 1719-28 juin 1720.

    2 lots 9 medias

    3 avril 1719-28 juin 1720.

    Date

    1719-1720

    Cote

    00638, 10C575

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Chamelet.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 3 avril 1719-28 juin 1720.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  10. Résultat n°10
    13 janvier 1722-31 janvier 1724.

    2 lots 18 medias

    13 janvier 1722-31 janvier 1724.

    Date

    1722-1724

    Cote

    00639, 10C576

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Chamelet.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 13 janvier 1722-31 janvier 1724.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  11. Résultat n°11
    22 novembre 1722-5 novembre 1725.

    2 lots 104 medias

    22 novembre 1722-5 novembre 1725.

    Date

    1722-1725

    Cote

    00605, 10C543

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Chamelet.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 22 novembre 1722-5 novembre 1725.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  12. Résultat n°12
    1er février 1724-30 décembre 1724.

    2 lots 10 medias

    1er février 1724-30 décembre 1724.

    Date

    1724-1724

    Cote

    00640, 10C577

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Chamelet.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 1er février 1724-30 décembre 1724.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  13. Résultat n°13
    5 novembre 1725-13 septembre 1728.

    2 lots 104 medias

    5 novembre 1725-13 septembre 1728.

    Date

    1725-1728

    Cote

    00606, 10C544

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Chamelet.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 5 novembre 1725-13 septembre 1728.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  14. Résultat n°14
    5 mars 1725-2 juillet 1734.

    2 lots 53 medias

    5 mars 1725-2 juillet 1734.

    Date

    1725-1734

    Cote

    00641, 10C578

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Chamelet.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 5 mars 1725-2 juillet 1734.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  15. Résultat n°15
    14 septembre 1728-26 juillet 1732.

    2 lots 106 medias

    14 septembre 1728-26 juillet 1732.

    Date

    1728-1732

    Cote

    00607, 10C545

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Chamelet.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 14 septembre 1728-26 juillet 1732.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  16. Résultat n°16
    28 juillet 1732-4 aôut 1736.

    2 lots 104 medias

    28 juillet 1732-4 aôut 1736.

    Date

    1732-1736

    Cote

    00608, 10C546

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Chamelet.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 28 juillet 1732-4 aôut 1736.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  17. Résultat n°17
    23 juillet 1734-30 juin 1744.

    2 lots 53 medias

    23 juillet 1734-30 juin 1744.

    Date

    1734-1744

    Cote

    00642, 10C579

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Chamelet.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 23 juillet 1734-30 juin 1744.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  18. Résultat n°18
    13 août 1736-23 mai 1740.

    2 lots 104 medias

    13 août 1736-23 mai 1740.

    Date

    1736-1740

    Cote

    00609, 10C547

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Chamelet.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 13 août 1736-23 mai 1740.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  19. Résultat n°19
    23 mai 1740-25 mai 1743.

    2 lots 104 medias

    23 mai 1740-25 mai 1743.

    Date

    1740-1743

    Cote

    00610, 10C548

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Chamelet.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 23 mai 1740-25 mai 1743.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  20. Résultat n°20
    25 mai 1743-16 juillet 1745.

    2 lots 104 medias

    25 mai 1743-16 juillet 1745.

    Date

    1743-1745

    Cote

    00611, 10C549

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Chamelet.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 25 mai 1743-16 juillet 1745.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes