Bureau de L'Arbresle

Résultat n°1

1 media
29 avril 1924-5 janvier 1928 (volume 20).

Date

1924-1928

Cote

07922, 3Q12/685
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de L'Arbresle.
- Registres des baux sous seing privé (BSSP).
- 29 avril 1924-5 janvier 1928 (volume 20).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°2

1 media
7 avril-2 octobre 1908 (volume 255).

Date

1908

Cote

07739, 3Q12/185
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de L'Arbresle.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Actes civils publics.
- 7 avril-2 octobre 1908 (volume 255).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°3

1 media
1er juin 1826-27 avril 1827 (volume 116).

Date

1826-1827

Cote

07600, 3Q12/46
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de L'Arbresle.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Actes civils publics.
- 1er juin 1826-27 avril 1827 (volume 116).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°4

1 media
10 juin-5 novembre 1921 (volume 129).

Date

1921

Cote

08075, 3Q12/496
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de L'Arbresle.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès et de successions.
- 10 juin-5 novembre 1921 (volume 129).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°5

1 media
2 décembre 1935-29 juin 1936 (volume 153).

Date

1935-1936

Cote

08099, 3Q12/520
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de L'Arbresle.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès et de successions.
- 2 décembre 1935-29 juin 1936 (volume 153).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°6

2 lots 104 medias
14 novembre 1737-30 octobre 1738.

Date

1737-1738

Cote

00157, 10C139
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de L'Arbresle.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 14 novembre 1737-30 octobre 1738.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°7

1 media
1937.

Date

1937

Cote

07936, 3Q12/358
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de L'Arbresle.
- Actes déposés.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- 1937.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°8

1 media
8 avril-5 octobre 1890 (volume 220).

Date

1890

Cote

07704, 3Q12/150
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de L'Arbresle.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Actes civils publics.
- 8 avril-5 octobre 1890 (volume 220).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°9

1 media
13 mars-27 octobre 1941 (volume 312).

Date

1941

Cote

07796, 3Q12/242
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de L'Arbresle.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Actes civils publics.
- 13 mars-27 octobre 1941 (volume 312).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°10

1 media
5 pluviôse-1er fructidor an XII (volume 91).

Date

An XII

Cote

07575, 3Q12/21
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de L'Arbresle.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Actes civils publics.
- 5 pluviôse-1er fructidor an XII (volume 91).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°11

1 media
1er janvier 1806-11 novembre 1812 (volume 3).

Date

1806-1812

Cote

07863, 3Q12/307
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de L'Arbresle.
- Registres des actes sous seing privé (ASSP).
- 1er janvier 1806-11 novembre 1812 (volume 3).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°12

1 media
19 septembre 1822-8 septembre 1823 (volume 112).

Date

1822-1823

Cote

07596, 3Q12/42
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de L'Arbresle.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Actes civils publics.
- 19 septembre 1822-8 septembre 1823 (volume 112).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°13

1 media
26 octobre 1920-10 juin 1921 (volume 128).

Date

1920-1921

Cote

08074, 3Q12/495
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de L'Arbresle.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès et de successions.
- 26 octobre 1920-10 juin 1921 (volume 128).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°14

1 media
5 janvier-28 décembre 1954 (volume 183).

Date

1954

Cote

08129, 3Q12/550
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de L'Arbresle.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès et de successions.
- 5 janvier-28 décembre 1954 (volume 183).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°15

1 media
12 avril-5 septembre 1883 (volume 206).

Date

1883

Cote

07690, 3Q12/136
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de L'Arbresle.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Actes civils publics.
- 12 avril-5 septembre 1883 (volume 206).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°16

2 lots 38 medias
Table alphabétique des co-partageants : renvoie à la table des partages.

Date

1812-1825

Cote

08195, 3Q12/594
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de L'Arbresle.
- Table alphabétique des co-partageants : renvoie à la...
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°17

1 media
1er janvier-31 juillet 1938 (volume 157).

Date

1938

Cote

08103, 3Q12/524
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de L'Arbresle.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès et de successions.
- 1er janvier-31 juillet 1938 (volume 157).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°18

1 media
24 juillet 1934-19 mars 1935 (volume 301).

Date

1934-1935

Cote

07785, 3Q12/231
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de L'Arbresle.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Actes civils publics.
- 24 juillet 1934-19 mars 1935 (volume 301).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°19

1 media
12 décembre 1862-16 novembre 1863 (volume 164).

Date

1862-1863

Cote

07648, 3Q12/94
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de L'Arbresle.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Actes civils publics.
- 12 décembre 1862-16 novembre 1863 (volume 164).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°20

1 media
18 octobre 1836-5 juillet 1837 (volume 127).

Date

1836-1837

Cote

07611, 3Q12/57
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de L'Arbresle.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Actes civils publics.
- 18 octobre 1836-5 juillet 1837 (volume 127).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°21

1 media
Volume 39.

Date

1891

Cote

08241, 3Q12/638
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de L'Arbresle.
- Répertoire général.
- Volume 39.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°22

2 lots 194 medias
Janvier 1911-décembre 1917 (volume 12).

Date

1911-1917

Cote

08267, 3Q12/661
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de L'Arbresle.
- Tables alphabétiques des successions et absences.
- Janvier 1911-décembre 1917 (volume 12).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°23

1 media
3 août 1841-26 juin 1844 (volume 41).

Date

1841-1844

Cote

07989, 3Q12/409
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de L'Arbresle.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès et de successions.
- 3 août 1841-26 juin 1844 (volume 41).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°24

1 media
1er janvier-30 novembre 1945 (volume 171).

Date

1945

Cote

08117, 3Q12/538
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de L'Arbresle.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès et de successions.
- 1er janvier-30 novembre 1945 (volume 171).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°25

1 media
29 mai-16 octobre 1900 (volume 91).

Date

1900

Cote

08038, 3Q12/459
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de L'Arbresle.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès et de successions.
- 29 mai-16 octobre 1900 (volume 91).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°26

1 media
7 novembre 1921-3 mars 1922 (volume 279).

Date

1921-1922

Cote

07763, 3Q12/209
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de L'Arbresle.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Actes civils publics.
- 7 novembre 1921-3 mars 1922 (volume 279).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°27

1 media
9 juillet 1897-8 février 1898 (volume 234).

Date

1897-1898

Cote

07718, 3Q12/164
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de L'Arbresle.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Actes civils publics.
- 9 juillet 1897-8 février 1898 (volume 234).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°28

1 media
12 novembre 1906-4 mai 1907 (volume 252).

Date

1906-1907

Cote

07736, 3Q12/182
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de L'Arbresle.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Actes civils publics.
- 12 novembre 1906-4 mai 1907 (volume 252).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°29

1 media
11 juin-20 novembre 1872 (volume 179).

Date

1872

Cote

07663, 3Q12/109
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de L'Arbresle.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Actes civils publics.
- 11 juin-20 novembre 1872 (volume 179).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°30

1 media
21 mars 1893-18 juillet 1895 (volume 8).

Date

1893-1895

Cote

07910, 3Q12/341
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de L'Arbresle.
- Registres des baux sous seing privé (BSSP).
- 21 mars 1893-18 juillet 1895 (volume 8).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°31

2 lots 205 medias
13 mars 1790-15 juillet 1791.

Date

1790-1791

Cote

00207, 10C189
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de L'Arbresle.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 13 mars 1790-15 juillet 1791.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°32

1 media
Volume 43.

Date

1894-1895

Cote

08245, 3Q12/642
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de L'Arbresle.
- Répertoire général.
- Volume 43.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°33

1 media
1956.

Date

1956

Cote

08170, 3Q12/573
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de L'Arbresle.
- Renvois.
- 1956.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°34

1 media
22 août 1867-27 janvier 1868 (volume 170).

