Bureau de Givors - Recherche

Résultat n°1

2 lots 29 medias
1er avril 1715-28 novembre 1717.

Date

1715-1717

Cote

00826, 10C745
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Givors.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 1er avril 1715-28 novembre 1717.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°2

2 lots 105 medias
23 novembre 1722-4 juillet 1726.

Date

1722-1726

Cote

00827, 10C746
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Givors.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 23 novembre 1722-4 juillet 1726.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°3

2 lots 134 medias
29 juin 1726-14 janvier 1730.

Date

1726-1730

Cote

00828, 10C747
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Givors.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 29 juin 1726-14 janvier 1730.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°4

2 lots 110 medias
14 janvier 1730-11 mai 1732.

Date

1730-1732

Cote

00829, 10C748
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Givors.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 14 janvier 1730-11 mai 1732.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°5

2 lots 105 medias
12 mai 1732-5 mars 1735.

Date

1732-1735

Cote

00830, 10C749
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Givors.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 12 mai 1732-5 mars 1735.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°6

2 lots 109 medias
6 mars 1735-26 décembre 1737.

Date

1735-1737

Cote

00831, 10C750
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Givors.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 6 mars 1735-26 décembre 1737.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°7

2 lots 114 medias
27 décembre 1737-7 mai 1740.

Date

1737-1740

Cote

00832, 10C751
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Givors.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 27 décembre 1737-7 mai 1740.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°8

2 lots 104 medias
8 mai 1740-28 février 1743.

Date

1740-1743

Cote

00833, 10C752
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Givors.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 8 mai 1740-28 février 1743.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°9

2 lots 104 medias
1er mars 1743-5 février 1746.

Date

1743-1746

Cote

00834, 10C753
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Givors.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 1er mars 1743-5 février 1746.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°10

2 lots 104 medias
5 février 1746-1er mars 1748.

Date

1746-1748

Cote

00835, 10C754
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Givors.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 5 février 1746-1er mars 1748.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°11

2 lots 104 medias
3 mars 1748-21 avril 1750.

Date

1748-1750

Cote

00836, 10C755
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Givors.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 3 mars 1748-21 avril 1750.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°12

2 lots 104 medias
22 avril 1750-11 janvier 1753.

Date

1750-1753

Cote

00837, 10C756
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Givors.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 22 avril 1750-11 janvier 1753.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°13

2 lots 104 medias
12 janvier 1753-30 mai 1755.

Date

1753-1755

Cote

00838, 10C757
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Givors.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 12 janvier 1753-30 mai 1755.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°14

2 lots 108 medias
31 mai 1755-15 avril 1757.

Date

1755-1757

Cote

00839, 10C758
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Givors.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 31 mai 1755-15 avril 1757.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°15

2 lots 108 medias
16 avril 1757-7 janvier 1759.

Date

1757-1759

Cote

00840, 10C759
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Givors.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 16 avril 1757-7 janvier 1759.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°16

2 lots 104 medias
7 janvier 1759-6 novembre 1760.

Date

1759-1760

Cote

00841, 10C760
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Givors.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 7 janvier 1759-6 novembre 1760.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°17

2 lots 104 medias
7 novembre 1760-21 décembre 1762.

Date

1760-1762

Cote

00842, 10C761
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Givors.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 7 novembre 1760-21 décembre 1762.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°18

2 lots 104 medias
24 décembre 1762-2 juillet 1764.

Date

1762-1764

Cote

00843, 10C762
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Givors.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 24 décembre 1762-2 juillet 1764.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°19

2 lots 104 medias
2 juillet 1764-12 juin 1767.

Date

1764-1767

Cote

00844, 10C763
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Givors.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 2 juillet 1764-12 juin 1767.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°20

2 lots 113 medias
12 juin 1767-13 mai 1769.

Date

1767-1769

Cote

00845, 10C764
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Givors.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 12 juin 1767-13 mai 1769.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°21

2 lots 114 medias
13 mai 1769-18 mai 1771.

Date

1769-1771

Cote

00846, 10C765
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Givors.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 13 mai 1769-18 mai 1771.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°22

2 lots 115 medias
18 mai 1771-20 janvier 1773.

Date

1771-1773

Cote

00847, 10C766
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Givors.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 18 mai 1771-20 janvier 1773.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°23

2 lots 152 medias
20 janvier 1773-12 septembre 1774.

Date

1773-1774

Cote

00848, 10C767
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Givors.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 20 janvier 1773-12 septembre 1774.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°24

2 lots 138 medias
13 septembre 1774-3 avril 1776.

