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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
2 janvier-3 septembre 1817 (volume 25).

1 media

Cote
10482, 3Q17/158
Date
1817
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 2e bureau des actes civils.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 2 janvier-3 septembre 1817 (volume 25).
Résultat n°2
5 janvier-5 avril 1831 (volume 108).

1 media

Cote
10431, 3Q17/108
Date
1831
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 2e bureau des actes civils.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 5 janvier-5 avril 1831 (volume 108).
Résultat n°3
18 juillet-13 novembre 1825 (volume 88).

1 media

Cote
10411, 3Q17/88
Date
1825
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 2e bureau des actes civils.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 18 juillet-13 novembre 1825 (volume 88).
Résultat n°4
An XI-août 1813.

2 lots 120 medias

Cote
10541, 3Q17/215
Date
An XI-1813
Lieu - Type de document
Table des vendeurs
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 2e bureau des actes civils.
  • Tables alphabétiques des vendeurs.
  • Tables principales.
  • An XI-août 1813.
Résultat n°5
1er thermidor an XII-1er janvier 1813.

2 lots 77 medias

Cote
10579, 3Q17/245
Date
An XII-1813
Lieu - Type de document
Table des testaments
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 2e bureau des actes civils.
  • Tables alphabétiques des testaments.
  • Testaments enregistrés.
  • 1er thermidor an XII-1er janvier 1813.
Résultat n°6
2 février-16 novembre 1835 (volume 53).

1 media

Cote
10509, 3Q17/186
Date
1835
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 2e bureau des actes civils.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 2 février-16 novembre 1835 (volume 53).
Résultat n°7
Octobre 1837-juin 1838.

2 lots 69 medias

Cote
10576, 3Q17/244
Date
1837-1838
Lieu - Type de document
Table des contrats de mariage
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 2e bureau des actes civils.
  • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
  • Octobre 1837-juin 1838.
Résultat n°8
13 novembre 1837-30 juin 1838 (volume 57).

1 media

Cote
10513, 3Q17/190
Date
1837-1838
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 2e bureau des actes civils.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 13 novembre 1837-30 juin 1838 (volume 57).
Résultat n°9
24 juin-4 septembre 1820 (volume 66).

1 media

Cote
10389, 3Q17/66
Date
1820
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 2e bureau des actes civils.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 24 juin-4 septembre 1820 (volume 66).
Résultat n°10
12 fructidor an XIII-9 nivôse an XIV (volume 22).

1 media

Cote
10345, 3Q17/22
Date
An XIII-An XIV
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 2e bureau des actes civils.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 12 fructidor an XIII-9 nivôse an XIV (volume 22).
Résultat n°11
5 octobre 1830-5 janvier 1831 (volume 107).

1 media

Cote
10430, 3Q17/107
Date
1830-1831
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 2e bureau des actes civils.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 5 octobre 1830-5 janvier 1831 (volume 107).
Résultat n°12
1er janvier 1825-1er janvier 1829.

2 lots 132 medias

Cote
10553, 3Q17/223
Date
1825-1829
Lieu - Type de document
Table des acquéreurs
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 2e bureau des actes civils.
  • Tables alphabétiques des acquéreurs.
  • Tables principales.
  • 1er janvier 1825-1er janvier 1829.
Résultat n°13
8 avril-25 décembre 1821 (volume 32).

1 media

Cote
10489, 3Q17/165
Date
1821
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 2e bureau des actes civils.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 8 avril-25 décembre 1821 (volume 32).
Résultat n°14
1er vendémiaire an XIV-17 janvier 1809.

2 lots 94 medias

Cote
10564, 3Q17/232
Date
An XIV-1809
Lieu - Type de document
Table des contrats de mariage
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 2e bureau des actes civils.
  • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
  • 1er vendémiaire an XIV-17 janvier 1809.
Résultat n°15
1er août-26 novembre 1835 (volume 122).

1 media

Cote
10445, 3Q17/122
Date
1835
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 2e bureau des actes civils.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 1er août-26 novembre 1835 (volume 122).
Résultat n°16
Janvier 1807-juin 1809.

2 lots 89 medias

Cote
10595, 3Q17/258
Date
1807-1809
Lieu - Type de document
Table des décès
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 2e bureau des actes civils.
  • Tables alphabétiques des décès.
  • Janvier 1807-juin 1809.
Résultat n°17
Nivôse an XI-ventôse an XIII.

2 lots 19 medias

Cote
10593, 3Q17/256
Date
An XI-An XIII
Lieu - Type de document
Table des décès
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 2e bureau des actes civils.
  • Tables alphabétiques des décès.
  • Nivôse an XI-ventôse an XIII.
Résultat n°18
25 octobre 1814-13 février 1815 (volume 47).

1 media

Cote
10370, 3Q17/47
Date
1814-1815
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 2e bureau des actes civils.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 25 octobre 1814-13 février 1815 (volume 47).
Résultat n°19
1er janvier 1817-1er avril 1821.

2 lots 99 medias

Cote
10586, 3Q17/251
Date
1817-1821
Lieu - Type de document
Table des testaments
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 2e bureau des actes civils.
  • Tables alphabétiques des testaments.
  • Testaments non enregistrés.
  • 1er janvier 1817-1er avril 1821.
Résultat n°20
13 septembre 1806-4 février 1807 (volume 25).

1 media

Cote
10348, 3Q17/25
Date
1806-1807
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 2e bureau des actes civils.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 13 septembre 1806-4 février 1807 (volume 25).
Résultat n°21
9 nivôse an XII-25 frimaire an XIV.

1 media

Cote
10520, 3Q17/196
Date
An XII-An XIV
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 2e bureau des actes civils.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • 9 nivôse an XII-25 frimaire an XIV.
Résultat n°22
7 juin-17 août 1822 (volume 76).

1 media

Cote
10399, 3Q17/76
Date
1822
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 2e bureau des actes civils.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 7 juin-17 août 1822 (volume 76).
Résultat n°23
Juillet 1809-juillet 1810.

2 lots 96 medias

Cote
10596, 3Q17/259
Date
1809-1810
Lieu - Type de document
Table des décès
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 2e bureau des actes civils.
  • Tables alphabétiques des décès.
  • Juillet 1809-juillet 1810.
Résultat n°24
2 juillet-5 octobre 1830 (volume 106).

1 media

Cote
10429, 3Q17/106
Date
1830
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 2e bureau des actes civils.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 2 juillet-5 octobre 1830 (volume 106).
Résultat n°25
21 juillet-1er décembre 1831 (volume 110).

1 media

Cote
10433, 3Q17/110
Date
1831
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 2e bureau des actes civils.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 21 juillet-1er décembre 1831 (volume 110).
Résultat n°26
16 août 1808-17 janvier 1809 (volume 30).

1 media

Cote
10353, 3Q17/30
Date
1808-1809
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 2e bureau des actes civils.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 16 août 1808-17 janvier 1809 (volume 30).
Résultat n°27
9 ventôse-25 prairial an VIII (volume 6).

1 media

Cote
10329, 3Q17/6
Date
An VIII
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 2e bureau des actes civils.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 9 ventôse-25 prairial an VIII (volume 6).
Résultat n°28
1er thermidor an II-1er avril 1814. Renvoie au 3Q17/215.

2 lots 72 medias

Cote
10550, 3Q17/221
Date
An II-1814
Lieu - Type de document
Table des acquéreurs
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 2e bureau des actes civils.
  • Tables alphabétiques des acquéreurs.
  • Tables de renvois aux tables des vendeurs.
  • 1er thermidor an II-1er avril 1814. Renvoie au 3Q17/215.
Résultat n°29
16 novembre 1835-13 août 1836 (volume 54).

1 media

Cote
10510, 3Q17/187
Date
1835-1836
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 2e bureau des actes civils.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 16 novembre 1835-13 août 1836 (volume 54).
Résultat n°30
24 janvier-11 novembre 1829 (volume 46).

1 media

Cote
10503, 3Q17/179
Date
1829
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 2e bureau des actes civils.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 24 janvier-11 novembre 1829 (volume 46).
Résultat n°31
16 février 1822-4 octobre 1823.

1 media

Cote
10528, 3Q17/204
Date
1822-1823
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 2e bureau des actes civils.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • 16 février 1822-4 octobre 1823.
Résultat n°32
2 brumaire-1er ventôse an VIII (volume 3).

1 media

Cote
10460, 3Q17/136
Date
An VII
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 2e bureau des actes civils.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 2 brumaire-1er ventôse an VIII (volume 3).
Résultat n°33
30 mars-16 août 1808 (volume 29).

1 media

Cote
10352, 3Q17/29
Date
1808
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 2e bureau des actes civils.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 30 mars-16 août 1808 (volume 29).
Résultat n°34
Novembre 1811-novembre 1820.

2 lots 93 medias

Cote
10558, 3Q17/227
Date
1811-1820
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 2e bureau des actes civils.
  • Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.
  • Novembre 1811-novembre 1820.
Résultat n°35
17 Janvier-10 mai 1811 (volume 36).

1 media

Cote
10359, 3Q17/36
Date
1811
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 2e bureau des actes civils.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 17 Janvier-10 mai 1811 (volume 36).
Résultat n°36
5 prairial an X-9 nivôse an XII.

1 media

Cote
10519, 3Q17/195
Date
An X-An XII
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 2e bureau des actes civils.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • 5 prairial an X-9 nivôse an XII.
Résultat n°37
Octobre 1824-mai 1826.

2 lots 204 medias

Cote
10611, 3Q17/272
Date
1824-1826
Lieu - Type de document
Table des successions et absences
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 2e bureau des actes civils.
  • Tables alphabétique des successions et absences.
  • Octobre 1824-mai 1826.
Résultat n°38
2 janvier-28 mars 1827 (volume 93).

1 media

Cote
10416, 3Q17/93
Date
1827
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 2e bureau des actes civils.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 2 janvier-28 mars 1827 (volume 93).
Résultat n°39
Avril 1818-septembre 1820.

2 lots 195 medias

Cote
10568, 3Q17/236
Date
1818-1820
Lieu - Type de document
Table des contrats de mariage
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 2e bureau des actes civils.
  • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
  • Avril 1818-septembre 1820.
Résultat n°40
25 mars-18 juillet 1825 (volume 87).

1 media

Cote
10410, 3Q17/87
Date
1825
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 2e bureau des actes civils.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 25 mars-18 juillet 1825 (volume 87).
Résultat n°41
Janvier 1829-juin 1838.

2 lots 141 medias

Cote
10560, 3Q17/229
Date
1829-1838
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 2e bureau des actes civils.
  • Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.
  • Janvier 1829-juin 1838.
Résultat n°42
1er germinal an VII-4 prairial an X.

1 media

Cote
10518, 3Q17/194
Date
An VII-An X
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 2e bureau des actes civils.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • 1er germinal an VII-4 prairial an X.
Résultat n°43
29 décembre 1828-6 avril 1829 (volume 101).

1 media

Cote
10424, 3Q17/101
Date
1828-1829
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 2e bureau des actes civils.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 29 décembre 1828-6 avril 1829 (volume 101).
Résultat n°44
4 septembre 1811-16 mai 1812 (volume 17).

1 media

Cote
10474, 3Q17/150
Date
1811-1812
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 2e bureau des actes civils.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 4 septembre 1811-16 mai 1812 (volume 17).
Résultat n°45
2 juillet-24 septembre 1828 (volume 99).

1 media

Cote
10422, 3Q17/99
Date
1828
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 2e bureau des actes civils.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 2 juillet-24 septembre 1828 (volume 99).
Résultat n°46
4 avril-31 juillet 1835 (volume 121).

1 media

Cote
10444, 3Q17/121
Date
1835
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 2e bureau des actes civils.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 4 avril-31 juillet 1835 (volume 121).
Résultat n°47
4 avril-7 août 1833 (volume 115).

1 media

Cote
10438, 3Q17/115
Date
1833
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 2e bureau des actes civils.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 4 avril-7 août 1833 (volume 115).
Résultat n°48
2 novembre 1810-1er mars 1811 (volume 15).

1 media

Cote
10472, 3Q17/148
Date
1810-1811
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 2e bureau des actes civils.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 2 novembre 1810-1er mars 1811 (volume 15).
Résultat n°49
Janvier 1831-novembre 1833.

2 lots 196 medias

Cote
10573, 3Q17/241
Date
1831-1833
Lieu - Type de document
Table des contrats de mariage
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 2e bureau des actes civils.
  • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
  • Janvier 1831-novembre 1833.
Résultat n°50
2 avril 1831-2 mars 1832 (volume 49).

1 media

Cote
10505, 3Q17/182
Date
1831-1832
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 2e bureau des actes civils.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 2 avril 1831-2 mars 1832 (volume 49).
Résultat n°51
16 août 1820-8 avril 1821 (volume 31).

1 media

Cote
10488, 3Q17/164
Date
1820-1821
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 2e bureau des actes civils.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 16 août 1820-8 avril 1821 (volume 31).
Résultat n°52
6 messidor an VII-2 brumaire an VIII (volume 2).

1 media

Cote
10459, 3Q17/135
Date
An VII-An VIII
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 2e bureau des actes civils.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 6 messidor an VII-2 brumaire an VIII (volume 2).
Résultat n°53
30 juillet 1822-17 janvier 1823 (volume 34).

1 media

Cote
10491, 3Q17/167
Date
1822-1823
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 2e bureau des actes civils.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 30 juillet 1822-17 janvier 1823 (volume 34).
Résultat n°54
27 janvier 1818-19 mai 1820 .

1 media

Cote
10526, 3Q17/202
Date
1818-1820
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 2e bureau des actes civils.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • 27 janvier 1818-19 mai 1820 .
Résultat n°55
1er juin 1819-4 janvier 1820 (volume 29).

1 media

Cote
10486, 3Q17/162
Date
1819-1820
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 2e bureau des actes civils.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 1er juin 1819-4 janvier 1820 (volume 29).
Résultat n°56
27 août 1810-12 avril 1813.

1 media

Cote
10523, 3Q17/199
Date
1810-1813
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 2e bureau des actes civils.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • 27 août 1810-12 avril 1813.
Résultat n°57
1er février-1er septembre 1826 (volume 40).

1 media

Cote
10497, 3Q17/173
Date
1826
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 2e bureau des actes civils.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 1er février-1er septembre 1826 (volume 40).
Résultat n°58
28 mars-2 juillet 1827 (volume 94).

1 media

Cote
10417, 3Q17/94
Date
1827
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 2e bureau des actes civils.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 28 mars-2 juillet 1827 (volume 94).
Résultat n°59
16 novembre 1807-30 mars 1808 (volume 28).

1 media

Cote
10351, 3Q17/28
Date
1807-1808
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 2e bureau des actes civils.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 16 novembre 1807-30 mars 1808 (volume 28).
Résultat n°60
5 avril-2 juillet 1828 (volume 98).

1 media

Cote
10421, 3Q17/98
Date
1828
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 2e bureau des actes civils.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 5 avril-2 juillet 1828 (volume 98).
Résultat n°61
12 décembre 1834-4 avril 1835 (volume 120).

1 media

Cote
10443, 3Q17/120
Date
1834-1835
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 2e bureau des actes civils.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 12 décembre 1834-4 avril 1835 (volume 120).
Résultat n°62
28 juillet-30 novembre 1824 (volume 85).

1 media

Cote
10408, 3Q17/85
Date
1824
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 2e bureau des actes civils.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 28 juillet-30 novembre 1824 (volume 85).
Résultat n°63
Octobre 1812-mai 1816.

2 lots 154 medias

Cote
10566, 3Q17/234
Date
1812-1816
Lieu - Type de document
Table des contrats de mariage
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 2e bureau des actes civils.
  • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
  • Octobre 1812-mai 1816.
Résultat n°64
Janvier 1829-décembre 1830.

2 lots 168 medias

Cote
10572, 3Q17/240
Date
1829-1830
Lieu - Type de document
Table des contrats de mariage
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 2e bureau des actes civils.
  • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
  • Janvier 1829-décembre 1830.
Résultat n°65
4 avril-6 août 1832 (volume 112).

1 media

Cote
10435, 3Q17/112
Date
1832
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 2e bureau des actes civils.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 4 avril-6 août 1832 (volume 112).
Résultat n°66
5 août-14 décembre 1817 (volume 55).

1 media

Cote
10378, 3Q17/55
Date
1817
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 2e bureau des actes civils.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 5 août-14 décembre 1817 (volume 55).
Résultat n°67
1er avril 1814-1er janvier 1825. Renvoie aux 3Q17/216-218.

2 lots 161 medias

Cote
10551, 3Q17/222
Date
1814-1825
Lieu - Type de document
Table des acquéreurs
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 2e bureau des actes civils.
  • Tables alphabétiques des acquéreurs.
  • Tables de renvois aux tables des vendeurs.
  • 1er avril 1814-1er janvier 1825. Renvoie aux 3Q17/216-218.
Résultat n°68
Novembre 1833-mars 1836.

2 lots 191 medias

Cote
10574, 3Q17/242
Date
1833-1836
Lieu - Type de document
Table des contrats de mariage
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 2e bureau des actes civils.
  • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
  • Novembre 1833-mars 1836.
Résultat n°69
20 septembre 1833-21 janvier 1835.

1 media

Cote
10535, 3Q17/211
Date
1833-1835
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 2e bureau des actes civils.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • 20 septembre 1833-21 janvier 1835.
Résultat n°70
7 juin-28 octobre 1809 (volume 32).

1 media

Cote
10355, 3Q17/32
Date
1809
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 2e bureau des actes civils.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 7 juin-28 octobre 1809 (volume 32).
Résultat n°71
25 juin-25 octobre 1814 (volume 46).

1 media

Cote
10369, 3Q17/46
Date
1814
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 2e bureau des actes civils.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 25 juin-25 octobre 1814 (volume 46).
Résultat n°72
21 juin-30 juin 1838 (volume 133).

1 media

Cote
10456, 3Q17/133
Date
1838
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 2e bureau des actes civils.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 21 juin-30 juin 1838 (volume 133).
Résultat n°73
22 avril-10 août 1813 (volume 43).

1 media

Cote
10366, 3Q17/43
Date
1813
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 2e bureau des actes civils.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 22 avril-10 août 1813 (volume 43).
Résultat n°74
29 mars-7 juin 1822 (volume 75).

1 media

Cote
10398, 3Q17/75
Date
1822
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 2e bureau des actes civils.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 29 mars-7 juin 1822 (volume 75).
Résultat n°75
28 ventôse an XI-1er thermidor an XII (volume 8).

1 media

Cote
10465, 3Q17/141
Date
An XI-An XII
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 2e bureau des actes civils.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 28 ventôse an XI-1er thermidor an XII (volume 8).
Résultat n°76
Juin 1826-septembre 1827.

2 lots 199 medias

Cote
10612, 3Q17/273
Date
1826-1827
Lieu - Type de document
Table des successions et absences
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 2e bureau des actes civils.
  • Tables alphabétique des successions et absences.
  • Juin 1826-septembre 1827.
Résultat n°77
16 mai 1812-3 février 1813 (volume 18).

1 media

Cote
10475, 3Q17/151
Date
1812-1813
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 2e bureau des actes civils.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 16 mai 1812-3 février 1813 (volume 18).
Résultat n°78
2 avril-28 juillet 1824 (volume 84).

1 media

Cote
10407, 3Q17/84
Date
1824
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 2e bureau des actes civils.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 2 avril-28 juillet 1824 (volume 84).
Résultat n°79
1er pluviôse-30 ventôse an VII.

1 media

Cote
10517, 3Q17/193
Date
An VII
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 2e bureau des actes civils.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • 1er pluviôse-30 ventôse an VII.
Résultat n°80
8 avril-8 août 1834 (volume 118).

1 media

Cote
10441, 3Q17/118
Date
1834
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 2e bureau des actes civils.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 8 avril-8 août 1834 (volume 118).