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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
16 mars-30 avril 1921 (volume 3).

1 media

Cote
24006, 3Q35/226
Date
1921
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 5.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 3e,7e arrondissements.
  • 16 mars-30 avril 1921 (volume 3).
Résultat n°2
Janvier 1926.

1 media

Cote
23903, 3Q35/126
Date
1926
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 5.
  • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
  • Janvier 1926.
Résultat n°3
Octobre 1924.

1 media

Cote
23879, 3Q35/102
Date
1924
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 5.
  • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
  • Octobre 1924.
Résultat n°4
Décès dans les hospices.

2 lots 62 medias

Cote
24111, 3Q35/326
Date
1872-1874
Lieu - Type de document
Table des successions et absences
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 5.
  • Tables alphabétique des successions et absences.
  • 5e arrondissement.
  • Décès dans les hospices.
Résultat n°5
Août 1923.

1 media

Cote
23857, 3Q35/80
Date
1923
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 5.
  • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
  • Août 1923.
Résultat n°6
8 mai-14 juin 1923 (volume 21).

1 media

Cote
24024, 3Q35/244
Date
1923
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 5.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 3e,7e arrondissements.
  • 8 mai-14 juin 1923 (volume 21).
Résultat n°7
1er-30 novembre 1924 (volume 35).

1 media

Cote
24038, 3Q35/258
Date
1924
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 5.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 3e,7e arrondissements.
  • 1er-30 novembre 1924 (volume 35).
Résultat n°8
1er-17 décembre 1924.

1 media

Cote
23882, 3Q35/105
Date
1924
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 5.
  • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
  • 1er-17 décembre 1924.
Résultat n°9
18-30 novembre 1921.

1 media

Cote
23823, 3Q35/46
Date
1921
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 5.
  • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
  • 18-30 novembre 1921.
Résultat n°10
Janvier 1929.

1 media

Cote
23940, 3Q35/163
Date
1929
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 5.
  • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
  • Janvier 1929.
Résultat n°11
2 avril-10 mai 1928 (volume 65).

1 media

Cote
24068, 3Q35/288
Date
1928
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 5.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 3e,7e arrondissements.
  • 2 avril-10 mai 1928 (volume 65).
Résultat n°12
4 août-15 septembre 1927 (volume 59).

1 media

Cote
24062, 3Q35/282
Date
1927
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 5.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 3e,7e arrondissements.
  • 4 août-15 septembre 1927 (volume 59).
Résultat n°13
2e semestre 1920.

2 lots 147 medias

Cote
24114, 3Q35/328
Date
1920
Lieu - Type de document
Table des successions et absences
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 5.
  • Tables alphabétique des successions et absences.
  • 3e,7e arrondissements.
  • 2e semestre 1920.
Résultat n°14
Novembre 1928.

1 media

Cote
23938, 3Q35/161
Date
1928
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 5.
  • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
  • Novembre 1928.
Résultat n°15
Juin 1930.

1 media

Cote
23957, 3Q35/180
Date
1930
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 5.
  • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
  • Juin 1930.
Résultat n°16
14 février-13 juillet 1876 (volume 8).

1 media

Cote
23977, 3Q35/198
Date
1876
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 5.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 5e arrondissement.
  • 14 février-13 juillet 1876 (volume 8).
Résultat n°17
1er janvier-28 février 1922 (volume 9).

1 media

Cote
24012, 3Q35/232
Date
1922
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 5.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 3e,7e arrondissements.
  • 1er janvier-28 février 1922 (volume 9).
Résultat n°18
Août 1928.

1 media

Cote
23935, 3Q35/158
Date
1928
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 5.
  • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
  • Août 1928.
Résultat n°19
Août 1924.

1 media

Cote
23876, 3Q35/99
Date
1924
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 5.
  • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
  • Août 1924.
Résultat n°20
Avril 1926.

1 media

Cote
23906, 3Q35/129
Date
1926
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 5.
  • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
  • Avril 1926.