Date

1774-1776

Cote

00849, 10C768
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Givors.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 13 septembre 1774-3 avril 1776.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°25

2 lots 118 medias
3 avril 1776-8 août 1777.

Date

1776-1777

Cote

00850, 10C769
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Givors.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 3 avril 1776-8 août 1777.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°26

2 lots 113 medias
8 août 1777-24 décembre 1778.

Date

1777-1778

Cote

00851, 10C770
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Givors.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 8 août 1777-24 décembre 1778.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°27

2 lots 107 medias
25 décembre 1778-11 juin 1780.

Date

1778-1780

Cote

00852, 10C771
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Givors.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 25 décembre 1778-11 juin 1780.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°28

2 lots 103 medias
30 juin 1780-8 février 1782.

Date

1780-1782

Cote

00853, 10C772
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Givors.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 30 juin 1780-8 février 1782.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°29

2 lots 105 medias
8 février 1782-25 mai 1783.

Date

1782-1783

Cote

00854, 10C773
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Givors.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 8 février 1782-25 mai 1783.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°30

2 lots 238 medias
25 mai 1783-22 mars 1786.

Date

1783-1786

Cote

00855, 10C774
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Givors.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 25 mai 1783-22 mars 1786.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°31

2 lots 245 medias
23 mars 1786-7 janvier 1789.

Date

1786-1789

Cote

00856, 10C775
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Givors.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 23 mars 1786-7 janvier 1789.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°32

2 lots 245 medias
7 janvier 1789-31 janvier 1792.

Date

1789-1792

Cote

00857, 10C776
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Givors.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 7 janvier 1789-31 janvier 1792.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°33

1 media
31 janvier-8 juillet 1792.

Date

1792

Cote

00858, 10C2320
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Givors.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 31 janvier-8 juillet 1792.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°34

2 lots 22 medias
14 janvier 1706-2 avril 1715.

Date

1706-1715

Cote

00860, 10C777
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Givors.
- Insinuation suivant le tarif et centième denier.
- 14 janvier 1706-2 avril 1715.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°35

2 lots 17 medias
23 avril 1720-18 juin 1725.

Date

1720-1725

Cote

00861, 10C778
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Givors.
- Insinuation suivant le tarif et centième denier.
- 23 avril 1720-18 juin 1725.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°36

2 lots 52 medias
23 juin 1725-20 mai 1732.

Date

1725-1732

Cote

00863, 10C779
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Givors.
- Insinuation suivant le tarif.
- 23 juin 1725-20 mai 1732.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°37

2 lots 71 medias
26 décembre 1732-22 mars 1745.

Date

1732-1745

Cote

00864, 10C780
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Givors.
- Insinuation suivant le tarif.
- 26 décembre 1732-22 mars 1745.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°38

2 lots 53 medias
11 avril 1745-11 juillet 1755.

Date

1745-1755

Cote

00865, 10C781
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Givors.
- Insinuation suivant le tarif.
- 11 avril 1745-11 juillet 1755.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°39

2 lots 55 medias
14 août 1755-12 octobre 1765.

Date

1755-1765

Cote

00866, 10C782
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Givors.
- Insinuation suivant le tarif.
- 14 août 1755-12 octobre 1765.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°40

2 lots 53 medias
20 octobre 1765-10 novembre 1772.

Date

1765-1772

Cote

00867, 10C783
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Givors.
- Insinuation suivant le tarif.
- 20 octobre 1765-10 novembre 1772.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°41

2 lots 105 medias
10 novembre 1772-20 février 1779.

Date

1772-1779

Cote

00868, 10C784
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Givors.
- Insinuation suivant le tarif.
- 10 novembre 1772-20 février 1779.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°42

2 lots 56 medias
20 février 1779-4 décembre 1782.

Date

1779-1782

Cote

00869, 10C785
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Givors.
- Insinuation suivant le tarif.
- 20 février 1779-4 décembre 1782.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°43

2 lots 54 medias
5 décembre 1782-22 juin 1787.

Date

1782-1787

Cote

00870, 10C786
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Givors.
- Insinuation suivant le tarif.
- 5 décembre 1782-22 juin 1787.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°44

2 lots 34 medias
23 juin 1787-31 janvier 1791.

Date

1787-1791

Cote

00871, 10C787
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Givors.
- Insinuation suivant le tarif.
- 23 juin 1787-31 janvier 1791.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°45

2 lots 77 medias
Table alphabétique des testaments non contrôlés.

Date

1er avril 1782-9 avril 1813

Cote

00872, 10C788
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Givors.
- Table alphabétique des testaments non contrôlés.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°46

2 lots 47 medias
Table alphabétique des testaments.

Date

1er janvier 1741-1er juillet 1791

Cote

00873, 10C789
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Givors.
- Table alphabétique des testaments.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°47

2 lots 25 medias
Table alphabétique des donations et autres dispositions éventuelles.

Date

1er novembre 1730-1er juillet 1791

Cote

00874, 10C790
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Givors.
- Table alphabétique des donations et autres dispositions...
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°48

2 lots 19 medias
Table alphabétique des co-partageants.

Date

6 mai 1780-1er juillet 1790

Cote

00875, 10C791
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Givors.
- Table alphabétique des co-partageants.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°49

1 media
1er janvier-2 octobre 1809 (volume 1).

Date

1809

Cote

06227, 3Q9/1
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Givors.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Actes civils publics.
- 1er janvier-2 octobre 1809 (volume 1).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°50

1 media
2 octobre 1809-25 mai 1810 (volume 2).

Date

1809-1810

Cote

06228, 3Q9/2
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Givors.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Actes civils publics.
- 2 octobre 1809-25 mai 1810 (volume 2).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°51

1 media
26 mai 1810-2 janvier 1812 (volume 3).

Date

1810-1812

Cote

06229, 3Q9/3
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Givors.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Actes civils publics.
- 26 mai 1810-2 janvier 1812 (volume 3).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°52

1 media
2 janvier 1812-11 juin 1813 (volume 4).

Date

1812-1813

Cote

06230, 3Q9/4
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Givors.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Actes civils publics.
- 2 janvier 1812-11 juin 1813 (volume 4).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°53

1 media
12 juin 1813-26 juin 1815 (volume 5).

Date

1813-1815

Cote

06231, 3Q9/5
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Givors.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Actes civils publics.
- 12 juin 1813-26 juin 1815 (volume 5).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°54

1 media
26 juin 1815-5 mai 1817 (volume 6).

Date

1815-1817

Cote

06232, 3Q9/6
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Givors.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Actes civils publics.
- 26 juin 1815-5 mai 1817 (volume 6).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°55

1 media
6 mai 1817-1er décembre 1818 (volume 7).

Date

1817-1818

Cote

06233, 3Q9/7
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Givors.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Actes civils publics.
- 6 mai 1817-1er décembre 1818 (volume 7).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°56

1 media
1er décembre 1818-6 juin 1819 (volume 8).

Date

1818-1819

Cote

06234, 3Q9/8
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Givors.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Actes civils publics.
- 1er décembre 1818-6 juin 1819 (volume 8).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°57

1 media
7 juin 1819-2 janvier 1821 (volume 9).

Date

1819-1821

Cote

06235, 3Q9/9
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Givors.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Actes civils publics.
- 7 juin 1819-2 janvier 1821 (volume 9).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°58

1 media
2 janvier 1821-12 juin 1822 (volume 10).

Date

1821-1822

Cote

06236, 3Q9/10
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Givors.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Actes civils publics.
- 2 janvier 1821-12 juin 1822 (volume 10).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°59

1 media
13 juin 1822-12 décembre 1823 (volume 11).

Date

1822-1823

Cote

06237, 3Q9/11
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Givors.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Actes civils publics.
- 13 juin 1822-12 décembre 1823 (volume 11).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°60

1 media
12 décembre 1823-13 avril 1825 (volume 12).

Date

1823-1825

Cote

06238, 3Q9/12
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Givors.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Actes civils publics.
- 12 décembre 1823-13 avril 1825 (volume 12).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°61

1 media
13 avril 1825-16 août 1826 (volume 13).

Date

1825-1826

Cote

06239, 3Q9/13
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Givors.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Actes civils publics.
- 13 avril 1825-16 août 1826 (volume 13).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°62

1 media
17 août 1826-2 décembre 1827 (volume 14).

Date

1826-1827

Cote

06240, 3Q9/14
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Givors.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Actes civils publics.
- 17 août 1826-2 décembre 1827 (volume 14).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°63

1 media
3 décembre 1827-17 février 1829 (volume 15).

Date

1827-1829

Cote

06241, 3Q9/15
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Givors.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Actes civils publics.
- 3 décembre 1827-17 février 1829 (volume 15).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°64

1 media
18 février 1829-1er mai 1830 (volume 16).

Date

1829-1830

Cote

06242, 3Q9/16
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Givors.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Actes civils publics.
- 18 février 1829-1er mai 1830 (volume 16).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°65

1 media
2 mai 1830-22 août 1831 (volume 17).

Date

1830-1831

Cote

06243, 3Q9/17
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Givors.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Actes civils publics.
- 2 mai 1830-22 août 1831 (volume 17).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°66

1 media
22 août 1831-8 octobre 1832 (volume 18).

Date

1831-1832

Cote

06244, 3Q9/18
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Givors.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Actes civils publics.
- 22 août 1831-8 octobre 1832 (volume 18).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°67

1 media
8 octobre 1832-13 novembre 1833 (volume 19).

Date

1832-1833

Cote

06245, 3Q9/19
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Givors.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Actes civils publics.
- 8 octobre 1832-13 novembre 1833 (volume 19).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°68

1 media
14 novembre 1833-5 janvier 1835 (volume 20).

Date

1833-1835

Cote

06246, 3Q9/20
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Givors.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Actes civils publics.
- 14 novembre 1833-5 janvier 1835 (volume 20).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°69

1 media
10 juin 1839-15 mai 1840 (volume 25).

Date

1839-1840

Cote

06247, 3Q9/21
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Givors.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Actes civils publics.
- 10 juin 1839-15 mai 1840 (volume 25).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°70

1 media
15 mai 1840-14 avril 1841 (volume 26).

Date

1840-1841

Cote

06248, 3Q9/22
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Givors.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Actes civils publics.
- 15 mai 1840-14 avril 1841 (volume 26).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°71

1 media
14 avril-29 octobre 1841 (volume 27).

Date

1841

Cote

06249, 3Q9/23
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Givors.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Actes civils publics.
- 14 avril-29 octobre 1841 (volume 27).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°72

1 media
29 octobre 1841-2 avril 1842 (volume 28).

Date

1841-1842

Cote

06250, 3Q9/24
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Givors.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Actes civils publics.
- 29 octobre 1841-2 avril 1842 (volume 28).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°73

1 media
2 avril-4 octobre 1842 (volume 29).

Date

1842

Cote

06251, 3Q9/25
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Givors.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Actes civils publics.
- 2 avril-4 octobre 1842 (volume 29).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°74

1 media
4 octobre 1842-24 février 1843 (volume 30).

Date

1842-1843

Cote

06252, 3Q9/26
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Givors.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Actes civils publics.
- 4 octobre 1842-24 février 1843 (volume 30).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°75

1 media
24 février-11 décembre 1843 (volume 31).

Date

1843

Cote

06253, 3Q9/27
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Givors.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Actes civils publics.
- 24 février-11 décembre 1843 (volume 31).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°76

1 media
11 décembre 1843-6 septembre 1844 (volume 32).

Date

1843-1844

Cote

06254, 3Q9/28
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Givors.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Actes civils publics.
- 11 décembre 1843-6 septembre 1844 (volume 32).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°77

1 media
6 septembre 1844-22 mai 1845 (volume 33).

Date

1844-1845

Cote

06255, 3Q9/29
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Givors.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Actes civils publics.
- 6 septembre 1844-22 mai 1845 (volume 33).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°78

1 media
22 mai 1845-25 février 1846 (volume 34).

Date

1845-1846

Cote

06256, 3Q9/30
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Givors.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Actes civils publics.
- 22 mai 1845-25 février 1846 (volume 34).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°79

1 media
25 février-15 décembre 1846 (volume 35).

Date

1846

Cote

06257, 3Q9/31
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Givors.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Actes civils publics.
- 25 février-15 décembre 1846 (volume 35).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°80

1 media
15 décembre 1846-5 novembre 1847 (volume 36).

Date

1846-1847

Cote

06258, 3Q9/32
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Givors.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Actes civils publics.
- 15 décembre 1846-5 novembre 1847 (volume 36).
Producteur :

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1er avril 1715-28 novembre 1717.

Date

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Producteur :

23 novembre 1722-4 juillet 1726.

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29 juin 1726-14 janvier 1730.

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Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

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14 janvier 1730-11 mai 1732.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

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12 mai 1732-5 mars 1735.

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Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

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6 mars 1735-26 décembre 1737.

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Contexte : 10C - Contrôle des actes

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1er mars 1743-5 février 1746.

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22 avril 1750-11 janvier 1753.

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12 janvier 1753-30 mai 1755.

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31 mai 1755-15 avril 1757.

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7 janvier 1759-6 novembre 1760.

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