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926 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
8 février-2 avril 1904 (volume 730).

1 media

8 février-2 avril 1904 (volume 730).
Cote
14767, 3Q23/581
 Date
1904
 Lieu - Type de document
Acte judiciaire

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
  • Registres des actes judiciaires.
  • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
  • 8 février-2 avril 1904 (volume 730).
Résultat n°2
9 décembre 1904-11 mai 1905 (volume 79).

1 media

9 décembre 1904-11 mai 1905 (volume 79).
Cote
14935, 3Q23/748
 Date
1904-1905
 Lieu - Type de document
Acte judiciaire

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
  • Registres des actes judiciaires.
  • Actes judiciaires.Actes et jugements des tribunaux...
  • 9 décembre 1904-11 mai 1905 (volume 79).
Résultat n°3
19 mai-5 novembre 1953 (volume 303).

1 media

19 mai-5 novembre 1953 (volume 303).
Cote
15062, 3Q23/875
 Date
1953
 Lieu - Type de document
Acte judiciaire

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
  • Registres des actes judiciaires.
  • Actes judiciaires.Actes et jugements des tribunaux...
  • 19 mai-5 novembre 1953 (volume 303).
Résultat n°4
24 juillet 1926-24 janvier 1927 (volume 16 A-droits proportionnels ).

1 media

24 juillet 1926-24 janvier 1927 (volume 16 A-droits proportionnels ).
Cote
14577, 3Q23/399
 Date
1926-1927
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 24 juillet 1926-24 janvier 1927 (volume 16 A-droits...
Résultat n°5
18 mars-21 avril 1880 (volume 155).

1 media

18 mars-21 avril 1880 (volume 155).
Cote
14333, 3Q23/155
 Date
1880
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 18 mars-21 avril 1880 (volume 155).
Résultat n°6
12 mai-6 novembre 1928 (volume 20 A-droits proportionnels ).

1 media

12 mai-6 novembre 1928 (volume 20 A-droits proportionnels ).
Cote
14585, 3Q23/407
 Date
1928
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 12 mai-6 novembre 1928 (volume 20 A-droits proportionnels...
Résultat n°7
2 janvier-21 mai 1964.

1 media

2 janvier-21 mai 1964.
Cote
15088, 3Q23/897
 Date
1964
 Lieu - Type de document
Acte extrajudiciaire

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
  • Registres des extraits d'actes.
  • Extraits d'actes extrajudiciaires : actes des commissaires...
  • 2 janvier-21 mai 1964.
Résultat n°8
24 août-18 octobre 1897 (volume 690).

1 media

24 août-18 octobre 1897 (volume 690).
Cote
14727, 3Q23/541
 Date
1897
 Lieu - Type de document
Acte judiciaire

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
  • Registres des actes judiciaires.
  • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
  • 24 août-18 octobre 1897 (volume 690).
Résultat n°9
24 novembre 1885-23 février 1886 (volume 26).

1 media

24 novembre 1885-23 février 1886 (volume 26).
Cote
14882, 3Q23/695
 Date
1885-1886
 Lieu - Type de document
Acte judiciaire

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
  • Registres des actes judiciaires.
  • Actes judiciaires.Actes et jugements des tribunaux...
  • 24 novembre 1885-23 février 1886 (volume 26).
Résultat n°10
22 avril-12 juin 1909 (volume 315).

1 media

22 avril-12 juin 1909 (volume 315).
Cote
14493, 3Q23/315
 Date
1909
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 22 avril-12 juin 1909 (volume 315).
Résultat n°11
14 février-6 mai 1920 (volume 794).

1 media

14 février-6 mai 1920 (volume 794).
Cote
14816, 3Q23/630
 Date
1920
 Lieu - Type de document
Acte judiciaire

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
  • Registres des actes judiciaires.
  • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
  • 14 février-6 mai 1920 (volume 794).
Résultat n°12
10 novembre 1874-7 juin 1875 (volume 4).

1 media

10 novembre 1874-7 juin 1875 (volume 4).
Cote
14860, 3Q23/673
 Date
1874-1875
 Lieu - Type de document
Acte judiciaire

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
  • Registres des actes judiciaires.
  • Actes judiciaires.Actes et jugements des tribunaux...
  • 10 novembre 1874-7 juin 1875 (volume 4).
Résultat n°13
10 janvier-18 mars 1921 (volume 798).

1 media

10 janvier-18 mars 1921 (volume 798).
Cote
14820, 3Q23/634
 Date
1921
 Lieu - Type de document
Acte judiciaire

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
  • Registres des actes judiciaires.
  • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
  • 10 janvier-18 mars 1921 (volume 798).
Résultat n°14
4 février-7 avril 1904 (volume 282).

1 media

4 février-7 avril 1904 (volume 282).
Cote
14460, 3Q23/282
 Date
1904
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 4 février-7 avril 1904 (volume 282).
Résultat n°15
2 septembre-5 novembre 1896 (volume 242).

1 media

2 septembre-5 novembre 1896 (volume 242).
Cote
14420, 3Q23/242
 Date
1896
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 2 septembre-5 novembre 1896 (volume 242).
Résultat n°16
21 février-24 avril 1895 (volume 233).

1 media

21 février-24 avril 1895 (volume 233).
Cote
14411, 3Q23/233
 Date
1895
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 21 février-24 avril 1895 (volume 233).
Résultat n°17
26 novembre 1870-14 mars 1871 (volume 87).

1 media

26 novembre 1870-14 mars 1871 (volume 87).
Cote
14265, 3Q23/87
 Date
1870-1871
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 26 novembre 1870-14 mars 1871 (volume 87).
Résultat n°18
21 septembre 1863-10 avril 1865.

1 media

21 septembre 1863-10 avril 1865.
Cote
15105, 3Q23/913
 Date
1863-1865
 Lieu - Type de document
Acte administratif

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
  • Registres des actes administratifs.
  • 21 septembre 1863-10 avril 1865.
Résultat n°19
25 février-29 octobre 1876 (volume 6).

1 media

25 février-29 octobre 1876 (volume 6).
Cote
14862, 3Q23/675
 Date
1876
 Lieu - Type de document
Acte judiciaire

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
  • Registres des actes judiciaires.
  • Actes judiciaires.Actes et jugements des tribunaux...
  • 25 février-29 octobre 1876 (volume 6).
Résultat n°20
6 janvier-2 mars 1896 (volume 679).

1 media

6 janvier-2 mars 1896 (volume 679).
Cote
14716, 3Q23/530
 Date
1896
 Lieu - Type de document
Acte judiciaire

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
  • Registres des actes judiciaires.
  • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
  • 6 janvier-2 mars 1896 (volume 679).