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  1. Résultat n°1
    7 juin 1945-2 janvier 1946 (volume 255).

    1 media

    7 juin 1945-2 janvier 1946 (volume 255).

    Date

    1945-1946

    Cote

    26011, 3Q41/207

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 7 juin 1945-2 janvier 1946 (volume 255).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  2. Résultat n°2
    Mars 1942-décembre 1945 (volume 17).

    2 lots 67 medias

    Mars 1942-décembre 1945 (volume 17).

    Date

    1942-1945

    Cote

    26254, 3Q41/432

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Tables alphabétiques des successions et absences.
    • Mars 1942-décembre 1945 (volume 17).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  3. Résultat n°3
    31 mai 1944-2 juin 1945 (volume 254).

    1 media

    31 mai 1944-2 juin 1945 (volume 254).

    Date

    1944-1945

    Cote

    26010, 3Q41/206

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 31 mai 1944-2 juin 1945 (volume 254).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  4. Résultat n°4
    1945 (volume 121).

    1 media

    1945 (volume 121).

    Date

    1945

    Cote

    26184, 3Q41/375

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 1945 (volume 121).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  5. Résultat n°5
    1945.

    1 media

    1945.

    Date

    1945

    Cote

    26079, 3Q41/272

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1945.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  6. Résultat n°6
    30 janvier 1943-31 mai 1944 (volume 252-253).

    1 media

    30 janvier 1943-31 mai 1944 (volume 252-253).

    Date

    1943-1944

    Cote

    26009, 3Q41/205

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 30 janvier 1943-31 mai 1944 (volume 252-253).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  7. Résultat n°7
    1944.

    1 media

    1944.

    Date

    1944

    Cote

    26078, 3Q41/271

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1944.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  8. Résultat n°8
    1944 (volume 120).

    1 media

    1944 (volume 120).

    Date

    1944

    Cote

    26183, 3Q41/374

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 1944 (volume 120).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  9. Résultat n°9
    29 mai 1942-30 janvier 1943 (volume 251).

    1 media

    29 mai 1942-30 janvier 1943 (volume 251).

    Date

    1942-1943

    Cote

    26008, 3Q41/204

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 29 mai 1942-30 janvier 1943 (volume 251).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  10. Résultat n°10
    1943 (volume 119).

    1 media

    1943 (volume 119).

    Date

    1943

    Cote

    26182, 3Q41/373

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 1943 (volume 119).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  11. Résultat n°11
    1943.

    1 media

    1943.

    Date

    1943

    Cote

    26077, 3Q41/270

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1943.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  12. Résultat n°12
    Janvier 1929-décembre 1942 (volume 16).

    2 lots 202 medias

    Janvier 1929-décembre 1942 (volume 16).

    Date

    1929-1942

    Cote

    26253, 3Q41/431

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Tables alphabétiques des successions et absences.
    • Janvier 1929-décembre 1942 (volume 16).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  13. Résultat n°13
    1942.

    1 media

    1942.

    Date

    1942

    Cote

    26076, 3Q41/269

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1942.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  14. Résultat n°14
    8 octobre 1941-27 mars 1942 (volume 250).

    1 media

    8 octobre 1941-27 mars 1942 (volume 250).

    Date

    1941-1942

    Cote

    26007, 3Q41/203

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 8 octobre 1941-27 mars 1942 (volume 250).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  15. Résultat n°15
    1942 (volume 118).

    1 media

    1942 (volume 118).

    Date

    1942

    Cote

    26181, 3Q41/372

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 1942 (volume 118).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  16. Résultat n°16
    13 avril 1940-3 février 1941 (volume 248).

    1 media

    13 avril 1940-3 février 1941 (volume 248).

    Date

    1940-1941

    Cote

    26005, 3Q41/201

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 13 avril 1940-3 février 1941 (volume 248).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  17. Résultat n°17
    1941 (volume 117).

    1 media

    1941 (volume 117).

    Date

    1941

    Cote

    26180, 3Q41/371

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 1941 (volume 117).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  18. Résultat n°18
    1941.

    1 media

    1941.

    Date

    1941

    Cote

    26075, 3Q41/268

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1941.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  19. Résultat n°19
    6 février-6 octobre 1941 (volume 249).

    1 media

    6 février-6 octobre 1941 (volume 249).

    Date

    1941

    Cote

    26006, 3Q41/202

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 6 février-6 octobre 1941 (volume 249).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  20. Résultat n°20
    9 juin 1939-10 avril 1940 (volume 247).

    1 media

    9 juin 1939-10 avril 1940 (volume 247).

    Date

    1939-1940

    Cote

    26004, 3Q41/200

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 9 juin 1939-10 avril 1940 (volume 247).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  21. Résultat n°21
    1940.

    1 media

    1940.

    Date

    1940

    Cote

    26074, 3Q41/267

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1940.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  22. Résultat n°22
    1940 (volume 116).

    1 media

    1940 (volume 116).

    Date

    1940

    Cote

    26179, 3Q41/370

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 1940 (volume 116).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  23. Résultat n°23
    1939 (volume 115).

    1 media

    1939 (volume 115).

    Date

    1939

    Cote

    26178, 3Q41/369

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 1939 (volume 115).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  24. Résultat n°24
    6 décembre 1938-5 juin 1939 (volume 246).

    1 media

    6 décembre 1938-5 juin 1939 (volume 246).

    Date

    1938-1939

    Cote

    26003, 3Q41/199

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 6 décembre 1938-5 juin 1939 (volume 246).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  25. Résultat n°25
    1939.

    1 media

    1939.

    Date

    1939

    Cote

    26073, 3Q41/266

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1939.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  26. Résultat n°26
    4 octobre 1937-29 avril 1938 (volume 244).

    1 media

    4 octobre 1937-29 avril 1938 (volume 244).

    Date

    1937-1938

    Cote

    26001, 3Q41/197

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 4 octobre 1937-29 avril 1938 (volume 244).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  27. Résultat n°27
    1938 (volume 114).

    1 media

    1938 (volume 114).

    Date

    1938

    Cote

    26177, 3Q41/368

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 1938 (volume 114).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  28. Résultat n°28
    1938.

    1 media

    1938.

    Date

    1938

    Cote

    26072, 3Q41/265

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1938.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  29. Résultat n°29
    2 mai-6 décembre 1938 (volume 245).

    1 media

    2 mai-6 décembre 1938 (volume 245).

    Date

    1938

    Cote

    26002, 3Q41/198

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 2 mai-6 décembre 1938 (volume 245).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  30. Résultat n°30
    5 mars-1er octobre 1937 (volume 243).

    1 media

    5 mars-1er octobre 1937 (volume 243).

    Date

    1937

    Cote

    26000, 3Q41/196

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 5 mars-1er octobre 1937 (volume 243).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  31. Résultat n°31
    1937.

    1 media

    1937.

    Date

    1937

    Cote

    26071, 3Q41/264

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1937.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  32. Résultat n°32
    7 août 1936-5 mars 1937 (volume 242).

    1 media

    7 août 1936-5 mars 1937 (volume 242).

    Date

    1936-1937

    Cote

    25999, 3Q41/195

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 7 août 1936-5 mars 1937 (volume 242).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  33. Résultat n°33
    1937 (volume 113).

    1 media

    1937 (volume 113).

    Date

    1937

    Cote

    26176, 3Q41/367

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 1937 (volume 113).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  34. Résultat n°34
    11 janvier-7 août 1936 (volume 241).

    1 media

    11 janvier-7 août 1936 (volume 241).

    Date

    1936

    Cote

    25998, 3Q41/194

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 11 janvier-7 août 1936 (volume 241).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  35. Résultat n°35
    25 avril 1935-11 janvier 1936 (volume 240).

    1 media

    25 avril 1935-11 janvier 1936 (volume 240).

    Date

    1935-1936

    Cote

    25997, 3Q41/193

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 25 avril 1935-11 janvier 1936 (volume 240).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  36. Résultat n°36
    1936.

    1 media

    1936.

    Date

    1936

    Cote

    26070, 3Q41/263

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1936.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  37. Résultat n°37
    1936 (volume 112).

    1 media

    1936 (volume 112).

    Date

    1936

    Cote

    26175, 3Q41/366

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 1936 (volume 112).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  38. Résultat n°38
    1935 (volume 111).

    1 media

    1935 (volume 111).

    Date

    1935

    Cote

    26174, 3Q41/365

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 1935 (volume 111).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  39. Résultat n°39
    1935.

    1 media

    1935.

    Date

    1935

    Cote

    26069, 3Q41/262

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1935.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  40. Résultat n°40
    19 octobre 1934-25 avril 1935 (volume 239).

    1 media

    19 octobre 1934-25 avril 1935 (volume 239).

    Date

    1934-1935

    Cote

    25996, 3Q41/192

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 19 octobre 1934-25 avril 1935 (volume 239).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  41. Résultat n°41
    1934 (volume 110).

    1 media

    1934 (volume 110).

    Date

    1934

    Cote

    26173, 3Q41/364

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 1934 (volume 110).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  42. Résultat n°42
    1934.

    1 media

    1934.

    Date

    1934

    Cote

    26068, 3Q41/261

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1934.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  43. Résultat n°43
    3 janvier-19 octobre 1934 (volume 238).

    1 media

    3 janvier-19 octobre 1934 (volume 238).

    Date

    1934

    Cote

    25995, 3Q41/191

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 3 janvier-19 octobre 1934 (volume 238).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  44. Résultat n°44
    12 mai 1933-3 janvier 1934 (volume 237).

    1 media

    12 mai 1933-3 janvier 1934 (volume 237).

    Date

    1933-1934

    Cote

    25994, 3Q41/190

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 12 mai 1933-3 janvier 1934 (volume 237).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  45. Résultat n°45
    22 juillet 1932-12 mai 1933 (volume 236).

    1 media

    22 juillet 1932-12 mai 1933 (volume 236).

    Date

    1932-1933

    Cote

    25993, 3Q41/189

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 22 juillet 1932-12 mai 1933 (volume 236).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  46. Résultat n°46
    1933.

    1 media

    1933.

    Date

    1933

    Cote

    26067, 3Q41/260

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1933.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  47. Résultat n°47
    31 décembre 1932-31 décembre 1933 (volume 109).

    1 media

    31 décembre 1932-31 décembre 1933 (volume 109).

    Date

    1932-1933

    Cote

    26172, 3Q41/363

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 31 décembre 1932-31 décembre 1933 (volume 109).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  48. Résultat n°48
    21 octobre 1931-22 juillet 1932 (volume 235).

    1 media

    21 octobre 1931-22 juillet 1932 (volume 235).

    Date

    1931-1932

    Cote

    25992, 3Q41/188

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 21 octobre 1931-22 juillet 1932 (volume 235).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  49. Résultat n°49
    20 février 1931-23 février 1932 (volume 107).

    1 media

    20 février 1931-23 février 1932 (volume 107).

    Date

    1931-1932

    Cote

    26170, 3Q41/361

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 20 février 1931-23 février 1932 (volume 107).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  50. Résultat n°50
    24 février-31 décembre 1932 (volume 108).

    1 media

    24 février-31 décembre 1932 (volume 108).

    Date

    1932

    Cote

    26171, 3Q41/362

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 24 février-31 décembre 1932 (volume 108).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  51. Résultat n°51
    1932.

    1 media

    1932.

    Date

    1932

    Cote

    26066, 3Q41/259

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1932.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  52. Résultat n°52
    15 novembre 1929-20 février 1931 (volume 106).

    1 media

    15 novembre 1929-20 février 1931 (volume 106).

    Date

    1929-1931

    Cote

    26169, 3Q41/360

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 15 novembre 1929-20 février 1931 (volume 106).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  53. Résultat n°53
    1931.

    1 media

    1931.

    Date

    1931

    Cote

    26065, 3Q41/258

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1931.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  54. Résultat n°54
    24 décembre 1930-21 octobre 1931 (volume 234).

    1 media

    24 décembre 1930-21 octobre 1931 (volume 234).

    Date

    1930-1931

    Cote

    25991, 3Q41/187

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 24 décembre 1930-21 octobre 1931 (volume 234).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  55. Résultat n°55
    1930.

    1 media

    1930.

    Date

    1930

    Cote

    26064, 3Q41/257

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1930.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  56. Résultat n°56
    12 mars-24 décembre 1930 (volume 233).

    1 media

    12 mars-24 décembre 1930 (volume 233).

    Date

    1930

    Cote

    25990, 3Q41/186

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 12 mars-24 décembre 1930 (volume 233).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  57. Résultat n°57
    3 mai 1929-12 mars 1930 (volume 232).

    1 media

    3 mai 1929-12 mars 1930 (volume 232).

    Date

    1929-1930

    Cote

    25989, 3Q41/185

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 3 mai 1929-12 mars 1930 (volume 232).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  58. Résultat n°58
    7 février 1928-3 mai 1929 (volume 231).

    1 media

    7 février 1928-3 mai 1929 (volume 231).

    Date

    1928-1929

    Cote

    25988, 3Q41/184

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 7 février 1928-3 mai 1929 (volume 231).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  59. Résultat n°59
    3 octobre 1928-15 novembre 1929 (volume 105).

    1 media

    3 octobre 1928-15 novembre 1929 (volume 105).

    Date

    1928-1929

    Cote

    26168, 3Q41/359

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 3 octobre 1928-15 novembre 1929 (volume 105).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  60. Résultat n°60
    1929.

    1 media

    1929.

    Date

    1929

    Cote

    26063, 3Q41/256

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1929.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  61. Résultat n°61
    Janvier 1913-décembre 1928.

    2 lots 169 medias

    Janvier 1913-décembre 1928.

    Date

    1913-1928

    Cote

    26252, 3Q41/430

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Tables alphabétiques des successions et absences.
    • Janvier 1913-décembre 1928.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  62. Résultat n°62
    1928.

    1 media

    1928.

    Date

    1928

    Cote

    26062, 3Q41/255

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1928.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  63. Résultat n°63
    11 février 1927-7 février 1928 (volume 230).

    1 media

    11 février 1927-7 février 1928 (volume 230).

    Date

    1927-1928

    Cote

    25987, 3Q41/183

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 11 février 1927-7 février 1928 (volume 230).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  64. Résultat n°64
    14 mai 1927-3 octobre 1928 (volume 104).

    1 media

    14 mai 1927-3 octobre 1928 (volume 104).

    Date

    1927-1928

    Cote

    26167, 3Q41/358

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 14 mai 1927-3 octobre 1928 (volume 104).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  65. Résultat n°65
    1927.

    1 media

    1927.

    Date

    1927

    Cote

    26061, 3Q41/254

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1927.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  66. Résultat n°66
    19 mars 1926-11 février 1927 (volume 229).

    1 media

    19 mars 1926-11 février 1927 (volume 229).

    Date

    1926-1927

    Cote

    25986, 3Q41/182

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 19 mars 1926-11 février 1927 (volume 229).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  67. Résultat n°67
    31 décembre 1925-14 mai 1927 (volume 103).

    1 media

    31 décembre 1925-14 mai 1927 (volume 103).

    Date

    1925-1927

    Cote

    26166, 3Q41/357

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 31 décembre 1925-14 mai 1927 (volume 103).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  68. Résultat n°68
    1926.

    1 media

    1926.

    Date

    1926

    Cote

    26060, 3Q41/253

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1926.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  69. Résultat n°69
    27 avril 1925-19 mars 1926 (volume 228).

    1 media

    27 avril 1925-19 mars 1926 (volume 228).

    Date

    1925-1926

    Cote

    25985, 3Q41/181

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 27 avril 1925-19 mars 1926 (volume 228).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  70. Résultat n°70
    1925.

    1 media

    1925.

    Date

    1925

    Cote

    26059, 3Q41/252

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1925.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  71. Résultat n°71
    25 juin 1924-31 décembre 1925 (volume 102).

    1 media

    25 juin 1924-31 décembre 1925 (volume 102).

    Date

    1924-1925

    Cote

    26165, 3Q41/356

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 25 juin 1924-31 décembre 1925 (volume 102).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  72. Résultat n°72
    21 juillet 1924-27 avril 1925 (volume 227).

    1 media

    21 juillet 1924-27 avril 1925 (volume 227).

    Date

    1924-1925

    Cote

    25984, 3Q41/180

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 21 juillet 1924-27 avril 1925 (volume 227).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  73. Résultat n°73
    17 novembre 1923-21 juillet 1924 (volume 226).

    1 media

    17 novembre 1923-21 juillet 1924 (volume 226).

    Date

    1923-1924

    Cote

    25983, 3Q41/179

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 17 novembre 1923-21 juillet 1924 (volume 226).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  74. Résultat n°74
    29 décembre 1911-31 décembre 1924 (volume 27).

    1 media

    29 décembre 1911-31 décembre 1924 (volume 27).

    Date

    1911-1924

    Cote

    26039, 3Q41/234

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 29 décembre 1911-31 décembre 1924 (volume 27).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  75. Résultat n°75
    10 mars 1923-25 juin 1924 (volume 101).

    1 media

    10 mars 1923-25 juin 1924 (volume 101).

    Date

    1923-1924

    Cote

    26164, 3Q41/355

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 10 mars 1923-25 juin 1924 (volume 101).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  76. Résultat n°76
    14 juillet 1919-2 janvier 1924 (volume 10).

    1 media

    14 juillet 1919-2 janvier 1924 (volume 10).

    Date

    1919-1924

    Cote

    26050, 3Q41/244

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 14 juillet 1919-2 janvier 1924 (volume 10).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  77. Résultat n°77
    1924.

    1 media

    1924.

    Date

    1924

    Cote

    26058, 3Q41/251

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1924.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  78. Résultat n°78
    1923.

    1 media

    1923.

    Date

    1923

    Cote

    26057, 3Q41/250

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1923.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  79. Résultat n°79
    22 décembre 1922-17 novembre 1923 (volume 225).

    1 media

    22 décembre 1922-17 novembre 1923 (volume 225).

    Date

    1922-1923

    Cote

    25982, 3Q41/178

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 22 décembre 1922-17 novembre 1923 (volume 225).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  80. Résultat n°80
    1er mars 1922-10 mars 1923 (volume 100).

    1 media

    1er mars 1922-10 mars 1923 (volume 100).

    Date

    1922-1923

    Cote

    26163, 3Q41/354

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 1er mars 1922-10 mars 1923 (volume 100).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement