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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Table alphabétique des baux à ferme et à loyer.

1 media

Cote
15322, 3Q26/185
Date
1837-1846
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 1.
  • Table alphabétique des baux à ferme et à loyer.
Résultat n°2
3 octobre 1838-17 janvier 1839 (volume 2).

1 media

Cote
15134, 3Q26/1
Date
1838-1839
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 1.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 3 octobre 1838-17 janvier 1839 (volume 2).
Résultat n°3
22 avril-17 juillet 1839 (volume 4).

1 media

Cote
15136, 3Q26/3
Date
1839
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 1.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 22 avril-17 juillet 1839 (volume 4).
Résultat n°4
17 janvier-22 avril 1839 (volume 3).

1 media

Cote
15135, 3Q26/2
Date
1839
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 1.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 17 janvier-22 avril 1839 (volume 3).
Résultat n°5
17 juillet-9 octobre 1839 (volume 5).

1 media

Cote
15137, 3Q26/4
Date
1839
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 1.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 17 juillet-9 octobre 1839 (volume 5).
Résultat n°6
6 novembre 1840-6 janvier 1841 (volume 11).

1 media

Cote
15141, 3Q26/8
Date
1840-1841
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 1.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 6 novembre 1840-6 janvier 1841 (volume 11).
Résultat n°7
23 mars-5 juin 1840 (volume 8).

1 media

Cote
15138, 3Q26/5
Date
1840
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 1.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 23 mars-5 juin 1840 (volume 8).
Résultat n°8
5 juin-27 août 1840 (volume 9).

1 media

Cote
15139, 3Q26/6
Date
1840
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 1.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 5 juin-27 août 1840 (volume 9).
Résultat n°9
27 août-6 novembre 1840 (volume 10).

1 media

Cote
15140, 3Q26/7
Date
1840
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 1.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 27 août-6 novembre 1840 (volume 10).
Résultat n°10
2 avril-12 juin 1841 (volume 13).

1 media

Cote
15143, 3Q26/10
Date
1841
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 1.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 2 avril-12 juin 1841 (volume 13).
Résultat n°11
12 juin-24 août 1841 (volume 14).

1 media

Cote
15144, 3Q26/11
Date
1841
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 1.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 12 juin-24 août 1841 (volume 14).
Résultat n°12
24 août-10 novembre 1841 (volume 15).

1 media

Cote
15145, 3Q26/12
Date
1841
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 1.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 24 août-10 novembre 1841 (volume 15).
Résultat n°13
6 janvier-2 avril 1841 (volume 12).

1 media

Cote
15142, 3Q26/9
Date
1841
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 1.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 6 janvier-2 avril 1841 (volume 12).
Résultat n°14
10 novembre 1841-22 janvier 1842 (volume 16).

1 media

Cote
15146, 3Q26/13
Date
1841-1842
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 1.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 10 novembre 1841-22 janvier 1842 (volume 16).
Résultat n°15
27 décembre 1842-26 janvier 1843 (volume 22).

1 media

Cote
15152, 3Q26/19
Date
1842-1843
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 1.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 27 décembre 1842-26 janvier 1843 (volume 22).
Résultat n°16
22 janvier-6 avril 1842 (volume 17).

1 media

Cote
15147, 3Q26/14
Date
1842
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 1.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 22 janvier-6 avril 1842 (volume 17).
Résultat n°17
16 juin-20 août 1842 (volume 19).

1 media

Cote
15149, 3Q26/16
Date
1842
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 1.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 16 juin-20 août 1842 (volume 19).
Résultat n°18
22 octobre-27 décembre 1842 (volume 21).

1 media

Cote
15151, 3Q26/18
Date
1842
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 1.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 22 octobre-27 décembre 1842 (volume 21).
Résultat n°19
6 avril-16 juin 1842 (volume 18).

1 media

Cote
15148, 3Q26/15
Date
1842
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 1.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 6 avril-16 juin 1842 (volume 18).
Résultat n°20
20 août-22 octobre 1842 (volume 20).

1 media

Cote
15150, 3Q26/17
Date
1842
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 1.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 20 août-22 octobre 1842 (volume 20).