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69 résultats

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  1. Résultat n°1
    15 octobre 1778-7 juillet 1792.

    2 lots 95 medias

    15 octobre 1778-7 juillet 1792.

    Date

    1778-1792

    Cote

    01475, 10C1365

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Millery.
    • Tables alphabétiques des testaments.
    • 15 octobre 1778-7 juillet 1792.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  2. Résultat n°2
    12 avril 1790-2 janvier 1792.

    2 lots 204 medias

    12 avril 1790-2 janvier 1792.

    Date

    1790-1792

    Cote

    01453, 10C1346

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Millery.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 12 avril 1790-2 janvier 1792.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  3. Résultat n°3
    2 janvier-26 août 1792.

    2 lots 94 medias

    2 janvier-26 août 1792.

    Date

    1792

    Cote

    01454, 10C2323

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Millery.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 2 janvier-26 août 1792.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  4. Résultat n°4
    22 novembre 1787-31 janvier 1791.

    2 lots 70 medias

    22 novembre 1787-31 janvier 1791.

    Date

    1787-1791

    Cote

    01471, 10C1362

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Millery.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 22 novembre 1787-31 janvier 1791.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  5. Résultat n°5
    Table alphabétique des donations et autres dispositions éventuelles.

    2 lots 46 medias

    Table alphabétique des donations et autres dispositions éventuelles.

    Date

    27 janvier 1732-18 mars 1791

    Cote

    01476, 10C1366

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Millery.
    • Table alphabétique des donations et autres dispositions...

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  6. Résultat n°6
    26 mai 1788-12 avril 1790.

    2 lots 206 medias

    26 mai 1788-12 avril 1790.

    Date

    1788-1790

    Cote

    01452, 10C1345

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Millery.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 26 mai 1788-12 avril 1790.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  7. Résultat n°7
    17 janvier 1786-26 mai 1788.

    2 lots 214 medias

    17 janvier 1786-26 mai 1788.

    Date

    1786-1788

    Cote

    01451, 10C1344

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Millery.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 17 janvier 1786-26 mai 1788.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  8. Résultat n°8
    9 février 1785 -22 novembre 1787.

    2 lots 62 medias

    9 février 1785 -22 novembre 1787.

    Date

    1785-1787

    Cote

    01470, 10C1361

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Millery.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 9 février 1785 -22 novembre 1787.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  9. Résultat n°9
    23 juillet 1783-16 janvier 1786.

    2 lots 224 medias

    23 juillet 1783-16 janvier 1786.

    Date

    1783-1786

    Cote

    01450, 10C1343

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Millery.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 23 juillet 1783-16 janvier 1786.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  10. Résultat n°10
    1er mai 1780-8 février 1785.

    2 lots 108 medias

    1er mai 1780-8 février 1785.

    Date

    1780-1785

    Cote

    01469, 10C1360

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Millery.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 1er mai 1780-8 février 1785.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  11. Résultat n°11
    10 février 1781-23 juillet 1783.

    2 lots 212 medias

    10 février 1781-23 juillet 1783.

    Date

    1781-1783

    Cote

    01449, 10C1342

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Millery.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 10 février 1781-23 juillet 1783.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  12. Résultat n°12
    Pièces annexes aux registres d'insinuation.

    2 lots 71 medias

    Pièces annexes aux registres d'insinuation.

    Date

    9 novembre 1743-15 février 1782

    Cote

    01472, 10C1363

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Millery.
    • Pièces annexes aux registres d'insinuation.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  13. Résultat n°13
    1er décembre 1779-10 février 1781.

    2 lots 119 medias

    1er décembre 1779-10 février 1781.

    Date

    1779-1781

    Cote

    01448, 10C1341

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Millery.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1er décembre 1779-10 février 1781.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  14. Résultat n°14
    1er janvier 1751-20 avril 1780.

    2 lots 55 medias

    1er janvier 1751-20 avril 1780.

    Date

    1751-1780

    Cote

    01474, 10C1364

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Millery.
    • Tables alphabétiques des testaments.
    • 1er janvier 1751-20 avril 1780.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  15. Résultat n°15
    10 novembre 1777-30 avril 1780.

    2 lots 51 medias

    10 novembre 1777-30 avril 1780.

    Date

    1777-1780

    Cote

    01468, 10C1359

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Millery.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 10 novembre 1777-30 avril 1780.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  16. Résultat n°16
    15 novembre 1778-30 novembre 1779.

    2 lots 105 medias

    15 novembre 1778-30 novembre 1779.

    Date

    1778-1779

    Cote

    01447, 10C1340

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Millery.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 15 novembre 1778-30 novembre 1779.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  17. Résultat n°17
    26 septembre 1777-15 novembre 1778.

    2 lots 107 medias

    26 septembre 1777-15 novembre 1778.

    Date

    1777-1778

    Cote

    01446, 10C1339

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Millery.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 26 septembre 1777-15 novembre 1778.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  18. Résultat n°18
    28 décembre 1770-9 novembre 1777.

    2 lots 116 medias

    28 décembre 1770-9 novembre 1777.

    Date

    1770-1777

    Cote

    01467, 10C1358

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Millery.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 28 décembre 1770-9 novembre 1777.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  19. Résultat n°19
    30 mai 1776-26 septembre 1777.

    2 lots 104 medias

    30 mai 1776-26 septembre 1777.

    Date

    1776-1777

    Cote

    01445, 10C1338

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Millery.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 30 mai 1776-26 septembre 1777.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  20. Résultat n°20
    30 janvier 1775-30 mai 1776.

    2 lots 105 medias

    30 janvier 1775-30 mai 1776.

    Date

    1775-1776

    Cote

    01444, 10C1337

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Millery.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 30 janvier 1775-30 mai 1776.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes