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  • 1
    Octobre 1837-juin 1838.

    2 lots 69 medias

    Octobre 1837-juin 1838.

    Date

    1837-1838

    Cote

    10576, 3Q17/244

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 2e bureau des actes civils.
    • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
    • Octobre 1837-juin 1838.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 2
    13 novembre 1837-30 juin 1838 (volume 57).

    1 media

    13 novembre 1837-30 juin 1838 (volume 57).

    Date

    1837-1838

    Cote

    10513, 3Q17/190

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 2e bureau des actes civils.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 13 novembre 1837-30 juin 1838 (volume 57).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 3
    Janvier 1829-juin 1838.

    2 lots 141 medias

    Janvier 1829-juin 1838.

    Date

    1829-1838

    Cote

    10560, 3Q17/229

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 2e bureau des actes civils.
    • Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.
    • Janvier 1829-juin 1838.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 4
    21 juin-30 juin 1838 (volume 133).

    1 media

    21 juin-30 juin 1838 (volume 133).

    Date

    1838

    Cote

    10456, 3Q17/133

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 2e bureau des actes civils.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 21 juin-30 juin 1838 (volume 133).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 5
    4 janvier-24 mars 1838 (volume 131).

    1 media

    4 janvier-24 mars 1838 (volume 131).

    Date

    1838

    Cote

    10454, 3Q17/131

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 2e bureau des actes civils.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 4 janvier-24 mars 1838 (volume 131).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 6
    Mai-juin 1838.

    2 lots 27 medias

    Mai-juin 1838.

    Date

    1838

    Cote

    10590, 3Q17/254

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 2e bureau des actes civils.
    • Tables alphabétiques des testaments.
    • Testaments, donations et dispositions éventuelles.
    • Mai-juin 1838.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 7
    29 septembre 1837-4 janvier 1838 (volume 130).

    1 media

    29 septembre 1837-4 janvier 1838 (volume 130).

    Date

    1837-1838

    Cote

    10453, 3Q17/130

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 2e bureau des actes civils.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 29 septembre 1837-4 janvier 1838 (volume 130).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 8
    24 mars-21 juin 1838 (volume 132).

    1 media

    24 mars-21 juin 1838 (volume 132).

    Date

    1838

    Cote

    10455, 3Q17/132

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 2e bureau des actes civils.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 24 mars-21 juin 1838 (volume 132).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 9
    1836-juin 1838. Renvoie au 3Q17/225.

    2 lots 53 medias

    1836-juin 1838. Renvoie au 3Q17/225.

    Date

    1836-1838

    Cote

    10547, 3Q17/220

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 2e bureau des actes civils.
    • Tables alphabétiques des vendeurs.
    • Tables de renvois aux tables des acquéreurs.
    • 1836-juin 1838. Renvoie au 3Q17/225.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 10
    1830-mars 1838 : décès provenant de renvois.

    2 lots 194 medias

    1830-mars 1838 : décès provenant de renvois.

    Date

    1830-1838

    Cote

    10620, 3Q17/281

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 2e bureau des actes civils.
    • Tables alphabétique des successions et absences.
    • 1830-mars 1838 : décès provenant de renvois.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 11
    Juillet 1837-mai 1838.

    2 lots 95 medias

    Juillet 1837-mai 1838.

    Date

    1837-1838

    Cote

    10618, 3Q17/279

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 2e bureau des actes civils.
    • Tables alphabétique des successions et absences.
    • Juillet 1837-mai 1838.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 12
    Juillet 1834-juin 1838.

    2 lots 148 medias

    Juillet 1834-juin 1838.

    Date

    1834-1838

    Cote

    10555, 3Q17/225

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 2e bureau des actes civils.
    • Tables alphabétiques des acquéreurs.
    • Tables principales.
    • Juillet 1834-juin 1838.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 13
    Novembre 1834-avril 1838.

    2 lots 189 medias

    Novembre 1834-avril 1838.

    Date

    1834-1838

    Cote

    10589, 3Q17/253

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 2e bureau des actes civils.
    • Tables alphabétiques des testaments.
    • Testaments, donations et dispositions éventuelles.
    • Novembre 1834-avril 1838.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 14
    1er septembre 1837-30 juin 1838.

    1 media

    1er septembre 1837-30 juin 1838.

    Date

    1837-1838

    Cote

    10538, 3Q17/214

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 2e bureau des actes civils.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • 1er septembre 1837-30 juin 1838.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 15
    13 août 1836-18 août 1837 (volume 55).

    1 media

    13 août 1836-18 août 1837 (volume 55).

    Date

    1836-1837

    Cote

    10511, 3Q17/188

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 2e bureau des actes civils.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 13 août 1836-18 août 1837 (volume 55).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 16
    18 août-13 novembre 1837 (volume 56).

    1 media

    18 août-13 novembre 1837 (volume 56).

    Date

    1837

    Cote

    10512, 3Q17/189

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 2e bureau des actes civils.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 18 août-13 novembre 1837 (volume 56).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 17
    24 juin-29 septembre 1837 (volume 129).

    1 media

    24 juin-29 septembre 1837 (volume 129).

    Date

    1837

    Cote

    10452, 3Q17/129

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 2e bureau des actes civils.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 24 juin-29 septembre 1837 (volume 129).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 18
    29 décembre 1836-3 avril 1837 (volume 127).

    1 media

    29 décembre 1836-3 avril 1837 (volume 127).

    Date

    1836-1837

    Cote

    10450, 3Q17/127

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 2e bureau des actes civils.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 29 décembre 1836-3 avril 1837 (volume 127).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 19
    Février 1836-septembre 1837.

    2 lots 175 medias

    Février 1836-septembre 1837.

    Date

    1836-1837

    Cote

    10575, 3Q17/243

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 2e bureau des actes civils.
    • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
    • Février 1836-septembre 1837.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 20
    3 avril-24 juin 1837 (volume 128).

    1 media

    3 avril-24 juin 1837 (volume 128).

    Date

    1837

    Cote

    10451, 3Q17/128

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 2e bureau des actes civils.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 3 avril-24 juin 1837 (volume 128).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement