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  1. Résultat n°1
    2 juillet 1838-19 novembre 1839 (volume 1).

    1 media

    2 juillet 1838-19 novembre 1839 (volume 1).

    Date

    1838-1839

    Cote

    14179, 3Q23/1

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 2 juillet 1838-19 novembre 1839 (volume 1).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  2. Résultat n°2
    20 novembre 1839-20 janvier 1841 (volume 2).

    1 media

    20 novembre 1839-20 janvier 1841 (volume 2).

    Date

    1839-1841

    Cote

    14180, 3Q23/2

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 20 novembre 1839-20 janvier 1841 (volume 2).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  3. Résultat n°3
    20 janvier 1841-10 mars 1842 (volume 3).

    1 media

    20 janvier 1841-10 mars 1842 (volume 3).

    Date

    1841-1842

    Cote

    14181, 3Q23/3

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 20 janvier 1841-10 mars 1842 (volume 3).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  4. Résultat n°4
    10 mars 1842-26 janvier 1843 (volume 4).

    1 media

    10 mars 1842-26 janvier 1843 (volume 4).

    Date

    1842-1843

    Cote

    14182, 3Q23/4

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 10 mars 1842-26 janvier 1843 (volume 4).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  5. Résultat n°5
    26 janvier-6 septembre 1843 (volume 5).

    1 media

    26 janvier-6 septembre 1843 (volume 5).

    Date

    1843

    Cote

    14183, 3Q23/5

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 26 janvier-6 septembre 1843 (volume 5).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  6. Résultat n°6
    6 septembre 1843-9 avril 1844 (volume 6).

    1 media

    6 septembre 1843-9 avril 1844 (volume 6).

    Date

    1843-1844

    Cote

    14184, 3Q23/6

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 6 septembre 1843-9 avril 1844 (volume 6).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  7. Résultat n°7
    10 avril-23 novembre 1844 (volume 7).

    1 media

    10 avril-23 novembre 1844 (volume 7).

    Date

    1844

    Cote

    14185, 3Q23/7

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 10 avril-23 novembre 1844 (volume 7).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  8. Résultat n°8
    23 novembre 1844-1er août 1845 (volume 8).

    1 media

    23 novembre 1844-1er août 1845 (volume 8).

    Date

    1844-1845

    Cote

    14186, 3Q23/8

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 23 novembre 1844-1er août 1845 (volume 8).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  9. Résultat n°9
    1er août 1845-12 mars 1846 (volume 9).

    1 media

    1er août 1845-12 mars 1846 (volume 9).

    Date

    1845-1846

    Cote

    14187, 3Q23/9

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 1er août 1845-12 mars 1846 (volume 9).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  10. Résultat n°10
    12 mars-31 août 1846 (volume 10).

    1 media

    12 mars-31 août 1846 (volume 10).

    Date

    1846

    Cote

    14188, 3Q23/10

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 12 mars-31 août 1846 (volume 10).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  11. Résultat n°11
    31 août 1846-20 mars 1847 (volume 11).

    1 media

    31 août 1846-20 mars 1847 (volume 11).

    Date

    1846-1847

    Cote

    14189, 3Q23/11

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 31 août 1846-20 mars 1847 (volume 11).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  12. Résultat n°12
    20 mars-27 septembre 1847 (volume 12).

    1 media

    20 mars-27 septembre 1847 (volume 12).

    Date

    1847

    Cote

    14190, 3Q23/12

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 20 mars-27 septembre 1847 (volume 12).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  13. Résultat n°13
    27 septembre 1847-5 avril 1848 (volume 13).

    1 media

    27 septembre 1847-5 avril 1848 (volume 13).

    Date

    1847-1848

    Cote

    14191, 3Q23/13

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 27 septembre 1847-5 avril 1848 (volume 13).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  14. Résultat n°14
    6 avril 1848-4 janvier 1849 (volume 14).

    1 media

    6 avril 1848-4 janvier 1849 (volume 14).

    Date

    1848-1849

    Cote

    14192, 3Q23/14

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 6 avril 1848-4 janvier 1849 (volume 14).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  15. Résultat n°15
    4 janvier-11 septembre 1849 (volume 15).

    1 media

    4 janvier-11 septembre 1849 (volume 15).

    Date

    1849

    Cote

    14193, 3Q23/15

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 4 janvier-11 septembre 1849 (volume 15).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  16. Résultat n°16
    11 septembre 1849-8 mai 1850 (volume 16).

    1 media

    11 septembre 1849-8 mai 1850 (volume 16).

    Date

    1849-1850

    Cote

    14194, 3Q23/16

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 11 septembre 1849-8 mai 1850 (volume 16).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  17. Résultat n°17
    8 mai 1850-21 janvier 1851 (volume 17).

    1 media

    8 mai 1850-21 janvier 1851 (volume 17).

    Date

    1850-1851

    Cote

    14195, 3Q23/17

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 8 mai 1850-21 janvier 1851 (volume 17).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  18. Résultat n°18
    21 janvier-8 octobre 1851 (volume 18).

    1 media

    21 janvier-8 octobre 1851 (volume 18).

    Date

    1851

    Cote

    14196, 3Q23/18

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 21 janvier-8 octobre 1851 (volume 18).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  19. Résultat n°19
    9 octobre 1851-25 juin 1852 (volume 19).

    1 media

    9 octobre 1851-25 juin 1852 (volume 19).

    Date

    1851-1852

    Cote

    14197, 3Q23/19

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 9 octobre 1851-25 juin 1852 (volume 19).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  20. Résultat n°20
    25 juin 1852-3 mars 1853 (volume 20).

    1 media

    25 juin 1852-3 mars 1853 (volume 20).

    Date

    1852-1853

    Cote

    14198, 3Q23/20

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 25 juin 1852-3 mars 1853 (volume 20).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement