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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Juin-septembre 1965.

1 media

Cote
06713, 3Q9/462
Date
1965
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • Juin-septembre 1965.
Résultat n°2
18 novembre 1863-27 septembre 1865 (volume 18).

1 media

Cote
06613, 3Q9/385
Date
1863-1865
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 18 novembre 1863-27 septembre 1865 (volume 18).
Résultat n°3
15 mai 1916-10 avril 1917 (volume 167).

1 media

Cote
06389, 3Q9/163
Date
1916-1917
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics.
  • 15 mai 1916-10 avril 1917 (volume 167).
Résultat n°4
13 avril 1825-16 août 1826 (volume 13).

1 media

Cote
06239, 3Q9/13
Date
1825-1826
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics.
  • 13 avril 1825-16 août 1826 (volume 13).
Résultat n°5
7 septembre 1897-7 février 1898 (volume 132).

1 media

Cote
06354, 3Q9/128
Date
1897-1898
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics.
  • 7 septembre 1897-7 février 1898 (volume 132).
Résultat n°6
1er septembre-30 décembre 1934 (volume 132).

1 media

Cote
06856, 3Q9/603
Date
1934
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès et de successions.
  • 1er septembre-30 décembre 1934 (volume 132).
Résultat n°7
1er septembre-30 octobre 1964 (volume 63).

1 media

Cote
06558, 3Q9/331
Date
1964
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Extraits d'actes.
  • 1er septembre-30 octobre 1964 (volume 63).
Résultat n°8
13 mai-11 août 1948 (volume 252).

1 media

Cote
06469, 3Q9/244
Date
1948
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics.
  • 13 mai-11 août 1948 (volume 252).
Résultat n°9
CHA.

1 media

Cote
06993, 3Q9/725
Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • CHA.
Résultat n°10
20 avril 1869-4 juin 1870 (volume 30).

1 media

Cote
06754, 3Q9/501
Date
1869-1870
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès et de successions.
  • 20 avril 1869-4 juin 1870 (volume 30).
Résultat n°11
26 juin-30 décembre 1959 (volume 11).

1 media

Cote
07051, 3Q9/782
Date
1959
Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 26 juin-30 décembre 1959 (volume 11).
Résultat n°12
8 mai 1740-28 février 1743.

2 lots 104 medias

Cote
00833, 10C752
Date
1740-1743
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Givors.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 8 mai 1740-28 février 1743.
Résultat n°13
7 novembre 1935-20 février 1936 (volume 212).

1 media

Cote
06434, 3Q9/208
Date
1935-1936
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics.
  • 7 novembre 1935-20 février 1936 (volume 212).
Résultat n°14
19 août 1903-5 mars 1904 (volume 68).

1 media

Cote
06792, 3Q9/539
Date
1903-1904
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès et de successions.
  • 19 août 1903-5 mars 1904 (volume 68).
Résultat n°15
20 juin-24 septembre 1947 (volume 248).

1 media

Cote
06465, 3Q9/240
Date
1947
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics.
  • 20 juin-24 septembre 1947 (volume 248).
Résultat n°16
1951.

1 media

Cote
06690, 3Q9/439
Date
1951
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 1951.
Résultat n°17
16 mars-12 mai 1964 (volume 60).

1 media

Cote
06555, 3Q9/328
Date
1964
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Extraits d'actes.
  • 16 mars-12 mai 1964 (volume 60).
Résultat n°18
18 juillet 1902-18 février 1903 (volume 66).

1 media

Cote
06790, 3Q9/537
Date
1902-1903
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès et de successions.
  • 18 juillet 1902-18 février 1903 (volume 66).
Résultat n°19
T-U.

1 media

Cote
07035, 3Q9/767
Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • T-U.
Résultat n°20
1er septembre-30 décembre 1932 (volume 126).

1 media

Cote
06850, 3Q9/597
Date
1932
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès et de successions.
  • 1er septembre-30 décembre 1932 (volume 126).
Résultat n°21
3 janvier-2 mai 1927 (volume 109).

1 media

Cote
06833, 3Q9/580
Date
1927
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès et de successions.
  • 3 janvier-2 mai 1927 (volume 109).
Résultat n°22
RO-RU.

1 media

Cote
07033, 3Q9/765
Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • RO-RU.
Résultat n°23
5 mai-15 septembre 1931 (volume 199).

1 media

Cote
06421, 3Q9/195
Date
1931
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics.
  • 5 mai-15 septembre 1931 (volume 199).
Résultat n°24
30 mai 1850-8 juillet 1853 (volume 16).

1 media

Cote
06740, 3Q9/487
Date
1850-1853
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès et de successions.
  • 30 mai 1850-8 juillet 1853 (volume 16).
Résultat n°25
6 mai-20 juillet 1961 (volume 41).

1 media

Cote
06536, 3Q9/309
Date
1961
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Extraits d'actes.
  • 6 mai-20 juillet 1961 (volume 41).
Résultat n°26
19 mars-16 août 1906 (volume 73).

1 media

Cote
06797, 3Q9/544
Date
1906
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès et de successions.
  • 19 mars-16 août 1906 (volume 73).
Résultat n°27
Table alphabétique des co-partageants.

2 lots 19 medias

Cote
00875, 10C791
Date
6 mai 1780-1er juillet 1790
Lieu - Type de document
Table des co-partageants
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Givors.
  • Table alphabétique des co-partageants.
Résultat n°28
27 octobre-31 décembre 1969 (volume 203).

1 media

Cote
06927, 3Q9/674
Date
1969
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès et de successions.
  • 27 octobre-31 décembre 1969 (volume 203).
Résultat n°29
2-29 janvier 1968 : actes n° 1-320 (volume 88 ).

1 media

Cote
06583, 3Q9/356
Date
1968
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Extraits d'actes.
  • 2-29 janvier 1968 : actes n° 1-320 (volume 88 ).
Résultat n°30
10 juin 1839-15 mai 1840 (volume 25).

1 media

Cote
06247, 3Q9/21
Date
1839-1840
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics.
  • 10 juin 1839-15 mai 1840 (volume 25).
Résultat n°31
10 novembre 1772-20 février 1779.

2 lots 105 medias

Cote
00868, 10C784
Date
1772-1779
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Givors.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 10 novembre 1772-20 février 1779.
Résultat n°32
10 avril-16 septembre 1908 (volume 153).

1 media

Cote
06375, 3Q9/149
Date
1908
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics.
  • 10 avril-16 septembre 1908 (volume 153).
Résultat n°33
16 avril 1757-7 janvier 1759.

2 lots 108 medias

Cote
00840, 10C759
Date
1757-1759
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Givors.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 16 avril 1757-7 janvier 1759.
Résultat n°34
avril-juin 1967.

1 media

Cote
06718, 3Q9/467
Date
1967
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • avril-juin 1967.
Résultat n°35
25 mai 1783-22 mars 1786.

2 lots 238 medias

Cote
00855, 10C774
Date
1783-1786
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Givors.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 25 mai 1783-22 mars 1786.
Résultat n°36
14 septembre 1938-5 janvier 1939 (volume 221).

1 media

Cote
06442, 3Q9/217
Date
1938-1939
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics.
  • 14 septembre 1938-5 janvier 1939 (volume 221).
Résultat n°37
1er septembre-29 octobre 1969 : actes n° 1443-1899 (volume 100 ).

1 media

Cote
06594, 3Q9/367
Date
1969
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Extraits d'actes.
  • 1er septembre-29 octobre 1969 : actes n° 1443-1899...
Résultat n°38
3 mai-27 octobre 1866 (volume 78).

1 media

Cote
06300, 3Q9/74
Date
1866
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics.
  • 3 mai-27 octobre 1866 (volume 78).
Résultat n°39
3 octobre 1854-28 septembre 1855 (volume 49).

1 media

Cote
06271, 3Q9/45
Date
1854-1855
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics.
  • 3 octobre 1854-28 septembre 1855 (volume 49).
Résultat n°40
2 mai-20 septembre 1927 (volume 110).

1 media

Cote
06834, 3Q9/581
Date
1927
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès et de successions.
  • 2 mai-20 septembre 1927 (volume 110).