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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
1er-15 octobre 1940.

1 media

Cote
17173, 3Q30/109
Date
1940
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Baux.
  • Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
  • 1er-15 octobre 1940.
Résultat n°2
2-19 novembre 1940.

1 media

Cote
17175, 3Q30/111
Date
1940
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Baux.
  • Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
  • 2-19 novembre 1940.
Résultat n°3
1er-15 février 1940.

1 media

Cote
17159, 3Q30/95
Date
1940
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Baux.
  • Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
  • 1er-15 février 1940.
Résultat n°4
1er-28 juin 1940.

1 media

Cote
17166, 3Q30/102
Date
1940
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Baux.
  • Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
  • 1er-28 juin 1940.
Résultat n°5
1er-15 mai 1940.

1 media

Cote
17164, 3Q30/100
Date
1940
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Baux.
  • Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
  • 1er-15 mai 1940.
Résultat n°6
20-31 décembre 1940.

1 media

Cote
17179, 3Q30/115
Date
1940
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Baux.
  • Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
  • 20-31 décembre 1940.
Résultat n°7
14702.

1 media

Cote
17163, 3Q30/99
Date
1940
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Baux.
  • Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
  • 14702.
Résultat n°8
1er-9 septembre 1940.

1 media

Cote
17170, 3Q30/106
Date
1940
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Baux.
  • Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
  • 1er-9 septembre 1940.
Résultat n°9
16-30 mars 1940.

1 media

Cote
17162, 3Q30/98
Date
1940
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Baux.
  • Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
  • 16-30 mars 1940.
Résultat n°10
13-30 août 1940.

1 media

Cote
17169, 3Q30/105
Date
1940
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Baux.
  • Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
  • 13-30 août 1940.
Résultat n°11
14793.

1 media

Cote
17167, 3Q30/103
Date
1940
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Baux.
  • Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
  • 14793.
Résultat n°12
13-19 décembre 1940.

1 media

Cote
17178, 3Q30/114
Date
1940
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Baux.
  • Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
  • 13-19 décembre 1940.
Résultat n°13
1er-12 août 1940.

1 media

Cote
17168, 3Q30/104
Date
1940
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Baux.
  • Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
  • 1er-12 août 1940.
Résultat n°14
20-28 septembre 1940.

1 media

Cote
17172, 3Q30/108
Date
1940
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Baux.
  • Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
  • 20-28 septembre 1940.
Résultat n°15
16-30 mai 1940.

1 media

Cote
17165, 3Q30/101
Date
1940
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Baux.
  • Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
  • 16-30 mai 1940.
Résultat n°16
16-28 février 1940.

1 media

Cote
17160, 3Q30/96
Date
1940
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Baux.
  • Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
  • 16-28 février 1940.
Résultat n°17
2-12 décembre 1940.

1 media

Cote
17177, 3Q30/113
Date
1940
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Baux.
  • Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
  • 2-12 décembre 1940.
Résultat n°18
1er-15 mars 1940.

1 media

Cote
17161, 3Q30/97
Date
1940
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Baux.
  • Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
  • 1er-15 mars 1940.
Résultat n°19
16-31 octobre 1940.

1 media

Cote
17174, 3Q30/110
Date
1940
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Baux.
  • Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
  • 16-31 octobre 1940.
Résultat n°20
20-29 novembre 1940.

1 media

Cote
17176, 3Q30/112
Date
1940
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Baux.
  • Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
  • 20-29 novembre 1940.