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  1. Résultat n°1
    Juin 1792-novembre 1806.

    2 lots 39 medias

    Juin 1792-novembre 1806.

    Date

    1792-1806

    Cote

    12469, 3Q20/198

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 3e bureau des actes civils.
    • Tables alphabétiques des testaments.
    • Testaments non enregistrés.
    • Juin 1792-novembre 1806.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  2. Résultat n°2
    1er nivôse an VII-1er juillet 1806.

    2 lots 40 medias

    1er nivôse an VII-1er juillet 1806.

    Date

    An VII-1806

    Cote

    12448, 3Q20/181

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 3e bureau des actes civils.
    • Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.
    • 1er nivôse an VII-1er juillet 1806.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  3. Résultat n°3
    An VII-1811.

    2 lots 67 medias

    An VII-1811.

    Date

    An VII-1811

    Cote

    12465, 3Q20/195

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 3e bureau des actes civils.
    • Tables alphabétiques des testaments.
    • Testaments enregistrés.
    • An VII-1811.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  4. Résultat n°4
    An VII-1807.

    2 lots 75 medias

    An VII-1807.

    Date

    An VII-1807

    Cote

    12490, 3Q20/216

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 3e bureau des actes civils.
    • Tables alphabétiques des successions acquittées.
    • An VII-1807.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  5. Résultat n°5
    Nivôse an VII-nivôse an XIV.

    2 lots 108 medias

    Nivôse an VII-nivôse an XIV.

    Date

    An VII-An XIV

    Cote

    12432, 3Q20/169

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 3e bureau des actes civils.
    • Tables alphabétiques des vendeurs.
    • Tables principales.
    • Nivôse an VII-nivôse an XIV.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  6. Résultat n°6
    1er germinal-3e jour complémentaire an VII (volume 1).

    1 media

    1er germinal-3e jour complémentaire an VII (volume 1).

    Date

    An VII

    Cote

    12338, 3Q20/78

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 3e bureau des actes civils.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 1er germinal-3e jour complémentaire an VII (volume...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  7. Résultat n°7
    Table alphabétique des co-partageants : renvoie à la table des partages.

    2 lots 29 medias

    Table alphabétique des co-partageants : renvoie à la table des partages.

    Date

    An VII-1825

    Cote

    12446, 3Q20/180

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 3e bureau des actes civils.
    • Table alphabétique des co-partageants : renvoie à la...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  8. Résultat n°8
    Table alphabétique des partages.

    2 lots 32 medias

    Table alphabétique des partages.

    Date

    An VII-1823

    Cote

    12445, 3Q20/179

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 3e bureau des actes civils.
    • Table alphabétique des partages.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  9. Résultat n°9
    24 germinal an VII-26 germinal an XI.

    1 media

    24 germinal an VII-26 germinal an XI.

    Date

    An VII-An XI

    Cote

    12417, 3Q20/156

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 3e bureau des actes civils.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • 24 germinal an VII-26 germinal an XI.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  10. Résultat n°10
    1er germinal an VII-21 vendémiaire an VIII (volume 2).

    1 media

    1er germinal an VII-21 vendémiaire an VIII (volume 2).

    Date

    An VII-An VIII

    Cote

    12261, 3Q20/2

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 3e bureau des actes civils.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 1er germinal an VII-21 vendémiaire an VIII (volume...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  11. Résultat n°11
    1er nivôse-30 ventôse an VII (volume 1).

    1 media

    1er nivôse-30 ventôse an VII (volume 1).

    Date

    An VII

    Cote

    12260, 3Q20/1

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 3e bureau des actes civils.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 1er nivôse-30 ventôse an VII (volume 1).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  12. Résultat n°12
    Nivôse an VII-septembre 1806.

    2 lots 81 medias

    Nivôse an VII-septembre 1806.

    Date

    An VII-1806

    Cote

    12454, 3Q20/186

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 3e bureau des actes civils.
    • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
    • Nivôse an VII-septembre 1806.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  13. Résultat n°13
    An VII-1810.

    2 lots 78 medias

    An VII-1810.

    Date

    An VII-1810

    Cote

    12470, 3Q20/199

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 3e bureau des actes civils.
    • Tables alphabétiques des testaments.
    • Testaments non enregistrés.
    • An VII-1810.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  14. Résultat n°14
    4e jour complémentaire an VII-8 germinal an VIII (volume 2).

    1 media

    4e jour complémentaire an VII-8 germinal an VIII (volume 2).

    Date

    An VII-An VIII

    Cote

    12339, 3Q20/79

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 3e bureau des actes civils.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 4e jour complémentaire an VII-8 germinal an VIII (volume...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  15. Résultat n°15
    16 messidor an VIII-14 ventôse an IX (volume 4).

    1 media

    16 messidor an VIII-14 ventôse an IX (volume 4).

    Date

    An VIII-An IX

    Cote

    12263, 3Q20/4

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 3e bureau des actes civils.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 16 messidor an VIII-14 ventôse an IX (volume 4).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  16. Résultat n°16
    21 vendémiaire-16 messidor an VIII (volume 3).

    1 media

    21 vendémiaire-16 messidor an VIII (volume 3).

    Date

    An VIII

    Cote

    12262, 3Q20/3

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 3e bureau des actes civils.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 21 vendémiaire-16 messidor an VIII (volume 3).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  17. Résultat n°17
    8 germinal an VIII-3 nivôse an IX (volume 3).

    1 media

    8 germinal an VIII-3 nivôse an IX (volume 3).

    Date

    An VIII-An IX

    Cote

    12340, 3Q20/80

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 3e bureau des actes civils.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 8 germinal an VIII-3 nivôse an IX (volume 3).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  18. Résultat n°18
    6 prairial an IX-14 ventôse an X (volume 5).

    1 media

    6 prairial an IX-14 ventôse an X (volume 5).

    Date

    An IX-An X

    Cote

    12342, 3Q20/82

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 3e bureau des actes civils.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 6 prairial an IX-14 ventôse an X (volume 5).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  19. Résultat n°19
    14 ventôse an IX-16 pluviôse an X (volume 5).

    1 media

    14 ventôse an IX-16 pluviôse an X (volume 5).

    Date

    An IX-An X

    Cote

    12264, 3Q20/5

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 3e bureau des actes civils.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 14 ventôse an IX-16 pluviôse an X (volume 5).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  20. Résultat n°20
    3 nivôse-6 prairial an IX (volume 4).

    1 media

    3 nivôse-6 prairial an IX (volume 4).

    Date

    An IX

    Cote

    12341, 3Q20/81

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 3e bureau des actes civils.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 3 nivôse-6 prairial an IX (volume 4).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement