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  1. Résultat n°1
    Table alphabétique des partages.

    2 lots 54 medias

    Table alphabétique des partages.

    Date

    1779-1825

    Cote

    01389, 10C1287

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Lyon.
    • Table alphabétique des partages.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  2. Résultat n°2
    Table alphabétique des co-partageants.

    2 lots 36 medias

    Table alphabétique des co-partageants.

    Date

    1779-1825

    Cote

    01390, 10C1288

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Lyon.
    • Table alphabétique des co-partageants.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  3. Résultat n°3
    Table alphabétique des successions acquittées.

    2 lots 129 medias

    Table alphabétique des successions acquittées.

    Date

    31 août 1739-30 fructidor an VII

    Cote

    01374, 10C2330

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Lyon.
    • Table alphabétique des successions acquittées.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  4. Résultat n°4
    Novembre 1783-janvier 1793.

    2 lots 203 medias

    Novembre 1783-janvier 1793.

    Date

    1783-1793

    Cote

    01400, 10C1296

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Lyon.
    • Tables alphabétiques des acquéreurs et nouveaux possesseurs.
    • Novembre 1783-janvier 1793.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  5. Résultat n°5
    Janvier 1769-janvier 1777.

    2 lots 267 medias

    Janvier 1769-janvier 1777.

    Date

    1769-1792

    Cote

    01393, 10C1290

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Lyon.
    • Tables alphabétiques des vendeurs et anciens possesseurs.
    • Janvier 1769-janvier 1777.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  6. Résultat n°6
    Février 1785-juillet 1788.

    2 lots 49 medias

    Février 1785-juillet 1788.

    Date

    1785-1777

    Cote

    01395, 10C1292

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Lyon.
    • Tables alphabétiques des vendeurs et anciens possesseurs.
    • Février 1785-juillet 1788.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  7. Résultat n°7
    janvier 1790-septembre 1791.

    2 lots 99 medias

    janvier 1790-septembre 1791.

    Date

    1790-1791

    Cote

    01388, 10C1286

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Lyon.
    • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
    • janvier 1790-septembre 1791.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  8. Résultat n°8
    16 décembre 1790-1er février 1791.

    2 lots 163 medias

    16 décembre 1790-1er février 1791.

    Date

    1790-1791

    Cote

    01370, 10C1273

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Lyon.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 16 décembre 1790-1er février 1791.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  9. Résultat n°9
    24 avril 1790-10 juillet 1790.

    2 lots 204 medias

    24 avril 1790-10 juillet 1790.

    Date

    1790

    Cote

    01367, 10C1270

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Lyon.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 24 avril 1790-10 juillet 1790.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  10. Résultat n°10
    24 décembre 1789-16 février 1790.

    2 lots 202 medias

    24 décembre 1789-16 février 1790.

    Date

    1789-1790

    Cote

    01365, 10C1268

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Lyon.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 24 décembre 1789-16 février 1790.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  11. Résultat n°11
    30 septembre 1790-16 décembre 1790.

    2 lots 205 medias

    30 septembre 1790-16 décembre 1790.

    Date

    1790

    Cote

    01369, 10C1272

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Lyon.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 30 septembre 1790-16 décembre 1790.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  12. Résultat n°12
    mai 1788 -janvier 1790.

    2 lots 153 medias

    mai 1788 -janvier 1790.

    Date

    1788-1790

    Cote

    01387, 10C1285

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Lyon.
    • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
    • mai 1788 -janvier 1790.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  13. Résultat n°13
    16 février 1790-24 avril 1790.

    2 lots 204 medias

    16 février 1790-24 avril 1790.

    Date

    1790

    Cote

    01366, 10C1269

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Lyon.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 16 février 1790-24 avril 1790.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  14. Résultat n°14
    10 juillet 1790-30 septembre 1790.

    2 lots 205 medias

    10 juillet 1790-30 septembre 1790.

    Date

    1790

    Cote

    01368, 10C1271

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Lyon.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 10 juillet 1790-30 septembre 1790.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  15. Résultat n°15
    13 octobre 1789-24 décembre 1789.

    2 lots 205 medias

    13 octobre 1789-24 décembre 1789.

    Date

    1789

    Cote

    01364, 10C1267

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Lyon.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 13 octobre 1789-24 décembre 1789.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  16. Résultat n°16
    9 juin 1789-5 août 1789.

    2 lots 205 medias

    9 juin 1789-5 août 1789.

    Date

    1789

    Cote

    01362, 10C1265

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Lyon.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 9 juin 1789-5 août 1789.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  17. Résultat n°17
    11 avril 1789-9 juin 1789.

    2 lots 204 medias

    11 avril 1789-9 juin 1789.

    Date

    1789

    Cote

    01361, 10C1264

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Lyon.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 11 avril 1789-9 juin 1789.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  18. Résultat n°18
    15 décembre 1788-11 février 1789.

    2 lots 206 medias

    15 décembre 1788-11 février 1789.

    Date

    1788-1789

    Cote

    01359, 10C1262

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Lyon.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 15 décembre 1788-11 février 1789.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  19. Résultat n°19
    5 août 1789-13 octobre 1789.

    2 lots 206 medias

    5 août 1789-13 octobre 1789.

    Date

    1789

    Cote

    01363, 10C1266

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Lyon.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 5 août 1789-13 octobre 1789.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  20. Résultat n°20
    11 février 1789-11 avril 1789.

    2 lots 202 medias

    11 février 1789-11 avril 1789.

    Date

    1789

    Cote

    01360, 10C1263

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Lyon.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 11 février 1789-11 avril 1789.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes