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424 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
23 mai 1846-20 septembre 1847 (volume 34).

1 media

23 mai 1846-20 septembre 1847 (volume 34).
Cote
25389, 3Q40/34
 Date
1846-1847
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Monsols.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 23 mai 1846-20 septembre 1847 (volume 34).
Résultat n°2
11 janvier 1916-27 septembre 1917 (volume 17).

1 media

11 janvier 1916-27 septembre 1917 (volume 17).
Cote
25617, 3Q40/269
 Date
1916-1917
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Monsols.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 11 janvier 1916-27 septembre 1917 (volume 17).
Résultat n°3
25 mars-15 novembre 1865 (volume 59).

1 media

25 mars-15 novembre 1865 (volume 59).
Cote
25414, 3Q40/59
 Date
1865
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Monsols.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 25 mars-15 novembre 1865 (volume 59).
Résultat n°4
5 mai 1862-25 juin 1864 (volume 14).

1 media

5 mai 1862-25 juin 1864 (volume 14).
Cote
25515, 3Q40/159
 Date
1862-1864
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Monsols.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 5 mai 1862-25 juin 1864 (volume 14).
Résultat n°5
Novembre 1847-novembre 1860 (volume 6).

2 lots 176 medias

Novembre 1847-novembre 1860 (volume 6).
Cote
25691, 3Q40/331
 Date
1847-1860
 Lieu - Type de document
Table des contrats de mariage

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Monsols.
  • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
  • Novembre 1847-novembre 1860 (volume 6).
Résultat n°6
Carnets des comptes ouverts avec les officiers publics et ministériels.

1 media

Carnets des comptes ouverts avec les officiers publics et ministériels.
Cote
25782, 3Q40/419
 Date
Septembre 1927-décembre 1935
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Monsols.
  • Carnets des comptes ouverts avec les officiers publics...
Résultat n°7
DUD-DUM.

1 media

DUD-DUM.
Cote
25756, 3Q40/393
 Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Monsols.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • DUD-DUM.
Résultat n°8
Juin 1864-décembre 1865.

2 lots 24 medias

Juin 1864-décembre 1865.
Cote
25696, 3Q40/335
 Date
1864-1865
 Lieu - Type de document
Table des testaments

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Monsols.
  • Tables alphabétiques des testaments.
  • Juin 1864-décembre 1865.
Résultat n°9
10 août 1923-25 mars 1924 (volume 135).

1 media

10 août 1923-25 mars 1924 (volume 135).
Cote
25490, 3Q40/135
 Date
1923-1924
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Monsols.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 10 août 1923-25 mars 1924 (volume 135).
Résultat n°10
3 février 1855-10 juin 1856 (volume 45).

1 media

3 février 1855-10 juin 1856 (volume 45).
Cote
25400, 3Q40/45
 Date
1855-1856
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Monsols.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 3 février 1855-10 juin 1856 (volume 45).
Résultat n°11
15 mars 1848-12 mars 1850 (volume 15).

1 media

15 mars 1848-12 mars 1850 (volume 15).
Cote
25564, 3Q40/216
 Date
1848-1850
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Monsols.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 15 mars 1848-12 mars 1850 (volume 15).
Résultat n°12
S.

1 media

S.
Cote
25777, 3Q40/414
 Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Monsols.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • S.
Résultat n°13
5 février 1867-23 juin 1868 (volume 27).

1 media

5 février 1867-23 juin 1868 (volume 27).
Cote
25576, 3Q40/228
 Date
1867-1868
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Monsols.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 5 février 1867-23 juin 1868 (volume 27).
Résultat n°14
Volume 39.

1 media

Volume 39.
Cote
25736, 3Q40/374
 Date
1920
 Lieu - Type de document
Répertoire général

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Monsols.
  • Répertoire général.
  • Volume 39.
Résultat n°15
Mars 1808-septembre 1822.

2 lots 98 medias

Mars 1808-septembre 1822.
Cote
25786, 3Q40/422
 Date
1808-1822
 Lieu - Type de document
Table des décès

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Monsols.
  • Tables alphabétiques des décès.
  • Mars 1808-septembre 1822.
Résultat n°16
Volume 28.

1 media

Volume 28.
Cote
25725, 3Q40/363
 Date
1886
 Lieu - Type de document
Répertoire général

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Monsols.
  • Répertoire général.
  • Volume 28.
Résultat n°17
11 août 1890-6 juin 1891 (volume 96).

1 media

11 août 1890-6 juin 1891 (volume 96).
Cote
25451, 3Q40/96
 Date
1890-1891
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Monsols.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 11 août 1890-6 juin 1891 (volume 96).
Résultat n°18
Avril 1813-novembre 1832 (volume 2).

2 lots 103 medias

Avril 1813-novembre 1832 (volume 2).
Cote
25680, 3Q40/322
 Date
1813-1832
 Lieu - Type de document
Table des baux

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Monsols.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • Baux à ferme et à loyer.
  • Avril 1813-novembre 1832 (volume 2).
Résultat n°19
GR-GU.

1 media

GR-GU.
Cote
25763, 3Q40/400
 Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Monsols.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • GR-GU.
Résultat n°20
8 mai-8 octobre 1919 (volume 128).

1 media

8 mai-8 octobre 1919 (volume 128).
Cote
25483, 3Q40/128
 Date
1919
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Monsols.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 8 mai-8 octobre 1919 (volume 128).