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916 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
CHA.

1 media

CHA.
Cote
06993, 3Q9/725
 Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • CHA.
Résultat n°2
T-U.

1 media

T-U.
Cote
07035, 3Q9/767
 Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • T-U.
Résultat n°3
RO-RU.

1 media

RO-RU.
Cote
07033, 3Q9/765
 Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • RO-RU.
Résultat n°4
27 octobre-31 décembre 1969 (volume 203).

1 media

27 octobre-31 décembre 1969 (volume 203).
Cote
06927, 3Q9/674
 Date
1969
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès et de successions.
  • 27 octobre-31 décembre 1969 (volume 203).
Résultat n°5
1er septembre-29 octobre 1969 : actes n° 1443-1899 (volume 100 ).

1 media

1er septembre-29 octobre 1969 : actes n° 1443-1899 (volume 100 ).
Cote
06594, 3Q9/367
 Date
1969
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Extraits d'actes.
  • 1er septembre-29 octobre 1969 : actes n° 1443-1899...
Résultat n°6
VO-Z.

1 media

VO-Z.
Cote
07039, 3Q9/771
 Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • VO-Z.
Résultat n°7
3 mars-29 avril 1969 : actes n° 373-711 (volume 97 ).

1 media

3 mars-29 avril 1969 : actes n° 373-711 (volume 97 ).
Cote
06591, 3Q9/364
 Date
1969
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Extraits d'actes.
  • 3 mars-29 avril 1969 : actes n° 373-711 (volume 97...
Résultat n°8
GARN-GAZ.

1 media

GARN-GAZ.
Cote
07011, 3Q9/743
 Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • GARN-GAZ.
Résultat n°9
DH-DR.

1 media

DH-DR.
Cote
07002, 3Q9/734
 Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • DH-DR.
Résultat n°10
GE.

1 media

GE.
Cote
07012, 3Q9/744
 Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • GE.
Résultat n°11
BOUD-BOZ.

1 media

BOUD-BOZ.
Cote
06989, 3Q9/721
 Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • BOUD-BOZ.
Résultat n°12
GI-GL.

1 media

GI-GL.
Cote
07013, 3Q9/745
 Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • GI-GL.
Résultat n°13
GU.

1 media

GU.
Cote
07015, 3Q9/747
 Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • GU.
Résultat n°14
3 novembre-26 décembre 1969 : actes n° 1900-2259 (volume 101 ).

1 media

3 novembre-26 décembre 1969 : actes n° 1900-2259 (volume 101 ).
Cote
06595, 3Q9/368
 Date
1969
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Extraits d'actes.
  • 3 novembre-26 décembre 1969 : actes n° 1900-2259 (volume...
Résultat n°15
MO.

1 media

MO.
Cote
07024, 3Q9/756
 Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • MO.
Résultat n°16
BA.

1 media

BA.
Cote
06985, 3Q9/717
 Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • BA.
Résultat n°17
4e trimestre 1969.

1 media

4e trimestre 1969.
Cote
06725, 3Q9/474
 Date
1969
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 4e trimestre 1969.
Résultat n°18
DUB-DUN.

1 media

DUB-DUN.
Cote
07003, 3Q9/735
 Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • DUB-DUN.
Résultat n°19
RI.

1 media

RI.
Cote
07032, 3Q9/764
 Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • RI.
Résultat n°20
1er septembre-29 décembre 1969 (volume 34).

1 media

1er septembre-29 décembre 1969 (volume 34).
Cote
07074, 3Q9/805
 Date
1969
 Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 1er septembre-29 décembre 1969 (volume 34).