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529 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
7 juin 1945-2 janvier 1946 (volume 255).

1 media

7 juin 1945-2 janvier 1946 (volume 255).
Cote
26011, 3Q41/207
 Date
1945-1946
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Mornant.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 7 juin 1945-2 janvier 1946 (volume 255).
Résultat n°2
Mars 1942-décembre 1945 (volume 17).

2 lots 67 medias

Mars 1942-décembre 1945 (volume 17).
Cote
26254, 3Q41/432
 Date
1942-1945
 Lieu - Type de document
Table des successions et absences

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Mornant.
  • Tables alphabétiques des successions et absences.
  • Mars 1942-décembre 1945 (volume 17).
Résultat n°3
31 mai 1944-2 juin 1945 (volume 254).

1 media

31 mai 1944-2 juin 1945 (volume 254).
Cote
26010, 3Q41/206
 Date
1944-1945
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Mornant.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 31 mai 1944-2 juin 1945 (volume 254).
Résultat n°4
1945 (volume 121).

1 media

1945 (volume 121).
Cote
26184, 3Q41/375
 Date
1945
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Mornant.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 1945 (volume 121).
Résultat n°5
1945.

1 media

1945.
Cote
26079, 3Q41/272
 Date
1945
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Mornant.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 1945.
Résultat n°6
30 janvier 1943-31 mai 1944 (volume 252-253).

1 media

30 janvier 1943-31 mai 1944 (volume 252-253).
Cote
26009, 3Q41/205
 Date
1943-1944
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Mornant.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 30 janvier 1943-31 mai 1944 (volume 252-253).
Résultat n°7
1944.

1 media

1944.
Cote
26078, 3Q41/271
 Date
1944
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Mornant.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 1944.
Résultat n°8
1944 (volume 120).

1 media

1944 (volume 120).
Cote
26183, 3Q41/374
 Date
1944
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Mornant.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 1944 (volume 120).
Résultat n°9
29 mai 1942-30 janvier 1943 (volume 251).

1 media

29 mai 1942-30 janvier 1943 (volume 251).
Cote
26008, 3Q41/204
 Date
1942-1943
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Mornant.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 29 mai 1942-30 janvier 1943 (volume 251).
Résultat n°10
1943 (volume 119).

1 media

1943 (volume 119).
Cote
26182, 3Q41/373
 Date
1943
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Mornant.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 1943 (volume 119).
Résultat n°11
1943.

1 media

1943.
Cote
26077, 3Q41/270
 Date
1943
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Mornant.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 1943.
Résultat n°12
Janvier 1929-décembre 1942 (volume 16).

2 lots 202 medias

Janvier 1929-décembre 1942 (volume 16).
Cote
26253, 3Q41/431
 Date
1929-1942
 Lieu - Type de document
Table des successions et absences

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Mornant.
  • Tables alphabétiques des successions et absences.
  • Janvier 1929-décembre 1942 (volume 16).
Résultat n°13
1942.

1 media

1942.
Cote
26076, 3Q41/269
 Date
1942
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Mornant.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 1942.
Résultat n°14
8 octobre 1941-27 mars 1942 (volume 250).

1 media

8 octobre 1941-27 mars 1942 (volume 250).
Cote
26007, 3Q41/203
 Date
1941-1942
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Mornant.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 8 octobre 1941-27 mars 1942 (volume 250).
Résultat n°15
1942 (volume 118).

1 media

1942 (volume 118).
Cote
26181, 3Q41/372
 Date
1942
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Mornant.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 1942 (volume 118).
Résultat n°16
13 avril 1940-3 février 1941 (volume 248).

1 media

13 avril 1940-3 février 1941 (volume 248).
Cote
26005, 3Q41/201
 Date
1940-1941
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Mornant.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 13 avril 1940-3 février 1941 (volume 248).
Résultat n°17
1941 (volume 117).

1 media

1941 (volume 117).
Cote
26180, 3Q41/371
 Date
1941
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Mornant.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 1941 (volume 117).
Résultat n°18
1941.

1 media

1941.
Cote
26075, 3Q41/268
 Date
1941
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Mornant.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 1941.
Résultat n°19
6 février-6 octobre 1941 (volume 249).

1 media

6 février-6 octobre 1941 (volume 249).
Cote
26006, 3Q41/202
 Date
1941
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Mornant.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 6 février-6 octobre 1941 (volume 249).
Résultat n°20
9 juin 1939-10 avril 1940 (volume 247).

1 media

9 juin 1939-10 avril 1940 (volume 247).
Cote
26004, 3Q41/200
 Date
1939-1940
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Mornant.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 9 juin 1939-10 avril 1940 (volume 247).