Filtrer les résultats
Multimédias
  • 466
  • 16
Nom de l'inventaire
  • 466
Producteurs
Aucune valeur disponible
Sujets
Aucune valeur disponible
Lieux
Aucune valeur disponible
Personnes
Aucune valeur disponible
Période
  • 14
  • 458
Typologies
  • 199
  • 98
  • 71
  • 60
  • 32
Afficher plus
Titres
Aucune valeur disponible

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
18 juillet 1901-2 janvier 1902 (volume 7).

1 media

Cote
25166, 3Q39/264
Date
1901-1902
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Meyzieu.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 18 juillet 1901-2 janvier 1902 (volume 7).
Résultat n°2
13 octobre 1948-21 juin 1949 (285 B).

1 media

Cote
24968, 3Q39/96
Date
1948-1949
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Meyzieu.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics.
  • 13 octobre 1948-21 juin 1949 (285 B).
Résultat n°3
1955.

1 media

Cote
25284, 3Q39/377
Date
1955
Lieu - Type de document
Renvoi
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Meyzieu.
  • Renvois.
  • 1955.
Résultat n°4
1955 (volume 4).

1 media

Cote
25303, 3Q39/395
Date
1955
Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Meyzieu.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 1955 (volume 4).
Résultat n°5
22 décembre 1902-22 juin 1903 (volume 10).

1 media

Cote
25169, 3Q39/267
Date
1902-1903
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Meyzieu.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 22 décembre 1902-22 juin 1903 (volume 10).
Résultat n°6
26 février 1942-14 décembre 1944 (volume 22).

1 media

Cote
25100, 3Q39/457
Date
1942-1944
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Meyzieu.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 26 février 1942-14 décembre 1944 (volume 22).
Résultat n°7
14 juin 1917-29 août 1918 (volume 217).

1 media

Cote
24901, 3Q39/29
Date
1917-1918
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Meyzieu.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics.
  • 14 juin 1917-29 août 1918 (volume 217).
Résultat n°8
Juillet-décembre 1941 (volume 60).

1 media

Cote
25219, 3Q39/317
Date
1941
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Meyzieu.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • Juillet-décembre 1941 (volume 60).
Résultat n°9
1967-1968 (volume 19).

2 lots 202 medias

Cote
25349, 3Q39/439
Date
1967-1968
Lieu - Type de document
Table des successions et absences
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Meyzieu.
  • Tables alphabétique des successions et absences.
  • 1967-1968 (volume 19).
Résultat n°10
16 mars 1926-6 janvier 1927 (volume 230).

1 media

Cote
24914, 3Q39/42
Date
1926-1927
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Meyzieu.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics.
  • 16 mars 1926-6 janvier 1927 (volume 230).
Résultat n°11
15 janvier 1920-30 juin 1922 (volume 14).

1 media

Cote
25092, 3Q39/449
Date
1920-1922
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Meyzieu.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 15 janvier 1920-30 juin 1922 (volume 14).
Résultat n°12
Septembre 1951-mai 1952 (volume 75).

1 media

Cote
25234, 3Q39/331
Date
1951-1952
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Meyzieu.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • Septembre 1951-mai 1952 (volume 75).
Résultat n°13
26 novembre-28 décembre 1964 (volume 60).

1 media

Cote
25040, 3Q39/167
Date
1964
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Meyzieu.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Extraits d'actes.
  • 26 novembre-28 décembre 1964 (volume 60).
Résultat n°14
4 janvier-8 mars 1960 (volume 35).

1 media

Cote
25015, 3Q39/142
Date
1960
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Meyzieu.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Extraits d'actes.
  • 4 janvier-8 mars 1960 (volume 35).
Résultat n°15
Janvier-juin 1958 (volume 9).

1 media

Cote
25308, 3Q39/400
Date
1958
Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Meyzieu.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • Janvier-juin 1958 (volume 9).
Résultat n°16
18 août-16 octobre 1964 (volume 58).

1 media

Cote
25038, 3Q39/165
Date
1964
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Meyzieu.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Extraits d'actes.
  • 18 août-16 octobre 1964 (volume 58).
Résultat n°17
31 janvier-2 juillet 1934 (volume 244).

1 media

Cote
24927, 3Q39/55
Date
1934
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Meyzieu.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics.
  • 31 janvier-2 juillet 1934 (volume 244).
Résultat n°18
14 mai-1er octobre 1920 (volume 221).

1 media

Cote
24905, 3Q39/33
Date
1920
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Meyzieu.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics.
  • 14 mai-1er octobre 1920 (volume 221).
Résultat n°19
1952.

1 media

Cote
25281, 3Q39/374
Date
1952
Lieu - Type de document
Renvoi
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Meyzieu.
  • Renvois.
  • 1952.
Résultat n°20
6 mars 1911-3 janvier 1912 (volume 22).

1 media

Cote
25181, 3Q39/279
Date
1911-1912
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Meyzieu.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 6 mars 1911-3 janvier 1912 (volume 22).
Résultat n°21
1942.

1 media

Cote
25117, 3Q39/217
Date
1942
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Meyzieu.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 1942.
Résultat n°22
2e trimestre 1969.

1 media

Cote
25158, 3Q39/258
Date
1969
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Meyzieu.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 2e trimestre 1969.
Résultat n°23
1931.

1 media

Cote
25272, 3Q39/365
Date
1931
Lieu - Type de document
Renvoi
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Meyzieu.
  • Renvois.
  • 1931.
Résultat n°24
20 mai 1925-16 mars 1926 (volume 229).

1 media

Cote
24913, 3Q39/41
Date
1925-1926
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Meyzieu.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics.
  • 20 mai 1925-16 mars 1926 (volume 229).
Résultat n°25
Juin-septembre 1965.

1 media

Cote
25143, 3Q39/243
Date
1965
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Meyzieu.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • Juin-septembre 1965.
Résultat n°26
Janvier 1863-décembre 1872

2 lots 188 medias

Cote
25337, 3Q39/427
Date
1863-1872
Lieu - Type de document
Table des successions et absences
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Meyzieu.
  • Tables alphabétique des successions et absences.
  • Janvier 1863-décembre 1872
Résultat n°27
3 janvier-30 juin 1961 (volume 15).

1 media

Cote
25314, 3Q39/406
Date
1961
Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Meyzieu.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 3 janvier-30 juin 1961 (volume 15).
Résultat n°28
Mars-décembre 1946 (volume 67).

1 media

Cote
25226, 3Q39/323
Date
1946
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Meyzieu.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • Mars-décembre 1946 (volume 67).
Résultat n°29
1er semestre 1926 (volume 37).

1 media

Cote
25196, 3Q39/294
Date
1926
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Meyzieu.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 1er semestre 1926 (volume 37).
Résultat n°30
8 octobre 1937-17 février 1938 (volume 253).

1 media

Cote
24936, 3Q39/64
Date
1937-1938
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Meyzieu.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics.
  • 8 octobre 1937-17 février 1938 (volume 253).
Résultat n°31
23 octobre 1899-26 juin 1900 (volume 4).

1 media

Cote
25163, 3Q39/261
Date
1899-1900
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Meyzieu.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 23 octobre 1899-26 juin 1900 (volume 4).
Résultat n°32
30 décembre 1949-8 décembre 1952 (volume 1).

1 media

Cote
25107, 3Q39/208
Date
1949-1952
Lieu - Type de document
Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Meyzieu.
  • Registres des mutations de fonds de commerce.
  • 30 décembre 1949-8 décembre 1952 (volume 1).
Résultat n°33
1945.

1 media

Cote
25274, 3Q39/367
Date
1945
Lieu - Type de document
Renvoi
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Meyzieu.
  • Renvois.
  • 1945.
Résultat n°34
juillet-décembre 1964.

1 media

Cote
25294, 3Q39/387
Date
1964
Lieu - Type de document
Renvoi
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Meyzieu.
  • Renvois.
  • juillet-décembre 1964.
Résultat n°35
Juin 1945-février 1946 (volume 66).

1 media

Cote
25225, 3Q39/322
Date
1945-1946
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Meyzieu.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • Juin 1945-février 1946 (volume 66).
Résultat n°36
10 juin-27 août 1968 (volume 85).

1 media

Cote
25065, 3Q39/192
Date
1968
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Meyzieu.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Extraits d'actes.
  • 10 juin-27 août 1968 (volume 85).
Résultat n°37
15 mai-18 septembre 1951 (volume 2).

1 media

Cote
24982, 3Q39/109
Date
1951
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Meyzieu.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Extraits d'actes.
  • 15 mai-18 septembre 1951 (volume 2).
Résultat n°38
16 juin-27 décembre 1956 (volume 6).

1 media

Cote
25305, 3Q39/397
Date
1956
Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Meyzieu.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 16 juin-27 décembre 1956 (volume 6).
Résultat n°39
2e semestre 1963.

1 media

Cote
25139, 3Q39/239
Date
1963
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Meyzieu.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 2e semestre 1963.
Résultat n°40
2 octobre-30 décembre 1952 (volume 6).

1 media

Cote
24986, 3Q39/113
Date
1952
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Meyzieu.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Extraits d'actes.
  • 2 octobre-30 décembre 1952 (volume 6).