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531 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
4 mai 1770-9 août 1773.

2 lots 105 medias

4 mai 1770-9 août 1773.
Cote
00784, 10C712
 Date
1770-1773
 Lieu - Type de document
Centième denier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Condrieu.
  • Centième denier.
  • 4 mai 1770-9 août 1773.
Résultat n°2
7 thermidor an VI-30 germinal an VII (volume 25).

1 media

7 thermidor an VI-30 germinal an VII (volume 25).
Cote
06005, 3Q8/182
 Date
An VI-An VII
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 7 thermidor an VI-30 germinal an VII (volume 25).
Résultat n°3
31 janvier-31 décembre 1895 (volume 68).

1 media

31 janvier-31 décembre 1895 (volume 68).
Cote
06046, 3Q8/223
 Date
1895
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 31 janvier-31 décembre 1895 (volume 68).
Résultat n°4
19 août 1912-16 mai 1913 (volume 212).

1 media

19 août 1912-16 mai 1913 (volume 212).
Cote
05952, 3Q8/139
 Date
1912-1913
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 19 août 1912-16 mai 1913 (volume 212).
Résultat n°5
31 octobre 1807-30 juin 1808 (volume 93).

1 media

31 octobre 1807-30 juin 1808 (volume 93).
Cote
05835, 3Q8/22
 Date
1807-1808
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 31 octobre 1807-30 juin 1808 (volume 93).
Résultat n°6
20 janvier 1876-21 juin 1879 (volume 17).

1 media

20 janvier 1876-21 juin 1879 (volume 17).
Cote
05983, 3Q8/169
 Date
1876-1879
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 20 janvier 1876-21 juin 1879 (volume 17).
Résultat n°7
Table alphabétique des inventaires après décès. 4 frimaire an X-1er décembre 1812.

2 lots 56 medias

Table alphabétique des inventaires après décès. 4 frimaire an X-1er décembre 1812.
Cote
06200, 3Q8/357
 Date
An X-1812
 Lieu - Type de document
Table des inventaires après décès

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Table alphabétique des inventaires après décès. 4 frimaire...
Résultat n°8
21 juin 1879-15 octobre 1885 (volume 18).

1 media

21 juin 1879-15 octobre 1885 (volume 18).
Cote
05984, 3Q8/170
 Date
1879-1885
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 21 juin 1879-15 octobre 1885 (volume 18).
Résultat n°9
11 février-30 octobre 1807 (volume 92).

1 media

11 février-30 octobre 1807 (volume 92).
Cote
05834, 3Q8/21
 Date
1807
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 11 février-30 octobre 1807 (volume 92).
Résultat n°10
4 juin 1822-22 septembre 1833.

2 lots 206 medias

4 juin 1822-22 septembre 1833.
Cote
06137, 3Q8/301
 Date
1822-1833
 Lieu - Type de document
Table des contrats de mariage

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
  • 4 juin 1822-22 septembre 1833.
Résultat n°11
18 novembre 1920-8 août 1921 (volume 221).

1 media

18 novembre 1920-8 août 1921 (volume 221).
Cote
05961, 3Q8/148
 Date
1920-1921
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 18 novembre 1920-8 août 1921 (volume 221).
Résultat n°12
23 mai 1771-22 février 1772.

2 lots 104 medias

23 mai 1771-22 février 1772.
Cote
00732, 10C663
 Date
1771-1772
 Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Condrieu.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 23 mai 1771-22 février 1772.
Résultat n°13
Sommier des baux et concessions : livre journal de caisse.

1 media

Sommier des baux et concessions : livre journal de caisse.
Cote
06223, 3Q8/377
 Date
1888-1937
 Lieu - Type de document
Sommier

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Sommier des baux et concessions : livre journal de...
Résultat n°14
26 mai 1780-1er juin 1782.

2 lots 105 medias

26 mai 1780-1er juin 1782.
Cote
00788, 10C716
 Date
1780-1782
 Lieu - Type de document
Centième denier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Condrieu.
  • Centième denier.
  • 26 mai 1780-1er juin 1782.
Résultat n°15
20 janvier-17 août 1889 (volume 180).

1 media

20 janvier-17 août 1889 (volume 180).
Cote
05920, 3Q8/107
 Date
1889
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 20 janvier-17 août 1889 (volume 180).
Résultat n°16
4 mai 1861-5 août 1862 (volume 139).

1 media

4 mai 1861-5 août 1862 (volume 139).
Cote
05879, 3Q8/66
 Date
1861-1862
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 4 mai 1861-5 août 1862 (volume 139).
Résultat n°17
28 octobre 1767-6 décembre 1775.

2 lots 105 medias

28 octobre 1767-6 décembre 1775.
Cote
00764, 10C693
 Date
1767-1775
 Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Condrieu.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 28 octobre 1767-6 décembre 1775.
Résultat n°18
10 janvier 1735-4 janvier 1736.

2 lots 104 medias

10 janvier 1735-4 janvier 1736.
Cote
00697, 10C628
 Date
1735-1736
 Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Condrieu.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 10 janvier 1735-4 janvier 1736.
Résultat n°19
Volume 1.

1 media

Volume 1.
Cote
06154, 3Q8/313
 Date
1866
 Lieu - Type de document
Répertoire général

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Répertoire général.
  • Volume 1.
Résultat n°20
9 février-23 novembre 1911 (volume 210).

1 media

9 février-23 novembre 1911 (volume 210).
Cote
05950, 3Q8/137
 Date
1911
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 9 février-23 novembre 1911 (volume 210).