Bureau de Lyon -2e bureau des actes civils

Résultat n°1

2 lots 84 medias
Croix-Rousse et Saint-Clair : octobre 1792-février 1817.

Date

1792-1817

Cote

10603, 3Q17/266
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 2e bureau des actes civils.
- Tables alphabétiques des décès.
- Croix-Rousse et Saint-Clair : octobre 1792-février...
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°2

2 lots 72 medias
1er thermidor an II-1er avril 1814. Renvoie au 3Q17/215.

Date

An II-1814

Cote

10550, 3Q17/221
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 2e bureau des actes civils.
- Tables alphabétiques des acquéreurs.
- Tables de renvois aux tables des vendeurs.
- 1er thermidor an II-1er avril 1814. Renvoie au 3Q17/215.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°3

2 lots 85 medias
Vendémiaire an II-novembre 1809.

Date

An II-1809

Cote

10583, 3Q17/248
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 2e bureau des actes civils.
- Tables alphabétiques des testaments.
- Testaments non enregistrés.
- Vendémiaire an II-novembre 1809.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°4

2 lots 66 medias
1er vendémiaire an XII-5e jour complémentaire an XIII.

Date

An II-An XIII

Cote

10563, 3Q17/231
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 2e bureau des actes civils.
- Tables alphabétiques des contrats de mariage.
- 1er vendémiaire an XII-5e jour complémentaire an XIII.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°5

1 media
25 germinal an VI-1er pluviôse an VII.

Date

An VI-An VII

Cote

10516, 3Q17/192
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 2e bureau des actes civils.
- Registres des déclarations de mutations par décès.
- 25 germinal an VI-1er pluviôse an VII.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°6

1 media
19 février 1791-25 germinal an VI.

Date

An VI

Cote

10515, 3Q17/191
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 2e bureau des actes civils.
- Registres des déclarations de mutations par décès.
- 19 février 1791-25 germinal an VI.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°7

1 media
2 brumaire-1er ventôse an VIII (volume 3).

Date

An VII

Cote

10460, 3Q17/136
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 2e bureau des actes civils.
- Registres des actes sous seing privé (ASSP).
- 2 brumaire-1er ventôse an VIII (volume 3).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°8

1 media
1er germinal an VII-4 prairial an X.

Date

An VII-An X

Cote

10518, 3Q17/194
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 2e bureau des actes civils.
- Registres des déclarations de mutations par décès.
- 1er germinal an VII-4 prairial an X.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°9

1 media
6 messidor an VII-2 brumaire an VIII (volume 2).

Date

An VII-An VIII

Cote

10459, 3Q17/135
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 2e bureau des actes civils.
- Registres des actes sous seing privé (ASSP).
- 6 messidor an VII-2 brumaire an VIII (volume 2).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°10

1 media
1er pluviôse-30 ventôse an VII.

Date

An VII

Cote

10517, 3Q17/193
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 2e bureau des actes civils.
- Registres des déclarations de mutations par décès.
- 1er pluviôse-30 ventôse an VII.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°11

1 media
1er germinal-29 prairial an VII (volume 3).

Date

An VII

Cote

10326, 3Q17/3
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 2e bureau des actes civils.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 1er germinal-29 prairial an VII (volume 3).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°12

1 media
18 pluviôse-30 ventôse an VII (volume 2).

Date

An VII

Cote

10325, 3Q17/2
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 2e bureau des actes civils.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 18 pluviôse-30 ventôse an VII (volume 2).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°13

2 lots 81 medias
1er vendémiaire an VII-23 nivôse an XIII.

Date

An VII-An XIII

Cote

10605, 3Q17/267
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 2e bureau des actes civils.
- Tables alphabétiques des successions acquittées.
- 1er vendémiaire an VII-23 nivôse an XIII.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°14

1 media
29 prairial an VII-29 vendémiaire an VIII (volume 4).

Date

An VII-An VIII

Cote

10327, 3Q17/4
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 2e bureau des actes civils.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 29 prairial an VII-29 vendémiaire an VIII (volume 4).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°15

1 media
1er germinal-6 messidor an VII (volume 1).

Date

An VII

Cote

10458, 3Q17/134
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 2e bureau des actes civils.
- Registres des actes sous seing privé (ASSP).
- 1er germinal-6 messidor an VII (volume 1).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°16

1 media
1er nivôse-18 pluviôse an VII (volume 1).

Date

An VII

Cote

10324, 3Q17/1
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 2e bureau des actes civils.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 1er nivôse-18 pluviôse an VII (volume 1).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°17

1 media
1er ventôse an VIII-30 nivôse an IX (volume 4).

Date

An VII-An IX

Cote

10461, 3Q17/137
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 2e bureau des actes civils.
- Registres des actes sous seing privé (ASSP).
- 1er ventôse an VIII-30 nivôse an IX (volume 4).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°18

1 media
9 ventôse-25 prairial an VIII (volume 6).

Date

An VIII

Cote

10329, 3Q17/6
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 2e bureau des actes civils.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 9 ventôse-25 prairial an VIII (volume 6).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°19

1 media
25 prairial an VIII-12 vendémiaire an IX (volume 7).

Date

An VIII-An IX

Cote

10330, 3Q17/7
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 2e bureau des actes civils.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 25 prairial an VIII-12 vendémiaire an IX (volume 7).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°20

1 media
29 vendémiaire-9 ventôse an VIII (volume 5).

Date

An VIII

Cote

10328, 3Q17/5
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 2e bureau des actes civils.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 29 vendémiaire-9 ventôse an VIII (volume 5).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°21

1 media
9 pluviôse-18 floréal an IX (volume 9).

Date

An IX

Cote

10332, 3Q17/9
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 2e bureau des actes civils.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 9 pluviôse-18 floréal an IX (volume 9).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°22

1 media
12 vendémiaire-9 pluviôse an IX (volume 8).

Date

An IX

Cote

10331, 3Q17/8
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 2e bureau des actes civils.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 12 vendémiaire-9 pluviôse an IX (volume 8).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°23

2 lots 62 medias
12 vendémiaire an IX-1er vendémiaire an XII.

Date

An IX-An XII

Cote

10562, 3Q17/230
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 2e bureau des actes civils.
- Tables alphabétiques des contrats de mariage.
- 12 vendémiaire an IX-1er vendémiaire an XII.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°24

1 media
18 floréal an IX-10 vendémiaire an X (volume 10).

Date

An IX-An X

Cote

10333, 3Q17/10
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 2e bureau des actes civils.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 18 floréal an IX-10 vendémiaire an X (volume 10).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°25

1 media
1er pluviôse an IX-21 frimaire an X (volume 5).

Date

An IX-An X

Cote

10462, 3Q17/138
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 2e bureau des actes civils.
- Registres des actes sous seing privé (ASSP).
- 1er pluviôse an IX-21 frimaire an X (volume 5).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°26

1 media
5 prairial an X-9 nivôse an XII.

Date

An X-An XII

Cote

10519, 3Q17/195
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 2e bureau des actes civils.
- Registres des déclarations de mutations par décès.
- 5 prairial an X-9 nivôse an XII.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°27

1 media
23 frimaire-II floréal an X (volume 6).

Date

An X

Cote

10463, 3Q17/139
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 2e bureau des actes civils.
- Registres des actes sous seing privé (ASSP).
- 23 frimaire-II floréal an X (volume 6).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°28

1 media
17 messidor an X-4 frimaire an XI (volume 13).

Date

An X- An XI

Cote

10336, 3Q17/13
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 2e bureau des actes civils.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 17 messidor an X-4 frimaire an XI (volume 13).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°29

1 media
11 vendémiaire-10 ventôse an X (volume 11).

Date

An X

Cote

10334, 3Q17/11
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 2e bureau des actes civils.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 11 vendémiaire-10 ventôse an X (volume 11).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°30

1 media
11 floréal an X-28 ventôse an XI (volume 7).

Date

An X-An XI

Cote

10464, 3Q17/140
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 2e bureau des actes civils.
- Registres des actes sous seing privé (ASSP).
- 11 floréal an X-28 ventôse an XI (volume 7).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°31

1 media
11 ventôse-17 messidoran X (volume 12).

Date

An X

Cote

10335, 3Q17/12
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 2e bureau des actes civils.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 11 ventôse-17 messidoran X (volume 12).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°32

2 lots 120 medias
An XI-août 1813.

Date

An XI-1813

Cote

10541, 3Q17/215
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 2e bureau des actes civils.
- Tables alphabétiques des vendeurs.
- Tables principales.
- An XI-août 1813.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°33

2 lots 19 medias
Nivôse an XI-ventôse an XIII.

Date

An XI-An XIII

Cote

10593, 3Q17/256
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 2e bureau des actes civils.
- Tables alphabétiques des décès.
- Nivôse an XI-ventôse an XIII.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°34

1 media
28 ventôse an XI-1er thermidor an XII (volume 8).

Date

An XI-An XII

Cote

10465, 3Q17/141
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 2e bureau des actes civils.
- Registres des actes sous seing privé (ASSP).
- 28 ventôse an XI-1er thermidor an XII (volume 8).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°35

1 media
9 germinal-11 thermidor an XI (volume 15).

Date

An XI

Cote

10338, 3Q17/15
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 2e bureau des actes civils.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 9 germinal-11 thermidor an XI (volume 15).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°36

1 media
4 frimaire-4 germinal an XI (volume 14).

Date

An XI

Cote

10337, 3Q17/14
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 2e bureau des actes civils.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 4 frimaire-4 germinal an XI (volume 14).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°37

2 lots 35 medias
Nivôse an XI-ventôse an XIII.

Date

An XI-An XIII

Cote

10592, 3Q17/255
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 2e bureau des actes civils.
- Tables alphabétiques des décès.
- Nivôse an XI-ventôse an XIII.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°38

1 media
11 thermidor an XI-13 frimaire an XII (volume 16).

Date

An XI-An XII

Cote

10339, 3Q17/16
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 2e bureau des actes civils.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 11 thermidor an XI-13 frimaire an XII (volume 16).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°39

2 lots 77 medias
1er thermidor an XII-1er janvier 1813.

Date

An XII-1813

Cote

10579, 3Q17/245
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 2e bureau des actes civils.
- Tables alphabétiques des testaments.
- Testaments enregistrés.
- 1er thermidor an XII-1er janvier 1813.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°40

1 media
9 nivôse an XII-25 frimaire an XIV.

Date

An XII-An XIV

Cote

10520, 3Q17/196
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 2e bureau des actes civils.
- Registres des déclarations de mutations par décès.
- 9 nivôse an XII-25 frimaire an XIV.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°41

1 media
15 germinal-23 thermidor an XII (volume 18).

Date

An XII

Cote

10341, 3Q17/18
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 2e bureau des actes civils.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 15 germinal-23 thermidor an XII (volume 18).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°42

1 media
23 thermidor an XII-12 nivôse an XIII (volume 19).

Date

An XII-An XIII

Cote

10342, 3Q17/19
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 2e bureau des actes civils.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 23 thermidor an XII-12 nivôse an XIII (volume 19).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°43

1 media
1er thermidor an XII-1er frimaire an XIV (volume 9).

Date

An XII-An XIV

Cote

10466, 3Q17/142
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 2e bureau des actes civils.
- Registres des actes sous seing privé (ASSP).
- 1er thermidor an XII-1er frimaire an XIV (volume 9).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°44

2 lots 83 medias
1er vendémiaire an XIII-30 [septembre] 1811.

Date

An XII-1811

Cote

10557, 3Q17/226
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 2e bureau des actes civils.
- Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.
- 1er vendémiaire an XIII-30 [septembre] 1811.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°45

1 media
13 frimaire-15 germinal an XII (volume 17).

Date

An XII

Cote

10340, 3Q17/17
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 2e bureau des actes civils.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 13 frimaire-15 germinal an XII (volume 17).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°46

1 media
12 fructidor an XIII-9 nivôse an XIV (volume 22).

Date

An XIII-An XIV

Cote

10345, 3Q17/22
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 2e bureau des actes civils.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 12 fructidor an XIII-9 nivôse an XIV (volume 22).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°47

1 media
10 floréal-10 fructidor an XIII (volume 21).

Date

An XIII

Cote

10344, 3Q17/21
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 2e bureau des actes civils.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 10 floréal-10 fructidor an XIII (volume 21).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°48

1 media
12 nivôse-10 floréal an XIII (volume 20).

Date

An XIII

Cote

10343, 3Q17/20
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 2e bureau des actes civils.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 12 nivôse-10 floréal an XIII (volume 20).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°49

2 lots 69 medias
Nivôse an XIII-janvier 1807.

Date

An XIII

Cote

10594, 3Q17/257
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 2e bureau des actes civils.
- Tables alphabétiques des décès.
- Nivôse an XIII-janvier 1807.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°50

2 lots 90 medias
Pluviôse an XIII-juin 1809.

Date

An XIII-1809

Cote

10606, 3Q17/268
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 2e bureau des actes civils.
- Tables alphabétiques des successions acquittées.
- Pluviôse an XIII-juin 1809.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°51

2 lots 94 medias
1er vendémiaire an XIV-17 janvier 1809.

Date

An XIV-1809

Cote

10564, 3Q17/232
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 2e bureau des actes civils.
- Tables alphabétiques des contrats de mariage.
- 1er vendémiaire an XIV-17 janvier 1809.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°52

1 media
2 frimaire an XIV-3 février 1807 (volume 10).

Date

An XIV-1807

Cote

10467, 3Q17/143
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 2e bureau des actes civils.
- Registres des actes sous seing privé (ASSP).
- 2 frimaire an XIV-3 février 1807 (volume 10).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°53

1 media
10 nivôse an XIV-23 avril 1806 (volume 23).

Date

An XIV-1806

Cote

10346, 3Q17/23
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 2e bureau des actes civils.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 10 nivôse an XIV-23 avril 1806 (volume 23).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°54

1 media
26 frimaire an XIV-29 février 1808 .

Date

An XIV-1808

Cote

10521, 3Q17/197
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 2e bureau des actes civils.
- Registres des déclarations de mutations par décès.
- 26 frimaire an XIV-29 février 1808 .
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°55

1 media
13 septembre 1806-4 février 1807 (volume 25).

Date

1806-1807

Cote

10348, 3Q17/25
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 2e bureau des actes civils.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 13 septembre 1806-4 février 1807 (volume 25).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°56

1 media
24 avril-13 septembre 1806 (volume 24).

Date

1806

Cote

10347, 3Q17/24
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 2e bureau des actes civils.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 24 avril-13 septembre 1806 (volume 24).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°57

2 lots 89 medias
Janvier 1807-juin 1809.

Date

1807-1809

Cote

10595, 3Q17/258
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 2e bureau des actes civils.
- Tables alphabétiques des décès.
- Janvier 1807-juin 1809.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°58

1 media
16 novembre 1807-30 mars 1808 (volume 28).

Date

1807-1808

Cote

10351, 3Q17/28
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 2e bureau des actes civils.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 16 novembre 1807-30 mars 1808 (volume 28).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°59

1 media
13 juin-16 novembre 1807 (volume 27).

Date

1807

Cote

10350, 3Q17/27
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 2e bureau des actes civils.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 13 juin-16 novembre 1807 (volume 27).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°60

1 media
4 février-13 juin 1807 (volume 26).

Date

1807

Cote

10349, 3Q17/26
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 2e bureau des actes civils.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 4 février-13 juin 1807 (volume 26).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°61

1 media
3 février 1807-17 juin 1808 (volume 11).

Date

1807-1808

Cote

10468, 3Q17/144
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 2e bureau des actes civils.
- Registres des actes sous seing privé (ASSP).
- 3 février 1807-17 juin 1808 (volume 11).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°62

1 media
16 août 1808-17 janvier 1809 (volume 30).

Date

1808-1809

Cote

10353, 3Q17/30
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 2e bureau des actes civils.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 16 août 1808-17 janvier 1809 (volume 30).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°63

1 media
30 mars-16 août 1808 (volume 29).

Date

1808

Cote

10352, 3Q17/29
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 2e bureau des actes civils.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 30 mars-16 août 1808 (volume 29).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°64

1 media
1er mars 1808-27 août 1810.

Date

1808-1810

Cote

10522, 3Q17/198
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 2e bureau des actes civils.
- Registres des déclarations de mutations par décès.
- 1er mars 1808-27 août 1810.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°65

1 media
17 juin 1808-2 juin 1809 (volume 12).

Date

1808-1809

Cote

10469, 3Q17/145
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 2e bureau des actes civils.
- Registres des actes sous seing privé (ASSP).
- 17 juin 1808-2 juin 1809 (volume 12).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°66

2 lots 96 medias
Juillet 1809-juillet 1810.

Date

1809-1810

Cote

10596, 3Q17/259
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 2e bureau des actes civils.
- Tables alphabétiques des décès.
- Juillet 1809-juillet 1810.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°67

1 media
7 juin-28 octobre 1809 (volume 32).

Date

1809

Cote

10355, 3Q17/32
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 2e bureau des actes civils.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 7 juin-28 octobre 1809 (volume 32).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°68

2 lots 102 medias
Août 1809-octobre 1814.

Date

1809-1814

Cote

10607, 3Q17/269
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 2e bureau des actes civils.
- Tables alphabétiques des successions acquittées.
- Août 1809-octobre 1814.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°69

1 media
17 janvier-7 juin 1809 (volume 31).

Date

1809

Cote

10354, 3Q17/31
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 2e bureau des actes civils.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 17 janvier-7 juin 1809 (volume 31).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°70

1 media
28 octobre 1809-13 avril 1810 (volume 33).

Date

1809-1810

Cote

10356, 3Q17/33
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 2e bureau des actes civils.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 28 octobre 1809-13 avril 1810 (volume 33).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°71

2 lots 90 medias
17 janvier 1809-octobre 1812.

Date

1809-1812

Cote

10565, 3Q17/233
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 2e bureau des actes civils.
- Tables alphabétiques des contrats de mariage.
- 17 janvier 1809-octobre 1812.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°72

1 media
2 juin 1809-2 avril 1810 (volume 13).

Date

1809-1810

Cote

10470, 3Q17/146
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 2e bureau des actes civils.
- Registres des actes sous seing privé (ASSP).
- 2 juin 1809-2 avril 1810 (volume 13).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°73

1 media
2 novembre 1810-1er mars 1811 (volume 15).

Date

1810-1811

Cote

10472, 3Q17/148
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 2e bureau des actes civils.
- Registres des actes sous seing privé (ASSP).
- 2 novembre 1810-1er mars 1811 (volume 15).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°74

1 media
27 août 1810-12 avril 1813.

Date

1810-1813

Cote

10523, 3Q17/199
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 2e bureau des actes civils.
- Registres des déclarations de mutations par décès.
- 27 août 1810-12 avril 1813.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°75

1 media
13 avril-24 août 1810 (volume 34).

Date

1810

Cote

10357, 3Q17/34
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 2e bureau des actes civils.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 13 avril-24 août 1810 (volume 34).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°76

1 media
24 août 1810-17 janvier 1811 (volume 35).

Date

1810-1811

Cote

10358, 3Q17/35
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 2e bureau des actes civils.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 24 août 1810-17 janvier 1811 (volume 35).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°77

1 media
3 avril-2 novembre 1810 (volume 14).

Date

1810

Cote

10471, 3Q17/147
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 2e bureau des actes civils.
- Registres des actes sous seing privé (ASSP).
- 3 avril-2 novembre 1810 (volume 14).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°78

2 lots 152 medias
Juin 1810-novembre 1812.

Date

1810-1812

Cote

10597, 3Q17/260
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 2e bureau des actes civils.
- Tables alphabétiques des décès.
- Juin 1810-novembre 1812.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°79

2 lots 92 medias
Juillet 1810-1er juillet 1814.

Date

1810-1814

Cote

10584, 3Q17/249
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 2e bureau des actes civils.
- Tables alphabétiques des testaments.
- Testaments non enregistrés.
- Juillet 1810-1er juillet 1814.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°80

2 lots 93 medias
Novembre 1811-novembre 1820.

Date

1811-1820

Cote

10558, 3Q17/227
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 2e bureau des actes civils.
- Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.
- Novembre 1811-novembre 1820.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement

Résultats de la recherche

Croix-Rousse et Saint-Clair : octobre 1792-février 1817.

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

1er thermidor an II-1er avril 1814. Renvoie au 3Q17/215.

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

Vendémiaire an II-novembre 1809.

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

1er vendémiaire an XII-5e jour complémentaire an XIII.

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

25 germinal an VI-1er pluviôse an VII.

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

19 février 1791-25 germinal an VI.

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

2 brumaire-1er ventôse an VIII (volume 3).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

1er germinal an VII-4 prairial an X.

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

6 messidor an VII-2 brumaire an VIII (volume 2).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

1er pluviôse-30 ventôse an VII.

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

1er germinal-29 prairial an VII (volume 3).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

18 pluviôse-30 ventôse an VII (volume 2).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

1er vendémiaire an VII-23 nivôse an XIII.

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

29 prairial an VII-29 vendémiaire an VIII (volume 4).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

1er germinal-6 messidor an VII (volume 1).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

1er nivôse-18 pluviôse an VII (volume 1).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre