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837 résultats

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  1. Résultat n°1
    12 mai 1693-8 janvier 1694.

    2 lots 54 medias

    12 mai 1693-8 janvier 1694.

    Date

    1693-1694

    Cote

    00138, 10C120

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 12 mai 1693-8 janvier 1694.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  2. Résultat n°2
    7 octobre 1706-2 janvier 1708.

    2 lots 23 medias

    7 octobre 1706-2 janvier 1708.

    Date

    1706-1708

    Cote

    00139, 10C121

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 7 octobre 1706-2 janvier 1708.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  3. Résultat n°3
    25 avril 1708-7 avril 1710.

    2 lots 53 medias

    25 avril 1708-7 avril 1710.

    Date

    1708-1710

    Cote

    00140, 10C122

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 25 avril 1708-7 avril 1710.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  4. Résultat n°4
    9 avril 1710-17 août 1711.

    2 lots 37 medias

    9 avril 1710-17 août 1711.

    Date

    1710-1711

    Cote

    00141, 10C123

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 9 avril 1710-17 août 1711.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  5. Résultat n°5
    17 août 1711-30 avril 1713.

    2 lots 54 medias

    17 août 1711-30 avril 1713.

    Date

    1711-1713

    Cote

    00142, 10C124

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 17 août 1711-30 avril 1713.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  6. Résultat n°6
    30 avril 1713-18 avril 1715.

    2 lots 51 medias

    30 avril 1713-18 avril 1715.

    Date

    1713-1715

    Cote

    00143, 10C125

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 30 avril 1713-18 avril 1715.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  7. Résultat n°7
    1er décembre 1716-27 juin 1720.

    2 lots 90 medias

    1er décembre 1716-27 juin 1720.

    Date

    1716-1720

    Cote

    00144, 10C126

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1er décembre 1716-27 juin 1720.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  8. Résultat n°8
    10 novembre 1722-18 février 1724.

    2 lots 104 medias

    10 novembre 1722-18 février 1724.

    Date

    1722-1724

    Cote

    00145, 10C127

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 10 novembre 1722-18 février 1724.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  9. Résultat n°9
    18 février 1724-3 juin 1725.

    2 lots 104 medias

    18 février 1724-3 juin 1725.

    Date

    1724-1725

    Cote

    00146, 10C128

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 18 février 1724-3 juin 1725.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  10. Résultat n°10
    4 juin 1725-5 décembre 1726.

    2 lots 104 medias

    4 juin 1725-5 décembre 1726.

    Date

    1725-1726

    Cote

    00147, 10C129

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 4 juin 1725-5 décembre 1726.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  11. Résultat n°11
    7 décembre 1726-15 mai 1728.

    2 lots 104 medias

    7 décembre 1726-15 mai 1728.

    Date

    1726-1728

    Cote

    00148, 10C130

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 7 décembre 1726-15 mai 1728.

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    Bureaux du Contrôle des actes

  12. Résultat n°12
    15 mai 1728-1er janvier 1730.

    2 lots 104 medias

    15 mai 1728-1er janvier 1730.

    Date

    1728-1730

    Cote

    00149, 10C131

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 15 mai 1728-1er janvier 1730.

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    Bureaux du Contrôle des actes

  13. Résultat n°13
    1er janvier 1730-20 janvier 1731.

    2 lots 104 medias

    1er janvier 1730-20 janvier 1731.

    Date

    1730-1731

    Cote

    00150, 10C132

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1er janvier 1730-20 janvier 1731.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  14. Résultat n°14
    20 janvier 1731-21 février 1732.

    2 lots 103 medias

    20 janvier 1731-21 février 1732.

    Date

    1731-1732

    Cote

    00151, 10C133

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 20 janvier 1731-21 février 1732.

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    Bureaux du Contrôle des actes

  15. Résultat n°15
    22 février 1732-22 mars 1733.

    2 lots 104 medias

    22 février 1732-22 mars 1733.

    Date

    1732-1733

    Cote

    00152, 10C134

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 22 février 1732-22 mars 1733.

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    Bureaux du Contrôle des actes

  16. Résultat n°16
    22 mars 1733-16 mai 1734.

    2 lots 104 medias

    22 mars 1733-16 mai 1734.

    Date

    1733-1734

    Cote

    00153, 10C135

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 22 mars 1733-16 mai 1734.

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    Bureaux du Contrôle des actes

  17. Résultat n°17
    18 mai 1734-15 août 1735.

    2 lots 104 medias

    18 mai 1734-15 août 1735.

    Date

    1734-1735

    Cote

    00154, 10C136

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 18 mai 1734-15 août 1735.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  18. Résultat n°18
    15 août 1735-22 octobre 1736.

    2 lots 104 medias

    15 août 1735-22 octobre 1736.

    Date

    1735-1736

    Cote

    00155, 10C137

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 15 août 1735-22 octobre 1736.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  19. Résultat n°19
    24 octobre 1736-14 novembre 1737.

    2 lots 104 medias

    24 octobre 1736-14 novembre 1737.

    Date

    1736-1737

    Cote

    00156, 10C138

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 24 octobre 1736-14 novembre 1737.

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    Bureaux du Contrôle des actes

  20. Résultat n°20
    14 novembre 1737-30 octobre 1738.

    2 lots 104 medias

    14 novembre 1737-30 octobre 1738.

    Date

    1737-1738

    Cote

    00157, 10C139

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 14 novembre 1737-30 octobre 1738.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes