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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
3-20 novembre 1942.

1 media

Cote
17233, 3Q30/169
Date
1942
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Baux.
  • Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
  • 3-20 novembre 1942.
Résultat n°2
1er-13 juin 1949.

1 media

Cote
17457, 3Q30/393
Date
1949
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Baux.
  • Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
  • 1er-13 juin 1949.
Résultat n°3
11-18 décembre 1946.

1 media

Cote
17365, 3Q30/301
Date
1946
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Baux.
  • Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
  • 11-18 décembre 1946.
Résultat n°4
20-30 juin 1945.

1 media

Cote
17308, 3Q30/244
Date
1945
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Baux.
  • Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
  • 20-30 juin 1945.
Résultat n°5
2 mai-11 juin 1946.

1 media

Cote
17086, 3Q30/23
Date
1946
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Baux.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 2 mai-11 juin 1946.
Résultat n°6
1er-10 février 1944.

1 media

Cote
17272, 3Q30/208
Date
1944
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Baux.
  • Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
  • 1er-10 février 1944.
Résultat n°7
9-17 novembre 1950.

1 media

Cote
17512, 3Q30/448
Date
1950
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Baux.
  • Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
  • 9-17 novembre 1950.
Résultat n°8
22 avril-8 juin 1943.

1 media

Cote
17064, 3Q30/1
Date
1943
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Baux.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 22 avril-8 juin 1943.
Résultat n°9
1er-8 septembre 1942.

1 media

Cote
17227, 3Q30/163
Date
1942
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Baux.
  • Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
  • 1er-8 septembre 1942.
Résultat n°10
22 janvier-10 mars 1952.

1 media

Cote
17133, 3Q30/70
Date
1952
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Baux.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 22 janvier-10 mars 1952.
Résultat n°11
1er-10 octobre 1951.

1 media

Cote
17545, 3Q30/481
Date
1951
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Baux.
  • Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
  • 1er-10 octobre 1951.
Résultat n°12
1er-16 avril 1947.

1 media

Cote
17376, 3Q30/312
Date
1947
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Baux.
  • Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
  • 1er-16 avril 1947.
Résultat n°13
1er-11 juin 1948.

1 media

Cote
17421, 3Q30/357
Date
1948
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Baux.
  • Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
  • 1er-11 juin 1948.
Résultat n°14
2-11 mai 1946.

1 media

Cote
17338, 3Q30/274
Date
1946
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Baux.
  • Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
  • 2-11 mai 1946.
Résultat n°15
27-31 octobre 1950.

1 media

Cote
17510, 3Q30/446
Date
1950
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Baux.
  • Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
  • 27-31 octobre 1950.
Résultat n°16
1er-9 mars 1950.

1 media

Cote
17486, 3Q30/422
Date
1950
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Baux.
  • Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
  • 1er-9 mars 1950.
Résultat n°17
20 avril-11 juillet 1945.

1 media

Cote
17077, 3Q30/14
Date
1945
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Baux.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 20 avril-11 juillet 1945.
Résultat n°18
11-28 septembre 1953.

1 media

Cote
17616, 3Q30/552
Date
1953
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Baux.
  • Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
  • 11-28 septembre 1953.
Résultat n°19
27-28 février 1947.

1 media

Cote
17372, 3Q30/308
Date
1947
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Baux.
  • Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
  • 27-28 février 1947.
Résultat n°20
26-31 août 1950.

1 media

Cote
17503, 3Q30/439
Date
1950
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Baux.
  • Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
  • 26-31 août 1950.