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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
22 avril-8 juin 1943.

1 media

Cote
17064, 3Q30/1
Date
1943
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Baux.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 22 avril-8 juin 1943.
Résultat n°2
8 juin-18 juillet 1943.

1 media

Cote
17065, 3Q30/2
Date
1943
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Baux.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 8 juin-18 juillet 1943.
Résultat n°3
19 juillet-9 septembre 1943.

1 media

Cote
17066, 3Q30/3
Date
1943
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Baux.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 19 juillet-9 septembre 1943.
Résultat n°4
10 septembre-29 octobre 1943.

1 media

Cote
17067, 3Q30/4
Date
1943
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Baux.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 10 septembre-29 octobre 1943.
Résultat n°5
30 octobre-24 décembre 1943.

1 media

Cote
17068, 3Q30/5
Date
1943
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Baux.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 30 octobre-24 décembre 1943.
Résultat n°6
24 décembre 1943-23 février 1944.

1 media

Cote
17069, 3Q30/6
Date
1943-1944
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Baux.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 24 décembre 1943-23 février 1944.
Résultat n°7
24 février-19 avril 1944.

1 media

Cote
17070, 3Q30/7
Date
1944
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Baux.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 24 février-19 avril 1944.
Résultat n°8
19 avril-8 juin 1944.

1 media

Cote
17071, 3Q30/8
Date
1944
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Baux.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 19 avril-8 juin 1944.
Résultat n°9
8 juin-9 août 1944.

1 media

Cote
17072, 3Q30/9
Date
1944
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Baux.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 8 juin-9 août 1944.
Résultat n°10
9 août-14 novembre 1944.

1 media

Cote
17073, 3Q30/10
Date
1944
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Baux.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 9 août-14 novembre 1944.
Résultat n°11
14 novembre 1944-3 janvier 1945.

1 media

Cote
17074, 3Q30/11
Date
1944-1945
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Baux.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 14 novembre 1944-3 janvier 1945.
Résultat n°12
3 janvier-5 mars 1945.

1 media

Cote
17075, 3Q30/12
Date
1945
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Baux.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 3 janvier-5 mars 1945.
Résultat n°13
5 mars-20 avril 1945.

1 media

Cote
17076, 3Q30/13
Date
1945
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Baux.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 5 mars-20 avril 1945.
Résultat n°14
20 avril-11 juillet 1945.

1 media

Cote
17077, 3Q30/14
Date
1945
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Baux.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 20 avril-11 juillet 1945.
Résultat n°15
11 juin-19 juillet 1945.

1 media

Cote
17078, 3Q30/15
Date
1945
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Baux.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 11 juin-19 juillet 1945.
Résultat n°16
19 juillet-6 septembre 1945.

1 media

Cote
17079, 3Q30/16
Date
1945
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Baux.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 19 juillet-6 septembre 1945.
Résultat n°17
6 septembre-15 octobre 1945.

1 media

Cote
17080, 3Q30/17
Date
1945
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Baux.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 6 septembre-15 octobre 1945.
Résultat n°18
16 octobre-27 novembre 1945.

1 media

Cote
17081, 3Q30/18
Date
1945
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Baux.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 16 octobre-27 novembre 1945.
Résultat n°19
27 novembre 1945-2 janvier 1946.

1 media

Cote
17082, 3Q30/19
Date
1945-1946
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Baux.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 27 novembre 1945-2 janvier 1946.
Résultat n°20
2 janvier-13 février 1946.

1 media

Cote
17083, 3Q30/20
Date
1946
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Baux.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 2 janvier-13 février 1946.