Date

1867-1868

Cote

07654, 3Q12/100
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de L'Arbresle.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Actes civils publics.
- 22 août 1867-27 janvier 1868 (volume 170).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°35

1 media
28 mai 1953-2 janvier 1956 (volume 47).

Date

1953-1956

Cote

08146, 3Q12/690
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de L'Arbresle.
- Registres des actes judiciaires des tribunaux de police...
- 28 mai 1953-2 janvier 1956 (volume 47).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°36

1 media
1936.

Date

1936

Cote

07935, 3Q12/357
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de L'Arbresle.
- Actes déposés.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- 1936.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°37

1 media
10 octobre 1877-6 septembre 1878 (volume 67).

Date

1877-1878

Cote

08015, 3Q12/435
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de L'Arbresle.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès et de successions.
- 10 octobre 1877-6 septembre 1878 (volume 67).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°38

2 lots 24 medias
9 juin 1704-2 janvier 1708.

Date

1704-1708

Cote

00209, 10C190
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de L'Arbresle.
- Insinuation suivant le tarif et centième denier.
- 9 juin 1704-2 janvier 1708.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°39

2 lots 53 medias
25 avril 1708-7 avril 1710.

Date

1708-1710

Cote

00140, 10C122
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de L'Arbresle.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 25 avril 1708-7 avril 1710.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°40

1 media
2 avril-26 octobre 1920 (volume 127).

Date

1920

Cote

08073, 3Q12/494
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de L'Arbresle.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès et de successions.
- 2 avril-26 octobre 1920 (volume 127).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°41

1 media
9 janvier 1836-14 décembre 1838 (volume 39).

Date

1836-1838

Cote

07987, 3Q12/407
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de L'Arbresle.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès et de successions.
- 9 janvier 1836-14 décembre 1838 (volume 39).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°42

1 media
3 janvier-21 juillet 1919 (volume 125).

Date

1919

Cote

08071, 3Q12/492
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de L'Arbresle.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès et de successions.
- 3 janvier-21 juillet 1919 (volume 125).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°43

1 media
16 septembre 1861-23 septembre 1862 (volume 52).

Date

1861-1862

Cote

08000, 3Q12/420
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de L'Arbresle.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès et de successions.
- 16 septembre 1861-23 septembre 1862 (volume 52).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°44

1 media
25 septembre 1820-1er septembre 1821 (volume 110).

Date

1820-1821

Cote

07594, 3Q12/40
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de L'Arbresle.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Actes civils publics.
- 25 septembre 1820-1er septembre 1821 (volume 110).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°45

1 media
22 décembre 1947-14 septembre 1950 (volume 38).

Date

1947-1950

Cote

07898, 3Q12/677
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de L'Arbresle.
- Registres des actes sous seing privé (ASSP).
- 22 décembre 1947-14 septembre 1950 (volume 38).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°46

2 lots 77 medias
Vers 1750-vers 1777.

Date

1750-1777

Cote

00257, 10C235
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de L'Arbresle.
- Tables alphabétiques des sépultures.
- Vers 1750-vers 1777.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°47

2 lots 104 medias
26 avril 1757-30 avril 1758.

Date

1757-1758

Cote

00178, 10C160
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de L'Arbresle.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 26 avril 1757-30 avril 1758.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°48

1 media
9 septembre 1823-10 août 1824 (volume 113).

Date

1823-1824

Cote

07597, 3Q12/43
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de L'Arbresle.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Actes civils publics.
- 9 septembre 1823-10 août 1824 (volume 113).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°49

1 media
Vers 1739-vers 1787.

Date

1739-1787

Cote

00269, 10C243
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de L'Arbresle.
- Tables alphabétiques des donations et autres dispositions...
- Vers 1739-vers 1787.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°50

1 media
26 septembre 1926-30 octobre 1933 (volume 33).

Date

1926-1933

Cote

07893, 3Q12/672
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de L'Arbresle.
- Registres des actes sous seing privé (ASSP).
- 26 septembre 1926-30 octobre 1933 (volume 33).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°51

1 media
2 avril1915-11 juillet 1916 (volume 267).

Date

1915-1916

Cote

07751, 3Q12/197
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de L'Arbresle.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Actes civils publics.
- 2 avril1915-11 juillet 1916 (volume 267).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°52

2 lots 53 medias
1er janvier 1751-13 pluviôse an V.

Date

1751-1797

Cote

00266, 10C241
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de L'Arbresle.
- Tables alphabétiques des testaments.
- 1er janvier 1751-13 pluviôse an V.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°53

1 media
1953.

Date

1953

Cote

08167, 3Q12/570
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de L'Arbresle.
- Renvois.
- 1953.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°54

2 lots 207 medias
24 janvier 1771-31 juillet 1772.

Date

1771-1772

Cote

00191, 10C173
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de L'Arbresle.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 24 janvier 1771-31 juillet 1772.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°55

1 media
2 janvier-31 juillet 1855 (volume 152).

Date

1855

Cote

07636, 3Q12/82
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de L'Arbresle.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Actes civils publics.
- 2 janvier-31 juillet 1855 (volume 152).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°56

1 media
4 mai-4 novembre 1907 (volume 253).

Date

1907

Cote

07737, 3Q12/183
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de L'Arbresle.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Actes civils publics.
- 4 mai-4 novembre 1907 (volume 253).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°57

1 media
20 mai 1851-3 janvier 1852 (volume 146).

Date

1851-1852

Cote

07630, 3Q12/76
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de L'Arbresle.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Actes civils publics.
- 20 mai 1851-3 janvier 1852 (volume 146).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°58

2 lots 104 medias
21 novembre 1751-25 septembre 1752.

Date

1751-1752

Cote

00172, 10C154
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de L'Arbresle.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 21 novembre 1751-25 septembre 1752.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°59

1 media
4 septembre 1845-7 août 1846 (volume 138).

Date

1845-1846

Cote

07622, 3Q12/68
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de L'Arbresle.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Actes civils publics.
- 4 septembre 1845-7 août 1846 (volume 138).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°60

1 media
1951.

Date

1951

Cote

08165, 3Q12/568
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de L'Arbresle.
- Renvois.
- 1951.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°61

2 lots 166 medias
Janvier 1879-décembre 886 (volume 8).

Date

1879- 886, 1879-1886

Cote

08263, 3Q12/657
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de L'Arbresle.
- Tables alphabétiques des successions et absences.
- Janvier 1879-décembre 886 (volume 8).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°62

1 media
6 janvier 1928-15 mai 1931 (volume 21).

Date

1928-1931

Cote

07923, 3Q12/686
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de L'Arbresle.
- Registres des baux sous seing privé (BSSP).
- 6 janvier 1928-15 mai 1931 (volume 21).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°63

1 media
1er juin-28 décembre 1931 (volume 145).

Date

1931

Cote

08091, 3Q12/512
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de L'Arbresle.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès et de successions.
- 1er juin-28 décembre 1931 (volume 145).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°64

1 media
29 avril-10 septembre 1878 (volume 193).

Date

1878

Cote

07677, 3Q12/123
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de L'Arbresle.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Actes civils publics.
- 29 avril-10 septembre 1878 (volume 193).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°65

1 media
8 novembre 1892-14 décembre 1893 (volume 81).

Date

1892-1893

Cote

08028, 3Q12/449
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de L'Arbresle.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès et de successions.
- 8 novembre 1892-14 décembre 1893 (volume 81).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°66

2 lots 104 medias
10 novembre 1722-18 février 1724.

Date

1722-1724

Cote

00145, 10C127
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de L'Arbresle.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 10 novembre 1722-18 février 1724.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°67

1 media
14 ventôse an XIII-26 mars 1806 (volume 93).

Date

An XIII-1806

Cote

07577, 3Q12/23
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de L'Arbresle.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Actes civils publics.
- 14 ventôse an XIII-26 mars 1806 (volume 93).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°68

1 media
6 janvier 1816-31 janvier 1817 (volume 105).

Date

1816-1817

Cote

07589, 3Q12/35
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de L'Arbresle.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Actes civils publics.
- 6 janvier 1816-31 janvier 1817 (volume 105).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°69

1 media
1955.

Date

1955

Cote

07954, 3Q12/376
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de L'Arbresle.
- Actes déposés.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- 1955.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°70

1 media
10 octobre 1933-8 juin 1934 (volume 149).

Date

1933-1934

Cote

08095, 3Q12/516
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de L'Arbresle.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès et de successions.
- 10 octobre 1933-8 juin 1934 (volume 149).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°71

1 media
19 janvier-9 septembre 1911 (volume 260).

Date

1911

Cote

07744, 3Q12/190
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de L'Arbresle.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Actes civils publics.
- 19 janvier-9 septembre 1911 (volume 260).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°72

1 media
24 février 1892-17 juin 1897 (volume 26).

Date

1892-1897

Cote

07886, 3Q12/330
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de L'Arbresle.
- Registres des actes sous seing privé (ASSP).
- 24 février 1892-17 juin 1897 (volume 26).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°73

1 media
27 janvier-19 juin 1868 (volume 171).

Date

1868

Cote

07655, 3Q12/101
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de L'Arbresle.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Actes civils publics.
- 27 janvier-19 juin 1868 (volume 171).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°74

2 lots 105 medias
18 mars 1786-5 février 1789.

Date

1786-1789

Cote

00252, 10C231
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de L'Arbresle.
- Centième denier.
- 18 mars 1786-5 février 1789.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°75

1 media
13 avril 1905-11 mars 1907 (volume 14).

Date

1905-1907

Cote

07916, 3Q12/347
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de L'Arbresle.
- Registres des baux sous seing privé (BSSP).
- 13 avril 1905-11 mars 1907 (volume 14).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°76

2 lots 54 medias
9 janvier 1757-11 juillet 1759.

Date

1757-1759

Cote

00241, 10C220
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de L'Arbresle.
- Centième denier.
- 9 janvier 1757-11 juillet 1759.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°77

2 lots 104 medias
6 décembre 1740-8 novembre 1741.

Date

1740-1741

Cote

00160, 10C142
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de L'Arbresle.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 6 décembre 1740-8 novembre 1741.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°78

1 media
1937.

Date

1937

Cote

08152, 3Q12/694
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de L'Arbresle.
- Renvois.
- 1937.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°79

2 lots 199 medias
Décembre 1940-décembre 1949 (volume 16).

Date

1940-1949

Cote

08271, 3Q12/665
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de L'Arbresle.
- Tables alphabétiques des successions et absences.
- Décembre 1940-décembre 1949 (volume 16).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°80

1 media
12 août 1947-3 mai 1948 (volume 174).

Date

1947-1948

Cote

08120, 3Q12/541
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de L'Arbresle.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès et de successions.
- 12 août 1947-3 mai 1948 (volume 174).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement

Résultats de la recherche

29 avril 1924-5 janvier 1928 (volume 20).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

7 avril-2 octobre 1908 (volume 255).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

1er juin 1826-27 avril 1827 (volume 116).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

10 juin-5 novembre 1921 (volume 129).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

2 décembre 1935-29 juin 1936 (volume 153).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

14 novembre 1737-30 octobre 1738.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

1937.

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

8 avril-5 octobre 1890 (volume 220).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

13 mars-27 octobre 1941 (volume 312).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

5 pluviôse-1er fructidor an XII (volume 91).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

1er janvier 1806-11 novembre 1812 (volume 3).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

19 septembre 1822-8 septembre 1823 (volume 112).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

26 octobre 1920-10 juin 1921 (volume 128).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

5 janvier-28 décembre 1954 (volume 183).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

12 avril-5 septembre 1883 (volume 206).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

Table alphabétique des co-partageants : renvoie à la table des partages.

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre