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  1. Résultat n°1
    8 février-2 avril 1904 (volume 730).

    1 media

    8 février-2 avril 1904 (volume 730).

    Date

    1904

    Cote

    14767, 3Q23/581

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes judiciaires.
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 8 février-2 avril 1904 (volume 730).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  2. Résultat n°2
    9 décembre 1904-11 mai 1905 (volume 79).

    1 media

    9 décembre 1904-11 mai 1905 (volume 79).

    Date

    1904-1905

    Cote

    14935, 3Q23/748

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes judiciaires.
    • Actes judiciaires.Actes et jugements des tribunaux...
    • 9 décembre 1904-11 mai 1905 (volume 79).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  3. Résultat n°3
    19 mai-5 novembre 1953 (volume 303).

    1 media

    19 mai-5 novembre 1953 (volume 303).

    Date

    1953

    Cote

    15062, 3Q23/875

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes judiciaires.
    • Actes judiciaires.Actes et jugements des tribunaux...
    • 19 mai-5 novembre 1953 (volume 303).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  4. Résultat n°4
    24 juillet 1926-24 janvier 1927 (volume 16 A-droits proportionnels ).

    1 media

    24 juillet 1926-24 janvier 1927 (volume 16 A-droits proportionnels ).

    Date

    1926-1927

    Cote

    14577, 3Q23/399

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 24 juillet 1926-24 janvier 1927 (volume 16 A-droits...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  5. Résultat n°5
    18 mars-21 avril 1880 (volume 155).

    1 media

    18 mars-21 avril 1880 (volume 155).

    Date

    1880

    Cote

    14333, 3Q23/155

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 18 mars-21 avril 1880 (volume 155).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  6. Résultat n°6
    12 mai-6 novembre 1928 (volume 20 A-droits proportionnels ).

    1 media

    12 mai-6 novembre 1928 (volume 20 A-droits proportionnels ).

    Date

    1928

    Cote

    14585, 3Q23/407

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 12 mai-6 novembre 1928 (volume 20 A-droits proportionnels...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  7. Résultat n°7
    2 janvier-21 mai 1964.

    1 media

    2 janvier-21 mai 1964.

    Date

    1964

    Cote

    15088, 3Q23/897

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des extraits d'actes.
    • Extraits d'actes extrajudiciaires : actes des commissaires...
    • 2 janvier-21 mai 1964.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  8. Résultat n°8
    24 août-18 octobre 1897 (volume 690).

    1 media

    24 août-18 octobre 1897 (volume 690).

    Date

    1897

    Cote

    14727, 3Q23/541

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes judiciaires.
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 24 août-18 octobre 1897 (volume 690).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  9. Résultat n°9
    24 novembre 1885-23 février 1886 (volume 26).

    1 media

    24 novembre 1885-23 février 1886 (volume 26).

    Date

    1885-1886

    Cote

    14882, 3Q23/695

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes judiciaires.
    • Actes judiciaires.Actes et jugements des tribunaux...
    • 24 novembre 1885-23 février 1886 (volume 26).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  10. Résultat n°10
    22 avril-12 juin 1909 (volume 315).

    1 media

    22 avril-12 juin 1909 (volume 315).

    Date

    1909

    Cote

    14493, 3Q23/315

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 22 avril-12 juin 1909 (volume 315).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  11. Résultat n°11
    14 février-6 mai 1920 (volume 794).

    1 media

    14 février-6 mai 1920 (volume 794).

    Date

    1920

    Cote

    14816, 3Q23/630

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes judiciaires.
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 14 février-6 mai 1920 (volume 794).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  12. Résultat n°12
    10 novembre 1874-7 juin 1875 (volume 4).

    1 media

    10 novembre 1874-7 juin 1875 (volume 4).

    Date

    1874-1875

    Cote

    14860, 3Q23/673

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes judiciaires.
    • Actes judiciaires.Actes et jugements des tribunaux...
    • 10 novembre 1874-7 juin 1875 (volume 4).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  13. Résultat n°13
    10 janvier-18 mars 1921 (volume 798).

    1 media

    10 janvier-18 mars 1921 (volume 798).

    Date

    1921

    Cote

    14820, 3Q23/634

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes judiciaires.
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 10 janvier-18 mars 1921 (volume 798).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  14. Résultat n°14
    4 février-7 avril 1904 (volume 282).

    1 media

    4 février-7 avril 1904 (volume 282).

    Date

    1904

    Cote

    14460, 3Q23/282

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 4 février-7 avril 1904 (volume 282).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  15. Résultat n°15
    2 septembre-5 novembre 1896 (volume 242).

    1 media

    2 septembre-5 novembre 1896 (volume 242).

    Date

    1896

    Cote

    14420, 3Q23/242

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 2 septembre-5 novembre 1896 (volume 242).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  16. Résultat n°16
    21 février-24 avril 1895 (volume 233).

    1 media

    21 février-24 avril 1895 (volume 233).

    Date

    1895

    Cote

    14411, 3Q23/233

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 21 février-24 avril 1895 (volume 233).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  17. Résultat n°17
    26 novembre 1870-14 mars 1871 (volume 87).

    1 media

    26 novembre 1870-14 mars 1871 (volume 87).

    Date

    1870-1871

    Cote

    14265, 3Q23/87

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 26 novembre 1870-14 mars 1871 (volume 87).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  18. Résultat n°18
    21 septembre 1863-10 avril 1865.

    1 media

    21 septembre 1863-10 avril 1865.

    Date

    1863-1865

    Cote

    15105, 3Q23/913

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes administratifs.
    • 21 septembre 1863-10 avril 1865.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  19. Résultat n°19
    25 février-29 octobre 1876 (volume 6).

    1 media

    25 février-29 octobre 1876 (volume 6).

    Date

    1876

    Cote

    14862, 3Q23/675

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes judiciaires.
    • Actes judiciaires.Actes et jugements des tribunaux...
    • 25 février-29 octobre 1876 (volume 6).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  20. Résultat n°20
    6 janvier-2 mars 1896 (volume 679).

    1 media

    6 janvier-2 mars 1896 (volume 679).

    Date

    1896

    Cote

    14716, 3Q23/530

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes judiciaires.
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 6 janvier-2 mars 1896 (volume 679).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  21. Résultat n°21
    16 octobre-12 décembre 1903 (volume 728).

    1 media

    16 octobre-12 décembre 1903 (volume 728).

    Date

    1903

    Cote

    14765, 3Q23/579

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes judiciaires.
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 16 octobre-12 décembre 1903 (volume 728).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  22. Résultat n°22
    20 juin-27 juillet 1887 (volume 609).

    1 media

    20 juin-27 juillet 1887 (volume 609).

    Date

    1887

    Cote

    14651, 3Q23/465

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes judiciaires.
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 20 juin-27 juillet 1887 (volume 609).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  23. Résultat n°23
    1er août 1845-12 mars 1846 (volume 9).

    1 media

    1er août 1845-12 mars 1846 (volume 9).

    Date

    1845-1846

    Cote

    14187, 3Q23/9

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 1er août 1845-12 mars 1846 (volume 9).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  24. Résultat n°24
    13 janvier-25 mars 1859 (volume 31).

    1 media

    13 janvier-25 mars 1859 (volume 31).

    Date

    1859

    Cote

    14209, 3Q23/31

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 13 janvier-25 mars 1859 (volume 31).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  25. Résultat n°25
    27 août-12 novembre 1910 (volume 765).

    1 media

    27 août-12 novembre 1910 (volume 765).

    Date

    1910

    Cote

    14788, 3Q23/602

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes judiciaires.
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 27 août-12 novembre 1910 (volume 765).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  26. Résultat n°26
    20 février-22 avril 1872 (volume 93).

    1 media

    20 février-22 avril 1872 (volume 93).

    Date

    1872

    Cote

    14271, 3Q23/93

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 20 février-22 avril 1872 (volume 93).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  27. Résultat n°27
    18 août-25 octobre 1871 (volume 90).

    1 media

    18 août-25 octobre 1871 (volume 90).

    Date

    1871

    Cote

    14268, 3Q23/90

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 18 août-25 octobre 1871 (volume 90).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  28. Résultat n°28
    5 septembre-4 novembre 1913 (volume 343).

    1 media

    5 septembre-4 novembre 1913 (volume 343).

    Date

    1913

    Cote

    14521, 3Q23/343

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 5 septembre-4 novembre 1913 (volume 343).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  29. Résultat n°29
    23 juillet-26 octobre 1885 (volume 189).

    1 media

    23 juillet-26 octobre 1885 (volume 189).

    Date

    1885

    Cote

    14367, 3Q23/189

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 23 juillet-26 octobre 1885 (volume 189).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  30. Résultat n°30
    1959.

    1 media

    1959.

    Date

    1959

    Cote

    15081, 3Q23/891

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des extraits d'actes.
    • Extraits d'actes extrajudiciaires : actes des commissaires...
    • 1959.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  31. Résultat n°31
    17 mai-6 août 1892 (volume 220).

    1 media

    17 mai-6 août 1892 (volume 220).

    Date

    1892

    Cote

    14398, 3Q23/220

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 17 mai-6 août 1892 (volume 220).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  32. Résultat n°32
    29 octobre 1924-5 février 1925 (volume 817).

    1 media

    29 octobre 1924-5 février 1925 (volume 817).

    Date

    1924-1925

    Cote

    14839, 3Q23/653

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes judiciaires.
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 29 octobre 1924-5 février 1925 (volume 817).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  33. Résultat n°33
    27 avril-19 juin 1894 (volume 667).

    1 media

    27 avril-19 juin 1894 (volume 667).

    Date

    1894

    Cote

    14704, 3Q23/518

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes judiciaires.
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 27 avril-19 juin 1894 (volume 667).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  34. Résultat n°34
    1er juillet 1838-8 décembre 1840.

    1 media

    1er juillet 1838-8 décembre 1840.

    Date

    1838-1840

    Cote

    15092, 3Q23/900

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes administratifs.
    • 1er juillet 1838-8 décembre 1840.

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  35. Résultat n°35
    22 mai-26 juillet 1921 (volume 800).

    1 media

    22 mai-26 juillet 1921 (volume 800).

    Date

    1921

    Cote

    14822, 3Q23/636

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes judiciaires.
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 22 mai-26 juillet 1921 (volume 800).

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  36. Résultat n°36
    13 février 1862-19 septembre 1863.

    1 media

    13 février 1862-19 septembre 1863.

    Date

    1862-1863

    Cote

    15104, 3Q23/912

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes administratifs.
    • 13 février 1862-19 septembre 1863.

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  37. Résultat n°37
    7 mai-9 juillet 1920 (volume 365).

    1 media

    7 mai-9 juillet 1920 (volume 365).

    Date

    1920

    Cote

    14543, 3Q23/365

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 7 mai-9 juillet 1920 (volume 365).

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  38. Résultat n°38
    8 avril-13 mai 1878 (volume 135).

    1 media

    8 avril-13 mai 1878 (volume 135).

    Date

    1878

    Cote

    14313, 3Q23/135

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 8 avril-13 mai 1878 (volume 135).

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  39. Résultat n°39
    18 septembre 1929-12 mars 1930 (volume 23 A).

    1 media

    18 septembre 1929-12 mars 1930 (volume 23 A).

    Date

    1929-1930

    Cote

    14591, 3Q23/413

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 18 septembre 1929-12 mars 1930 (volume 23 A).

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  40. Résultat n°40
    25 mai-23 octobre 1909 (volume 90).

    1 media

    25 mai-23 octobre 1909 (volume 90).

    Date

    1909

    Cote

    14946, 3Q23/759

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes judiciaires.
    • Actes judiciaires.Actes et jugements des tribunaux...
    • 25 mai-23 octobre 1909 (volume 90).

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  41. Résultat n°41
    14 janvier-4 mai 1891 (volume 40).

    1 media

    14 janvier-4 mai 1891 (volume 40).

    Date

    1891

    Cote

    14896, 3Q23/709

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes judiciaires.
    • Actes judiciaires.Actes et jugements des tribunaux...
    • 14 janvier-4 mai 1891 (volume 40).

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  42. Résultat n°42
    4 février-15 mars 1889 (volume 624).

    1 media

    4 février-15 mars 1889 (volume 624).

    Date

    1889

    Cote

    14666, 3Q23/480

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes judiciaires.
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 4 février-15 mars 1889 (volume 624).

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  43. Résultat n°43
    17 décembre 1897-2 avril 1898 (volume 61).

    1 media

    17 décembre 1897-2 avril 1898 (volume 61).

    Date

    1897-1898

    Cote

    14917, 3Q23/730

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes judiciaires.
    • Actes judiciaires.Actes et jugements des tribunaux...
    • 17 décembre 1897-2 avril 1898 (volume 61).

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  44. Résultat n°44
    21 octobre-22 novembre 1880 (volume 162).

    1 media

    21 octobre-22 novembre 1880 (volume 162).

    Date

    1880

    Cote

    14340, 3Q23/162

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 21 octobre-22 novembre 1880 (volume 162).

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  45. Résultat n°45
    1er avril-11 mai 1887 (volume 607).

    1 media

    1er avril-11 mai 1887 (volume 607).

    Date

    1887

    Cote

    14649, 3Q23/463

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes judiciaires.
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 1er avril-11 mai 1887 (volume 607).

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  46. Résultat n°46
    17 mars-26 avril 1892 (volume 651).

    1 media

    17 mars-26 avril 1892 (volume 651).

    Date

    1892

    Cote

    14688, 3Q23/502

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes judiciaires.
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 17 mars-26 avril 1892 (volume 651).

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  47. Résultat n°47
    6 avril-20 juin 1894 (volume 229).

    1 media

    6 avril-20 juin 1894 (volume 229).

    Date

    1894

    Cote

    14407, 3Q23/229

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 6 avril-20 juin 1894 (volume 229).

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  48. Résultat n°48
    19 juillet 1919-15 janvier 1920 (volume 192).

    1 media

    19 juillet 1919-15 janvier 1920 (volume 192).

    Date

    1919-1920

    Cote

    15010, 3Q23/823

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes judiciaires.
    • Actes judiciaires.Actes et jugements des tribunaux...
    • 19 juillet 1919-15 janvier 1920 (volume 192).

    Producteur :

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  49. Résultat n°49
    4 mai-23 juillet 1948 (volume 291).

    1 media

    4 mai-23 juillet 1948 (volume 291).

    Date

    1948

    Cote

    15050, 3Q23/863

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes judiciaires.
    • Actes judiciaires.Actes et jugements des tribunaux...
    • 4 mai-23 juillet 1948 (volume 291).

    Producteur :

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  50. Résultat n°50
    20 juillet-26 octobre 1864 (volume 55).

    1 media

    20 juillet-26 octobre 1864 (volume 55).

    Date

    1864

    Cote

    14233, 3Q23/55

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 20 juillet-26 octobre 1864 (volume 55).

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  51. Résultat n°51
    5 novembre 1896-6 janvier 1897 (volume 243).

    1 media

    5 novembre 1896-6 janvier 1897 (volume 243).

    Date

    1896-1897

    Cote

    14421, 3Q23/243

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 5 novembre 1896-6 janvier 1897 (volume 243).

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  52. Résultat n°52
    14 juillet 1892-29 avril 1896 (numéro de volume non indiqué).

    1 media

    14 juillet 1892-29 avril 1896 (numéro de volume non indiqué).

    Date

    1892-1896

    Cote

    14982, 3Q23/795

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes judiciaires.
    • Actes judiciaires.Actes et jugements des tribunaux...
    • 14 juillet 1892-29 avril 1896 (numéro de volume non...

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  53. Résultat n°53
    Juillet 1838-février 1848.

    2 lots 137 medias

    Juillet 1838-février 1848.

    Date

    1838-1848

    Cote

    15117, 3Q23/923

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.
    • Juillet 1838-février 1848.

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  54. Résultat n°54
    29 décembre 1899-26 février 1900 (volume 705).

    1 media

    29 décembre 1899-26 février 1900 (volume 705).

    Date

    1899-1900

    Cote

    14742, 3Q23/556

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes judiciaires.
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 29 décembre 1899-26 février 1900 (volume 705).

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  55. Résultat n°55
    22-31 décembre 1920 (volume 368).

    1 media

    22-31 décembre 1920 (volume 368).

    Date

    1920

    Cote

    14546, 3Q23/368

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 22-31 décembre 1920 (volume 368).

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  56. Résultat n°56
    5 juillet-26 novembre 1870 (volume 86).

    1 media

    5 juillet-26 novembre 1870 (volume 86).

    Date

    1870

    Cote

    14264, 3Q23/86

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 5 juillet-26 novembre 1870 (volume 86).

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  57. Résultat n°57
    4 juillet-29 août 1908 (volume 309).

    1 media

    4 juillet-29 août 1908 (volume 309).

    Date

    1908

    Cote

    14487, 3Q23/309

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 4 juillet-29 août 1908 (volume 309).

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  58. Résultat n°58
    7 juillet-16 décembre 1919 (volume 109).

    1 media

    7 juillet-16 décembre 1919 (volume 109).

    Date

    1919

    Cote

    14965, 3Q23/778

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes judiciaires.
    • Actes judiciaires.Actes et jugements des tribunaux...
    • 7 juillet-16 décembre 1919 (volume 109).

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  59. Résultat n°59
    18 juillet 1923-26 janvier 1924 (volume 201).

    1 media

    18 juillet 1923-26 janvier 1924 (volume 201).

    Date

    1923-1924

    Cote

    15019, 3Q23/832

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes judiciaires.
    • Actes judiciaires.Actes et jugements des tribunaux...
    • 18 juillet 1923-26 janvier 1924 (volume 201).

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  60. Résultat n°60
    27 décembre 1877-15 juin 1878 (volume 9).

    1 media

    27 décembre 1877-15 juin 1878 (volume 9).

    Date

    1877-1878

    Cote

    14865, 3Q23/678

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes judiciaires.
    • Actes judiciaires.Actes et jugements des tribunaux...
    • 27 décembre 1877-15 juin 1878 (volume 9).

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  61. Résultat n°61
    20 mars-30 mai 1911 (volume 329).

    1 media

    20 mars-30 mai 1911 (volume 329).

    Date

    1911

    Cote

    14507, 3Q23/329

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 20 mars-30 mai 1911 (volume 329).

    Producteur :

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  62. Résultat n°62
    20 avril 1922-10 février 1923 (volume 115).

    1 media

    20 avril 1922-10 février 1923 (volume 115).

    Date

    1922-1923

    Cote

    14971, 3Q23/784

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes judiciaires.
    • Actes judiciaires.Actes et jugements des tribunaux...
    • 20 avril 1922-10 février 1923 (volume 115).

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  63. Résultat n°63
    24 avril-29 mai 1889 (volume 626).

    1 media

    24 avril-29 mai 1889 (volume 626).

    Date

    1889

    Cote

    14668, 3Q23/482

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes judiciaires.
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 24 avril-29 mai 1889 (volume 626).

    Producteur :

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  64. Résultat n°64
    14 décembre 1859-27 février 1860 (volume 35).

    1 media

    14 décembre 1859-27 février 1860 (volume 35).

    Date

    1859-1860

    Cote

    14213, 3Q23/35

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 14 décembre 1859-27 février 1860 (volume 35).

    Producteur :

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  65. Résultat n°65
    14 janvier-20 avril 1885 (volume 187).

    1 media

    14 janvier-20 avril 1885 (volume 187).

    Date

    1885

    Cote

    14365, 3Q23/187

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 14 janvier-20 avril 1885 (volume 187).

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  66. Résultat n°66
    26 août-10 novembre 1904 (volume 285).

    1 media

    26 août-10 novembre 1904 (volume 285).

    Date

    1904

    Cote

    14463, 3Q23/285

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 26 août-10 novembre 1904 (volume 285).

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  67. Résultat n°67
    1er avril-30 mai 1901 (volume 713).

    1 media

    1er avril-30 mai 1901 (volume 713).

    Date

    1901

    Cote

    14750, 3Q23/564

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes judiciaires.
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 1er avril-30 mai 1901 (volume 713).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  68. Résultat n°68
    1er août 1917-4 mars 1918 (volume 105).

    1 media

    1er août 1917-4 mars 1918 (volume 105).

    Date

    1917-1918

    Cote

    14961, 3Q23/774

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes judiciaires.
    • Actes judiciaires.Actes et jugements des tribunaux...
    • 1er août 1917-4 mars 1918 (volume 105).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  69. Résultat n°69
    19 mars-21 mai 1921 (volume 799).

    1 media

    19 mars-21 mai 1921 (volume 799).

    Date

    1921

    Cote

    14821, 3Q23/635

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes judiciaires.
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 19 mars-21 mai 1921 (volume 799).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  70. Résultat n°70
    5 février-14 mai 1925 (volume 818).

    1 media

    5 février-14 mai 1925 (volume 818).

    Date

    1925

    Cote

    14840, 3Q23/654

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes judiciaires.
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 5 février-14 mai 1925 (volume 818).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  71. Résultat n°71
    16 janvier-6 juin 1946 (volume 283).

    1 media

    16 janvier-6 juin 1946 (volume 283).

    Date

    1946

    Cote

    15042, 3Q23/855

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes judiciaires.
    • Actes judiciaires.Actes et jugements des tribunaux...
    • 16 janvier-6 juin 1946 (volume 283).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  72. Résultat n°72
    3 mars-1er juillet 1932 (volume 29 A).

    1 media

    3 mars-1er juillet 1932 (volume 29 A).

    Date

    1932

    Cote

    14597, 3Q23/419

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 3 mars-1er juillet 1932 (volume 29 A).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  73. Résultat n°73
    12 juillet 1910-20 février 1911 (volume 180).

    1 media

    12 juillet 1910-20 février 1911 (volume 180).

    Date

    1910-1911

    Cote

    14998, 3Q23/811

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes judiciaires.
    • Actes judiciaires.Actes et jugements des tribunaux...
    • 12 juillet 1910-20 février 1911 (volume 180).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  74. Résultat n°74
    11 mai-1er juillet 1897 (volume 688).

    1 media

    11 mai-1er juillet 1897 (volume 688).

    Date

    1897

    Cote

    14725, 3Q23/539

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes judiciaires.
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 11 mai-1er juillet 1897 (volume 688).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  75. Résultat n°75
    7 février-30 mars 1901 (volume 712).

    1 media

    7 février-30 mars 1901 (volume 712).

    Date

    1901

    Cote

    14749, 3Q23/563

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes judiciaires.
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 7 février-30 mars 1901 (volume 712).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  76. Résultat n°76
    27 juillet-20 septembre 1901 (volume 715).

    1 media

    27 juillet-20 septembre 1901 (volume 715).

    Date

    1901

    Cote

    14752, 3Q23/566

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes judiciaires.
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 27 juillet-20 septembre 1901 (volume 715).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  77. Résultat n°77
    2 janvier-16 mars 1869 (volume 79).

    1 media

    2 janvier-16 mars 1869 (volume 79).

    Date

    1869

    Cote

    14257, 3Q23/79

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 2 janvier-16 mars 1869 (volume 79).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  78. Résultat n°78
    28 octobre-14 décembre 1909 (volume 319).

    1 media

    28 octobre-14 décembre 1909 (volume 319).

    Date

    1909

    Cote

    14497, 3Q23/319

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 28 octobre-14 décembre 1909 (volume 319).

    Producteur :

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  79. Résultat n°79
    2 juillet-12 novembre 1932 (volume 30 A).

    1 media

    2 juillet-12 novembre 1932 (volume 30 A).

    Date

    1932

    Cote

    14598, 3Q23/420

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 2 juillet-12 novembre 1932 (volume 30 A).

    Producteur :

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  80. Résultat n°80
    31 octobre 1946-4 février 1947 (volume 285).

    1 media

    31 octobre 1946-4 février 1947 (volume 285).

    Date

    1946-1947

    Cote

    15044, 3Q23/857

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes judiciaires.
    • Actes judiciaires.Actes et jugements des tribunaux...
    • 31 octobre 1946-4 février 1947 (volume 285).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement