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  • 1
    Janvier 1839-septembre 1865.

    2 lots 47 medias

    Janvier 1839-septembre 1865.

    Date

    1839-1865

    Cote

    24406, 3Q37/174

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
    • Tables alphabétiques des acquéreurs : tables principales.
    • Janvier 1839-septembre 1865.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 2
    14 juin-25novembre .

    1 media

    14 juin-25novembre .

    Date

    1911

    Cote

    24309, 3Q37/80

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
    • Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
    • Actes administratifs : tous arrondissements.
    • 14 juin-25novembre .

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 3
    2 janvier-28 mars 1969 : actes n° 1-494 (volume 20).

    1 media

    2 janvier-28 mars 1969 : actes n° 1-494 (volume 20).

    Date

    1969

    Cote

    24379, 3Q37/149

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
    • Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
    • Extraits d'actes.
    • Rive droite (1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements).
    • 2 janvier-28 mars 1969 : actes n° 1-494 (volume 20).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 4
    11 juin-18 octobre 1915.

    1 media

    11 juin-18 octobre 1915.

    Date

    1915

    Cote

    24323, 3Q37/94

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
    • Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
    • Actes administratifs : tous arrondissements.
    • 11 juin-18 octobre 1915.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 5
    18 septembre 1893-17 mai 1894.

    1 media

    18 septembre 1893-17 mai 1894.

    Date

    1893-1894

    Cote

    24273, 3Q37/45

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
    • Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
    • Actes administratifs : tous arrondissements.
    • 18 septembre 1893-17 mai 1894.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 6
    26 août-22 décembre 1964 (volume 2).

    1 media

    26 août-22 décembre 1964 (volume 2).

    Date

    1964

    Cote

    24385, 3Q37/154

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
    • Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
    • Extraits d'actes.
    • Rive gauche (3e,6e, 7e, 8e arrondissements).
    • 26 août-22 décembre 1964 (volume 2).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 7
    26 août-24 novembre 1964 : actes n° 464-915 (volume 2).

    1 media

    26 août-24 novembre 1964 : actes n° 464-915 (volume 2).

    Date

    1964

    Cote

    24361, 3Q37/130

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
    • Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
    • Extraits d'actes.
    • Rive droite (1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements).
    • 26 août-24 novembre 1964 : actes n° 464-915 (volume...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 8
    4 août-14 novembre 1916.

    1 media

    4 août-14 novembre 1916.

    Date

    1916

    Cote

    24330, 3Q37/101

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
    • Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
    • Actes administratifs : tous arrondissements.
    • 4 août-14 novembre 1916.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 9
    5 septembre 1899-9 mars 1900.

    1 media

    5 septembre 1899-9 mars 1900.

    Date

    1899-1900

    Cote

    24283, 3Q37/54

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
    • Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
    • Actes administratifs : tous arrondissements.
    • 5 septembre 1899-9 mars 1900.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 10
    Janvier-novembre 1866 (volume 4).

    2 lots 42 medias

    Janvier-novembre 1866 (volume 4).

    Date

    1866

    Cote

    24408, 3Q37/176

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
    • Tables alphabétiques des acquéreurs : tables principales.
    • Janvier-novembre 1866 (volume 4).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 11
    8 février-11 juin 1915.

    1 media

    8 février-11 juin 1915.

    Date

    1915

    Cote

    24321, 3Q37/92

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
    • Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
    • Actes administratifs : tous arrondissements.
    • 8 février-11 juin 1915.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 12
    3 octobre-27 décembre 1918.

    1 media

    3 octobre-27 décembre 1918.

    Date

    1918

    Cote

    24351, 3Q37/122

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
    • Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
    • Actes administratifs : tous arrondissements.
    • 3 octobre-27 décembre 1918.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 13
    14 octobre 1965-20 janvier 1966 (volume 5).

    1 media

    14 octobre 1965-20 janvier 1966 (volume 5).

    Date

    1965-1966

    Cote

    24388, 3Q37/157

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
    • Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
    • Extraits d'actes.
    • Rive gauche (3e,6e, 7e, 8e arrondissements).
    • 14 octobre 1965-20 janvier 1966 (volume 5).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 14
    28 octobre 1909-15 mars 1910.

    1 media

    28 octobre 1909-15 mars 1910.

    Date

    1909-1910

    Cote

    24305, 3Q37/76

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
    • Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
    • Actes administratifs : tous arrondissements.
    • 28 octobre 1909-15 mars 1910.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 15
    Table alphabétique des testaments, donations et dispositions éventuelles.

    2 lots 19 medias

    Table alphabétique des testaments, donations et dispositions éventuelles.

    Date

    1859-1863

    Cote

    24410, 3Q37/178

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
    • Table alphabétique des testaments, donations et dispositions...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 16
    21 décembre 1881-8 juin 1882.

    1 media

    21 décembre 1881-8 juin 1882.

    Date

    1881-1882

    Cote

    24251, 3Q37/23

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
    • Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
    • Actes administratifs : tous arrondissements.
    • 21 décembre 1881-8 juin 1882.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 17
    28 septembre-24 novembre 1948 (volume 706 B).

    1 media

    28 septembre-24 novembre 1948 (volume 706 B).

    Date

    1948

    Cote

    24232, 3Q37/6

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
    • Registres des actes extrajudiciaires : tous arrondissements.
    • 28 septembre-24 novembre 1948 (volume 706 B).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 18
    27 novembre-29 décembre 1967 (volume 12).

    1 media

    27 novembre-29 décembre 1967 (volume 12).

    Date

    1967

    Cote

    24395, 3Q37/164

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
    • Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
    • Extraits d'actes.
    • Rive gauche (3e,6e, 7e, 8e arrondissements).
    • 27 novembre-29 décembre 1967 (volume 12).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 19
    27 octobre-27 décembre 1966 (volume 8).

    1 media

    27 octobre-27 décembre 1966 (volume 8).

    Date

    1966

    Cote

    24391, 3Q37/160

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
    • Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
    • Extraits d'actes.
    • Rive gauche (3e,6e, 7e, 8e arrondissements).
    • 27 octobre-27 décembre 1966 (volume 8).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 20
    1er juillet-22 septembre 1969 : actes n° 893-1351 (volume 22).

    1 media

    1er juillet-22 septembre 1969 : actes n° 893-1351 (volume 22).

    Date

    1969

    Cote

    24381, 3Q37/151

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
    • Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
    • Extraits d'actes.
    • Rive droite (1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements).
    • 1er juillet-22 septembre 1969 : actes n° 893-1351 (volume...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement