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  1. Résultat n°1
    Table alphabétique des baux à ferme et à loyer.

    1 media

    Table alphabétique des baux à ferme et à loyer.

    Date

    1837-1846

    Cote

    15322, 3Q26/185

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 1.
    • Table alphabétique des baux à ferme et à loyer.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  2. Résultat n°2
    3 octobre 1838-17 janvier 1839 (volume 2).

    1 media

    3 octobre 1838-17 janvier 1839 (volume 2).

    Date

    1838-1839

    Cote

    15134, 3Q26/1

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 1.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 3 octobre 1838-17 janvier 1839 (volume 2).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  3. Résultat n°3
    22 avril-17 juillet 1839 (volume 4).

    1 media

    22 avril-17 juillet 1839 (volume 4).

    Date

    1839

    Cote

    15136, 3Q26/3

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 1.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 22 avril-17 juillet 1839 (volume 4).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  4. Résultat n°4
    17 janvier-22 avril 1839 (volume 3).

    1 media

    17 janvier-22 avril 1839 (volume 3).

    Date

    1839

    Cote

    15135, 3Q26/2

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 1.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 17 janvier-22 avril 1839 (volume 3).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  5. Résultat n°5
    17 juillet-9 octobre 1839 (volume 5).

    1 media

    17 juillet-9 octobre 1839 (volume 5).

    Date

    1839

    Cote

    15137, 3Q26/4

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 1.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 17 juillet-9 octobre 1839 (volume 5).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  6. Résultat n°6
    6 novembre 1840-6 janvier 1841 (volume 11).

    1 media

    6 novembre 1840-6 janvier 1841 (volume 11).

    Date

    1840-1841

    Cote

    15141, 3Q26/8

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 1.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 6 novembre 1840-6 janvier 1841 (volume 11).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  7. Résultat n°7
    23 mars-5 juin 1840 (volume 8).

    1 media

    23 mars-5 juin 1840 (volume 8).

    Date

    1840

    Cote

    15138, 3Q26/5

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 1.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 23 mars-5 juin 1840 (volume 8).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  8. Résultat n°8
    5 juin-27 août 1840 (volume 9).

    1 media

    5 juin-27 août 1840 (volume 9).

    Date

    1840

    Cote

    15139, 3Q26/6

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 1.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 5 juin-27 août 1840 (volume 9).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  9. Résultat n°9
    27 août-6 novembre 1840 (volume 10).

    1 media

    27 août-6 novembre 1840 (volume 10).

    Date

    1840

    Cote

    15140, 3Q26/7

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 1.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 27 août-6 novembre 1840 (volume 10).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  10. Résultat n°10
    2 avril-12 juin 1841 (volume 13).

    1 media

    2 avril-12 juin 1841 (volume 13).

    Date

    1841

    Cote

    15143, 3Q26/10

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 1.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 2 avril-12 juin 1841 (volume 13).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  11. Résultat n°11
    12 juin-24 août 1841 (volume 14).

    1 media

    12 juin-24 août 1841 (volume 14).

    Date

    1841

    Cote

    15144, 3Q26/11

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 1.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 12 juin-24 août 1841 (volume 14).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  12. Résultat n°12
    24 août-10 novembre 1841 (volume 15).

    1 media

    24 août-10 novembre 1841 (volume 15).

    Date

    1841

    Cote

    15145, 3Q26/12

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 1.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 24 août-10 novembre 1841 (volume 15).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  13. Résultat n°13
    6 janvier-2 avril 1841 (volume 12).

    1 media

    6 janvier-2 avril 1841 (volume 12).

    Date

    1841

    Cote

    15142, 3Q26/9

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 1.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 6 janvier-2 avril 1841 (volume 12).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  14. Résultat n°14
    10 novembre 1841-22 janvier 1842 (volume 16).

    1 media

    10 novembre 1841-22 janvier 1842 (volume 16).

    Date

    1841-1842

    Cote

    15146, 3Q26/13

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 1.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 10 novembre 1841-22 janvier 1842 (volume 16).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  15. Résultat n°15
    27 décembre 1842-26 janvier 1843 (volume 22).

    1 media

    27 décembre 1842-26 janvier 1843 (volume 22).

    Date

    1842-1843

    Cote

    15152, 3Q26/19

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 1.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 27 décembre 1842-26 janvier 1843 (volume 22).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  16. Résultat n°16
    22 janvier-6 avril 1842 (volume 17).

    1 media

    22 janvier-6 avril 1842 (volume 17).

    Date

    1842

    Cote

    15147, 3Q26/14

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 1.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 22 janvier-6 avril 1842 (volume 17).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  17. Résultat n°17
    16 juin-20 août 1842 (volume 19).

    1 media

    16 juin-20 août 1842 (volume 19).

    Date

    1842

    Cote

    15149, 3Q26/16

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 1.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 16 juin-20 août 1842 (volume 19).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  18. Résultat n°18
    22 octobre-27 décembre 1842 (volume 21).

    1 media

    22 octobre-27 décembre 1842 (volume 21).

    Date

    1842

    Cote

    15151, 3Q26/18

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 1.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 22 octobre-27 décembre 1842 (volume 21).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  19. Résultat n°19
    6 avril-16 juin 1842 (volume 18).

    1 media

    6 avril-16 juin 1842 (volume 18).

    Date

    1842

    Cote

    15148, 3Q26/15

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 1.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 6 avril-16 juin 1842 (volume 18).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  20. Résultat n°20
    20 août-22 octobre 1842 (volume 20).

    1 media

    20 août-22 octobre 1842 (volume 20).

    Date

    1842

    Cote

    15150, 3Q26/17

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 1.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 20 août-22 octobre 1842 (volume 20).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  21. Résultat n°21
    2 mars-21 avril 1843 (volume 24).

    1 media

    2 mars-21 avril 1843 (volume 24).

    Date

    1843

    Cote

    15154, 3Q26/21

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 1.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 2 mars-21 avril 1843 (volume 24).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  22. Résultat n°22
    16 août-10 octobre 1843 (volume 27).

    1 media

    16 août-10 octobre 1843 (volume 27).

    Date

    1843

    Cote

    15157, 3Q26/24

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 1.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 16 août-10 octobre 1843 (volume 27).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  23. Résultat n°23
    27 janvier-2 mars 1843 (volume 23).

    1 media

    27 janvier-2 mars 1843 (volume 23).

    Date

    1843

    Cote

    15153, 3Q26/20

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 1.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 27 janvier-2 mars 1843 (volume 23).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  24. Résultat n°24
    10 octobre-6 décembre 1843 (volume 28).

    1 media

    10 octobre-6 décembre 1843 (volume 28).

    Date

    1843

    Cote

    15158, 3Q26/25

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 1.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 10 octobre-6 décembre 1843 (volume 28).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  25. Résultat n°25
    21 avril-17 juin 1843 (volume 25).

    1 media

    21 avril-17 juin 1843 (volume 25).

    Date

    1843

    Cote

    15155, 3Q26/22

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 1.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 21 avril-17 juin 1843 (volume 25).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  26. Résultat n°26
    17 juin-16 août 1843 (volume 26).

    1 media

    17 juin-16 août 1843 (volume 26).

    Date

    1843

    Cote

    15156, 3Q26/23

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 1.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 17 juin-16 août 1843 (volume 26).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  27. Résultat n°27
    6 décembre 1843-3 février 1844 (volume 29).

    1 media

    6 décembre 1843-3 février 1844 (volume 29).

    Date

    1843-1844

    Cote

    15159, 3Q26/26

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 1.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 6 décembre 1843-3 février 1844 (volume 29).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  28. Résultat n°28
    3 avril-3 juin 1844 (volume 31).

    1 media

    3 avril-3 juin 1844 (volume 31).

    Date

    1844

    Cote

    15161, 3Q26/28

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 1.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 3 avril-3 juin 1844 (volume 31).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  29. Résultat n°29
    3 février-3 avril 1844 (volume 30).

    1 media

    3 février-3 avril 1844 (volume 30).

    Date

    1844

    Cote

    15160, 3Q26/27

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 1.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 3 février-3 avril 1844 (volume 30).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  30. Résultat n°30
    15 novembre 1844-13 janvier 1845 (volume 35).

    1 media

    15 novembre 1844-13 janvier 1845 (volume 35).

    Date

    1844-1845

    Cote

    15163, 3Q26/30

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 1.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 15 novembre 1844-13 janvier 1845 (volume 35).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  31. Résultat n°31
    24 juillet-17 septembre 1844 (volume 33).

    1 media

    24 juillet-17 septembre 1844 (volume 33).

    Date

    1844

    Cote

    15162, 3Q26/29

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 1.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 24 juillet-17 septembre 1844 (volume 33).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  32. Résultat n°32
    12 mars-7 mai 1845 (volume 37).

    1 media

    12 mars-7 mai 1845 (volume 37).

    Date

    1845

    Cote

    15165, 3Q26/32

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 1.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 12 mars-7 mai 1845 (volume 37).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  33. Résultat n°33
    18 août-3 octobre 1845 (volume 40).

    1 media

    18 août-3 octobre 1845 (volume 40).

    Date

    1845

    Cote

    15168, 3Q26/35

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 1.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 18 août-3 octobre 1845 (volume 40).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  34. Résultat n°34
    13 janvier-12 mars 1845 (volume 36).

    1 media

    13 janvier-12 mars 1845 (volume 36).

    Date

    1845

    Cote

    15164, 3Q26/31

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 1.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 13 janvier-12 mars 1845 (volume 36).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  35. Résultat n°35
    3 octobre-28 novembre 1845 (volume 41).

    1 media

    3 octobre-28 novembre 1845 (volume 41).

    Date

    1845

    Cote

    15169, 3Q26/36

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 1.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 3 octobre-28 novembre 1845 (volume 41).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  36. Résultat n°36
    28 novembre 1845-13 janvier 1846 (volume 42).

    1 media

    28 novembre 1845-13 janvier 1846 (volume 42).

    Date

    1845-1846

    Cote

    15170, 3Q26/37

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 1.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 28 novembre 1845-13 janvier 1846 (volume 42).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  37. Résultat n°37
    7 mai-2 juillet 1845 (volume 38).

    1 media

    7 mai-2 juillet 1845 (volume 38).

    Date

    1845

    Cote

    15166, 3Q26/33

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 1.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 7 mai-2 juillet 1845 (volume 38).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  38. Résultat n°38
    2 juillet-18 août 1845 (volume 39).

    1 media

    2 juillet-18 août 1845 (volume 39).

    Date

    1845

    Cote

    15167, 3Q26/34

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 1.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 2 juillet-18 août 1845 (volume 39).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  39. Résultat n°39
    3 mars-2 mai 1846 (volume 44).

    1 media

    3 mars-2 mai 1846 (volume 44).

    Date

    1846

    Cote

    15172, 3Q26/39

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 1.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 3 mars-2 mai 1846 (volume 44).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  40. Résultat n°40
    18 août-12 octobre 1846 (volume 47).

    1 media

    18 août-12 octobre 1846 (volume 47).

    Date

    1846

    Cote

    15175, 3Q26/42

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 1.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 18 août-12 octobre 1846 (volume 47).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement