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69 résultats

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  1. Résultat n°1
    17 novembre 1722-1er juillet 1731.

    2 lots 118 medias

    17 novembre 1722-1er juillet 1731.

    Date

    1722-1731

    Cote

    01456, 10C1347

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Millery.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 17 novembre 1722-1er juillet 1731.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  2. Résultat n°2
    10 novembre 1722-11 décembre 1724.

    2 lots 109 medias

    10 novembre 1722-11 décembre 1724.

    Date

    1722-1724

    Cote

    01406, 10C1299

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Millery.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 10 novembre 1722-11 décembre 1724.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  3. Résultat n°3
    11 décembre 1724-2 mars 1727.

    2 lots 114 medias

    11 décembre 1724-2 mars 1727.

    Date

    1724-1727

    Cote

    01407, 10C1300

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Millery.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 11 décembre 1724-2 mars 1727.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  4. Résultat n°4
    2 mars 1727-5 novembre 1729.

    2 lots 110 medias

    2 mars 1727-5 novembre 1729.

    Date

    1727-1729

    Cote

    01408, 10C1301

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Millery.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 2 mars 1727-5 novembre 1729.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  5. Résultat n°5
    9 novembre 1729-12 septembre 1731.

    2 lots 108 medias

    9 novembre 1729-12 septembre 1731.

    Date

    1729-1731

    Cote

    01409, 10C1302

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Millery.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 9 novembre 1729-12 septembre 1731.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  6. Résultat n°6
    12 septembre 1731-23 juin 1733.

    2 lots 116 medias

    12 septembre 1731-23 juin 1733.

    Date

    1731-1733

    Cote

    01410, 10C1303

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Millery.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 12 septembre 1731-23 juin 1733.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  7. Résultat n°7
    1er juillet 1731-9 février 1738.

    2 lots 56 medias

    1er juillet 1731-9 février 1738.

    Date

    1731-1738

    Cote

    01457, 10C1348

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Millery.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 1er juillet 1731-9 février 1738.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  8. Résultat n°8
    Table alphabétique des donations et autres dispositions éventuelles.

    2 lots 46 medias

    Table alphabétique des donations et autres dispositions éventuelles.

    Date

    27 janvier 1732-18 mars 1791

    Cote

    01476, 10C1366

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Millery.
    • Table alphabétique des donations et autres dispositions...

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  9. Résultat n°9
    23 juin 1733-29 janvier 1735.

    2 lots 116 medias

    23 juin 1733-29 janvier 1735.

    Date

    1733-1735

    Cote

    01411, 10C1304

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Millery.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 23 juin 1733-29 janvier 1735.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  10. Résultat n°10
    29 janvier 1735-10 septembre 1736.

    2 lots 105 medias

    29 janvier 1735-10 septembre 1736.

    Date

    1735-1736

    Cote

    01412, 10C1305

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Millery.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 29 janvier 1735-10 septembre 1736.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  11. Résultat n°11
    10 septembre 1736-28 janvier 1738.

    2 lots 104 medias

    10 septembre 1736-28 janvier 1738.

    Date

    1736-1738

    Cote

    01413, 10C1306

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Millery.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 10 septembre 1736-28 janvier 1738.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  12. Résultat n°12
    28 janvier 1738-3 août 1739.

    2 lots 104 medias

    28 janvier 1738-3 août 1739.

    Date

    1738-1739

    Cote

    01414, 10C1307

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Millery.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 28 janvier 1738-3 août 1739.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  13. Résultat n°13
    9 février 1738 -18 mars 1742.

    2 lots 54 medias

    9 février 1738 -18 mars 1742.

    Date

    1738-1742

    Cote

    01458, 10C1349

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Millery.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 9 février 1738 -18 mars 1742.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  14. Résultat n°14
    3 août 1739-4 février 1741.

    2 lots 104 medias

    3 août 1739-4 février 1741.

    Date

    1739-1741

    Cote

    01415, 10C1308

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Millery.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 3 août 1739-4 février 1741.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  15. Résultat n°15
    5 février 1741-5 mars 1742.

    2 lots 104 medias

    5 février 1741-5 mars 1742.

    Date

    1741-1742

    Cote

    01416, 10C1309

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Millery.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 5 février 1741-5 mars 1742.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  16. Résultat n°16
    5 mars 1742-12 février 1743.

    2 lots 104 medias

    5 mars 1742-12 février 1743.

    Date

    1742-1743

    Cote

    01417, 10C1310

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Millery.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 5 mars 1742-12 février 1743.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  17. Résultat n°17
    19 mars 1742-13 décembre 1744.

    2 lots 54 medias

    19 mars 1742-13 décembre 1744.

    Date

    1742-1744

    Cote

    01459, 10C1350

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Millery.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 19 mars 1742-13 décembre 1744.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  18. Résultat n°18
    12 février 1743-6 février 1744.

    2 lots 103 medias

    12 février 1743-6 février 1744.

    Date

    1743-1744

    Cote

    01418, 10C1311

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Millery.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 12 février 1743-6 février 1744.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  19. Résultat n°19
    Pièces annexes aux registres d'insinuation.

    2 lots 71 medias

    Pièces annexes aux registres d'insinuation.

    Date

    9 novembre 1743-15 février 1782

    Cote

    01472, 10C1363

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Millery.
    • Pièces annexes aux registres d'insinuation.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  20. Résultat n°20
    14 décembre 1744-10 novembre 1747.

    2 lots 54 medias

    14 décembre 1744-10 novembre 1747.

    Date

    1744-1747

    Cote

    01460, 10C1351

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Millery.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 14 décembre 1744-10 novembre 1747.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes