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  • 1
    Juin-septembre 1965.

    1 media

    Juin-septembre 1965.

    Date

    1965

    Cote

    06713, 3Q9/462

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Givors.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Juin-septembre 1965.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 2
    18 novembre 1863-27 septembre 1865 (volume 18).

    1 media

    18 novembre 1863-27 septembre 1865 (volume 18).

    Date

    1863-1865

    Cote

    06613, 3Q9/385

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Givors.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 18 novembre 1863-27 septembre 1865 (volume 18).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 3
    15 mai 1916-10 avril 1917 (volume 167).

    1 media

    15 mai 1916-10 avril 1917 (volume 167).

    Date

    1916-1917

    Cote

    06389, 3Q9/163

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Givors.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics.
    • 15 mai 1916-10 avril 1917 (volume 167).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 4
    13 avril 1825-16 août 1826 (volume 13).

    1 media

    13 avril 1825-16 août 1826 (volume 13).

    Date

    1825-1826

    Cote

    06239, 3Q9/13

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Givors.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics.
    • 13 avril 1825-16 août 1826 (volume 13).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 5
    7 septembre 1897-7 février 1898 (volume 132).

    1 media

    7 septembre 1897-7 février 1898 (volume 132).

    Date

    1897-1898

    Cote

    06354, 3Q9/128

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Givors.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics.
    • 7 septembre 1897-7 février 1898 (volume 132).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 6
    1er septembre-30 décembre 1934 (volume 132).

    1 media

    1er septembre-30 décembre 1934 (volume 132).

    Date

    1934

    Cote

    06856, 3Q9/603

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Givors.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 1er septembre-30 décembre 1934 (volume 132).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 7
    1er septembre-30 octobre 1964 (volume 63).

    1 media

    1er septembre-30 octobre 1964 (volume 63).

    Date

    1964

    Cote

    06558, 3Q9/331

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Givors.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 1er septembre-30 octobre 1964 (volume 63).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 8
    13 mai-11 août 1948 (volume 252).

    1 media

    13 mai-11 août 1948 (volume 252).

    Date

    1948

    Cote

    06469, 3Q9/244

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Givors.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics.
    • 13 mai-11 août 1948 (volume 252).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 9
    CHA.

    1 media

    CHA.

    Cote

    06993, 3Q9/725

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Givors.
    • Bulletin mobile : fichier.
    • CHA.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 10
    20 avril 1869-4 juin 1870 (volume 30).

    1 media

    20 avril 1869-4 juin 1870 (volume 30).

    Date

    1869-1870

    Cote

    06754, 3Q9/501

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Givors.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 20 avril 1869-4 juin 1870 (volume 30).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 11
    26 juin-30 décembre 1959 (volume 11).

    1 media

    26 juin-30 décembre 1959 (volume 11).

    Date

    1959

    Cote

    07051, 3Q9/782

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Givors.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • 26 juin-30 décembre 1959 (volume 11).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 12
    8 mai 1740-28 février 1743.

    2 lots 104 medias

    8 mai 1740-28 février 1743.

    Date

    1740-1743

    Cote

    00833, 10C752

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Givors.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 8 mai 1740-28 février 1743.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 13
    7 novembre 1935-20 février 1936 (volume 212).

    1 media

    7 novembre 1935-20 février 1936 (volume 212).

    Date

    1935-1936

    Cote

    06434, 3Q9/208

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Givors.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics.
    • 7 novembre 1935-20 février 1936 (volume 212).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 14
    19 août 1903-5 mars 1904 (volume 68).

    1 media

    19 août 1903-5 mars 1904 (volume 68).

    Date

    1903-1904

    Cote

    06792, 3Q9/539

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Givors.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 19 août 1903-5 mars 1904 (volume 68).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 15
    20 juin-24 septembre 1947 (volume 248).

    1 media

    20 juin-24 septembre 1947 (volume 248).

    Date

    1947

    Cote

    06465, 3Q9/240

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Givors.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics.
    • 20 juin-24 septembre 1947 (volume 248).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 16
    1951.

    1 media

    1951.

    Date

    1951

    Cote

    06690, 3Q9/439

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Givors.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1951.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 17
    16 mars-12 mai 1964 (volume 60).

    1 media

    16 mars-12 mai 1964 (volume 60).

    Date

    1964

    Cote

    06555, 3Q9/328

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Givors.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 16 mars-12 mai 1964 (volume 60).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 18
    18 juillet 1902-18 février 1903 (volume 66).

    1 media

    18 juillet 1902-18 février 1903 (volume 66).

    Date

    1902-1903

    Cote

    06790, 3Q9/537

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Givors.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 18 juillet 1902-18 février 1903 (volume 66).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 19
    T-U.

    1 media

    T-U.

    Cote

    07035, 3Q9/767

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Givors.
    • Bulletin mobile : fichier.
    • T-U.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 20
    1er septembre-30 décembre 1932 (volume 126).

    1 media

    1er septembre-30 décembre 1932 (volume 126).

    Date

    1932

    Cote

    06850, 3Q9/597

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Givors.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 1er septembre-30 décembre 1932 (volume 126).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 21
    3 janvier-2 mai 1927 (volume 109).

    1 media

    3 janvier-2 mai 1927 (volume 109).

    Date

    1927

    Cote

    06833, 3Q9/580

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Givors.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 3 janvier-2 mai 1927 (volume 109).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 22
    RO-RU.

    1 media

    RO-RU.

    Cote

    07033, 3Q9/765

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Givors.
    • Bulletin mobile : fichier.
    • RO-RU.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 23
    5 mai-15 septembre 1931 (volume 199).

    1 media

    5 mai-15 septembre 1931 (volume 199).

    Date

    1931

    Cote

    06421, 3Q9/195

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Givors.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics.
    • 5 mai-15 septembre 1931 (volume 199).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 24
    30 mai 1850-8 juillet 1853 (volume 16).

    1 media

    30 mai 1850-8 juillet 1853 (volume 16).

    Date

    1850-1853

    Cote

    06740, 3Q9/487

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Givors.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 30 mai 1850-8 juillet 1853 (volume 16).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 25
    6 mai-20 juillet 1961 (volume 41).

    1 media

    6 mai-20 juillet 1961 (volume 41).

    Date

    1961

    Cote

    06536, 3Q9/309

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Givors.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 6 mai-20 juillet 1961 (volume 41).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 26
    19 mars-16 août 1906 (volume 73).

    1 media

    19 mars-16 août 1906 (volume 73).

    Date

    1906

    Cote

    06797, 3Q9/544

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Givors.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 19 mars-16 août 1906 (volume 73).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 27
    Table alphabétique des co-partageants.

    2 lots 19 medias

    Table alphabétique des co-partageants.

    Date

    6 mai 1780-1er juillet 1790

    Cote

    00875, 10C791

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Givors.
    • Table alphabétique des co-partageants.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 28
    27 octobre-31 décembre 1969 (volume 203).

    1 media

    27 octobre-31 décembre 1969 (volume 203).

    Date

    1969

    Cote

    06927, 3Q9/674

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Givors.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 27 octobre-31 décembre 1969 (volume 203).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 29
    2-29 janvier 1968 : actes n° 1-320 (volume 88 ).

    1 media

    2-29 janvier 1968 : actes n° 1-320 (volume 88 ).

    Date

    1968

    Cote

    06583, 3Q9/356

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Givors.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 2-29 janvier 1968 : actes n° 1-320 (volume 88 ).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 30
    10 juin 1839-15 mai 1840 (volume 25).

    1 media

    10 juin 1839-15 mai 1840 (volume 25).

    Date

    1839-1840

    Cote

    06247, 3Q9/21

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Givors.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics.
    • 10 juin 1839-15 mai 1840 (volume 25).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 31
    10 novembre 1772-20 février 1779.

    2 lots 105 medias

    10 novembre 1772-20 février 1779.

    Date

    1772-1779

    Cote

    00868, 10C784

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Givors.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 10 novembre 1772-20 février 1779.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 32
    10 avril-16 septembre 1908 (volume 153).

    1 media

    10 avril-16 septembre 1908 (volume 153).

    Date

    1908

    Cote

    06375, 3Q9/149

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Givors.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics.
    • 10 avril-16 septembre 1908 (volume 153).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 33
    16 avril 1757-7 janvier 1759.

    2 lots 108 medias

    16 avril 1757-7 janvier 1759.

    Date

    1757-1759

    Cote

    00840, 10C759

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Givors.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 16 avril 1757-7 janvier 1759.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 34
    avril-juin 1967.

    1 media

    avril-juin 1967.

    Date

    1967

    Cote

    06718, 3Q9/467

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Givors.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • avril-juin 1967.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 35
    25 mai 1783-22 mars 1786.

    2 lots 238 medias

    25 mai 1783-22 mars 1786.

    Date

    1783-1786

    Cote

    00855, 10C774

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Givors.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 25 mai 1783-22 mars 1786.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 36
    14 septembre 1938-5 janvier 1939 (volume 221).

    1 media

    14 septembre 1938-5 janvier 1939 (volume 221).

    Date

    1938-1939

    Cote

    06442, 3Q9/217

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Givors.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics.
    • 14 septembre 1938-5 janvier 1939 (volume 221).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 37
    1er septembre-29 octobre 1969 : actes n° 1443-1899 (volume 100 ).

    1 media

    1er septembre-29 octobre 1969 : actes n° 1443-1899 (volume 100 ).

    Date

    1969

    Cote

    06594, 3Q9/367

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Givors.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 1er septembre-29 octobre 1969 : actes n° 1443-1899...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 38
    3 mai-27 octobre 1866 (volume 78).

    1 media

    3 mai-27 octobre 1866 (volume 78).

    Date

    1866

    Cote

    06300, 3Q9/74

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Givors.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics.
    • 3 mai-27 octobre 1866 (volume 78).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 39
    3 octobre 1854-28 septembre 1855 (volume 49).

    1 media

    3 octobre 1854-28 septembre 1855 (volume 49).

    Date

    1854-1855

    Cote

    06271, 3Q9/45

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Givors.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics.
    • 3 octobre 1854-28 septembre 1855 (volume 49).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 40
    2 mai-20 septembre 1927 (volume 110).

    1 media

    2 mai-20 septembre 1927 (volume 110).

    Date

    1927

    Cote

    06834, 3Q9/581

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Givors.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 2 mai-20 septembre 1927 (volume 110).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 41
    1936.

    1 media

    1936.

    Date

    1936

    Cote

    06675, 3Q9/424

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Givors.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1936.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 42
    19 janvier 1927-27 février 1930 (volume 18).

    1 media

    19 janvier 1927-27 février 1930 (volume 18).

    Date

    1927-1930

    Cote

    06655, 3Q9/859

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Givors.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 19 janvier 1927-27 février 1930 (volume 18).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 43
    18 mars-10 octobre 1881 (volume 102).

    1 media

    18 mars-10 octobre 1881 (volume 102).

    Date

    1881

    Cote

    06324, 3Q9/98

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Givors.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics.
    • 18 mars-10 octobre 1881 (volume 102).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 44
    7 juillet 1893-3 juin 1894 (volume 51).

    1 media

    7 juillet 1893-3 juin 1894 (volume 51).

    Date

    1893-1894

    Cote

    06775, 3Q9/522

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Givors.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 7 juillet 1893-3 juin 1894 (volume 51).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 45
    1955.

    1 media

    1955.

    Date

    1955

    Cote

    06694, 3Q9/443

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Givors.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1955.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 46
    10 décembre 1902-18 mai 1903 (volume 142).

    1 media

    10 décembre 1902-18 mai 1903 (volume 142).

    Date

    1902-1903

    Cote

    06364, 3Q9/138

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Givors.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics.
    • 10 décembre 1902-18 mai 1903 (volume 142).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 47
    VO-Z.

    1 media

    VO-Z.

    Cote

    07039, 3Q9/771

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Givors.
    • Bulletin mobile : fichier.
    • VO-Z.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 48
    23 avril 1720-18 juin 1725.

    2 lots 17 medias

    23 avril 1720-18 juin 1725.

    Date

    1720-1725

    Cote

    00861, 10C778

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Givors.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 23 avril 1720-18 juin 1725.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 49
    5 novembre-29 décembre 1965 (volume 71).

    1 media

    5 novembre-29 décembre 1965 (volume 71).

    Date

    1965

    Cote

    06566, 3Q9/339

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Givors.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 5 novembre-29 décembre 1965 (volume 71).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 50
    8 février 1782-25 mai 1783.

    2 lots 105 medias

    8 février 1782-25 mai 1783.

    Date

    1782-1783

    Cote

    00854, 10C773

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Givors.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 8 février 1782-25 mai 1783.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 51
    14 février-10 septembre 1905 (volume 146).

    1 media

    14 février-10 septembre 1905 (volume 146).

    Date

    1905

    Cote

    06368, 3Q9/142

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Givors.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics.
    • 14 février-10 septembre 1905 (volume 146).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 52
    21 juillet-10 octobre 1961 (volume 42).

    1 media

    21 juillet-10 octobre 1961 (volume 42).

    Date

    1961

    Cote

    06537, 3Q9/310

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Givors.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 21 juillet-10 octobre 1961 (volume 42).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 53
    7 juin 1913-10 février 1914 (volume 87).

    1 media

    7 juin 1913-10 février 1914 (volume 87).

    Date

    1913-1914

    Cote

    06811, 3Q9/558

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Givors.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 7 juin 1913-10 février 1914 (volume 87).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 54
    1958-1959 (Volume 287).

    1 media

    1958-1959 (Volume 287).

    Date

    1958-1959

    Cote

    06673, 3Q9/423

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Givors.
    • Registres des mutations de fonds de commerce ou de...
    • 1958-1959 (Volume 287).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 55
    16 avril 1868-20 avril 1869 (volume 29).

    1 media

    16 avril 1868-20 avril 1869 (volume 29).

    Date

    1868-1869

    Cote

    06753, 3Q9/500

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Givors.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 16 avril 1868-20 avril 1869 (volume 29).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 56
    2 octobre 1809-25 mai 1810 (volume 2).

    1 media

    2 octobre 1809-25 mai 1810 (volume 2).

    Date

    1809-1810

    Cote

    06228, 3Q9/2

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Givors.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics.
    • 2 octobre 1809-25 mai 1810 (volume 2).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 57
    29 septembre 1937-17 janvier 1938 (volume 218).

    1 media

    29 septembre 1937-17 janvier 1938 (volume 218).

    Date

    1937-1938

    Cote

    06439, 3Q9/214

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Givors.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics.
    • 29 septembre 1937-17 janvier 1938 (volume 218).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 58
    18 juin-29 décembre 1952 (volume 178).

    1 media

    18 juin-29 décembre 1952 (volume 178).

    Date

    1952

    Cote

    06902, 3Q9/649

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Givors.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 18 juin-29 décembre 1952 (volume 178).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 59
    5 mars-8 septembre 1904 (volume 69).

    1 media

    5 mars-8 septembre 1904 (volume 69).

    Date

    1904

    Cote

    06793, 3Q9/540

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Givors.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 5 mars-8 septembre 1904 (volume 69).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 60
    14 novembre 1885-10 juin 1886 (volume 110).

    1 media

    14 novembre 1885-10 juin 1886 (volume 110).

    Date

    1885-1886

    Cote

    06332, 3Q9/106

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Givors.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics.
    • 14 novembre 1885-10 juin 1886 (volume 110).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 61
    1er décembre 1903-11 juillet 1904 (volume 144).

    1 media

    1er décembre 1903-11 juillet 1904 (volume 144).

    Date

    1903-1904

    Cote

    06366, 3Q9/140

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Givors.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics.
    • 1er décembre 1903-11 juillet 1904 (volume 144).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 62
    21 octobre-30 décembre 1957 (volume 21).

    1 media

    21 octobre-30 décembre 1957 (volume 21).

    Date

    1957

    Cote

    06516, 3Q9/289

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Givors.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 21 octobre-30 décembre 1957 (volume 21).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 63
    22 avril 1750-11 janvier 1753.

    2 lots 104 medias

    22 avril 1750-11 janvier 1753.

    Date

    1750-1753

    Cote

    00837, 10C756

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Givors.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 22 avril 1750-11 janvier 1753.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 64
    Janvier 1842-novembre 1849.

    2 lots 163 medias

    Janvier 1842-novembre 1849.

    Date

    1842-1849

    Cote

    07083, 3Q9/812

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Givors.
    • Tables alphabétiques des successions et absences.
    • Janvier 1842-novembre 1849.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 65
    22 janvier-19 mai 1937 (volume 216).

    1 media

    22 janvier-19 mai 1937 (volume 216).

    Date

    1937

    Cote

    06437, 3Q9/212

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Givors.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics.
    • 22 janvier-19 mai 1937 (volume 216).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 66
    31 mai 1755-15 avril 1757.

    2 lots 108 medias

    31 mai 1755-15 avril 1757.

    Date

    1755-1757

    Cote

    00839, 10C758

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Givors.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 31 mai 1755-15 avril 1757.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 67
    7 juillet 1870-26 mars 1871 (volume 86).

    1 media

    7 juillet 1870-26 mars 1871 (volume 86).

    Date

    1870-1871

    Cote

    06308, 3Q9/82

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Givors.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics.
    • 7 juillet 1870-26 mars 1871 (volume 86).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 68
    1er septembre-30 novembre 1955 (volume 10).

    1 media

    1er septembre-30 novembre 1955 (volume 10).

    Date

    1955

    Cote

    06505, 3Q9/278

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Givors.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 1er septembre-30 novembre 1955 (volume 10).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 69
    7 février-10 septembre 1967 (volume 197).

    1 media

    7 février-10 septembre 1967 (volume 197).

    Date

    1967

    Cote

    06921, 3Q9/668

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Givors.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 7 février-10 septembre 1967 (volume 197).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 70
    3 mars-29 avril 1969 : actes n° 373-711 (volume 97 ).

    1 media

    3 mars-29 avril 1969 : actes n° 373-711 (volume 97 ).

    Date

    1969

    Cote

    06591, 3Q9/364

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Givors.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 3 mars-29 avril 1969 : actes n° 373-711 (volume 97...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 71
    30 mars 1953-31 décembre 1955 (volume 25).

    1 media

    30 mars 1953-31 décembre 1955 (volume 25).

    Date

    1953-1955

    Cote

    06662, 3Q9/866

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Givors.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 30 mars 1953-31 décembre 1955 (volume 25).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 72
    3 janvier-13 février 1967 : actes n° 1-300 (volume 80 ).

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    3 janvier-13 février 1967 : actes n° 1-300 (volume 80 ).

    Date

    1967

    Cote

    06575, 3Q9/348

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Givors.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 3 janvier-13 février 1967 : actes n° 1-300 (volume...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 73
    26 août 1897-20 mars 1899 (volume 7).

    1 media

    26 août 1897-20 mars 1899 (volume 7).

    Date

    1897-1899

    Cote

    06644, 3Q9/408

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Givors.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 26 août 1897-20 mars 1899 (volume 7).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 74
    Janvier 1925-mars 1931.

    2 lots 186 medias

    Janvier 1925-mars 1931.

    Date

    1925-1931

    Cote

    07094, 3Q9/823

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Givors.
    • Tables alphabétiques des successions et absences.
    • Janvier 1925-mars 1931.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 75
    29 décembre 1950-30 mars 1951 (volume 262).

    1 media

    29 décembre 1950-30 mars 1951 (volume 262).

    Date

    1950-1951

    Cote

    06479, 3Q9/254

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Givors.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics.
    • 29 décembre 1950-30 mars 1951 (volume 262).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 76
    17 mai-27 septembre 1901 (volume 63).

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    17 mai-27 septembre 1901 (volume 63).

    Date

    1901

    Cote

    06787, 3Q9/534

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Givors.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 17 mai-27 septembre 1901 (volume 63).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 77
    1er juin-30 septembre 1940 (volume 148).

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    1er juin-30 septembre 1940 (volume 148).

    Date

    1940

    Cote

    06872, 3Q9/619

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Givors.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 1er juin-30 septembre 1940 (volume 148).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 78
    4 décembre 1868-27 mai 1869 (volume 83).

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    4 décembre 1868-27 mai 1869 (volume 83).

    Date

    1868-1869

    Cote

    06305, 3Q9/79

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Givors.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics.
    • 4 décembre 1868-27 mai 1869 (volume 83).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 79
    11 juillet 1904-14 février 1905 (volume 145).

    1 media

    11 juillet 1904-14 février 1905 (volume 145).

    Date

    1904-1905

    Cote

    06367, 3Q9/141

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Givors.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics.
    • 11 juillet 1904-14 février 1905 (volume 145).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 80
    15 janvier 1857-9 août 1858 (volume 14).

    1 media

    15 janvier 1857-9 août 1858 (volume 14).

    Date

    1857-1858

    Cote

    06609, 3Q9/381

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Givors.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 15 janvier 1857-9 août 1858 (volume 14).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement