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  • 1
    18 juillet 1901-2 janvier 1902 (volume 7).

    1 media

    18 juillet 1901-2 janvier 1902 (volume 7).

    Date

    1901-1902

    Cote

    25166, 3Q39/264

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Meyzieu.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 18 juillet 1901-2 janvier 1902 (volume 7).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 2
    13 octobre 1948-21 juin 1949 (285 B).

    1 media

    13 octobre 1948-21 juin 1949 (285 B).

    Date

    1948-1949

    Cote

    24968, 3Q39/96

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Meyzieu.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics.
    • 13 octobre 1948-21 juin 1949 (285 B).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 3
    1955.

    1 media

    1955.

    Date

    1955

    Cote

    25284, 3Q39/377

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Meyzieu.
    • Renvois.
    • 1955.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 4
    1955 (volume 4).

    1 media

    1955 (volume 4).

    Date

    1955

    Cote

    25303, 3Q39/395

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Meyzieu.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • 1955 (volume 4).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 5
    22 décembre 1902-22 juin 1903 (volume 10).

    1 media

    22 décembre 1902-22 juin 1903 (volume 10).

    Date

    1902-1903

    Cote

    25169, 3Q39/267

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Meyzieu.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 22 décembre 1902-22 juin 1903 (volume 10).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 6
    26 février 1942-14 décembre 1944 (volume 22).

    1 media

    26 février 1942-14 décembre 1944 (volume 22).

    Date

    1942-1944

    Cote

    25100, 3Q39/457

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Meyzieu.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 26 février 1942-14 décembre 1944 (volume 22).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 7
    14 juin 1917-29 août 1918 (volume 217).

    1 media

    14 juin 1917-29 août 1918 (volume 217).

    Date

    1917-1918

    Cote

    24901, 3Q39/29

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Meyzieu.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics.
    • 14 juin 1917-29 août 1918 (volume 217).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 8
    Juillet-décembre 1941 (volume 60).

    1 media

    Juillet-décembre 1941 (volume 60).

    Date

    1941

    Cote

    25219, 3Q39/317

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Meyzieu.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • Juillet-décembre 1941 (volume 60).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 9
    1967-1968 (volume 19).

    2 lots 202 medias

    1967-1968 (volume 19).

    Date

    1967-1968

    Cote

    25349, 3Q39/439

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Meyzieu.
    • Tables alphabétique des successions et absences.
    • 1967-1968 (volume 19).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 10
    16 mars 1926-6 janvier 1927 (volume 230).

    1 media

    16 mars 1926-6 janvier 1927 (volume 230).

    Date

    1926-1927

    Cote

    24914, 3Q39/42

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Meyzieu.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics.
    • 16 mars 1926-6 janvier 1927 (volume 230).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 11
    15 janvier 1920-30 juin 1922 (volume 14).

    1 media

    15 janvier 1920-30 juin 1922 (volume 14).

    Date

    1920-1922

    Cote

    25092, 3Q39/449

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Meyzieu.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 15 janvier 1920-30 juin 1922 (volume 14).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 12
    Septembre 1951-mai 1952 (volume 75).

    1 media

    Septembre 1951-mai 1952 (volume 75).

    Date

    1951-1952

    Cote

    25234, 3Q39/331

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Meyzieu.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • Septembre 1951-mai 1952 (volume 75).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 13
    26 novembre-28 décembre 1964 (volume 60).

    1 media

    26 novembre-28 décembre 1964 (volume 60).

    Date

    1964

    Cote

    25040, 3Q39/167

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Meyzieu.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 26 novembre-28 décembre 1964 (volume 60).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 14
    4 janvier-8 mars 1960 (volume 35).

    1 media

    4 janvier-8 mars 1960 (volume 35).

    Date

    1960

    Cote

    25015, 3Q39/142

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Meyzieu.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 4 janvier-8 mars 1960 (volume 35).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 15
    Janvier-juin 1958 (volume 9).

    1 media

    Janvier-juin 1958 (volume 9).

    Date

    1958

    Cote

    25308, 3Q39/400

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Meyzieu.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • Janvier-juin 1958 (volume 9).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 16
    18 août-16 octobre 1964 (volume 58).

    1 media

    18 août-16 octobre 1964 (volume 58).

    Date

    1964

    Cote

    25038, 3Q39/165

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Meyzieu.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 18 août-16 octobre 1964 (volume 58).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 17
    31 janvier-2 juillet 1934 (volume 244).

    1 media

    31 janvier-2 juillet 1934 (volume 244).

    Date

    1934

    Cote

    24927, 3Q39/55

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Meyzieu.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics.
    • 31 janvier-2 juillet 1934 (volume 244).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 18
    14 mai-1er octobre 1920 (volume 221).

    1 media

    14 mai-1er octobre 1920 (volume 221).

    Date

    1920

    Cote

    24905, 3Q39/33

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Meyzieu.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics.
    • 14 mai-1er octobre 1920 (volume 221).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 19
    1952.

    1 media

    1952.

    Date

    1952

    Cote

    25281, 3Q39/374

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Meyzieu.
    • Renvois.
    • 1952.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 20
    6 mars 1911-3 janvier 1912 (volume 22).

    1 media

    6 mars 1911-3 janvier 1912 (volume 22).

    Date

    1911-1912

    Cote

    25181, 3Q39/279

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Meyzieu.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 6 mars 1911-3 janvier 1912 (volume 22).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 21
    1942.

    1 media

    1942.

    Date

    1942

    Cote

    25117, 3Q39/217

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Meyzieu.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1942.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 22
    2e trimestre 1969.

    1 media

    2e trimestre 1969.

    Date

    1969

    Cote

    25158, 3Q39/258

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Meyzieu.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 2e trimestre 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 23
    1931.

    1 media

    1931.

    Date

    1931

    Cote

    25272, 3Q39/365

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Meyzieu.
    • Renvois.
    • 1931.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 24
    20 mai 1925-16 mars 1926 (volume 229).

    1 media

    20 mai 1925-16 mars 1926 (volume 229).

    Date

    1925-1926

    Cote

    24913, 3Q39/41

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Meyzieu.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics.
    • 20 mai 1925-16 mars 1926 (volume 229).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 25
    Juin-septembre 1965.

    1 media

    Juin-septembre 1965.

    Date

    1965

    Cote

    25143, 3Q39/243

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Meyzieu.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Juin-septembre 1965.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 26
    Janvier 1863-décembre 1872

    2 lots 188 medias

    Janvier 1863-décembre 1872

    Date

    1863-1872

    Cote

    25337, 3Q39/427

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Meyzieu.
    • Tables alphabétique des successions et absences.
    • Janvier 1863-décembre 1872

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 27
    3 janvier-30 juin 1961 (volume 15).

    1 media

    3 janvier-30 juin 1961 (volume 15).

    Date

    1961

    Cote

    25314, 3Q39/406

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Meyzieu.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • 3 janvier-30 juin 1961 (volume 15).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 28
    Mars-décembre 1946 (volume 67).

    1 media

    Mars-décembre 1946 (volume 67).

    Date

    1946

    Cote

    25226, 3Q39/323

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Meyzieu.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • Mars-décembre 1946 (volume 67).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 29
    1er semestre 1926 (volume 37).

    1 media

    1er semestre 1926 (volume 37).

    Date

    1926

    Cote

    25196, 3Q39/294

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Meyzieu.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 1er semestre 1926 (volume 37).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 30
    8 octobre 1937-17 février 1938 (volume 253).

    1 media

    8 octobre 1937-17 février 1938 (volume 253).

    Date

    1937-1938

    Cote

    24936, 3Q39/64

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Meyzieu.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics.
    • 8 octobre 1937-17 février 1938 (volume 253).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 31
    23 octobre 1899-26 juin 1900 (volume 4).

    1 media

    23 octobre 1899-26 juin 1900 (volume 4).

    Date

    1899-1900

    Cote

    25163, 3Q39/261

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Meyzieu.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 23 octobre 1899-26 juin 1900 (volume 4).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 32
    30 décembre 1949-8 décembre 1952 (volume 1).

    1 media

    30 décembre 1949-8 décembre 1952 (volume 1).

    Date

    1949-1952

    Cote

    25107, 3Q39/208

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Meyzieu.
    • Registres des mutations de fonds de commerce.
    • 30 décembre 1949-8 décembre 1952 (volume 1).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 33
    1945.

    1 media

    1945.

    Date

    1945

    Cote

    25274, 3Q39/367

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Meyzieu.
    • Renvois.
    • 1945.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 34
    juillet-décembre 1964.

    1 media

    juillet-décembre 1964.

    Date

    1964

    Cote

    25294, 3Q39/387

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Meyzieu.
    • Renvois.
    • juillet-décembre 1964.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 35
    Juin 1945-février 1946 (volume 66).

    1 media

    Juin 1945-février 1946 (volume 66).

    Date

    1945-1946

    Cote

    25225, 3Q39/322

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Meyzieu.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • Juin 1945-février 1946 (volume 66).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 36
    10 juin-27 août 1968 (volume 85).

    1 media

    10 juin-27 août 1968 (volume 85).

    Date

    1968

    Cote

    25065, 3Q39/192

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Meyzieu.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 10 juin-27 août 1968 (volume 85).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 37
    15 mai-18 septembre 1951 (volume 2).

    1 media

    15 mai-18 septembre 1951 (volume 2).

    Date

    1951

    Cote

    24982, 3Q39/109

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Meyzieu.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 15 mai-18 septembre 1951 (volume 2).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 38
    16 juin-27 décembre 1956 (volume 6).

    1 media

    16 juin-27 décembre 1956 (volume 6).

    Date

    1956

    Cote

    25305, 3Q39/397

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Meyzieu.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • 16 juin-27 décembre 1956 (volume 6).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 39
    2e semestre 1963.

    1 media

    2e semestre 1963.

    Date

    1963

    Cote

    25139, 3Q39/239

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Meyzieu.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 2e semestre 1963.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 40
    2 octobre-30 décembre 1952 (volume 6).

    1 media

    2 octobre-30 décembre 1952 (volume 6).

    Date

    1952

    Cote

    24986, 3Q39/113

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Meyzieu.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 2 octobre-30 décembre 1952 (volume 6).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 41
    1952.

    1 media

    1952.

    Date

    1952

    Cote

    25127, 3Q39/227

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Meyzieu.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1952.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 42
    1959 (volume 1).

    1 media

    1959 (volume 1).

    Date

    1959

    Cote

    25242, 3Q39/339

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Meyzieu.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 1959 (volume 1).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 43
    1928 (volume 40).

    1 media

    1928 (volume 40).

    Date

    1928

    Cote

    25199, 3Q39/297

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Meyzieu.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 1928 (volume 40).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 44
    Janvier-septembre 1942 (volume 61).

    1 media

    Janvier-septembre 1942 (volume 61).

    Date

    1942

    Cote

    25220, 3Q39/318

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Meyzieu.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • Janvier-septembre 1942 (volume 61).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 45
    1945.

    1 media

    1945.

    Date

    1945

    Cote

    25120, 3Q39/220

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Meyzieu.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1945.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 46
    3 janvier-7 juillet 1967 (volume 27).

    1 media

    3 janvier-7 juillet 1967 (volume 27).

    Date

    1967

    Cote

    25326, 3Q39/418

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Meyzieu.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • 3 janvier-7 juillet 1967 (volume 27).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 47
    12 mai-3 septembre 1954 (volume 11).

    1 media

    12 mai-3 septembre 1954 (volume 11).

    Date

    1954

    Cote

    24991, 3Q39/118

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Meyzieu.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 12 mai-3 septembre 1954 (volume 11).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 48
    2 septembre 1904-2 juin 1905 (volume 13).

    1 media

    2 septembre 1904-2 juin 1905 (volume 13).

    Date

    1904-1905

    Cote

    25172, 3Q39/270

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Meyzieu.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 2 septembre 1904-2 juin 1905 (volume 13).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 49
    3e trimestre 1969.

    1 media

    3e trimestre 1969.

    Date

    1969

    Cote

    25159, 3Q39/259

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Meyzieu.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 3e trimestre 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 50
    Juillet à décembre 1960 (volume 14).

    1 media

    Juillet à décembre 1960 (volume 14).

    Date

    1960

    Cote

    25313, 3Q39/405

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Meyzieu.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • Juillet à décembre 1960 (volume 14).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 51
    27 août 1911-27 avril 1912 (volume 211).

    1 media

    27 août 1911-27 avril 1912 (volume 211).

    Date

    1911-1912

    Cote

    24895, 3Q39/23

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Meyzieu.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics.
    • 27 août 1911-27 avril 1912 (volume 211).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 52
    7 janvier-1er juillet 1969 (volume 14).

    1 media

    7 janvier-1er juillet 1969 (volume 14).

    Date

    1969

    Cote

    25255, 3Q39/466

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Meyzieu.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 7 janvier-1er juillet 1969 (volume 14).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 53
    1953.

    1 media

    1953.

    Date

    1953

    Cote

    25282, 3Q39/375

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Meyzieu.
    • Renvois.
    • 1953.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 54
    Octobre 1938-mai 1939 (volume 56).

    1 media

    Octobre 1938-mai 1939 (volume 56).

    Date

    1938-939

    Cote

    25215, 3Q39/313

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Meyzieu.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • Octobre 1938-mai 1939 (volume 56).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 55
    8 octobre 1948-30 décembre 1951 (volume 49).

    1 media

    8 octobre 1948-30 décembre 1951 (volume 49).

    Date

    1948-1951

    Cote

    25266, 3Q39/364

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Meyzieu.
    • Registres des actes judiciaires des tribunaux de police...
    • 8 octobre 1948-30 décembre 1951 (volume 49).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 56
    1961 (volume 3).

    1 media

    1961 (volume 3).

    Date

    1961

    Cote

    25244, 3Q39/341

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Meyzieu.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 1961 (volume 3).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 57
    26 août-27 décembre 1955 (volume 15).

    1 media

    26 août-27 décembre 1955 (volume 15).

    Date

    1955

    Cote

    24995, 3Q39/122

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Meyzieu.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 26 août-27 décembre 1955 (volume 15).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 58
    2 janvier-28 mai 1969 (volume 31).

    1 media

    2 janvier-28 mai 1969 (volume 31).

    Date

    1969

    Cote

    25330, 3Q39/422

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Meyzieu.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • 2 janvier-28 mai 1969 (volume 31).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 59
    3 janvier-15 mai 1951 (volume 1).

    1 media

    3 janvier-15 mai 1951 (volume 1).

    Date

    1951

    Cote

    24981, 3Q39/108

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Meyzieu.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 3 janvier-15 mai 1951 (volume 1).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 60
    9 août 1930-26 février 1931 (volume 235).

    1 media

    9 août 1930-26 février 1931 (volume 235).

    Date

    1930-1931

    Cote

    24918, 3Q39/46

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Meyzieu.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics.
    • 9 août 1930-26 février 1931 (volume 235).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 61
    1906-1910 (volume 2).

    1 media

    1906-1910 (volume 2).

    Date

    1906-1910

    Cote

    25259, 3Q39/354

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Meyzieu.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations extérieures de successions.
    • 1906-1910 (volume 2).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 62
    22 mars-2 novembre 1921 (volume 223).

    1 media

    22 mars-2 novembre 1921 (volume 223).

    Date

    1921

    Cote

    24907, 3Q39/35

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Meyzieu.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics.
    • 22 mars-2 novembre 1921 (volume 223).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 63
    Juin-décembre 1943 (volume 63).

    1 media

    Juin-décembre 1943 (volume 63).

    Date

    1943

    Cote

    25222, 3Q39/320

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Meyzieu.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • Juin-décembre 1943 (volume 63).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 64
    19 septembre 1923-2 juillet 1924 (volume 227).

    1 media

    19 septembre 1923-2 juillet 1924 (volume 227).

    Date

    1923-1924

    Cote

    24911, 3Q39/39

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Meyzieu.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics.
    • 19 septembre 1923-2 juillet 1924 (volume 227).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 65
    15 septembre-29 décembre 1961 (volume 43).

    1 media

    15 septembre-29 décembre 1961 (volume 43).

    Date

    1961

    Cote

    25023, 3Q39/150

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Meyzieu.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 15 septembre-29 décembre 1961 (volume 43).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 66
    10 juillet 1944-26 janvier 1945 (volume 272).

    1 media

    10 juillet 1944-26 janvier 1945 (volume 272).

    Date

    1944-1945

    Cote

    24955, 3Q39/83

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Meyzieu.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics.
    • 10 juillet 1944-26 janvier 1945 (volume 272).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 67
    3 février-17 juillet 1903 (volume 196).

    1 media

    3 février-17 juillet 1903 (volume 196).

    Date

    1903

    Cote

    24880, 3Q39/8

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Meyzieu.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics.
    • 3 février-17 juillet 1903 (volume 196).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 68
    26 janvier-6 juin 1945 (volume 273).

    1 media

    26 janvier-6 juin 1945 (volume 273).

    Date

    1945

    Cote

    24956, 3Q39/84

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Meyzieu.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics.
    • 26 janvier-6 juin 1945 (volume 273).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 69
    1er octobre 1909-27 juin 1910 (volume 20).

    1 media

    1er octobre 1909-27 juin 1910 (volume 20).

    Date

    1909-1910

    Cote

    25179, 3Q39/277

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Meyzieu.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 1er octobre 1909-27 juin 1910 (volume 20).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 70
    2 janvier-29 juin 1963 (volume 19).

    1 media

    2 janvier-29 juin 1963 (volume 19).

    Date

    1963

    Cote

    25318, 3Q39/410

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Meyzieu.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • 2 janvier-29 juin 1963 (volume 19).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 71
    17 août 1939-19 avril 1940 (volume 258).

    1 media

    17 août 1939-19 avril 1940 (volume 258).

    Date

    1939-1940

    Cote

    24941, 3Q39/69

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Meyzieu.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics.
    • 17 août 1939-19 avril 1940 (volume 258).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 72
    22 mai-1er octobre 1946 (volume 276).

    1 media

    22 mai-1er octobre 1946 (volume 276).

    Date

    1946

    Cote

    24959, 3Q39/87

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Meyzieu.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics.
    • 22 mai-1er octobre 1946 (volume 276).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 73
    1963 (volume 5).

    1 media

    1963 (volume 5).

    Date

    1963

    Cote

    25246, 3Q39/343

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Meyzieu.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 1963 (volume 5).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 74
    26 juin-28 décembre 1957 (volume 8).

    1 media

    26 juin-28 décembre 1957 (volume 8).

    Date

    1957

    Cote

    25307, 3Q39/399

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Meyzieu.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • 26 juin-28 décembre 1957 (volume 8).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 75
    1933 (volume 46).

    1 media

    1933 (volume 46).

    Date

    1933

    Cote

    25205, 3Q39/303

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Meyzieu.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 1933 (volume 46).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 76
    17 juin-27 décembre 1966 (volume 9).

    1 media

    17 juin-27 décembre 1966 (volume 9).

    Date

    1966

    Cote

    25250, 3Q39/347

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Meyzieu.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 17 juin-27 décembre 1966 (volume 9).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 77
    20 décembre 1955-3 janvier 1956 (volume 27).

    1 media

    20 décembre 1955-3 janvier 1956 (volume 27).

    Date

    1955-1956

    Cote

    25105, 3Q39/462

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Meyzieu.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 20 décembre 1955-3 janvier 1956 (volume 27).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 78
    1959.

    1 media

    1959.

    Date

    1959

    Cote

    25288, 3Q39/381

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Meyzieu.
    • Renvois.
    • 1959.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 79
    8 mars-5 avril 1965 (volume 62).

    1 media

    8 mars-5 avril 1965 (volume 62).

    Date

    1965

    Cote

    25042, 3Q39/169

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Meyzieu.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 8 mars-5 avril 1965 (volume 62).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 80
    2 janvier-16 septembre 1913 (volume 213).

    1 media

    2 janvier-16 septembre 1913 (volume 213).

    Date

    1913

    Cote

    24897, 3Q39/25

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Meyzieu.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics.
    • 2 janvier-16 septembre 1913 (volume 213).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement