Bureau de Givors - Recherche

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	1 media	Juin-septembre 1965.	Cote 06713, 3Q9/462	Date 1965	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Givors. Actes et baux sous seing privé déposés. Juin-septembre 1965.
Résultat n°2	1 media	18 novembre 1863-27 septembre 1865 (volume 18).	Cote 06613, 3Q9/385	Date 1863-1865	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Givors. Registres des actes sous seing privé (ASSP). 18 novembre 1863-27 septembre 1865 (volume 18).
Résultat n°3	1 media	15 mai 1916-10 avril 1917 (volume 167).	Cote 06389, 3Q9/163	Date 1916-1917	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Givors. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics. 15 mai 1916-10 avril 1917 (volume 167).
Résultat n°4	1 media	13 avril 1825-16 août 1826 (volume 13).	Cote 06239, 3Q9/13	Date 1825-1826	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Givors. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics. 13 avril 1825-16 août 1826 (volume 13).
Résultat n°5	1 media	7 septembre 1897-7 février 1898 (volume 132).	Cote 06354, 3Q9/128	Date 1897-1898	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Givors. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics. 7 septembre 1897-7 février 1898 (volume 132).
Résultat n°6	1 media	1er septembre-30 décembre 1934 (volume 132).	Cote 06856, 3Q9/603	Date 1934	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Givors. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 1er septembre-30 décembre 1934 (volume 132).
Résultat n°7	1 media	1er septembre-30 octobre 1964 (volume 63).	Cote 06558, 3Q9/331	Date 1964	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Givors. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 1er septembre-30 octobre 1964 (volume 63).
Résultat n°8	1 media	13 mai-11 août 1948 (volume 252).	Cote 06469, 3Q9/244	Date 1948	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Givors. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics. 13 mai-11 août 1948 (volume 252).
Résultat n°9	1 media	CHA.	Cote 06993, 3Q9/725	Date-	Lieu -	Type de document Bulletin mobile
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Givors. Bulletin mobile : fichier. CHA.
Résultat n°10	1 media	20 avril 1869-4 juin 1870 (volume 30).	Cote 06754, 3Q9/501	Date 1869-1870	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Givors. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 20 avril 1869-4 juin 1870 (volume 30).
Résultat n°11	1 media	26 juin-30 décembre 1959 (volume 11).	Cote 07051, 3Q9/782	Date 1959	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Givors. Bordereaux des actes déposés. 26 juin-30 décembre 1959 (volume 11).
Résultat n°12	2 lots 104 medias	8 mai 1740-28 février 1743.	Cote 00833, 10C752	Date 1740-1743	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Givors. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 8 mai 1740-28 février 1743.
Résultat n°13	1 media	7 novembre 1935-20 février 1936 (volume 212).	Cote 06434, 3Q9/208	Date 1935-1936	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Givors. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics. 7 novembre 1935-20 février 1936 (volume 212).
Résultat n°14	1 media	19 août 1903-5 mars 1904 (volume 68).	Cote 06792, 3Q9/539	Date 1903-1904	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Givors. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 19 août 1903-5 mars 1904 (volume 68).
Résultat n°15	1 media	20 juin-24 septembre 1947 (volume 248).	Cote 06465, 3Q9/240	Date 1947	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Givors. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics. 20 juin-24 septembre 1947 (volume 248).
Résultat n°16	1 media	1951.	Cote 06690, 3Q9/439	Date 1951	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Givors. Actes et baux sous seing privé déposés. 1951.
Résultat n°17	1 media	16 mars-12 mai 1964 (volume 60).	Cote 06555, 3Q9/328	Date 1964	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Givors. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 16 mars-12 mai 1964 (volume 60).
Résultat n°18	1 media	18 juillet 1902-18 février 1903 (volume 66).	Cote 06790, 3Q9/537	Date 1902-1903	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Givors. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 18 juillet 1902-18 février 1903 (volume 66).
Résultat n°19	1 media	T-U.	Cote 07035, 3Q9/767	Date-	Lieu -	Type de document Bulletin mobile
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Givors. Bulletin mobile : fichier. T-U.
Résultat n°20	1 media	1er septembre-30 décembre 1932 (volume 126).	Cote 06850, 3Q9/597	Date 1932	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Givors. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 1er septembre-30 décembre 1932 (volume 126).
Résultat n°21	1 media	3 janvier-2 mai 1927 (volume 109).	Cote 06833, 3Q9/580	Date 1927	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Givors. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 3 janvier-2 mai 1927 (volume 109).
Résultat n°22	1 media	RO-RU.	Cote 07033, 3Q9/765	Date-	Lieu -	Type de document Bulletin mobile
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Givors. Bulletin mobile : fichier. RO-RU.
Résultat n°23	1 media	5 mai-15 septembre 1931 (volume 199).	Cote 06421, 3Q9/195	Date 1931	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Givors. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics. 5 mai-15 septembre 1931 (volume 199).
Résultat n°24	1 media	30 mai 1850-8 juillet 1853 (volume 16).	Cote 06740, 3Q9/487	Date 1850-1853	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Givors. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 30 mai 1850-8 juillet 1853 (volume 16).
Résultat n°25	1 media	6 mai-20 juillet 1961 (volume 41).	Cote 06536, 3Q9/309	Date 1961	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Givors. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 6 mai-20 juillet 1961 (volume 41).
Résultat n°26	1 media	19 mars-16 août 1906 (volume 73).	Cote 06797, 3Q9/544	Date 1906	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Givors. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 19 mars-16 août 1906 (volume 73).
Résultat n°27	2 lots 19 medias	Table alphabétique des co-partageants.	Cote 00875, 10C791	Date 6 mai 1780-1er juillet 1790	Lieu -	Type de document Table des co-partageants
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Givors. Table alphabétique des co-partageants.
Résultat n°28	1 media	27 octobre-31 décembre 1969 (volume 203).	Cote 06927, 3Q9/674	Date 1969	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Givors. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 27 octobre-31 décembre 1969 (volume 203).
Résultat n°29	1 media	2-29 janvier 1968 : actes n° 1-320 (volume 88 ).	Cote 06583, 3Q9/356	Date 1968	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Givors. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 2-29 janvier 1968 : actes n° 1-320 (volume 88 ).
Résultat n°30	1 media	10 juin 1839-15 mai 1840 (volume 25).	Cote 06247, 3Q9/21	Date 1839-1840	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Givors. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics. 10 juin 1839-15 mai 1840 (volume 25).
Résultat n°31	2 lots 105 medias	10 novembre 1772-20 février 1779.	Cote 00868, 10C784	Date 1772-1779	Lieu -	Type de document Insinuation suivant le tarif
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Givors. Insinuation suivant le tarif. 10 novembre 1772-20 février 1779.
Résultat n°32	1 media	10 avril-16 septembre 1908 (volume 153).	Cote 06375, 3Q9/149	Date 1908	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Givors. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics. 10 avril-16 septembre 1908 (volume 153).
Résultat n°33	2 lots 108 medias	16 avril 1757-7 janvier 1759.	Cote 00840, 10C759	Date 1757-1759	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Givors. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 16 avril 1757-7 janvier 1759.
Résultat n°34	1 media	avril-juin 1967.	Cote 06718, 3Q9/467	Date 1967	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Givors. Actes et baux sous seing privé déposés. avril-juin 1967.
Résultat n°35	2 lots 238 medias	25 mai 1783-22 mars 1786.	Cote 00855, 10C774	Date 1783-1786	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Givors. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 25 mai 1783-22 mars 1786.
Résultat n°36	1 media	14 septembre 1938-5 janvier 1939 (volume 221).	Cote 06442, 3Q9/217	Date 1938-1939	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Givors. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics. 14 septembre 1938-5 janvier 1939 (volume 221).
Résultat n°37	1 media	1er septembre-29 octobre 1969 : actes n° 1443-1899 (volume 100 ).	Cote 06594, 3Q9/367	Date 1969	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Givors. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 1er septembre-29 octobre 1969 : actes n° 1443-1899...
Résultat n°38	1 media	3 mai-27 octobre 1866 (volume 78).	Cote 06300, 3Q9/74	Date 1866	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Givors. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics. 3 mai-27 octobre 1866 (volume 78).
Résultat n°39	1 media	3 octobre 1854-28 septembre 1855 (volume 49).	Cote 06271, 3Q9/45	Date 1854-1855	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Givors. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics. 3 octobre 1854-28 septembre 1855 (volume 49).
Résultat n°40	1 media	2 mai-20 septembre 1927 (volume 110).	Cote 06834, 3Q9/581	Date 1927	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Givors. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 2 mai-20 septembre 1927 (volume 110).
Résultat n°41	1 media	1936.	Cote 06675, 3Q9/424	Date 1936	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Givors. Actes et baux sous seing privé déposés. 1936.
Résultat n°42	1 media	19 janvier 1927-27 février 1930 (volume 18).	Cote 06655, 3Q9/859	Date 1927-1930	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Givors. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 19 janvier 1927-27 février 1930 (volume 18).
Résultat n°43	1 media	18 mars-10 octobre 1881 (volume 102).	Cote 06324, 3Q9/98	Date 1881	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Givors. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics. 18 mars-10 octobre 1881 (volume 102).
Résultat n°44	1 media	7 juillet 1893-3 juin 1894 (volume 51).	Cote 06775, 3Q9/522	Date 1893-1894	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Givors. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 7 juillet 1893-3 juin 1894 (volume 51).
Résultat n°45	1 media	1955.	Cote 06694, 3Q9/443	Date 1955	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Givors. Actes et baux sous seing privé déposés. 1955.
Résultat n°46	1 media	10 décembre 1902-18 mai 1903 (volume 142).	Cote 06364, 3Q9/138	Date 1902-1903	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Givors. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics. 10 décembre 1902-18 mai 1903 (volume 142).
Résultat n°47	1 media	VO-Z.	Cote 07039, 3Q9/771	Date-	Lieu -	Type de document Bulletin mobile
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Givors. Bulletin mobile : fichier. VO-Z.
Résultat n°48	2 lots 17 medias	23 avril 1720-18 juin 1725.	Cote 00861, 10C778	Date 1720-1725	Lieu -	Type de document Insinuation suivant le tarif, Centième denier
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Givors. Insinuation suivant le tarif et centième denier. 23 avril 1720-18 juin 1725.
Résultat n°49	1 media	5 novembre-29 décembre 1965 (volume 71).	Cote 06566, 3Q9/339	Date 1965	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Givors. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 5 novembre-29 décembre 1965 (volume 71).
Résultat n°50	2 lots 105 medias	8 février 1782-25 mai 1783.	Cote 00854, 10C773	Date 1782-1783	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Givors. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 8 février 1782-25 mai 1783.
Résultat n°51	1 media	14 février-10 septembre 1905 (volume 146).	Cote 06368, 3Q9/142	Date 1905	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Givors. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics. 14 février-10 septembre 1905 (volume 146).
Résultat n°52	1 media	21 juillet-10 octobre 1961 (volume 42).	Cote 06537, 3Q9/310	Date 1961	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Givors. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 21 juillet-10 octobre 1961 (volume 42).
Résultat n°53	1 media	7 juin 1913-10 février 1914 (volume 87).	Cote 06811, 3Q9/558	Date 1913-1914	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Givors. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 7 juin 1913-10 février 1914 (volume 87).
Résultat n°54	1 media	1958-1959 (Volume 287).	Cote 06673, 3Q9/423	Date 1958-1959	Lieu -	Type de document Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Givors. Registres des mutations de fonds de commerce ou de... 1958-1959 (Volume 287).
Résultat n°55	1 media	16 avril 1868-20 avril 1869 (volume 29).	Cote 06753, 3Q9/500	Date 1868-1869	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Givors. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 16 avril 1868-20 avril 1869 (volume 29).
Résultat n°56	1 media	2 octobre 1809-25 mai 1810 (volume 2).	Cote 06228, 3Q9/2	Date 1809-1810	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Givors. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics. 2 octobre 1809-25 mai 1810 (volume 2).
Résultat n°57	1 media	29 septembre 1937-17 janvier 1938 (volume 218).	Cote 06439, 3Q9/214	Date 1937-1938	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Givors. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics. 29 septembre 1937-17 janvier 1938 (volume 218).
Résultat n°58	1 media	18 juin-29 décembre 1952 (volume 178).	Cote 06902, 3Q9/649	Date 1952	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Givors. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 18 juin-29 décembre 1952 (volume 178).
Résultat n°59	1 media	5 mars-8 septembre 1904 (volume 69).	Cote 06793, 3Q9/540	Date 1904	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Givors. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 5 mars-8 septembre 1904 (volume 69).
Résultat n°60	1 media	14 novembre 1885-10 juin 1886 (volume 110).	Cote 06332, 3Q9/106	Date 1885-1886	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Givors. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics. 14 novembre 1885-10 juin 1886 (volume 110).
Résultat n°61	1 media	1er décembre 1903-11 juillet 1904 (volume 144).	Cote 06366, 3Q9/140	Date 1903-1904	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Givors. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics. 1er décembre 1903-11 juillet 1904 (volume 144).
Résultat n°62	1 media	21 octobre-30 décembre 1957 (volume 21).	Cote 06516, 3Q9/289	Date 1957	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Givors. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 21 octobre-30 décembre 1957 (volume 21).
Résultat n°63	2 lots 104 medias	22 avril 1750-11 janvier 1753.	Cote 00837, 10C756	Date 1750-1753	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Givors. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 22 avril 1750-11 janvier 1753.
Résultat n°64	2 lots 163 medias	Janvier 1842-novembre 1849.	Cote 07083, 3Q9/812	Date 1842-1849	Lieu -	Type de document Table des successions et absences
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Givors. Tables alphabétiques des successions et absences. Janvier 1842-novembre 1849.
Résultat n°65	1 media	22 janvier-19 mai 1937 (volume 216).	Cote 06437, 3Q9/212	Date 1937	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Givors. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics. 22 janvier-19 mai 1937 (volume 216).
Résultat n°66	2 lots 108 medias	31 mai 1755-15 avril 1757.	Cote 00839, 10C758	Date 1755-1757	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Givors. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 31 mai 1755-15 avril 1757.
Résultat n°67	1 media	7 juillet 1870-26 mars 1871 (volume 86).	Cote 06308, 3Q9/82	Date 1870-1871	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Givors. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics. 7 juillet 1870-26 mars 1871 (volume 86).
Résultat n°68	1 media	1er septembre-30 novembre 1955 (volume 10).	Cote 06505, 3Q9/278	Date 1955	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Givors. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 1er septembre-30 novembre 1955 (volume 10).
Résultat n°69	1 media	7 février-10 septembre 1967 (volume 197).	Cote 06921, 3Q9/668	Date 1967	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Givors. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 7 février-10 septembre 1967 (volume 197).
Résultat n°70	1 media	3 mars-29 avril 1969 : actes n° 373-711 (volume 97 ).	Cote 06591, 3Q9/364	Date 1969	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Givors. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 3 mars-29 avril 1969 : actes n° 373-711 (volume 97...
Résultat n°71	1 media	30 mars 1953-31 décembre 1955 (volume 25).	Cote 06662, 3Q9/866	Date 1953-1955	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Givors. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 30 mars 1953-31 décembre 1955 (volume 25).
Résultat n°72	1 media	3 janvier-13 février 1967 : actes n° 1-300 (volume 80 ).	Cote 06575, 3Q9/348	Date 1967	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Givors. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 3 janvier-13 février 1967 : actes n° 1-300 (volume...
Résultat n°73	1 media	26 août 1897-20 mars 1899 (volume 7).	Cote 06644, 3Q9/408	Date 1897-1899	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Givors. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 26 août 1897-20 mars 1899 (volume 7).
Résultat n°74	2 lots 186 medias	Janvier 1925-mars 1931.	Cote 07094, 3Q9/823	Date 1925-1931	Lieu -	Type de document Table des successions et absences
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Givors. Tables alphabétiques des successions et absences. Janvier 1925-mars 1931.
Résultat n°75	1 media	29 décembre 1950-30 mars 1951 (volume 262).	Cote 06479, 3Q9/254	Date 1950-1951	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Givors. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics. 29 décembre 1950-30 mars 1951 (volume 262).
Résultat n°76	1 media	17 mai-27 septembre 1901 (volume 63).	Cote 06787, 3Q9/534	Date 1901	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Givors. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 17 mai-27 septembre 1901 (volume 63).
Résultat n°77	1 media	1er juin-30 septembre 1940 (volume 148).	Cote 06872, 3Q9/619	Date 1940	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Givors. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 1er juin-30 septembre 1940 (volume 148).
Résultat n°78	1 media	4 décembre 1868-27 mai 1869 (volume 83).	Cote 06305, 3Q9/79	Date 1868-1869	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Givors. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics. 4 décembre 1868-27 mai 1869 (volume 83).
Résultat n°79	1 media	11 juillet 1904-14 février 1905 (volume 145).	Cote 06367, 3Q9/141	Date 1904-1905	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Givors. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics. 11 juillet 1904-14 février 1905 (volume 145).
Résultat n°80	1 media	15 janvier 1857-9 août 1858 (volume 14).	Cote 06609, 3Q9/381	Date 1857-1858	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Givors. Registres des actes sous seing privé (ASSP). 15 janvier 1857-9 août 1858 (volume 14).

Résultats de la recherche

Juin-septembre 1965.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

18 novembre 1863-27 septembre 1865 (volume 18).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

15 mai 1916-10 avril 1917 (volume 167).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

13 avril 1825-16 août 1826 (volume 13).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

7 septembre 1897-7 février 1898 (volume 132).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1er septembre-30 décembre 1934 (volume 132).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1er septembre-30 octobre 1964 (volume 63).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

13 mai-11 août 1948 (volume 252).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

CHA.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

20 avril 1869-4 juin 1870 (volume 30).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

26 juin-30 décembre 1959 (volume 11).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

8 mai 1740-28 février 1743.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

7 novembre 1935-20 février 1936 (volume 212).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

19 août 1903-5 mars 1904 (volume 68).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

20 juin-24 septembre 1947 (volume 248).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1951.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

16 mars-12 mai 1964 (volume 60).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

18 juillet 1902-18 février 1903 (volume 66).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

T-U.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1er septembre-30 décembre 1932 (volume 126).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

3 janvier-2 mai 1927 (volume 109).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

RO-RU.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

5 mai-15 septembre 1931 (volume 199).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

30 mai 1850-8 juillet 1853 (volume 16).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

6 mai-20 juillet 1961 (volume 41).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

19 mars-16 août 1906 (volume 73).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Table alphabétique des co-partageants.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

27 octobre-31 décembre 1969 (volume 203).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

2-29 janvier 1968 : actes n° 1-320 (volume 88 ).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

10 juin 1839-15 mai 1840 (volume 25).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

10 novembre 1772-20 février 1779.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

10 avril-16 septembre 1908 (volume 153).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

16 avril 1757-7 janvier 1759.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

avril-juin 1967.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

25 mai 1783-22 mars 1786.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

14 septembre 1938-5 janvier 1939 (volume 221).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1er septembre-29 octobre 1969 : actes n° 1443-1899 (volume 100 ).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

3 mai-27 octobre 1866 (volume 78).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

3 octobre 1854-28 septembre 1855 (volume 49).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

2 mai-20 septembre 1927 (volume 110).