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916 résultats

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  1. Résultat n°1
    14 janvier 1706-2 avril 1715.

    2 lots 22 medias

    14 janvier 1706-2 avril 1715.

    Date

    1706-1715

    Cote

    00860, 10C777

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Givors.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 14 janvier 1706-2 avril 1715.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  2. Résultat n°2
    1er avril 1715-28 novembre 1717.

    2 lots 29 medias

    1er avril 1715-28 novembre 1717.

    Date

    1715-1717

    Cote

    00826, 10C745

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Givors.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1er avril 1715-28 novembre 1717.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  3. Résultat n°3
    23 avril 1720-18 juin 1725.

    2 lots 17 medias

    23 avril 1720-18 juin 1725.

    Date

    1720-1725

    Cote

    00861, 10C778

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Givors.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 23 avril 1720-18 juin 1725.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  4. Résultat n°4
    23 novembre 1722-4 juillet 1726.

    2 lots 105 medias

    23 novembre 1722-4 juillet 1726.

    Date

    1722-1726

    Cote

    00827, 10C746

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Givors.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 23 novembre 1722-4 juillet 1726.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  5. Résultat n°5
    23 juin 1725-20 mai 1732.

    2 lots 52 medias

    23 juin 1725-20 mai 1732.

    Date

    1725-1732

    Cote

    00863, 10C779

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Givors.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 23 juin 1725-20 mai 1732.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  6. Résultat n°6
    29 juin 1726-14 janvier 1730.

    2 lots 134 medias

    29 juin 1726-14 janvier 1730.

    Date

    1726-1730

    Cote

    00828, 10C747

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Givors.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 29 juin 1726-14 janvier 1730.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  7. Résultat n°7
    14 janvier 1730-11 mai 1732.

    2 lots 110 medias

    14 janvier 1730-11 mai 1732.

    Date

    1730-1732

    Cote

    00829, 10C748

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Givors.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 14 janvier 1730-11 mai 1732.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  8. Résultat n°8
    Table alphabétique des donations et autres dispositions éventuelles.

    2 lots 25 medias

    Table alphabétique des donations et autres dispositions éventuelles.

    Date

    1er novembre 1730-1er juillet 1791

    Cote

    00874, 10C790

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Givors.
    • Table alphabétique des donations et autres dispositions...

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  9. Résultat n°9
    26 décembre 1732-22 mars 1745.

    2 lots 71 medias

    26 décembre 1732-22 mars 1745.

    Date

    1732-1745

    Cote

    00864, 10C780

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Givors.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 26 décembre 1732-22 mars 1745.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  10. Résultat n°10
    12 mai 1732-5 mars 1735.

    2 lots 105 medias

    12 mai 1732-5 mars 1735.

    Date

    1732-1735

    Cote

    00830, 10C749

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Givors.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 12 mai 1732-5 mars 1735.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  11. Résultat n°11
    6 mars 1735-26 décembre 1737.

    2 lots 109 medias

    6 mars 1735-26 décembre 1737.

    Date

    1735-1737

    Cote

    00831, 10C750

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Givors.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 6 mars 1735-26 décembre 1737.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  12. Résultat n°12
    27 décembre 1737-7 mai 1740.

    2 lots 114 medias

    27 décembre 1737-7 mai 1740.

    Date

    1737-1740

    Cote

    00832, 10C751

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Givors.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 27 décembre 1737-7 mai 1740.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  13. Résultat n°13
    8 mai 1740-28 février 1743.

    2 lots 104 medias

    8 mai 1740-28 février 1743.

    Date

    1740-1743

    Cote

    00833, 10C752

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Givors.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 8 mai 1740-28 février 1743.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  14. Résultat n°14
    Table alphabétique des testaments.

    2 lots 47 medias

    Table alphabétique des testaments.

    Date

    1er janvier 1741-1er juillet 1791

    Cote

    00873, 10C789

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Givors.
    • Table alphabétique des testaments.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  15. Résultat n°15
    1er mars 1743-5 février 1746.

    2 lots 104 medias

    1er mars 1743-5 février 1746.

    Date

    1743-1746

    Cote

    00834, 10C753

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Givors.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1er mars 1743-5 février 1746.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  16. Résultat n°16
    11 avril 1745-11 juillet 1755.

    2 lots 53 medias

    11 avril 1745-11 juillet 1755.

    Date

    1745-1755

    Cote

    00865, 10C781

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Givors.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 11 avril 1745-11 juillet 1755.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  17. Résultat n°17
    5 février 1746-1er mars 1748.

    2 lots 104 medias

    5 février 1746-1er mars 1748.

    Date

    1746-1748

    Cote

    00835, 10C754

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Givors.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 5 février 1746-1er mars 1748.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  18. Résultat n°18
    3 mars 1748-21 avril 1750.

    2 lots 104 medias

    3 mars 1748-21 avril 1750.

    Date

    1748-1750

    Cote

    00836, 10C755

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Givors.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 3 mars 1748-21 avril 1750.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  19. Résultat n°19
    22 avril 1750-11 janvier 1753.

    2 lots 104 medias

    22 avril 1750-11 janvier 1753.

    Date

    1750-1753

    Cote

    00837, 10C756

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Givors.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 22 avril 1750-11 janvier 1753.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  20. Résultat n°20
    12 janvier 1753-30 mai 1755.

    2 lots 104 medias

    12 janvier 1753-30 mai 1755.

    Date

    1753-1755

    Cote

    00838, 10C757

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Givors.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 12 janvier 1753-30 mai 1755.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes