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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
23 septembre-24 décembre 1952. (volume 94 - droits proportionnels).

1 media

Cote
15571, 3Q29/165
Date
1952
Lieu - Type de document
Acte de sociétés
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon SSP.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP) : actes...
  • 23 septembre-24 décembre 1952. (volume 94 - droits...
Résultat n°2
Mars 1963.

1 media

Cote
16804, 3Q29/1375
Date
1963
Lieu - Type de document
Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon SSP.
  • Actes sous seing privé déposés : actes de mutations...
  • Série 2 C.
  • Mars 1963.
Résultat n°3
Mars 1960.

1 media

Cote
16416, 3Q29/991
Date
1960
Lieu - Type de document
Acte de sociétés, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon SSP.
  • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés.
  • Série 1 B.
  • Mars 1960.
Résultat n°4
Septembre 1936.

1 media

Cote
16493, 3Q29/1066
Date
1936
Lieu - Type de document
Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon SSP.
  • Actes sous seing privé déposés : actes de mutations...
  • Septembre 1936.
Résultat n°5
25-29 septembre 1969.

1 media

Cote
17012, 3Q29/1582
Date
1969
Lieu - Type de document
Acte de sociétés, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon SSP.
  • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés...
  • 25-29 septembre 1969.
Résultat n°6
10-13 septembre 1968.

1 media

Cote
16947, 3Q29/1517
Date
1968
Lieu - Type de document
Acte de sociétés, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon SSP.
  • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés...
  • 10-13 septembre 1968.
Résultat n°7
20-23 janvier 1969.

1 media

Cote
16971, 3Q29/1541
Date
1969
Lieu - Type de document
Acte de sociétés, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon SSP.
  • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés...
  • 20-23 janvier 1969.
Résultat n°8
8 avril-20 mai 1959 : actes n° 361-534 (volume 13).

1 media

Cote
15774, 3Q29/353
Date
1959
Lieu - Type de document
Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon SSP.
  • Extraits d'actes de mutations de fonds de commerce.
  • Série 1 C.
  • 8 avril-20 mai 1959 : actes n° 361-534 (volume 13).
Résultat n°9
Mai 1952.

1 media

Cote
16201, 3Q29/778
Date
1952
Lieu - Type de document
Acte de sociétés, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon SSP.
  • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés.
  • Mai 1952.
Résultat n°10
24 août 1943-10 mai 1944. (volume 123).

1 media

Cote
15436, 3Q29/30
Date
1943-1944
Lieu - Type de document
Acte de sociétés
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon SSP.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP) : actes...
  • 24 août 1943-10 mai 1944. (volume 123).
Résultat n°11
27 octobre 1933-5 mars 1934. (volume 96).

1 media

Cote
15409, 3Q29/3
Date
1933-1934
Lieu - Type de document
Acte de sociétés
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon SSP.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP) : actes...
  • 27 octobre 1933-5 mars 1934. (volume 96).
Résultat n°12
Août 1956.

1 media

Cote
16265, 3Q29/842
Date
1956
Lieu - Type de document
Acte de sociétés, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon SSP.
  • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés.
  • Août 1956.
Résultat n°13
20-31 mars 1956.

1 media

Cote
16256, 3Q29/833
Date
1956
Lieu - Type de document
Acte de sociétés, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon SSP.
  • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés.
  • 20-31 mars 1956.
Résultat n°14
Janvier 1952.

1 media

Cote
16667, 3Q29/1240
Date
1952
Lieu - Type de document
Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon SSP.
  • Actes sous seing privé déposés : actes de mutations...
  • Janvier 1952.
Résultat n°15
Mai 1962.

1 media

Cote
16342, 3Q29/917
Date
1962
Lieu - Type de document
Acte de sociétés, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon SSP.
  • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés.
  • Série 2 A.
  • Mai 1962.
Résultat n°16
1er-15 octobre 1956.

1 media

Cote
16267, 3Q29/844
Date
1956
Lieu - Type de document
Acte de sociétés, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon SSP.
  • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés.
  • 1er-15 octobre 1956.
Résultat n°17
Mars 1942.

1 media

Cote
15981, 3Q29/558
Date
1942
Lieu - Type de document
Acte de sociétés, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon SSP.
  • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés.
  • Mars 1942.
Résultat n°18
Septembre 1937.

1 media

Cote
15922, 3Q29/499
Date
1937
Lieu - Type de document
Acte de sociétés, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon SSP.
  • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés.
  • Septembre 1937.
Résultat n°19
Juin 1941.

1 media

Cote
15971, 3Q29/548
Date
1941
Lieu - Type de document
Acte de sociétés, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon SSP.
  • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés.
  • Juin 1941.
Résultat n°20
1er juin-23 novembre 1964 : actes n° 1-201 (volume I).

1 media

Cote
15654, 3Q29/404
Date
1964
Lieu - Type de document
Acte de sociétés, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon SSP.
  • Extraits d'actes sous seing privé : actes de sociétés.
  • 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite).
  • 1er juin-23 novembre 1964 : actes n° 1-201 (volume...