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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
14 janvier 1706-2 avril 1715.

2 lots 22 medias

Cote
00860, 10C777
Date
1706-1715
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif, Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Givors.
  • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
  • 14 janvier 1706-2 avril 1715.
Résultat n°2
1er avril 1715-28 novembre 1717.

2 lots 29 medias

Cote
00826, 10C745
Date
1715-1717
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Givors.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1er avril 1715-28 novembre 1717.
Résultat n°3
23 avril 1720-18 juin 1725.

2 lots 17 medias

Cote
00861, 10C778
Date
1720-1725
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif, Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Givors.
  • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
  • 23 avril 1720-18 juin 1725.
Résultat n°4
23 novembre 1722-4 juillet 1726.

2 lots 105 medias

Cote
00827, 10C746
Date
1722-1726
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Givors.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 23 novembre 1722-4 juillet 1726.
Résultat n°5
23 juin 1725-20 mai 1732.

2 lots 52 medias

Cote
00863, 10C779
Date
1725-1732
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Givors.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 23 juin 1725-20 mai 1732.
Résultat n°6
29 juin 1726-14 janvier 1730.

2 lots 134 medias

Cote
00828, 10C747
Date
1726-1730
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Givors.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 29 juin 1726-14 janvier 1730.
Résultat n°7
14 janvier 1730-11 mai 1732.

2 lots 110 medias

Cote
00829, 10C748
Date
1730-1732
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Givors.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 14 janvier 1730-11 mai 1732.
Résultat n°8
Table alphabétique des donations et autres dispositions éventuelles.

2 lots 25 medias

Cote
00874, 10C790
Date
1er novembre 1730-1er juillet 1791
Lieu - Type de document
Table des donations
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Givors.
  • Table alphabétique des donations et autres dispositions...
Résultat n°9
26 décembre 1732-22 mars 1745.

2 lots 71 medias

Cote
00864, 10C780
Date
1732-1745
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Givors.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 26 décembre 1732-22 mars 1745.
Résultat n°10
12 mai 1732-5 mars 1735.

2 lots 105 medias

Cote
00830, 10C749
Date
1732-1735
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Givors.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 12 mai 1732-5 mars 1735.
Résultat n°11
6 mars 1735-26 décembre 1737.

2 lots 109 medias

Cote
00831, 10C750
Date
1735-1737
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Givors.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 6 mars 1735-26 décembre 1737.
Résultat n°12
27 décembre 1737-7 mai 1740.

2 lots 114 medias

Cote
00832, 10C751
Date
1737-1740
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Givors.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 27 décembre 1737-7 mai 1740.
Résultat n°13
8 mai 1740-28 février 1743.

2 lots 104 medias

Cote
00833, 10C752
Date
1740-1743
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Givors.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 8 mai 1740-28 février 1743.
Résultat n°14
Table alphabétique des testaments.

2 lots 47 medias

Cote
00873, 10C789
Date
1er janvier 1741-1er juillet 1791
Lieu - Type de document
Table des testaments
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Givors.
  • Table alphabétique des testaments.
Résultat n°15
1er mars 1743-5 février 1746.

2 lots 104 medias

Cote
00834, 10C753
Date
1743-1746
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Givors.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1er mars 1743-5 février 1746.
Résultat n°16
11 avril 1745-11 juillet 1755.

2 lots 53 medias

Cote
00865, 10C781
Date
1745-1755
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Givors.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 11 avril 1745-11 juillet 1755.
Résultat n°17
5 février 1746-1er mars 1748.

2 lots 104 medias

Cote
00835, 10C754
Date
1746-1748
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Givors.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 5 février 1746-1er mars 1748.
Résultat n°18
3 mars 1748-21 avril 1750.

2 lots 104 medias

Cote
00836, 10C755
Date
1748-1750
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Givors.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 3 mars 1748-21 avril 1750.
Résultat n°19
22 avril 1750-11 janvier 1753.

2 lots 104 medias

Cote
00837, 10C756
Date
1750-1753
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Givors.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 22 avril 1750-11 janvier 1753.
Résultat n°20
12 janvier 1753-30 mai 1755.

2 lots 104 medias

Cote
00838, 10C757
Date
1753-1755
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Givors.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 12 janvier 1753-30 mai 1755.