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  1. Résultat n°1
    29 avril 1924-5 janvier 1928 (volume 20).

    1 media

    29 avril 1924-5 janvier 1928 (volume 20).

    Date

    1924-1928

    Cote

    07922, 3Q12/685

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 29 avril 1924-5 janvier 1928 (volume 20).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  2. Résultat n°2
    7 avril-2 octobre 1908 (volume 255).

    1 media

    7 avril-2 octobre 1908 (volume 255).

    Date

    1908

    Cote

    07739, 3Q12/185

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics.
    • 7 avril-2 octobre 1908 (volume 255).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  3. Résultat n°3
    1er juin 1826-27 avril 1827 (volume 116).

    1 media

    1er juin 1826-27 avril 1827 (volume 116).

    Date

    1826-1827

    Cote

    07600, 3Q12/46

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics.
    • 1er juin 1826-27 avril 1827 (volume 116).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  4. Résultat n°4
    10 juin-5 novembre 1921 (volume 129).

    1 media

    10 juin-5 novembre 1921 (volume 129).

    Date

    1921

    Cote

    08075, 3Q12/496

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 10 juin-5 novembre 1921 (volume 129).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  5. Résultat n°5
    2 décembre 1935-29 juin 1936 (volume 153).

    1 media

    2 décembre 1935-29 juin 1936 (volume 153).

    Date

    1935-1936

    Cote

    08099, 3Q12/520

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 2 décembre 1935-29 juin 1936 (volume 153).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  6. Résultat n°6
    14 novembre 1737-30 octobre 1738.

    2 lots 104 medias

    14 novembre 1737-30 octobre 1738.

    Date

    1737-1738

    Cote

    00157, 10C139

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 14 novembre 1737-30 octobre 1738.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  7. Résultat n°7
    1937.

    1 media

    1937.

    Date

    1937

    Cote

    07936, 3Q12/358

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Actes déposés.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1937.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  8. Résultat n°8
    8 avril-5 octobre 1890 (volume 220).

    1 media

    8 avril-5 octobre 1890 (volume 220).

    Date

    1890

    Cote

    07704, 3Q12/150

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics.
    • 8 avril-5 octobre 1890 (volume 220).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  9. Résultat n°9
    13 mars-27 octobre 1941 (volume 312).

    1 media

    13 mars-27 octobre 1941 (volume 312).

    Date

    1941

    Cote

    07796, 3Q12/242

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics.
    • 13 mars-27 octobre 1941 (volume 312).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  10. Résultat n°10
    5 pluviôse-1er fructidor an XII (volume 91).

    1 media

    5 pluviôse-1er fructidor an XII (volume 91).

    Date

    An XII

    Cote

    07575, 3Q12/21

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics.
    • 5 pluviôse-1er fructidor an XII (volume 91).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  11. Résultat n°11
    1er janvier 1806-11 novembre 1812 (volume 3).

    1 media

    1er janvier 1806-11 novembre 1812 (volume 3).

    Date

    1806-1812

    Cote

    07863, 3Q12/307

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 1er janvier 1806-11 novembre 1812 (volume 3).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  12. Résultat n°12
    19 septembre 1822-8 septembre 1823 (volume 112).

    1 media

    19 septembre 1822-8 septembre 1823 (volume 112).

    Date

    1822-1823

    Cote

    07596, 3Q12/42

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics.
    • 19 septembre 1822-8 septembre 1823 (volume 112).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  13. Résultat n°13
    26 octobre 1920-10 juin 1921 (volume 128).

    1 media

    26 octobre 1920-10 juin 1921 (volume 128).

    Date

    1920-1921

    Cote

    08074, 3Q12/495

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 26 octobre 1920-10 juin 1921 (volume 128).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  14. Résultat n°14
    5 janvier-28 décembre 1954 (volume 183).

    1 media

    5 janvier-28 décembre 1954 (volume 183).

    Date

    1954

    Cote

    08129, 3Q12/550

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 5 janvier-28 décembre 1954 (volume 183).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  15. Résultat n°15
    12 avril-5 septembre 1883 (volume 206).

    1 media

    12 avril-5 septembre 1883 (volume 206).

    Date

    1883

    Cote

    07690, 3Q12/136

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics.
    • 12 avril-5 septembre 1883 (volume 206).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  16. Résultat n°16
    Table alphabétique des co-partageants : renvoie à la table des partages.

    2 lots 38 medias

    Table alphabétique des co-partageants : renvoie à la table des partages.

    Date

    1812-1825

    Cote

    08195, 3Q12/594

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Table alphabétique des co-partageants : renvoie à la...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  17. Résultat n°17
    1er janvier-31 juillet 1938 (volume 157).

    1 media

    1er janvier-31 juillet 1938 (volume 157).

    Date

    1938

    Cote

    08103, 3Q12/524

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 1er janvier-31 juillet 1938 (volume 157).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  18. Résultat n°18
    24 juillet 1934-19 mars 1935 (volume 301).

    1 media

    24 juillet 1934-19 mars 1935 (volume 301).

    Date

    1934-1935

    Cote

    07785, 3Q12/231

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics.
    • 24 juillet 1934-19 mars 1935 (volume 301).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  19. Résultat n°19
    12 décembre 1862-16 novembre 1863 (volume 164).

    1 media

    12 décembre 1862-16 novembre 1863 (volume 164).

    Date

    1862-1863

    Cote

    07648, 3Q12/94

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics.
    • 12 décembre 1862-16 novembre 1863 (volume 164).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  20. Résultat n°20
    18 octobre 1836-5 juillet 1837 (volume 127).

    1 media

    18 octobre 1836-5 juillet 1837 (volume 127).

    Date

    1836-1837

    Cote

    07611, 3Q12/57

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics.
    • 18 octobre 1836-5 juillet 1837 (volume 127).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  21. Résultat n°21
    Volume 39.

    1 media

    Volume 39.

    Date

    1891

    Cote

    08241, 3Q12/638

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Répertoire général.
    • Volume 39.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  22. Résultat n°22
    Janvier 1911-décembre 1917 (volume 12).

    2 lots 194 medias

    Janvier 1911-décembre 1917 (volume 12).

    Date

    1911-1917

    Cote

    08267, 3Q12/661

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Tables alphabétiques des successions et absences.
    • Janvier 1911-décembre 1917 (volume 12).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  23. Résultat n°23
    3 août 1841-26 juin 1844 (volume 41).

    1 media

    3 août 1841-26 juin 1844 (volume 41).

    Date

    1841-1844

    Cote

    07989, 3Q12/409

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 3 août 1841-26 juin 1844 (volume 41).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  24. Résultat n°24
    1er janvier-30 novembre 1945 (volume 171).

    1 media

    1er janvier-30 novembre 1945 (volume 171).

    Date

    1945

    Cote

    08117, 3Q12/538

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 1er janvier-30 novembre 1945 (volume 171).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  25. Résultat n°25
    29 mai-16 octobre 1900 (volume 91).

    1 media

    29 mai-16 octobre 1900 (volume 91).

    Date

    1900

    Cote

    08038, 3Q12/459

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 29 mai-16 octobre 1900 (volume 91).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  26. Résultat n°26
    7 novembre 1921-3 mars 1922 (volume 279).

    1 media

    7 novembre 1921-3 mars 1922 (volume 279).

    Date

    1921-1922

    Cote

    07763, 3Q12/209

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics.
    • 7 novembre 1921-3 mars 1922 (volume 279).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  27. Résultat n°27
    9 juillet 1897-8 février 1898 (volume 234).

    1 media

    9 juillet 1897-8 février 1898 (volume 234).

    Date

    1897-1898

    Cote

    07718, 3Q12/164

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics.
    • 9 juillet 1897-8 février 1898 (volume 234).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  28. Résultat n°28
    12 novembre 1906-4 mai 1907 (volume 252).

    1 media

    12 novembre 1906-4 mai 1907 (volume 252).

    Date

    1906-1907

    Cote

    07736, 3Q12/182

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics.
    • 12 novembre 1906-4 mai 1907 (volume 252).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  29. Résultat n°29
    11 juin-20 novembre 1872 (volume 179).

    1 media

    11 juin-20 novembre 1872 (volume 179).

    Date

    1872

    Cote

    07663, 3Q12/109

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics.
    • 11 juin-20 novembre 1872 (volume 179).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  30. Résultat n°30
    21 mars 1893-18 juillet 1895 (volume 8).

    1 media

    21 mars 1893-18 juillet 1895 (volume 8).

    Date

    1893-1895

    Cote

    07910, 3Q12/341

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 21 mars 1893-18 juillet 1895 (volume 8).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  31. Résultat n°31
    13 mars 1790-15 juillet 1791.

    2 lots 205 medias

    13 mars 1790-15 juillet 1791.

    Date

    1790-1791

    Cote

    00207, 10C189

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 13 mars 1790-15 juillet 1791.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  32. Résultat n°32
    Volume 43.

    1 media

    Volume 43.

    Date

    1894-1895

    Cote

    08245, 3Q12/642

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Répertoire général.
    • Volume 43.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  33. Résultat n°33
    1956.

    1 media

    1956.

    Date

    1956

    Cote

    08170, 3Q12/573

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Renvois.
    • 1956.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  34. Résultat n°34
    22 août 1867-27 janvier 1868 (volume 170).

    1 media

    22 août 1867-27 janvier 1868 (volume 170).

    Date

    1867-1868

    Cote

    07654, 3Q12/100

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics.
    • 22 août 1867-27 janvier 1868 (volume 170).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  35. Résultat n°35
    28 mai 1953-2 janvier 1956 (volume 47).

    1 media

    28 mai 1953-2 janvier 1956 (volume 47).

    Date

    1953-1956

    Cote

    08146, 3Q12/690

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Registres des actes judiciaires des tribunaux de police...
    • 28 mai 1953-2 janvier 1956 (volume 47).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  36. Résultat n°36
    1936.

    1 media

    1936.

    Date

    1936

    Cote

    07935, 3Q12/357

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Actes déposés.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1936.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  37. Résultat n°37
    10 octobre 1877-6 septembre 1878 (volume 67).

    1 media

    10 octobre 1877-6 septembre 1878 (volume 67).

    Date

    1877-1878

    Cote

    08015, 3Q12/435

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 10 octobre 1877-6 septembre 1878 (volume 67).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  38. Résultat n°38
    9 juin 1704-2 janvier 1708.

    2 lots 24 medias

    9 juin 1704-2 janvier 1708.

    Date

    1704-1708

    Cote

    00209, 10C190

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 9 juin 1704-2 janvier 1708.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  39. Résultat n°39
    25 avril 1708-7 avril 1710.

    2 lots 53 medias

    25 avril 1708-7 avril 1710.

    Date

    1708-1710

    Cote

    00140, 10C122

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 25 avril 1708-7 avril 1710.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  40. Résultat n°40
    2 avril-26 octobre 1920 (volume 127).

    1 media

    2 avril-26 octobre 1920 (volume 127).

    Date

    1920

    Cote

    08073, 3Q12/494

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 2 avril-26 octobre 1920 (volume 127).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement