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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
18 juillet 1901-2 janvier 1902 (volume 7).

1 media

Cote
25166, 3Q39/264
Date
1901-1902
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Meyzieu.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 18 juillet 1901-2 janvier 1902 (volume 7).
2
13 octobre 1948-21 juin 1949 (285 B).

1 media

Cote
24968, 3Q39/96
Date
1948-1949
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Meyzieu.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics.
  • 13 octobre 1948-21 juin 1949 (285 B).
3
1955.

1 media

Cote
25284, 3Q39/377
Date
1955
Lieu - Type de document
Renvoi
  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Meyzieu.
  • Renvois.
  • 1955.
4
1955 (volume 4).

1 media

Cote
25303, 3Q39/395
Date
1955
Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés
  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Meyzieu.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 1955 (volume 4).
5
22 décembre 1902-22 juin 1903 (volume 10).

1 media

Cote
25169, 3Q39/267
Date
1902-1903
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Meyzieu.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 22 décembre 1902-22 juin 1903 (volume 10).
6
26 février 1942-14 décembre 1944 (volume 22).

1 media

Cote
25100, 3Q39/457
Date
1942-1944
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Meyzieu.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 26 février 1942-14 décembre 1944 (volume 22).
7
14 juin 1917-29 août 1918 (volume 217).

1 media

Cote
24901, 3Q39/29
Date
1917-1918
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Meyzieu.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics.
  • 14 juin 1917-29 août 1918 (volume 217).
8
Juillet-décembre 1941 (volume 60).

1 media

Cote
25219, 3Q39/317
Date
1941
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Meyzieu.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • Juillet-décembre 1941 (volume 60).
9
1967-1968 (volume 19).

2 lots 202 medias

Cote
25349, 3Q39/439
Date
1967-1968
Lieu - Type de document
Table des successions et absences
  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Meyzieu.
  • Tables alphabétique des successions et absences.
  • 1967-1968 (volume 19).
10
16 mars 1926-6 janvier 1927 (volume 230).

1 media

Cote
24914, 3Q39/42
Date
1926-1927
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Meyzieu.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics.
  • 16 mars 1926-6 janvier 1927 (volume 230).
11
15 janvier 1920-30 juin 1922 (volume 14).

1 media

Cote
25092, 3Q39/449
Date
1920-1922
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Meyzieu.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 15 janvier 1920-30 juin 1922 (volume 14).
12
Septembre 1951-mai 1952 (volume 75).

1 media

Cote
25234, 3Q39/331
Date
1951-1952
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Meyzieu.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • Septembre 1951-mai 1952 (volume 75).
13
26 novembre-28 décembre 1964 (volume 60).

1 media

Cote
25040, 3Q39/167
Date
1964
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Meyzieu.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Extraits d'actes.
  • 26 novembre-28 décembre 1964 (volume 60).
14
4 janvier-8 mars 1960 (volume 35).

1 media

Cote
25015, 3Q39/142
Date
1960
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Meyzieu.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Extraits d'actes.
  • 4 janvier-8 mars 1960 (volume 35).
15
Janvier-juin 1958 (volume 9).

1 media

Cote
25308, 3Q39/400
Date
1958
Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés
  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Meyzieu.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • Janvier-juin 1958 (volume 9).
16
18 août-16 octobre 1964 (volume 58).

1 media

Cote
25038, 3Q39/165
Date
1964
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Meyzieu.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Extraits d'actes.
  • 18 août-16 octobre 1964 (volume 58).
17
31 janvier-2 juillet 1934 (volume 244).

1 media

Cote
24927, 3Q39/55
Date
1934
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Meyzieu.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics.
  • 31 janvier-2 juillet 1934 (volume 244).
18
14 mai-1er octobre 1920 (volume 221).

1 media

Cote
24905, 3Q39/33
Date
1920
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Meyzieu.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics.
  • 14 mai-1er octobre 1920 (volume 221).
19
1952.

1 media

Cote
25281, 3Q39/374
Date
1952
Lieu - Type de document
Renvoi
  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Meyzieu.
  • Renvois.
  • 1952.
20
6 mars 1911-3 janvier 1912 (volume 22).

1 media

Cote
25181, 3Q39/279
Date
1911-1912
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Meyzieu.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 6 mars 1911-3 janvier 1912 (volume 22).