Filtrer les résultats
Multimédias
  • 403
  • 60
Nom de l'inventaire
  • 399
  • 4
Producteurs
Aucune valeur disponible
Sujets
Aucune valeur disponible
Lieux
Aucune valeur disponible
Personnes
Aucune valeur disponible
Période
  • 2
  • 6
  • 317
  • 87
Typologies
  • 149
  • 100
  • 38
  • 36
  • 14
Afficher plus
Titres
Aucune valeur disponible

403 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    15 décembre 1697-27 avril 1698.

    2 lots 9 medias

    15 décembre 1697-27 avril 1698.

    Date

    1697-1698

    Cote

    00935, 10C843

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
    • Contrôle des actes des notaires.
    • 15 décembre 1697-27 avril 1698.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  2. Résultat n°2
    11 avril 1699-24 novembre 1700.

    2 lots 23 medias

    11 avril 1699-24 novembre 1700.

    Date

    1699-1700

    Cote

    00936, 10C844

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
    • Contrôle des actes des notaires.
    • 11 avril 1699-24 novembre 1700.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  3. Résultat n°3
    Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing privé.

    2 lots 13 medias

    Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing privé.

    Date

    5 mai 1705-15 mai 1706

    Cote

    00937, 10C845

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  4. Résultat n°4
    Table alphabétique des baux.

    2 lots 43 medias

    Table alphabétique des baux.

    Date

    11 novembre 1785-31 décembre 1816

    Cote

    00938, 10C846

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
    • Table alphabétique des baux.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  5. Résultat n°5
    1788-1811.

    2 lots 102 medias

    1788-1811.

    Date

    1788-1811

    Cote

    07480, 3Q11/335

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
    • Tables alphabétiques des donations.
    • 1788-1811.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  6. Résultat n°6
    [Messidor] an IX-1er février 1810 (volume 1).

    2 lots 105 medias

    [Messidor] an IX-1er février 1810 (volume 1).

    Date

    An IX-1810

    Cote

    07442, 3Q11/303

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
    • Tables alphabétiques des vendeurs.
    • Tables principales.
    • [Messidor] an IX-1er février 1810 (volume 1).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  7. Résultat n°7
    Tables alphabétiques des co-partageants : renvoient aux tables des partages.

    2 lots 71 medias

    Tables alphabétiques des co-partageants : renvoient aux tables des partages.

    Date

    An IX-1824

    Cote

    07471, 3Q11/328

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
    • Tables alphabétiques des co-partageants : renvoient...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  8. Résultat n°8
    Tables alphabétiques des partages.

    2 lots 102 medias

    Tables alphabétiques des partages.

    Date

    An IX-1824

    Cote

    07470, 3Q11/327

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
    • Tables alphabétiques des partages.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  9. Résultat n°9
    Testaments non enregistrés (volume 1).

    2 lots 104 medias

    Testaments non enregistrés (volume 1).

    Date

    Vendémiaire an X-décembre 1823

    Cote

    07486, 3Q11/339

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
    • Tables alphabétiques des testaments.
    • Testaments non enregistrés (volume 1).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  10. Résultat n°10
    Nivôse an XI-décembre 1811.

    2 lots 41 medias

    Nivôse an XI-décembre 1811.

    Date

    An XI-1811

    Cote

    07539, 3Q11/388

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
    • Tables alphabétiques des successions acquittées.
    • Nivôse an XI-décembre 1811.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  11. Résultat n°11
    Fructidor an XI-décembre 1816 (volume 1).

    2 lots 103 medias

    Fructidor an XI-décembre 1816 (volume 1).

    Date

    An XI-1816

    Cote

    07484, 3Q11/337

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
    • Tables alphabétiques des testaments.
    • Testaments enregistrés.
    • Fructidor an XI-décembre 1816 (volume 1).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  12. Résultat n°12
    [An XII]-janvier 1842 (volume 1).

    1 media

    [An XII]-janvier 1842 (volume 1).

    Date

    [An XII]-1842

    Cote

    07488, 3Q11/340

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
    • Tables alphabétiques des testaments.
    • Table alphabétique des testaments, donations et dispositions...
    • [An XII]-janvier 1842 (volume 1).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  13. Résultat n°13
    Brumaire an XII-décembre 1811 (volume 1).

    2 lots 102 medias

    Brumaire an XII-décembre 1811 (volume 1).

    Date

    An XII-1811

    Cote

    07473, 3Q11/329

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
    • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
    • Brumaire an XII-décembre 1811 (volume 1).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  14. Résultat n°14
    Vendémiaire an XII-décembre 1808.

    2 lots 38 medias

    Vendémiaire an XII-décembre 1808.

    Date

    An XII -1808

    Cote

    07532, 3Q11/382

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
    • Tables alphabétiques des décès.
    • Vendémiaire an XII-décembre 1808.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  15. Résultat n°15
    Table alphabétique des inventaires après décès.

    2 lots 38 medias

    Table alphabétique des inventaires après décès.

    Date

    11 nivôse an XII-31 décembre 1824

    Cote

    07530, 3Q11/381

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
    • Table alphabétique des inventaires après décès.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  16. Résultat n°16
    30 décembre 1808-23 novembre 1809 (volume 1).

    1 media

    30 décembre 1808-23 novembre 1809 (volume 1).

    Date

    1808-1809

    Cote

    07132, 3Q11/1

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 30 décembre 1808-23 novembre 1809 (volume 1).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  17. Résultat n°17
    1er janvier 1809-31 mai 1810 (volume 1).

    1 media

    1er janvier 1809-31 mai 1810 (volume 1).

    Date

    1809-1810

    Cote

    07327, 3Q11/192

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 1er janvier 1809-31 mai 1810 (volume 1).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  18. Résultat n°18
    Communes de Poule-les-Echarmeaux, Chénelette. Janvier 1809-novembre 1815.

    2 lots 38 medias

    Communes de Poule-les-Echarmeaux, Chénelette. Janvier 1809-novembre 1815.

    Date

    1809-1815

    Cote

    07534, 3Q11/384

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
    • Tables alphabétiques des décès.
    • Communes de Poule-les-Echarmeaux, Chénelette. Janvier...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  19. Résultat n°19
    Communes de Lamure, Grandris, Chambost-Allières. Janvier 1809-janvier 1816.

    2 lots 49 medias

    Communes de Lamure, Grandris, Chambost-Allières. Janvier 1809-janvier 1816.

    Date

    1809-1816

    Cote

    07533, 3Q11/383

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
    • Tables alphabétiques des décès.
    • Communes de Lamure, Grandris, Chambost-Allières. Janvier...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  20. Résultat n°20
    23 novembre 1809-1er février 1812 (volume 2).

    1 media

    23 novembre 1809-1er février 1812 (volume 2).

    Date

    1809-1812

    Cote

    07133, 3Q11/2

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 23 novembre 1809-1er février 1812 (volume 2).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement