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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Mars-avril 1909 (volume 134).

1 media

Cote
22640, 3Q33/506
Date
1909
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 3.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 4e-5e arrondissements.
  • Mars-avril 1909 (volume 134).
Résultat n°2
Juin 1930.

1 media

Cote
22392, 3Q33/263
Date
1930
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 3.
  • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
  • 4e-5e arrondissements.
  • Juin 1930.
Résultat n°3
6 avril-21 mai 1921 (volume 192).

1 media

Cote
22699, 3Q33/565
Date
1921
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 3.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 4e-5e arrondissements.
  • 6 avril-21 mai 1921 (volume 192).
Résultat n°4
16 septembre 1940-1er février 1941 (volume 55 A).

1 media

Cote
22217, 3Q33/94
Date
1940-1941
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 3.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 3e, 7e arrondissements.
  • 16 septembre 1940-1er février 1941 (volume 55 A).
Résultat n°5
Janvier 1925.

1 media

Cote
22327, 3Q33/198
Date
1925
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 3.
  • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
  • 4e-5e arrondissements.
  • Janvier 1925.
Résultat n°6
Décembre 1918.

1 media

Cote
22254, 3Q33/125
Date
1918
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 3.
  • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
  • 4e-5e arrondissements.
  • Décembre 1918.
Résultat n°7
1883-1884.

2 lots 186 medias

Cote
22928, 3Q33/787
Date
1883-1884
Lieu - Type de document
Table des successions et absences
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 3.
  • Tables alphabétique des successions et absences.
  • 3e arrondissement.
  • 1883-1884.
Résultat n°8
Juin 1923.

1 media

Cote
22308, 3Q33/179
Date
1923
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 3.
  • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
  • 4e-5e arrondissements.
  • Juin 1923.
Résultat n°9
Août 1930.

1 media

Cote
22394, 3Q33/265
Date
1930
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 3.
  • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
  • 4e-5e arrondissements.
  • Août 1930.
Résultat n°10
Novembre 1930.

1 media

Cote
22397, 3Q33/268
Date
1930
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 3.
  • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
  • 4e-5e arrondissements.
  • Novembre 1930.
Résultat n°11
1925.

2 lots 209 medias

Cote
22985, 3Q33/843
Date
1925
Lieu - Type de document
Table des successions et absences
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 3.
  • Tables alphabétique des successions et absences.
  • 4e-5e arrondissements.
  • 1925.
Résultat n°12
Juillet 1921.

1 media

Cote
22285, 3Q33/156
Date
1921
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 3.
  • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
  • 4e-5e arrondissements.
  • Juillet 1921.
Résultat n°13
4 mars-11 août 1884 (volume 21).

1 media

Cote
22148, 3Q33/27
Date
1884
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 3.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 3e arrondissement.
  • 4 mars-11 août 1884 (volume 21).
Résultat n°14
14 mai-30 décembre 1881 (volume 16).

1 media

Cote
22143, 3Q33/22
Date
1881
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 3.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 3e arrondissement.
  • 14 mai-30 décembre 1881 (volume 16).
Résultat n°15
1931.

2 lots 210 medias

Cote
22991, 3Q33/849
Date
1931
Lieu - Type de document
Table des successions et absences
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 3.
  • Tables alphabétique des successions et absences.
  • 4e-5e arrondissements.
  • 1931.
Résultat n°16
26 juin-30 septembre 1933 (volume 103 A).

1 media

Cote
22792, 3Q33/655
Date
1933
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 3.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 3e arrondissement.
  • 26 juin-30 septembre 1933 (volume 103 A).
Résultat n°17
Septembre 1919.

1 media

Cote
22263, 3Q33/134
Date
1919
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 3.
  • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
  • 4e-5e arrondissements.
  • Septembre 1919.
Résultat n°18
Janvier 1927.

1 media

Cote
22351, 3Q33/222
Date
1927
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 3.
  • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
  • 4e-5e arrondissements.
  • Janvier 1927.
Résultat n°19
1er juin-30 juillet 1935 (volume 112 B).

1 media

Cote
22839, 3Q33/702
Date
1935
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 3.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 7e arrondissement.
  • 1er juin-30 juillet 1935 (volume 112 B).
Résultat n°20
1er octobre-30 novembre 1935 (volume 114 A).

1 media

Cote
22803, 3Q33/666
Date
1935
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 3.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 3e arrondissement.
  • 1er octobre-30 novembre 1935 (volume 114 A).