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66 résultats

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  1. Résultat n°1
    Testaments non enregistrés.

    2 lots 80 medias

    Testaments non enregistrés.

    Date

    Février 1793-septembre 1811

    Cote

    08341, 3Q13/61

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
    • Tables alphabétiques des testaments.
    • Testaments non enregistrés.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  2. Résultat n°2
    An V-1807.

    2 lots 84 medias

    An V-1807.

    Date

    An V-1807

    Cote

    08347, 3Q13/65

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
    • Tables alphabétiques des successions acquittées.
    • An V-1807.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  3. Résultat n°3
    1er janvier 1793-1er vendémiaire An XIII.

    2 lots 75 medias

    1er janvier 1793-1er vendémiaire An XIII.

    Date

    1793-An XIII

    Cote

    08332, 3Q13/54

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
    • Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.
    • 1er janvier 1793-1er vendémiaire An XIII.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  4. Résultat n°4
    An V-[thermidor] an XIII.

    2 lots 101 medias

    An V-[thermidor] an XIII.

    Date

    An V-An XIII

    Cote

    08348, 3Q13/66

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
    • Tables alphabétiques des successions acquittées.
    • An V-[thermidor] an XIII.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  5. Résultat n°5
    Testaments enregistrés.

    2 lots 107 medias

    Testaments enregistrés.

    Date

    Janvier 1790-thermidor An XII

    Cote

    08340, 3Q13/60

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
    • Tables alphabétiques des testaments.
    • Testaments enregistrés.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  6. Résultat n°6
    1er germinal An IV-frimaire An XI.

    2 lots 98 medias

    1er germinal An IV-frimaire An XI.

    Date

    An IV-An IX

    Cote

    08345, 3Q13/64

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
    • Tables alphabétiques des décès.
    • 1er germinal An IV-frimaire An XI.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  7. Résultat n°7
    16 messidor An V-12 vendémiaire An IX.

    2 lots 93 medias

    16 messidor An V-12 vendémiaire An IX.

    Date

    An V-An IX

    Cote

    08338, 3Q13/59

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
    • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
    • 16 messidor An V-12 vendémiaire An IX.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  8. Résultat n°8
    6 brumaire-30 frimaire An VII.

    1 media

    6 brumaire-30 frimaire An VII.

    Date

    An VII

    Cote

    08312, 3Q13/36

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 6 brumaire-30 frimaire An VII.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  9. Résultat n°9
    17 prairial An VI-6 brumaire An VII.

    1 media

    17 prairial An VI-6 brumaire An VII.

    Date

    An VI-An VII

    Cote

    08311, 3Q13/35

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 17 prairial An VI-6 brumaire An VII.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  10. Résultat n°10
    24 nivôse-24 germinal An VI.

    1 media

    24 nivôse-24 germinal An VI.

    Date

    An VI

    Cote

    08326, 3Q13/49

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 24 nivôse-24 germinal An VI.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  11. Résultat n°11
    25 germinal-7 thermidor An VI.

    1 media

    25 germinal-7 thermidor An VI.

    Date

    An VI

    Cote

    08327, 3Q13/50

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 25 germinal-7 thermidor An VI.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  12. Résultat n°12
    21 pluviôse-17 prairial An VI.

    1 media

    21 pluviôse-17 prairial An VI.

    Date

    An VI

    Cote

    08310, 3Q13/34

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 21 pluviôse-17 prairial An VI.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  13. Résultat n°13
    7 thermidor-1er frimaire An VI.

    1 media

    7 thermidor-1er frimaire An VI.

    Date

    An VI

    Cote

    08328, 3Q13/51

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 7 thermidor-1er frimaire An VI.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  14. Résultat n°14
    9 vendémiaire-21 pluviôse An VI.

    1 media

    9 vendémiaire-21 pluviôse An VI.

    Date

    An VI

    Cote

    08309, 3Q13/33

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 9 vendémiaire-21 pluviôse An VI.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  15. Résultat n°15
    16 floréal An V-9 vendémiaire An VI.

    1 media

    16 floréal An V-9 vendémiaire An VI.

    Date

    An V-An VI

    Cote

    08308, 3Q13/32

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 16 floréal An V-9 vendémiaire An VI.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  16. Résultat n°16
    26 fructidor An V-24 nivôse An VI.

    1 media

    26 fructidor An V-24 nivôse An VI.

    Date

    An V-An VI

    Cote

    08325, 3Q13/48

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 26 fructidor An V-24 nivôse An VI.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  17. Résultat n°17
    1er vendémiaire An IV-18 messidor An V.

    2 lots 89 medias

    1er vendémiaire An IV-18 messidor An V.

    Date

    An IV-An V

    Cote

    08337, 3Q13/58

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
    • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
    • 1er vendémiaire An IV-18 messidor An V.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  18. Résultat n°18
    3 prairial-26 fructidor An V.

    1 media

    3 prairial-26 fructidor An V.

    Date

    An V

    Cote

    08324, 3Q13/47

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 3 prairial-26 fructidor An V.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  19. Résultat n°19
    26 messidor An IV-2 nivôse An V.

    1 media

    26 messidor An IV-2 nivôse An V.

    Date

    An IV-An V

    Cote

    08306, 3Q13/30

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 26 messidor An IV-2 nivôse An V.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  20. Résultat n°20
    4 nivôse-3 prairial An V.

    1 media

    4 nivôse-3 prairial An V.

    Date

    An V

    Cote

    08323, 3Q13/46

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 4 nivôse-3 prairial An V.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement