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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
18 ventôse an IV-1er ventôse an V (volume 52).

1 media

Cote
25809, 3Q41/5
Date
An IV-An V
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Mornant.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 18 ventôse an IV-1er ventôse an V (volume 52).
Résultat n°2
21 octobre 1931-22 juillet 1932 (volume 235).

1 media

Cote
25992, 3Q41/188
Date
1931-1932
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Mornant.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 21 octobre 1931-22 juillet 1932 (volume 235).
Résultat n°3
Janvier 1861-décembre 1865 (volume 16).

2 lots 156 medias

Cote
26216, 3Q41/401
Date
1861-1865
Lieu - Type de document
Table des acquéreurs
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Mornant.
  • Tables alphabétiques des acquéreurs.
  • Tables principales.
  • Janvier 1861-décembre 1865 (volume 16).
Résultat n°4
26 janvier-9 août 1898 (volume 194).

1 media

Cote
25951, 3Q41/147
Date
1898
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Mornant.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 26 janvier-9 août 1898 (volume 194).
Résultat n°5
13 mai 1847-13 juin 1848 (volume 41).

1 media

Cote
26104, 3Q41/295
Date
1847-1848
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Mornant.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 13 mai 1847-13 juin 1848 (volume 41).
Résultat n°6
24 septembre 1880-8 mars 1881 (volume 168).

1 media

Cote
25925, 3Q41/121
Date
1880-1881
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Mornant.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 24 septembre 1880-8 mars 1881 (volume 168).
Résultat n°7
20 février-29 décembre 1903 (volume 202).

1 media

Cote
25959, 3Q41/155
Date
1903
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Mornant.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 20 février-29 décembre 1903 (volume 202).
Résultat n°8
8 mars-30 septembre 1881 (volume 169).

1 media

Cote
25926, 3Q41/122
Date
1881
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Mornant.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 8 mars-30 septembre 1881 (volume 169).
Résultat n°9
1934 (volume 110).

1 media

Cote
26173, 3Q41/364
Date
1934
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Mornant.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 1934 (volume 110).
Résultat n°10
2 juin 1777-16 août 1785.

2 lots 109 medias

Cote
01539, 10C1424
Date
1777-1785
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 2 juin 1777-16 août 1785.
Résultat n°11
30 janvier 1943-31 mai 1944 (volume 252-253).

1 media

Cote
26009, 3Q41/205
Date
1943-1944
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Mornant.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 30 janvier 1943-31 mai 1944 (volume 252-253).
Résultat n°12
23 vendémiaire an XIV-25 avril 1806 (volume 69).

1 media

Cote
25826, 3Q41/22
Date
An XIV-1806
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Mornant.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 23 vendémiaire an XIV-25 avril 1806 (volume 69).
Résultat n°13
Table alphabétique des co-partageants : table de renvois à la table des partages. Renvoie à 3Q41/402.

2 lots 44 medias

Cote
26218, 3Q41/403
Date
16 thermidor an XIII-1824.
Lieu - Type de document
Table des co-partageants
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Mornant.
  • Table alphabétique des co-partageants : table de renvois...
Résultat n°14
24 septembre 1754-12 juillet 1760.

2 lots 53 medias

Cote
01535, 10C1420
Date
1754-1760
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 24 septembre 1754-12 juillet 1760.
Résultat n°15
1er ventôse an VIII-30 pluviôse an XII (volume 2).

1 media

Cote
26014, 3Q41/209
Date
An VIII-An XII
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Mornant.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 1er ventôse an VIII-30 pluviôse an XII (volume 2).
Résultat n°16
18 mai 1819-17 juillet 1820 (volume 82).

1 media

Cote
25839, 3Q41/35
Date
1819-1820
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Mornant.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 18 mai 1819-17 juillet 1820 (volume 82).
Résultat n°17
16 janvier 1817-22 juin 1818 (volume 79).

1 media

Cote
25836, 3Q41/32
Date
1817-1818
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Mornant.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 16 janvier 1817-22 juin 1818 (volume 79).
Résultat n°18
2 septembre 1708-8 juin 1711.

2 lots 103 medias

Cote
01489, 10C1376
Date
1708-1711
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 2 septembre 1708-8 juin 1711.
Résultat n°19
17 avril 1857-8 mars 1858 (volume 126).

1 media

Cote
25883, 3Q41/79
Date
1857-1858
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Mornant.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 17 avril 1857-8 mars 1858 (volume 126).
Résultat n°20
28 octobre 1878-20 avril 1879 (volume 164).

1 media

Cote
25921, 3Q41/117
Date
1878-1879
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Mornant.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 28 octobre 1878-20 avril 1879 (volume 164).
Résultat n°21
22 novembre 1770-9 mars 1772.

2 lots 103 medias

Cote
01515, 10C1402
Date
1770-1772
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 22 novembre 1770-9 mars 1772.
Résultat n°22
[1825-décembre 1836]. Renvoie à 3Q 41/394-395.

3 lots 387 medias

Cote
26196, 3Q41/384
Date
[1825-1836]
Lieu - Type de document
Table des vendeurs
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Mornant.
  • Tables alphabétiques des vendeurs.
  • Tables de renvois aux tables des acquéreurs.
  • [1825-décembre 1836]. Renvoie à 3Q 41/394-395.
Résultat n°23
3 fructidor an II-1er frimaire an XII. Renvoie à 3Q41/378.

2 lots 93 medias

Cote
26202, 3Q41/388
Date
An II-An XII
Lieu - Type de document
Table des acquéreurs
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Mornant.
  • Tables alphabétiques des acquéreurs.
  • Tables de renvois aux tables des vendeurs.
  • 3 fructidor an II-1er frimaire an XII. Renvoie à 3Q41/378.
Résultat n°24
1er nivôse an X-15 germinal an XIII (volume 7).

2 lots 121 medias

Cote
26189, 3Q41/378
Date
An X-An XIII
Lieu - Type de document
Table des vendeurs
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Mornant.
  • Tables alphabétiques des vendeurs.
  • Tables principales.
  • 1er nivôse an X-15 germinal an XIII (volume 7).
Résultat n°25
2 février-31 décembre 1903 (volume 85).

1 media

Cote
26148, 3Q41/339
Date
1903
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Mornant.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 2 février-31 décembre 1903 (volume 85).
Résultat n°26
24 ventôse an IX-2 floréal an X (volume 62).

1 media

Cote
25819, 3Q41/15
Date
An IX-An X
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Mornant.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 24 ventôse an IX-2 floréal an X (volume 62).
Résultat n°27
24 mai 1730-28 novembre 1731.

2 lots 105 medias

Cote
01492, 10C1379
Date
1730-1731
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 24 mai 1730-28 novembre 1731.
Résultat n°28
Juillet 1824-décembre 1835.

2 lots 167 medias

Cote
26245, 3Q41/423
Date
1824-1835
Lieu - Type de document
Table des successions et absences
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Mornant.
  • Tables alphabétiques des successions et absences.
  • Juillet 1824-décembre 1835.
Résultat n°29
Janvier 1913-décembre 1928.

2 lots 169 medias

Cote
26252, 3Q41/430
Date
1913-1928
Lieu - Type de document
Table des successions et absences
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Mornant.
  • Tables alphabétiques des successions et absences.
  • Janvier 1913-décembre 1928.
Résultat n°30
15 germinal an XIII-1er janvier 1812.

2 lots 28 medias

Cote
26221, 3Q41/404
Date
An XIII-1812
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Mornant.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • Baux à ferme et à loyer.
  • 15 germinal an XIII-1er janvier 1812.
Résultat n°31
1er janvier 1811-16 février 1819 (volume 4).

1 media

Cote
26016, 3Q41/211
Date
1811-1819
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Mornant.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 1er janvier 1811-16 février 1819 (volume 4).
Résultat n°32
4 juillet-31 juillet 1898 (volume 77).

1 media

Cote
26140, 3Q41/331
Date
1898
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Mornant.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 4 juillet-31 juillet 1898 (volume 77).
Résultat n°33
1er février 1810-16 avril 1816 (volume 25).

1 media

Cote
26088, 3Q41/279
Date
1810-1816
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Mornant.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 1er février 1810-16 avril 1816 (volume 25).
Résultat n°34
3 novembre 1850-17 mars 1852 (volume 44).

1 media

Cote
26107, 3Q41/298
Date
1850-1852
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Mornant.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 3 novembre 1850-17 mars 1852 (volume 44).
Résultat n°35
21 juin 1875-24 janvier 1876 (volume 157).

1 media

Cote
25914, 3Q41/110
Date
1875-1876
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Mornant.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 21 juin 1875-24 janvier 1876 (volume 157).
Résultat n°36
7 décembre 1839-2 mars 1841 (volume 98).

1 media

Cote
25855, 3Q41/51
Date
1839-1841
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Mornant.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 7 décembre 1839-2 mars 1841 (volume 98).
Résultat n°37
6 juin-18 décembre 1896 (volume 191).

1 media

Cote
25948, 3Q41/144
Date
1896
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Mornant.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 6 juin-18 décembre 1896 (volume 191).
Résultat n°38
1er février 1837-3 août 1838 (volume 96).

1 media

Cote
25853, 3Q41/49
Date
1837-1838
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Mornant.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 1er février 1837-3 août 1838 (volume 96).
Résultat n°39
19 août 1861-6 mars 1865 (volume 14).

1 media

Cote
26026, 3Q41/221
Date
1861-1865
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Mornant.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 19 août 1861-6 mars 1865 (volume 14).
Résultat n°40
29 mai 1942-30 janvier 1943 (volume 251).

1 media

Cote
26008, 3Q41/204
Date
1942-1943
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Mornant.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 29 mai 1942-30 janvier 1943 (volume 251).