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  1. Résultat n°1
    1er juillet 1838-8 décembre 1840.

    1 media

    1er juillet 1838-8 décembre 1840.

    Date

    1838-1840

    Cote

    15092, 3Q23/900

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes administratifs.
    • 1er juillet 1838-8 décembre 1840.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  2. Résultat n°2
    Juillet 1838-février 1848.

    2 lots 137 medias

    Juillet 1838-février 1848.

    Date

    1838-1848

    Cote

    15117, 3Q23/923

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.
    • Juillet 1838-février 1848.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  3. Résultat n°3
    2 juillet 1838-19 novembre 1839 (volume 1).

    1 media

    2 juillet 1838-19 novembre 1839 (volume 1).

    Date

    1838-1839

    Cote

    14179, 3Q23/1

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 2 juillet 1838-19 novembre 1839 (volume 1).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  4. Résultat n°4
    Table alphabétique des vendeurs : renvoie à la table des acquéreurs 3Q23/921.

    2 lots 128 medias

    Table alphabétique des vendeurs : renvoie à la table des acquéreurs 3Q23/921.

    Date

    1838-1847

    Cote

    15112, 3Q23/920

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Table alphabétique des vendeurs : renvoie à la table...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  5. Résultat n°5
    Juillet 1838-décembre 1847.

    2 lots 88 medias

    Juillet 1838-décembre 1847.

    Date

    1838-1847

    Cote

    15114, 3Q23/921

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Tables alphabétiques des acquéreurs : tables principales.
    • Juillet 1838-décembre 1847.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  6. Résultat n°6
    20 novembre 1839-20 janvier 1841 (volume 2).

    1 media

    20 novembre 1839-20 janvier 1841 (volume 2).

    Date

    1839-1841

    Cote

    14180, 3Q23/2

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 20 novembre 1839-20 janvier 1841 (volume 2).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  7. Résultat n°7
    8 décembre 1840-30 mars 1843.

    1 media

    8 décembre 1840-30 mars 1843.

    Date

    1840-1843

    Cote

    15093, 3Q23/901

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes administratifs.
    • 8 décembre 1840-30 mars 1843.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  8. Résultat n°8
    20 janvier 1841-10 mars 1842 (volume 3).

    1 media

    20 janvier 1841-10 mars 1842 (volume 3).

    Date

    1841-1842

    Cote

    14181, 3Q23/3

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 20 janvier 1841-10 mars 1842 (volume 3).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  9. Résultat n°9
    10 mars 1842-26 janvier 1843 (volume 4).

    1 media

    10 mars 1842-26 janvier 1843 (volume 4).

    Date

    1842-1843

    Cote

    14182, 3Q23/4

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 10 mars 1842-26 janvier 1843 (volume 4).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  10. Résultat n°10
    1er avril 1843-29 avril 1845.

    1 media

    1er avril 1843-29 avril 1845.

    Date

    1843-1845

    Cote

    15094, 3Q23/902

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes administratifs.
    • 1er avril 1843-29 avril 1845.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  11. Résultat n°11
    6 septembre 1843-9 avril 1844 (volume 6).

    1 media

    6 septembre 1843-9 avril 1844 (volume 6).

    Date

    1843-1844

    Cote

    14184, 3Q23/6

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 6 septembre 1843-9 avril 1844 (volume 6).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  12. Résultat n°12
    26 janvier-6 septembre 1843 (volume 5).

    1 media

    26 janvier-6 septembre 1843 (volume 5).

    Date

    1843

    Cote

    14183, 3Q23/5

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 26 janvier-6 septembre 1843 (volume 5).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  13. Résultat n°13
    10 avril-23 novembre 1844 (volume 7).

    1 media

    10 avril-23 novembre 1844 (volume 7).

    Date

    1844

    Cote

    14185, 3Q23/7

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 10 avril-23 novembre 1844 (volume 7).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  14. Résultat n°14
    23 novembre 1844-1er août 1845 (volume 8).

    1 media

    23 novembre 1844-1er août 1845 (volume 8).

    Date

    1844-1845

    Cote

    14186, 3Q23/8

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 23 novembre 1844-1er août 1845 (volume 8).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  15. Résultat n°15
    1er août 1845-12 mars 1846 (volume 9).

    1 media

    1er août 1845-12 mars 1846 (volume 9).

    Date

    1845-1846

    Cote

    14187, 3Q23/9

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 1er août 1845-12 mars 1846 (volume 9).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  16. Résultat n°16
    30 avril 1845-2 septembre 1847.

    1 media

    30 avril 1845-2 septembre 1847.

    Date

    1845-1847

    Cote

    15095, 3Q23/903

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes administratifs.
    • 30 avril 1845-2 septembre 1847.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  17. Résultat n°17
    12 mars-31 août 1846 (volume 10).

    1 media

    12 mars-31 août 1846 (volume 10).

    Date

    1846

    Cote

    14188, 3Q23/10

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 12 mars-31 août 1846 (volume 10).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  18. Résultat n°18
    31 août 1846-20 mars 1847 (volume 11).

    1 media

    31 août 1846-20 mars 1847 (volume 11).

    Date

    1846-1847

    Cote

    14189, 3Q23/11

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 31 août 1846-20 mars 1847 (volume 11).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  19. Résultat n°19
    27 septembre 1847-5 avril 1848 (volume 13).

    1 media

    27 septembre 1847-5 avril 1848 (volume 13).

    Date

    1847-1848

    Cote

    14191, 3Q23/13

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 27 septembre 1847-5 avril 1848 (volume 13).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  20. Résultat n°20
    2 septembre 1847-13 décembre 1849.

    1 media

    2 septembre 1847-13 décembre 1849.

    Date

    1847-1849

    Cote

    15096, 3Q23/904

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes administratifs.
    • 2 septembre 1847-13 décembre 1849.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement