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837 résultats

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  1. Résultat n°1
    12 mai 1693-8 janvier 1694.

    2 lots 54 medias

    12 mai 1693-8 janvier 1694.

    Date

    1693-1694

    Cote

    00138, 10C120

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 12 mai 1693-8 janvier 1694.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  2. Résultat n°2
    9 juin 1704-2 janvier 1708.

    2 lots 24 medias

    9 juin 1704-2 janvier 1708.

    Date

    1704-1708

    Cote

    00209, 10C190

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 9 juin 1704-2 janvier 1708.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  3. Résultat n°3
    7 octobre 1706-2 janvier 1708.

    2 lots 23 medias

    7 octobre 1706-2 janvier 1708.

    Date

    1706-1708

    Cote

    00139, 10C121

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 7 octobre 1706-2 janvier 1708.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  4. Résultat n°4
    25 avril 1708-7 avril 1710.

    2 lots 53 medias

    25 avril 1708-7 avril 1710.

    Date

    1708-1710

    Cote

    00140, 10C122

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 25 avril 1708-7 avril 1710.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  5. Résultat n°5
    8 mai 1708-18 avril 1715.

    2 lots 38 medias

    8 mai 1708-18 avril 1715.

    Date

    1708-1715

    Cote

    00210, 10C191

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 8 mai 1708-18 avril 1715.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  6. Résultat n°6
    9 avril 1710-17 août 1711.

    2 lots 37 medias

    9 avril 1710-17 août 1711.

    Date

    1710-1711

    Cote

    00141, 10C123

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 9 avril 1710-17 août 1711.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  7. Résultat n°7
    17 août 1711-30 avril 1713.

    2 lots 54 medias

    17 août 1711-30 avril 1713.

    Date

    1711-1713

    Cote

    00142, 10C124

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 17 août 1711-30 avril 1713.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  8. Résultat n°8
    30 avril 1713-18 avril 1715.

    2 lots 51 medias

    30 avril 1713-18 avril 1715.

    Date

    1713-1715

    Cote

    00143, 10C125

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 30 avril 1713-18 avril 1715.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  9. Résultat n°9
    1er avril 1715-28 octobre 1718.

    2 lots 18 medias

    1er avril 1715-28 octobre 1718.

    Date

    1715-1718

    Cote

    00211, 10C192

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 1er avril 1715-28 octobre 1718.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  10. Résultat n°10
    1er décembre 1716-27 juin 1720.

    2 lots 90 medias

    1er décembre 1716-27 juin 1720.

    Date

    1716-1720

    Cote

    00144, 10C126

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1er décembre 1716-27 juin 1720.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  11. Résultat n°11
    9 novembre 1718-27 juin 1720.

    2 lots 15 medias

    9 novembre 1718-27 juin 1720.

    Date

    1718-1720

    Cote

    00212, 10C193

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 9 novembre 1718-27 juin 1720.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  12. Résultat n°12
    10 novembre 1722-18 février 1724.

    2 lots 104 medias

    10 novembre 1722-18 février 1724.

    Date

    1722-1724

    Cote

    00145, 10C127

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 10 novembre 1722-18 février 1724.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  13. Résultat n°13
    15 décembre 1722-16 mai 1729.

    2 lots 54 medias

    15 décembre 1722-16 mai 1729.

    Date

    1722-1729

    Cote

    00231, 10C210

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Centième denier.
    • 15 décembre 1722-16 mai 1729.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  14. Résultat n°14
    17 juillet 1723-23 juillet 1735.

    2 lots 55 medias

    17 juillet 1723-23 juillet 1735.

    Date

    1723-1735

    Cote

    00214, 10C194

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 17 juillet 1723-23 juillet 1735.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  15. Résultat n°15
    18 février 1724-3 juin 1725.

    2 lots 104 medias

    18 février 1724-3 juin 1725.

    Date

    1724-1725

    Cote

    00146, 10C128

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 18 février 1724-3 juin 1725.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  16. Résultat n°16
    4 juin 1725-5 décembre 1726.

    2 lots 104 medias

    4 juin 1725-5 décembre 1726.

    Date

    1725-1726

    Cote

    00147, 10C129

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 4 juin 1725-5 décembre 1726.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  17. Résultat n°17
    7 décembre 1726-15 mai 1728.

    2 lots 104 medias

    7 décembre 1726-15 mai 1728.

    Date

    1726-1728

    Cote

    00148, 10C130

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 7 décembre 1726-15 mai 1728.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  18. Résultat n°18
    Pièces annexes aux registres du centième denier.

    2 lots 432 medias

    Pièces annexes aux registres du centième denier.

    Date

    3 juin 1726-30 janvier 1789

    Cote

    00254, 10C233

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Pièces annexes aux registres du centième denier.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  19. Résultat n°19
    15 mai 1728-1er janvier 1730.

    2 lots 104 medias

    15 mai 1728-1er janvier 1730.

    Date

    1728-1730

    Cote

    00149, 10C131

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 15 mai 1728-1er janvier 1730.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  20. Résultat n°20
    25 mai 1729-11 juin 1734.

    2 lots 55 medias

    25 mai 1729-11 juin 1734.

    Date

    1729-1734

    Cote

    00232, 10C211

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Centième denier.
    • 25 mai 1729-11 juin 1734.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes