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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
2e trimestre 1969.

1 media

Cote
25158, 3Q39/258
Date
1969
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Meyzieu.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 2e trimestre 1969.
Résultat n°2
3e trimestre 1969.

1 media

Cote
25159, 3Q39/259
Date
1969
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Meyzieu.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 3e trimestre 1969.
Résultat n°3
7 janvier-1er juillet 1969 (volume 14).

1 media

Cote
25255, 3Q39/466
Date
1969
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Meyzieu.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 7 janvier-1er juillet 1969 (volume 14).
Résultat n°4
Octobre 1938-mai 1939 (volume 56).

1 media

Cote
25215, 3Q39/313
Date
1938-939
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Meyzieu.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • Octobre 1938-mai 1939 (volume 56).
Résultat n°5
2 janvier-28 mai 1969 (volume 31).

1 media

Cote
25330, 3Q39/422
Date
1969
Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Meyzieu.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 2 janvier-28 mai 1969 (volume 31).
Résultat n°6
5 août-16 octobre 1969 (volume 91).

1 media

Cote
25071, 3Q39/198
Date
1969
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Meyzieu.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Extraits d'actes.
  • 5 août-16 octobre 1969 (volume 91).
Résultat n°7
A-F.

2 lots 119 medias

Cote
25351, 3Q39/467
Date
1969
Lieu - Type de document
Fiche de décès
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Meyzieu.
  • Fiches de décès.
  • A-F.
Résultat n°8
17 octobre-23 décembre 1969 (volume 92).

1 media

Cote
25072, 3Q39/199
Date
1969
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Meyzieu.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Extraits d'actes.
  • 17 octobre-23 décembre 1969 (volume 92).
Résultat n°9
G-O.

2 lots 108 medias

Cote
25352, 3Q39/468
Date
1969
Lieu - Type de document
Fiche de décès
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Meyzieu.
  • Fiches de décès.
  • G-O.
Résultat n°10
1er trimestre 1969.

1 media

Cote
25157, 3Q39/257
Date
1969
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Meyzieu.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 1er trimestre 1969.
Résultat n°11
2 juin-23 décembre 1969 (volume 32).

1 media

Cote
25331, 3Q39/423
Date
1969
Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Meyzieu.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 2 juin-23 décembre 1969 (volume 32).
Résultat n°12
2 janvier-6 mars 1969 (volume 88).

1 media

Cote
25068, 3Q39/195
Date
1969
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Meyzieu.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Extraits d'actes.
  • 2 janvier-6 mars 1969 (volume 88).
Résultat n°13
7 mars-14 mai 1969 (volume 89).

1 media

Cote
25069, 3Q39/196
Date
1969
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Meyzieu.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Extraits d'actes.
  • 7 mars-14 mai 1969 (volume 89).
Résultat n°14
4e trimestre 1969.

1 media

Cote
25160, 3Q39/260
Date
1969
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Meyzieu.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 4e trimestre 1969.
Résultat n°15
19 mai-4 août 1969 (volume 90).

1 media

Cote
25070, 3Q39/197
Date
1969
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Meyzieu.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Extraits d'actes.
  • 19 mai-4 août 1969 (volume 90).
Résultat n°16
P-Z.

2 lots 101 medias

Cote
25353, 3Q39/469
Date
1969
Lieu - Type de document
Fiche de décès
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Meyzieu.
  • Fiches de décès.
  • P-Z.
Résultat n°17
1er juillet-31 décembre 1969 (volume 15).

1 media

Cote
25256, 3Q39/352
Date
1969
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Meyzieu.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 1er juillet-31 décembre 1969 (volume 15).
Résultat n°18
1967-1968 (volume 19).

2 lots 202 medias

Cote
25349, 3Q39/439
Date
1967-1968
Lieu - Type de document
Table des successions et absences
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Meyzieu.
  • Tables alphabétique des successions et absences.
  • 1967-1968 (volume 19).
Résultat n°19
10 juin-27 août 1968 (volume 85).

1 media

Cote
25065, 3Q39/192
Date
1968
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Meyzieu.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Extraits d'actes.
  • 10 juin-27 août 1968 (volume 85).
Résultat n°20
2 janvier-17 juillet 1968 (volume 12).

1 media

Cote
25253, 3Q39/350
Date
1968
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Meyzieu.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 2 janvier-17 juillet 1968 (volume 12).