Filtrer les résultats
Multimédias
  • 916
  • 85
Nom de l'inventaire
  • 868
  • 48
Producteurs
Aucune valeur disponible
Sujets
Aucune valeur disponible
Lieux
Aucune valeur disponible
Personnes
Aucune valeur disponible
Période
  • 48
  • 322
  • 608
Typologies
  • 401
  • 210
  • 124
  • 76
  • 56
Afficher plus
Titres
Aucune valeur disponible

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Juin-septembre 1965.

1 media

Cote
06713, 3Q9/462
Date
1965
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • Juin-septembre 1965.
2
18 novembre 1863-27 septembre 1865 (volume 18).

1 media

Cote
06613, 3Q9/385
Date
1863-1865
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé
  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 18 novembre 1863-27 septembre 1865 (volume 18).
3
15 mai 1916-10 avril 1917 (volume 167).

1 media

Cote
06389, 3Q9/163
Date
1916-1917
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics.
  • 15 mai 1916-10 avril 1917 (volume 167).
4
13 avril 1825-16 août 1826 (volume 13).

1 media

Cote
06239, 3Q9/13
Date
1825-1826
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics.
  • 13 avril 1825-16 août 1826 (volume 13).
5
7 septembre 1897-7 février 1898 (volume 132).

1 media

Cote
06354, 3Q9/128
Date
1897-1898
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics.
  • 7 septembre 1897-7 février 1898 (volume 132).
6
1er septembre-30 décembre 1934 (volume 132).

1 media

Cote
06856, 3Q9/603
Date
1934
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès et de successions.
  • 1er septembre-30 décembre 1934 (volume 132).
7
1er septembre-30 octobre 1964 (volume 63).

1 media

Cote
06558, 3Q9/331
Date
1964
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Extraits d'actes.
  • 1er septembre-30 octobre 1964 (volume 63).
8
13 mai-11 août 1948 (volume 252).

1 media

Cote
06469, 3Q9/244
Date
1948
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics.
  • 13 mai-11 août 1948 (volume 252).
9
CHA.

1 media

Cote
06993, 3Q9/725
Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile
  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • CHA.
10
20 avril 1869-4 juin 1870 (volume 30).

1 media

Cote
06754, 3Q9/501
Date
1869-1870
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès et de successions.
  • 20 avril 1869-4 juin 1870 (volume 30).
11
26 juin-30 décembre 1959 (volume 11).

1 media

Cote
07051, 3Q9/782
Date
1959
Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés
  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 26 juin-30 décembre 1959 (volume 11).
12
8 mai 1740-28 février 1743.

2 lots 104 medias

Cote
00833, 10C752
Date
1740-1743
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

  • Bureau de Givors.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 8 mai 1740-28 février 1743.
13
7 novembre 1935-20 février 1936 (volume 212).

1 media

Cote
06434, 3Q9/208
Date
1935-1936
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics.
  • 7 novembre 1935-20 février 1936 (volume 212).
14
19 août 1903-5 mars 1904 (volume 68).

1 media

Cote
06792, 3Q9/539
Date
1903-1904
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès et de successions.
  • 19 août 1903-5 mars 1904 (volume 68).
15
20 juin-24 septembre 1947 (volume 248).

1 media

Cote
06465, 3Q9/240
Date
1947
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics.
  • 20 juin-24 septembre 1947 (volume 248).
16
1951.

1 media

Cote
06690, 3Q9/439
Date
1951
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 1951.
17
16 mars-12 mai 1964 (volume 60).

1 media

Cote
06555, 3Q9/328
Date
1964
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Extraits d'actes.
  • 16 mars-12 mai 1964 (volume 60).
18
18 juillet 1902-18 février 1903 (volume 66).

1 media

Cote
06790, 3Q9/537
Date
1902-1903
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès et de successions.
  • 18 juillet 1902-18 février 1903 (volume 66).
19
T-U.

1 media

Cote
07035, 3Q9/767
Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile
  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • T-U.
20
1er septembre-30 décembre 1932 (volume 126).

1 media

Cote
06850, 3Q9/597
Date
1932
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès et de successions.
  • 1er septembre-30 décembre 1932 (volume 126).