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  • 1
    15 mai 1693-31 décembre 1693.

    2 lots 54 medias

    15 mai 1693-31 décembre 1693.

    Date

    1693

    Cote

    01480, 10C1368

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Contrôle des actes des notaires.
    • 15 mai 1693-31 décembre 1693.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 2
    2 janvier 1694-3 décembre 1695.

    2 lots 81 medias

    2 janvier 1694-3 décembre 1695.

    Date

    1694-1695

    Cote

    01481, 10C1369

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Contrôle des actes des notaires.
    • 2 janvier 1694-3 décembre 1695.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 3
    6 mars 1696-20 décembre 1697.

    2 lots 58 medias

    6 mars 1696-20 décembre 1697.

    Date

    1696-1697

    Cote

    01482, 10C1370

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Contrôle des actes des notaires.
    • 6 mars 1696-20 décembre 1697.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 4
    22 décembre 1697-22 novembre 1698.

    2 lots 27 medias

    22 décembre 1697-22 novembre 1698.

    Date

    1697-1698

    Cote

    01483, 10C1371

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Contrôle des actes des notaires.
    • 22 décembre 1697-22 novembre 1698.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 5
    24 novembre 1697-17 février 1700.

    2 lots 34 medias

    24 novembre 1697-17 février 1700.

    Date

    1697-1700

    Cote

    01484, 10C1372

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Contrôle des actes des notaires.
    • 24 novembre 1697-17 février 1700.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 6
    17 février 1700-17 décembre 1704.

    2 lots 104 medias

    17 février 1700-17 décembre 1704.

    Date

    1700-1704

    Cote

    01485, 10C1373

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Contrôle des actes des notaires.
    • 17 février 1700-17 décembre 1704.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 7
    17 décembre 1704-19 décembre 1706.

    2 lots 67 medias

    17 décembre 1704-19 décembre 1706.

    Date

    1704-1706

    Cote

    01487, 10C1374

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 17 décembre 1704-19 décembre 1706.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 8
    1er février 1707-2 septembre 1708.

    2 lots 70 medias

    1er février 1707-2 septembre 1708.

    Date

    1707-1708

    Cote

    01488, 10C1375

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1er février 1707-2 septembre 1708.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 9
    2 septembre 1708-8 juin 1711.

    2 lots 103 medias

    2 septembre 1708-8 juin 1711.

    Date

    1708-1711

    Cote

    01489, 10C1376

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 2 septembre 1708-8 juin 1711.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 10
    10 novembre 1726-29 décembre 1728.

    2 lots 104 medias

    10 novembre 1726-29 décembre 1728.

    Date

    1726-1728

    Cote

    01490, 10C1377

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 10 novembre 1726-29 décembre 1728.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 11
    29 décembre 1728-12 mai 1730.

    2 lots 105 medias

    29 décembre 1728-12 mai 1730.

    Date

    1728-1730

    Cote

    01491, 10C1378

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 29 décembre 1728-12 mai 1730.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 12
    24 mai 1730-28 novembre 1731.

    2 lots 105 medias

    24 mai 1730-28 novembre 1731.

    Date

    1730-1731

    Cote

    01492, 10C1379

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 24 mai 1730-28 novembre 1731.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 13
    28 novembre 1731-28 février 1733.

    2 lots 105 medias

    28 novembre 1731-28 février 1733.

    Date

    1731-1733

    Cote

    01493, 10C1380

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 28 novembre 1731-28 février 1733.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 14
    1er mars 1733-3 septembre 1734.

    2 lots 105 medias

    1er mars 1733-3 septembre 1734.

    Date

    1733-1734

    Cote

    01494, 10C1381

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1er mars 1733-3 septembre 1734.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 15
    4 septembre 1734-18 mars 1736.

    2 lots 105 medias

    4 septembre 1734-18 mars 1736.

    Date

    1734-1736

    Cote

    01495, 10C1382

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 4 septembre 1734-18 mars 1736.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 16
    22 mars 1736-28 mai 1738.

    2 lots 105 medias

    22 mars 1736-28 mai 1738.

    Date

    1736-1738

    Cote

    01496, 10C1383

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 22 mars 1736-28 mai 1738.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 17
    3 juin 1738-12 août 1740.

    2 lots 104 medias

    3 juin 1738-12 août 1740.

    Date

    1738-1740

    Cote

    01497, 10C1384

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 3 juin 1738-12 août 1740.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 18
    24 août 1740-1er juillet 1742.

    2 lots 105 medias

    24 août 1740-1er juillet 1742.

    Date

    1740-1742

    Cote

    01498, 10C1385

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 24 août 1740-1er juillet 1742.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 19
    1er juillet 1742-18 juillet 1744.

    2 lots 104 medias

    1er juillet 1742-18 juillet 1744.

    Date

    1742-1744

    Cote

    01499, 10C1386

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1er juillet 1742-18 juillet 1744.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 20
    19 juillet 1744-20 octobre 1746.

    2 lots 104 medias

    19 juillet 1744-20 octobre 1746.

    Date

    1744-1746

    Cote

    01500, 10C1387

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 19 juillet 1744-20 octobre 1746.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes