Filtrer les résultats
Multimédias
  • 553
Nom de l'inventaire
  • 553
Producteurs
Aucune valeur disponible
Sujets
Aucune valeur disponible
Personnes
Aucune valeur disponible
Période
  • 553
    • 22
    • 398
    • 134
Typologies
  • 553
  • 460
  • 460
Titres
Aucune valeur disponible

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
3-20 novembre 1942.

1 media

Cote
17233, 3Q30/169
Date
1942
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Baux.
  • Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
  • 3-20 novembre 1942.
2
1er-13 juin 1949.

1 media

Cote
17457, 3Q30/393
Date
1949
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Baux.
  • Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
  • 1er-13 juin 1949.
3
11-18 décembre 1946.

1 media

Cote
17365, 3Q30/301
Date
1946
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Baux.
  • Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
  • 11-18 décembre 1946.
4
20-30 juin 1945.

1 media

Cote
17308, 3Q30/244
Date
1945
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Baux.
  • Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
  • 20-30 juin 1945.
5
2 mai-11 juin 1946.

1 media

Cote
17086, 3Q30/23
Date
1946
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Baux.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 2 mai-11 juin 1946.
6
1er-10 février 1944.

1 media

Cote
17272, 3Q30/208
Date
1944
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Baux.
  • Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
  • 1er-10 février 1944.
7
9-17 novembre 1950.

1 media

Cote
17512, 3Q30/448
Date
1950
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Baux.
  • Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
  • 9-17 novembre 1950.
8
22 avril-8 juin 1943.

1 media

Cote
17064, 3Q30/1
Date
1943
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Baux.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 22 avril-8 juin 1943.
9
1er-8 septembre 1942.

1 media

Cote
17227, 3Q30/163
Date
1942
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Baux.
  • Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
  • 1er-8 septembre 1942.
10
22 janvier-10 mars 1952.

1 media

Cote
17133, 3Q30/70
Date
1952
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Baux.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 22 janvier-10 mars 1952.