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Résultats de la recherche

  • 1
    3-20 novembre 1942.

    1 media

    3-20 novembre 1942.

    Date

    1942

    Cote

    17233, 3Q30/169

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Baux.
    • Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
    • 3-20 novembre 1942.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 2
    1er-13 juin 1949.

    1 media

    1er-13 juin 1949.

    Date

    1949

    Cote

    17457, 3Q30/393

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Baux.
    • Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
    • 1er-13 juin 1949.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 3
    11-18 décembre 1946.

    1 media

    11-18 décembre 1946.

    Date

    1946

    Cote

    17365, 3Q30/301

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Baux.
    • Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
    • 11-18 décembre 1946.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 4
    20-30 juin 1945.

    1 media

    20-30 juin 1945.

    Date

    1945

    Cote

    17308, 3Q30/244

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Baux.
    • Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
    • 20-30 juin 1945.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 5
    2 mai-11 juin 1946.

    1 media

    2 mai-11 juin 1946.

    Date

    1946

    Cote

    17086, 3Q30/23

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Baux.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 2 mai-11 juin 1946.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 6
    1er-10 février 1944.

    1 media

    1er-10 février 1944.

    Date

    1944

    Cote

    17272, 3Q30/208

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Baux.
    • Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
    • 1er-10 février 1944.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 7
    9-17 novembre 1950.

    1 media

    9-17 novembre 1950.

    Date

    1950

    Cote

    17512, 3Q30/448

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Baux.
    • Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
    • 9-17 novembre 1950.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 8
    22 avril-8 juin 1943.

    1 media

    22 avril-8 juin 1943.

    Date

    1943

    Cote

    17064, 3Q30/1

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Baux.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 22 avril-8 juin 1943.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 9
    1er-8 septembre 1942.

    1 media

    1er-8 septembre 1942.

    Date

    1942

    Cote

    17227, 3Q30/163

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Baux.
    • Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
    • 1er-8 septembre 1942.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 10
    22 janvier-10 mars 1952.

    1 media

    22 janvier-10 mars 1952.

    Date

    1952

    Cote

    17133, 3Q30/70

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Baux.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 22 janvier-10 mars 1952.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 11
    1er-10 octobre 1951.

    1 media

    1er-10 octobre 1951.

    Date

    1951

    Cote

    17545, 3Q30/481

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Baux.
    • Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
    • 1er-10 octobre 1951.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 12
    1er-16 avril 1947.

    1 media

    1er-16 avril 1947.

    Date

    1947

    Cote

    17376, 3Q30/312

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Baux.
    • Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
    • 1er-16 avril 1947.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 13
    1er-11 juin 1948.

    1 media

    1er-11 juin 1948.

    Date

    1948

    Cote

    17421, 3Q30/357

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Baux.
    • Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
    • 1er-11 juin 1948.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 14
    2-11 mai 1946.

    1 media

    2-11 mai 1946.

    Date

    1946

    Cote

    17338, 3Q30/274

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Baux.
    • Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
    • 2-11 mai 1946.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 15
    27-31 octobre 1950.

    1 media

    27-31 octobre 1950.

    Date

    1950

    Cote

    17510, 3Q30/446

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Baux.
    • Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
    • 27-31 octobre 1950.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement