Bureau de Lyon huissiers n° 1

Résultat n°1

1 media
13 janvier-7 février 1925 (volume 524 B).

Date

1925

Cote

15310, 3Q26/175
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 1.
- Registres des actes extrajudiciaires.
- Actes d'huissiers.
- 13 janvier-7 février 1925 (volume 524 B).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°2

1 media
12 mars-7 mai 1845 (volume 37).

Date

1845

Cote

15165, 3Q26/32
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 1.
- Registres des actes sous seing privé (ASSP).
- 12 mars-7 mai 1845 (volume 37).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°3

1 media
3 mars-20 mai 1851 (volume 77).

Date

1851

Cote

15204, 3Q26/71
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 1.
- Registres des actes sous seing privé (ASSP).
- 3 mars-20 mai 1851 (volume 77).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°4

1 media
27 janvier-13 mars 1854 (volume 94).

Date

1854

Cote

15217, 3Q26/84
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 1.
- Registres des actes sous seing privé (ASSP).
- 27 janvier-13 mars 1854 (volume 94).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°5

1 media
18 août-3 octobre 1845 (volume 40).

Date

1845

Cote

15168, 3Q26/35
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 1.
- Registres des actes sous seing privé (ASSP).
- 18 août-3 octobre 1845 (volume 40).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°6

1 media
6 novembre 1840-6 janvier 1841 (volume 11).

Date

1840-1841

Cote

15141, 3Q26/8
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 1.
- Registres des actes sous seing privé (ASSP).
- 6 novembre 1840-6 janvier 1841 (volume 11).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°7

1 media
14 novembre-22 décembre 1863 (volume 188).

Date

1863

Cote

15276, 3Q26/143
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 1.
- Registres des actes sous seing privé (ASSP).
- 14 novembre-22 décembre 1863 (volume 188).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°8

1 media
3 mars-2 mai 1846 (volume 44).

Date

1846

Cote

15172, 3Q26/39
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 1.
- Registres des actes sous seing privé (ASSP).
- 3 mars-2 mai 1846 (volume 44).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°9

1 media
14 mars-27 avril 1854 (volume 95).

Date

1854

Cote

15218, 3Q26/85
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 1.
- Registres des actes sous seing privé (ASSP).
- 14 mars-27 avril 1854 (volume 95).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°10

1 media
4-30 octobre 1924 (volume 520 B).

Date

1924

Cote

15306, 3Q26/171
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 1.
- Registres des actes extrajudiciaires.
- Actes d'huissiers.
- 4-30 octobre 1924 (volume 520 B).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°11

1 media
17 mars-21 avril 1857 (volume 121).

Date

1857

Cote

15242, 3Q26/109
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 1.
- Registres des actes sous seing privé (ASSP).
- 17 mars-21 avril 1857 (volume 121).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°12

1 media
12 octobre-18 novembre 1864 (volume 197).

Date

1864

Cote

15279, 3Q26/146
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 1.
- Registres des actes sous seing privé (ASSP).
- 12 octobre-18 novembre 1864 (volume 197).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°13

1 media
[?]-10 juillet 1865 (volume 202).

Date

1865

Cote

15282, 3Q26/149
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 1.
- Registres des actes sous seing privé (ASSP).
- [?]-10 juillet 1865 (volume 202).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°14

1 media
7 octobre-22 novembre 1854 (volume 100).

Date

1854

Cote

15223, 3Q26/90
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 1.
- Registres des actes sous seing privé (ASSP).
- 7 octobre-22 novembre 1854 (volume 100).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°15

1 media
2 mars-21 avril 1843 (volume 24).

Date

1843

Cote

15154, 3Q26/21
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 1.
- Registres des actes sous seing privé (ASSP).
- 2 mars-21 avril 1843 (volume 24).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°16

1 media
23 mars-5 juin 1840 (volume 8).

Date

1840

Cote

15138, 3Q26/5
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 1.
- Registres des actes sous seing privé (ASSP).
- 23 mars-5 juin 1840 (volume 8).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°17

1 media
16 août-10 octobre 1843 (volume 27).

Date

1843

Cote

15157, 3Q26/24
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 1.
- Registres des actes sous seing privé (ASSP).
- 16 août-10 octobre 1843 (volume 27).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°18

1 media
27 décembre 1842-26 janvier 1843 (volume 22).

Date

1842-1843

Cote

15152, 3Q26/19
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 1.
- Registres des actes sous seing privé (ASSP).
- 27 décembre 1842-26 janvier 1843 (volume 22).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°19

1 media
12-30 juillet 1924 (volume 517 B).

Date

1924

Cote

15303, 3Q26/168
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 1.
- Registres des actes extrajudiciaires.
- Actes d'huissiers.
- 12-30 juillet 1924 (volume 517 B).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°20

1 media
2 avril-12 juin 1841 (volume 13).

Date

1841

Cote

15143, 3Q26/10
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 1.
- Registres des actes sous seing privé (ASSP).
- 2 avril-12 juin 1841 (volume 13).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°21

1 media
1er avril 1925-8 janvier 1926 (volume 215 C).

Date

1925-1926

Cote

15317, 3Q26/180
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 1.
- Registres des actes extrajudiciaires.
- Actes des commissaires priseurs, des courtiers de commerce...
- 1er avril 1925-8 janvier 1926 (volume 215 C).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°22

1 media
23 septembre-23 octobre 1862 (volume 176).

Date

1862

Cote

15270, 3Q26/137
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 1.
- Registres des actes sous seing privé (ASSP).
- 23 septembre-23 octobre 1862 (volume 176).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°23

1 media
27 janvier-2 mars 1843 (volume 23).

Date

1843

Cote

15153, 3Q26/20
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 1.
- Registres des actes sous seing privé (ASSP).
- 27 janvier-2 mars 1843 (volume 23).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°24

1 media
22 janvier-6 avril 1842 (volume 17).

Date

1842

Cote

15147, 3Q26/14
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 1.
- Registres des actes sous seing privé (ASSP).
- 22 janvier-6 avril 1842 (volume 17).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°25

1 media
2 juin-2 août 1860 (volume 153).

Date

1860

Cote

15259, 3Q26/126
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 1.
- Registres des actes sous seing privé (ASSP).
- 2 juin-2 août 1860 (volume 153).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°26

1 media
5 juin-27 août 1840 (volume 9).

Date

1840

Cote

15139, 3Q26/6
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 1.
- Registres des actes sous seing privé (ASSP).
- 5 juin-27 août 1840 (volume 9).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°27

1 media
17 septembre-3 novembre 1856 (volume 116).

Date

1856

Cote

15237, 3Q26/104
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 1.
- Registres des actes sous seing privé (ASSP).
- 17 septembre-3 novembre 1856 (volume 116).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°28

1 media
8 janvier-4 février 1921 (volume 469 B).

Date

1921

Cote

15294, 3Q26/159
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 1.
- Registres des actes extrajudiciaires.
- Actes d'huissiers.
- 8 janvier-4 février 1921 (volume 469 B).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°29

1 media
5 juin-12 juillet 1924 (volume 516 B).

Date

1924

Cote

15302, 3Q26/167
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 1.
- Registres des actes extrajudiciaires.
- Actes d'huissiers.
- 5 juin-12 juillet 1924 (volume 516 B).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°30

1 media
5 septembre-4 décembre 1850 (volume 75).

Date

1850

Cote

15202, 3Q26/69
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 1.
- Registres des actes sous seing privé (ASSP).
- 5 septembre-4 décembre 1850 (volume 75).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°31

1 media
3 avril-3 juin 1844 (volume 31).

Date

1844

Cote

15161, 3Q26/28
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 1.
- Registres des actes sous seing privé (ASSP).
- 3 avril-3 juin 1844 (volume 31).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°32

1 media
22 septembre-3 novembre 1865 (volume 203).

Date

1865

Cote

15283, 3Q26/150
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 1.
- Registres des actes sous seing privé (ASSP).
- 22 septembre-3 novembre 1865 (volume 203).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°33

1 media
5 avril-7 mai 1924 (volume 514 B).

Date

1924

Cote

15300, 3Q26/165
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 1.
- Registres des actes extrajudiciaires.
- Actes d'huissiers.
- 5 avril-7 mai 1924 (volume 514 B).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°34

1 media
1er août-6 octobre 1851 (volume 79).

Date

1851

Cote

15206, 3Q26/73
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 1.
- Registres des actes sous seing privé (ASSP).
- 1er août-6 octobre 1851 (volume 79).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°35

1 media
16 juin-20 août 1842 (volume 19).

Date

1842

Cote

15149, 3Q26/16
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 1.
- Registres des actes sous seing privé (ASSP).
- 16 juin-20 août 1842 (volume 19).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°36

1 media
14 mai-17 juin 1847 (volume 52).

Date

1847

Cote

15180, 3Q26/47
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 1.
- Registres des actes sous seing privé (ASSP).
- 14 mai-17 juin 1847 (volume 52).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°37

1 media
7 mai-5 juin 1924 (volume 515 B).

Date

1924

Cote

15301, 3Q26/166
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 1.
- Registres des actes extrajudiciaires.
- Actes d'huissiers.
- 7 mai-5 juin 1924 (volume 515 B).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°38

1 media
3 août-3 septembre 1863 (volume 185).

Date

1863

Cote

15275, 3Q26/142
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 1.
- Registres des actes sous seing privé (ASSP).
- 3 août-3 septembre 1863 (volume 185).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°39

1 media
22 avril-17 juillet 1839 (volume 4).

Date

1839

Cote

15136, 3Q26/3
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 1.
- Registres des actes sous seing privé (ASSP).
- 22 avril-17 juillet 1839 (volume 4).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°40

1 media
5 février-6 mars 1923 (volume 672 A).

Date

1923

Cote

15292, 3Q26/157
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 1.
- Registres des actes extrajudiciaires.
- Actes d'huissiers.
- 5 février-6 mars 1923 (volume 672 A).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°41

1 media
26 février-22 mars 1921 (volume 471 B).

Date

1921

Cote

15296, 3Q26/161
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 1.
- Registres des actes extrajudiciaires.
- Actes d'huissiers.
- 26 février-22 mars 1921 (volume 471 B).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°42

1 media
11 mai-15 juillet 1852 (volume 83).

Date

1852

Cote

15209, 3Q26/76
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 1.
- Registres des actes sous seing privé (ASSP).
- 11 mai-15 juillet 1852 (volume 83).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°43

1 media
7 février-6 mars 1925 (volume 525 B).

Date

1925

Cote

15311, 3Q26/176
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 1.
- Registres des actes extrajudiciaires.
- Actes d'huissiers.
- 7 février-6 mars 1925 (volume 525 B).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°44

1 media
7 mai-18 juin 1855 (volume 105).

Date

1855

Cote

15228, 3Q26/95
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 1.
- Registres des actes sous seing privé (ASSP).
- 7 mai-18 juin 1855 (volume 105).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°45

1 media
4-26 février 1921 (volume 470 B).

Date

1921

Cote

15295, 3Q26/160
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 1.
- Registres des actes extrajudiciaires.
- Actes d'huissiers.
- 4-26 février 1921 (volume 470 B).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°46

1 media
9 juillet-30 août 1853 (volume 90).

Date

1853

Cote

15214, 3Q26/81
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 1.
- Registres des actes sous seing privé (ASSP).
- 9 juillet-30 août 1853 (volume 90).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°47

1 media
26 avril-13 mai 1848 (volume 62).

Date

1848

Cote

15190, 3Q26/57
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 1.
- Registres des actes sous seing privé (ASSP).
- 26 avril-13 mai 1848 (volume 62).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°48

1 media
5 janvier-19 février 1855 (volume 102).

Date

1855

Cote

15225, 3Q26/92
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 1.
- Registres des actes sous seing privé (ASSP).
- 5 janvier-19 février 1855 (volume 102).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°49

1 media
17 mars-14 mai 1847 (volume 51).

Date

1847

Cote

15179, 3Q26/46
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 1.
- Registres des actes sous seing privé (ASSP).
- 17 mars-14 mai 1847 (volume 51).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°50

1 media
11 janvier-12 février 1862 (volume 169).

Date

1862

Cote

15264, 3Q26/131
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 1.
- Registres des actes sous seing privé (ASSP).
- 11 janvier-12 février 1862 (volume 169).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°51

1 media
18 août-12 octobre 1846 (volume 47).

Date

1846

Cote

15175, 3Q26/42
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 1.
- Registres des actes sous seing privé (ASSP).
- 18 août-12 octobre 1846 (volume 47).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°52

1 media
18 mars-19 avril 1858 (volume 133).

Date

1858

Cote

15252, 3Q26/119
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 1.
- Registres des actes sous seing privé (ASSP).
- 18 mars-19 avril 1858 (volume 133).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°53

1 media
10 octobre-6 décembre 1843 (volume 28).

Date

1843

Cote

15158, 3Q26/25
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 1.
- Registres des actes sous seing privé (ASSP).
- 10 octobre-6 décembre 1843 (volume 28).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°54

1 media
4-26 avril 1848 (volume 61).

Date

1848

Cote

15189, 3Q26/56
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 1.
- Registres des actes sous seing privé (ASSP).
- 4-26 avril 1848 (volume 61).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°55

1 media
30 juin-3 août 1863 (volume 184).

Date

1863

Cote

15274, 3Q26/141
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 1.
- Registres des actes sous seing privé (ASSP).
- 30 juin-3 août 1863 (volume 184).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°56

1 media
3 mars-11 mai 1852 (volume 82).

Date

1852

Cote

15208, 3Q26/75
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 1.
- Registres des actes sous seing privé (ASSP).
- 3 mars-11 mai 1852 (volume 82).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°57

1 media
22 septembre-28 novembre 1848 (volume 66).

Date

1848

Cote

15193, 3Q26/60
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 1.
- Registres des actes sous seing privé (ASSP).
- 22 septembre-28 novembre 1848 (volume 66).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°58

1 media
17 octobre-14 novembre 1857 (volume 128).

Date

1857

Cote

15249, 3Q26/116
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 1.
- Registres des actes sous seing privé (ASSP).
- 17 octobre-14 novembre 1857 (volume 128).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°59

1 media
17 avril-17 mai 1862 (volume 171 bis).

Date

1862

Cote

15266, 3Q26/133
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 1.
- Registres des actes sous seing privé (ASSP).
- 17 avril-17 mai 1862 (volume 171 bis).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°60

1 media
17 juillet-17 août 1920 (volume 644 A).

Date

1920

Cote

15290, 3Q26/155
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 1.
- Registres des actes extrajudiciaires.
- Actes d'huissiers.
- 17 juillet-17 août 1920 (volume 644 A).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°61

1 media
22 mars-16 avril 1921 (volume 472 B).

Date

1921

Cote

15297, 3Q26/162
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 1.
- Registres des actes extrajudiciaires.
- Actes d'huissiers.
- 22 mars-16 avril 1921 (volume 472 B).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°62

1 media
6 octobre-17 décembre 1851 (volume 80).

Date

1851

Cote

15207, 3Q26/74
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 1.
- Registres des actes sous seing privé (ASSP).
- 6 octobre-17 décembre 1851 (volume 80).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°63

1 media
8 janvier-12 février 1857 (volume 119).

Date

1857

Cote

15240, 3Q26/107
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 1.
- Registres des actes sous seing privé (ASSP).
- 8 janvier-12 février 1857 (volume 119).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°64

1 media
3 septembre-4 octobre 1924 (volume 519 B).

Date

1924

Cote

15305, 3Q26/170
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 1.
- Registres des actes extrajudiciaires.
- Actes d'huissiers.
- 3 septembre-4 octobre 1924 (volume 519 B).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°65

1 media
29 novembre 1848-2 février 1849 (volume 67).

Date

1848-1849

Cote

15194, 3Q26/61
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 1.
- Registres des actes sous seing privé (ASSP).
- 29 novembre 1848-2 février 1849 (volume 67).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°66

1 media
16 septembre 1927-11 juillet 1928 (volume 218 C).

Date

1927-1928

Cote

15320, 3Q26/183
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 1.
- Registres des actes extrajudiciaires.
- Actes des commissaires priseurs, des courtiers de commerce...
- 16 septembre 1927-11 juillet 1928 (volume 218 C).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°67

1 media
13 mai-13 juin 1848 (volume 63).

Date

1848

Cote

15191, 3Q26/58
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 1.
- Registres des actes sous seing privé (ASSP).
- 13 mai-13 juin 1848 (volume 63).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°68

1 media
6-31 mars 1925 (volume 526 B).

Date

1925

Cote

15312, 3Q26/177
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 1.
- Registres des actes extrajudiciaires.
- Actes d'huissiers.
- 6-31 mars 1925 (volume 526 B).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°69

1 media
12 février-[15 mars] 1862 (volume 170).

Date

1862

Cote

15265, 3Q26/132
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 1.
- Registres des actes sous seing privé (ASSP).
- 12 février-[15 mars] 1862 (volume 170).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°70

1 media
16 février-13 mars 1924 (volume 512 B).

Date

1924

Cote

15299, 3Q26/164
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 1.
- Registres des actes extrajudiciaires.
- Actes d'huissiers.
- 16 février-13 mars 1924 (volume 512 B).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°71

1 media
25 mai-19 juin 1920 (volume 642 A).

Date

1920

Cote

15289, 3Q26/154
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 1.
- Registres des actes extrajudiciaires.
- Actes d'huissiers.
- 25 mai-19 juin 1920 (volume 642 A).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°72

1 media
30 octobre-27 novembre 1924 (volume 521 B).

Date

1924

Cote

15307, 3Q26/172
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 1.
- Registres des actes extrajudiciaires.
- Actes d'huissiers.
- 30 octobre-27 novembre 1924 (volume 521 B).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°73

1 media
18 septembre-17 octobre 1857 (volume 127).

Date

1857

Cote

15248, 3Q26/115
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 1.
- Registres des actes sous seing privé (ASSP).
- 18 septembre-17 octobre 1857 (volume 127).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°74

1 media
4 avril-20 mai 1853 (volume 88).

Date

1853

Cote

15212, 3Q26/79
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 1.
- Registres des actes sous seing privé (ASSP).
- 4 avril-20 mai 1853 (volume 88).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°75

1 media
2 août-22 septembre 1848 (volume 65).

Date

1848

Cote

15192, 3Q26/59
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 1.
- Registres des actes sous seing privé (ASSP).
- 2 août-22 septembre 1848 (volume 65).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°76

1 media
18 juin-1er août 1855 (volume 106).

Date

1855

Cote

15229, 3Q26/96
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 1.
- Registres des actes sous seing privé (ASSP).
- 18 juin-1er août 1855 (volume 106).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°77

1 media
2 mai-23 juin 1846 (volume 45).

Date

1846

Cote

15173, 3Q26/40
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 1.
- Registres des actes sous seing privé (ASSP).
- 2 mai-23 juin 1846 (volume 45).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°78

1 media
Table alphabétique des baux à ferme et à loyer.

Date

1837-1846

Cote

15322, 3Q26/185
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 1.
- Table alphabétique des baux à ferme et à loyer.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°79

1 media
17 juin-3 août 1847 (volume 53).

Date

1847

Cote

15181, 3Q26/48
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 1.
- Registres des actes sous seing privé (ASSP).
- 17 juin-3 août 1847 (volume 53).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°80

1 media
5 avril-19 mai 1856 (volume 112).

Date

1856

Cote

15234, 3Q26/101
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 1.
- Registres des actes sous seing privé (ASSP).
- 5 avril-19 mai 1856 (volume 112).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement

Résultats de la recherche

13 janvier-7 février 1925 (volume 524 B).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

12 mars-7 mai 1845 (volume 37).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

3 mars-20 mai 1851 (volume 77).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

27 janvier-13 mars 1854 (volume 94).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

18 août-3 octobre 1845 (volume 40).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

6 novembre 1840-6 janvier 1841 (volume 11).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

14 novembre-22 décembre 1863 (volume 188).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

3 mars-2 mai 1846 (volume 44).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

14 mars-27 avril 1854 (volume 95).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

4-30 octobre 1924 (volume 520 B).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

17 mars-21 avril 1857 (volume 121).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

12 octobre-18 novembre 1864 (volume 197).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

[?]-10 juillet 1865 (volume 202).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

7 octobre-22 novembre 1854 (volume 100).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

2 mars-21 avril 1843 (volume 24).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

23 mars-5 juin 1840 (volume 8).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre